Sénat
Session ordinaire 2025-2026
Membres présents
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport
Séance du mercredi 24 septembre 2025
Présents : Catherine Belrhiti, Annick Billon, Max Brisson, Colombe Brossel, Christian Bruyen, Mireille Conte Jaubert, Karine Daniel, Laure Darcos, Bernard Fialaire, Laurence Garnier, Béatrice Gosselin, Jacques Grosperrin, Jean Hingray, Else Joseph, Patrick Kanner, Claude Kern, Sonia de La Provôté, Laurent Lafon, Monique de Marco, Georges Naturel, Pierre Ouzoulias, Jean-Gérard Paumier, Sylvie Robert, David Ros, Michel Savin, Anne Ventalon, Pierre-Jean Verzelen, Cédric Vial.
Commission des affaires économiques
Séance du mercredi 1er octobre 2025
Présents : Martine Berthet, Yves Bleunven, Jean-Marc Boyer, Bernard Buis, Henri Cabanel, Guislain Cambier, Rémi Cardon, Patrick Chaize, Patrick Chauvet, Pierre Cuypers, Laurent Duplomb, Dominique Estrosi Sassone, Daniel Fargeot, Gilbert Favreau, Fabien Gay, Daniel Gremillet, Philippe Grosvalet, Antoinette Guhl, Micheline Jacques, Yannick Jadot, Gérard Lahellec, Anne-Catherine Loisier, Marianne Margaté, Franck Menonville, Serge Mérillou, Sylviane Noël, Évelyne Renaud-Garabedian, Olivier Rietmann, Daniel Salmon, Jean-Claude Tissot.
Ont délégué leur droit de vote : Michel Bonnus, Alain Cadec, Alain Chatillon, Éric Dumoulin, Brigitte Hybert, Daniel Laurent, Sylviane Noël.
Commission des affaires sociales
Séance du mercredi 1er octobre 2025
Présents : Marie-Do Aeschlimann, Brigitte Bourguignon, Céline Brulin, Laurent Burgoa, Daniel Chasseing, Chantal Deseyne, Élisabeth Doineau, Jocelyne Guidez, Olivier Henno, Bernard Jomier, Khalifé Khalifé, Florence Lassarade, Marie-Claude Lermytte, Annie Le Houerou, Viviane Malet, Alain Milon, Philippe Mouiller, Laurence Muller-Bronn, Solanges Nadille, Anne-Marie Nédélec, Raymonde Poncet Monge, Frédérique Puissat, Nadia Sollogoub.
Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable
Séance du mercredi 1er octobre 2025
Présents : Jocelyne Antoine, Cédric Chevalier, Guillaume Chevrollier, Marta de Cidrac, Jean-Pierre Corbisez, Ronan Dantec, Jean-Marc Delia, Stéphane Demilly, Gilbert-Luc Devinaz, Franck Dhersin, Sébastien Fagnen, Jacques Fernique, Fabien Genet, Hervé Gillé, Daniel Gueret, Olivier Jacquin, Jean-François Longeot, Didier Mandelli, Pascal Martin, Damien Michallet, Louis-Jean de Nicolaÿ, Saïd Omar Oili, Alexandre Ouizille, Bernard Pillefer, Rémy Pointereau, Denise Saint-Pé, Simon Uzenat, Sylvie Valente Le Hir, Marie-Claude Varaillas, Paul Vidal, Michaël Weber.
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport
Séance du mercredi 1er octobre 2025
Présents : Marie-Jeanne Bellamy, Annick Billon, Max Brisson, Colombe Brossel, Evelyne Corbière Naminzo, Karine Daniel, Laure Darcos, Sabine Drexler, Laurence Garnier, Béatrice Gosselin, Patrick Kanner, Mikaele Kulimoetoke, Sonia de La Provôté, Laurent Lafon, Michel Laugier, Pierre-Antoine Levi, Jean-Jacques Lozach, Monique de Marco, Pauline Martin, Marie-Pierre Monier, Catherine Morin-Desailly, Pierre Ouzoulias, Jean-Gérard Paumier, Sylvie Robert, David Ros, Michel Savin, Pierre-Jean Verzelen, Cédric Vial, Adel Ziane.
Commission des finances
Séance du mercredi 1er octobre 2025
Présents : Pierre Barros, Bruno Belin, Jean-Baptiste Blanc, Florence Blatrix Contat, Emmanuel Capus, Marie-Claire Carrère-Gée, Marie-Carole Ciuntu, Thierry Cozic, Vincent Éblé, Rémi Féraud, Stéphane Fouassin, Nathalie Goulet, Jean-Raymond Hugonet, Jean-François Husson, Éric Jeansannetas, Christian Klinger, Christine Lavarde, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, Claude Nougein, Olivier Paccaud, Georges Patient, Jean-François Rapin, Stéphane Sautarel, Pascal Savoldelli, Laurent Somon, Sylvie Vermeillet, Jean Pierre Vogel.
Assistaient en outre à la séance : Micheline Jacques (commission des affaires économiques), Lauriane Josende (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale).
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale
Séance du mercredi 1er octobre 2025
Présents : Sophie Briante Guillemont, Cécile Cukierman, Catherine Di Folco, Françoise Dumont, Jacqueline Eustache-Brinio, Laurence Harribey, Lauriane Josende, Muriel Jourda, Marie-Pierre de La Gontrie, Audrey Linkenheld, Alain Marc, David Margueritte, Michel Masset, Marie Mercier, Corinne Narassiguin, Paul Toussaint Parigi, Anne-Sophie Patru, Salama Ramia, Hervé Reynaud, Olivia Richard, Pierre-Alain Roiron, Elsa Schalck, Patricia Schillinger, Dominique Vérien, Louis Vogel, Dany Wattebled.
Ont délégué leur droit de vote : Nadine Bellurot, Mathieu Darnaud, Marc-Philippe Daubresse, Lauriane Josende, Henri Leroy.
Désignation de membres de commission
Le président du Sénat a reçu les candidatures de :
– Mme Annick GIRARDIN, pour siéger à la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable ;
– M. Marc SÉNÉ, pour siéger à la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale.
Ces candidatures seront considérées comme ratifiées par le Sénat à l’expiration du délai mentionné à l’alinéa 9 de l’article 8 du Règlement du Sénat.
Désignations de rapporteurs
Commission des affaires économiques
Désignation des rapporteurs budgétaires pour avis sur les missions du PLF pour 2026
1. Mission Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales :
Laurent Duplomb (Les Républicains).
Franck Menonville (Union Centriste).
Jean-Claude Tissot (Socialiste, Écologiste et Républicain).
2. Mission Ecologie, développement et mobilité durables (Programme 174 – Énergie, climat et après-mines ; Programme 345 Service public de l’énergie) :
Daniel Gremillet (Les Républicains).
3. Mission Economie :
Sylviane Noël (Les Républicains).
Anne-Catherine Loisier (Union Centriste).
Christian Redon-Sarrazy (Socialiste, Écologiste et Républicain).
4. Mission Outre-mer :
Micheline Jacques (Les Républicains).
5. Mission Recherche et enseignement supérieur :
Patrick Chaize (Les Républicains).
6. Mission Cohésion des territoires (Programme 177 – Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables ; Programme 109 – Aide à l’accès au logement ; Programme 135 – Urbanisme, territoires et amélioration de l’habitat) :
Amel Gacquerre (Union Centriste).
7. Mission Cohésion des territoires (Programme 147 – Politique de la ville) :
Viviane Artigalas (Socialiste, Écologiste et Républicain).
8. Compte d’affection spéciale Participations financières de l’Etat :
Martine Berthet (Les Républicains).
Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable
La commission de l’aménagement du territoire et du développement durable, réunie ce matin, a procédé à la désignation de Paul Vidal comme rapporteur, en application de l’article 19 bis du Règlement du Sénat, sur la proposition de nomination par le Président de la République de M. Henri Prévost en qualité de Directeur général de l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT), en application de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relatives à l’application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution.
La commission de l’aménagement du territoire et du développement durable, réunie ce matin, a procédé à la désignation de Daniel GUERET comme rapporteur, en application de l’article 19 bis du Règlement du Sénat, sur la proposition de nomination par le Président de la République de M. Jean CASTEX en qualité de président-directeur général de la SNCF, en application de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relatives à l’application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution.
Commission des finances
La commission des finances a désigné, lors de sa réunion du 1er octobre 2025, le rapporteur suivant :
– M. Vincent Delahaye, sur le projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour l’année 2026, pour avis.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale
La commission des lois, lors de sa réunion du mercredi 1er octobre 2025, a désigné les rapporteurs suivants :
– M. Christophe-André Frassa sur la proposition de loi constitutionnelle n° 317 (2024-2025) visant à garantir la prééminence des lois de la République, présentée par MM. Philippe Bas, Mathieu Darnaud, Hervé Marseille, Mme Muriel Jourda et plusieurs de leurs collègues ;
– Mme Marie Mercier sur la proposition de loi n° 349 (2024-2025) visant à se libérer de l’obligation alimentaire à l’égard d’un parent défaillant, présentée par M. Xavier Iacovelli ;
– Mme Lauriane Josende sur la proposition de loi constitutionnelle n° 551 (2024-2025) visant à protéger la Constitution, en limitant sa révision à la voie de l’article 89, présentée par M. Éric Kerrouche et plusieurs de ses collègues ;
– Mmes Agnès Canayer et Corinne Narassiguin sur la proposition de loi organique n° 876 (2024-2025) visant à reporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie pour permettre la mise en œuvre de l’accord du 12 juillet 2025, présentée par MM. Mathieu Darnaud, Patrick Kanner, Hervé Marseille, Claude Malhuret, François Patriat et Mme Maryse Carrère (procédure accélérée) ;
– M. Olivier Bitz sur la proposition de loi n° 898 (2024-2025) visant à renforcer l’effectivité du droit de communication des juridictions financières, présentée par M. Philippe Mouiller.
Commission des affaires européennes
Membres présents
Séance du mercredi 1er octobre 2025
Présents : François Bonneau, Valérie Boyer, Marta de Cidrac, Pierre Cuypers, Karine Daniel, Jacques Fernique, Daniel Gremillet, Olivier Henno, Christine Lavarde, Ronan Le Gleut, Catherine Morin-Desailly, Jean-François Rapin, Michaël Weber.