Assemblée nationale
Session ordinaire 2025-2026

1. Composition
Modifications à la composition des commissions

2. Réunions
Jeudi 2 octobre 2025

Commission des affaires culturelles,
A 15 heures (Salle 6242 – Palais Bourbon, 2^e sous-sol) :

– élection des membres du bureau de la Commission.

Commission des affaires économiques,
A 15 heures (Salle 6241 – Palais Bourbon, 2^e sous-sol) :

– élection des membres du bureau de la commission.

Commission des affaires étrangères,
A 15 heures (Salle 4223 – Commission des affaires étrangères, 9, rue de Bourgogne, 2^e étage) :

– élection des membres du bureau de la commission.

Commission des affaires sociales,
A 15 heures (Salle 6351 – Palais Bourbon, 1^er étage) :

– élection des membres du bureau de la commission.

Commission de la défense,
A 15 heures (Salle 4123 – 9, rue de Bourgogne, 1^er étage) :

– élection du Bureau de la Commission.

Commission du développement durable,
A 15 heures (Salle 6238 – Palais Bourbon, 2^e sous-sol) :

– élection des membres du bureau de la commission.

Commission des finances,
A 15 heures (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1^er étage) :

– élection des membres du bureau de la commission.

Commission des lois,
A 15 heures (6^e Bureau – Palais Bourbon, 1^er étage) :

– élection des membres du bureau de la commission.

Mission d’information sur les causes et conséquences de la baisse de la natalité en France,
A 14 heures (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2^e sous-sol) :

– audition, ouverte à la presse, de Mme Lucie Gonzalez, directrice des statistiques, de la recherche et des études de la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF).

Mardi 7 octobre 2025

Commission d’enquête sur les liens existants entre les représentants de mouvements politiques et des organisations et réseaux soutenant l’action terroriste ou propageant l’idéologie islamiste,
A 14 heures (Salle 6238 – Palais Bourbon, 2^e sous-sol) :

– désignation du président ;
– échanges de vues.

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation,
A 17 heures (Salle 7040 – 103, rue de l’Université, 2^e sous-sol) :

– audition conjointe, ouverte à la presse, de MM. Olivier Henno, sénateur du Nord, et Thomas Dossus, sénateur du Rhône, président et rapporteur de la commission d’enquête sénatoriale sur la libre administration des collectivités territoriales, privées progressivement de leurs recettes propres, et sur les leviers à mobiliser demain face aux défis de l’investissement dans la transition écologique et les services publics de proximité.

Mercredi 8 octobre 2025

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation,
A 15 heures (Salle 7040 – 103, rue de l’Université, 2^e sous-sol) :

– débat sur la réforme annoncée le 14 septembre 2025 par le Premier ministre visant à un nouvel acte de décentralisation et de clarification des rôles et compétences de l’État et des collectivités territoriales.

Délégation aux droits des enfants,
A 15 heures (salle 4088 – rdc – Olympe de Gouges – 9, rue de Bourgogne) :

– retour, ouvert à la presse, sur le déplacement à La Réunion effectué par Mmes Perrine Goulet et Béatrice Piron ;
– audition, ouverte à la presse, de la présentation du rapport de la commission d’enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs par M. Arthur Delaporte, président et Mme Laure Miller, rapporteure ;
– désignation de rapporteurs pour la mission flash sur le discernement et la mission d’information sur l’imprescriptibilité des violences commises sur des mineurs.

3. Membres présents ou excusés

Commission des affaires étrangères
Réunion du mardi 30 septembre 2025 à 16 heures
Présents. – M. Hervé Berville, Mme Véronique Besse, M. Jérôme Buisson, M. Pierre-Yves Cadalen, Mme Eléonore Caroit, Mme Christine Engrand, M. Bruno Fuchs, M. Julien Gokel, Mme Pascale Got, M. Stéphane Hablot, Mme Marine Hamelet, Mme Amélia Lakrafi, M. Arnaud Le Gall, M. Frédéric Petit, M. Pierre Pribetich, M. Jean-Louis Roumégas, M. Aurélien Taché, Mme Dominique Voynet
Excusés. – Mme Nadège Abomangoli, Mme Christelle D’Intorni, Mme Stella Dupont, M. Olivier Faure, M. Marc Fesneau, M. Perceval Gaillard, Mme Sylvie Josserand, Mme Brigitte Klinkert, Mme Marine Le Pen, M. Jean-Paul Lecoq, M. Laurent Mazaury, Mme Mathilde Panot, Mme Sabrina Sebaihi, Mme Michèle Tabarot, Mme Liliana Tanguy, M. Lionel Vuibert, M. Laurent Wauquiez, Mme Estelle Youssouffa
Commission des affaires sociales
Réunion du mardi 30 septembre 2025 à 15 heures
Présents. – Mme Ségolène Amiot, M. Thibault Bazin, Mme Anaïs Belouassa-Cherifi, Mme Sylvie Bonnet, M. Hadrien Clouet, M. Hendrik Davi, M. Fabien Di Filippo, Mme Sandrine Dogor-Such, Mme Nicole Dubré-Chirat, M. Olivier Falorni, Mme Camille Galliard-Minier, Mme Océane Godard, Mme Zahia Hamdane, M. Didier Le Gac, Mme Élise Leboucher, M. Yannick Monnet, Mme Stéphanie Rist, Mme Sandrine Rousseau, Mme Sandrine Runel, M. Emmanuel Taché, M. Frédéric Valletoux, Mme Annie Vidal
Excusés. – Mme Anchya Bamana, Mme Béatrice Bellay, M. Elie Califer, Mme Sylvie Dezarnaud, Mme Karine Lebon, Mme Joséphine Missoffe, M. Jean-Philippe Nilor, M. Laurent Panifous, M. Sébastien Peytavie, M. Jean-Hugues Ratenon
Assistaient également à la réunion. – M. Erwan Balanant, M. Emmanuel Tjibaou
Commission de la défense nationale et des forces armées
Réunion du mardi 30 septembre 2025 à 16 h 30
Présents. – Mme Valérie Bazin-Malgras, M. Édouard Bénard, M. Christophe Blanchet, M. Frédéric Boccaletti, M. Hubert Brigand, M. Yannick Chenevard, Mme Caroline Colombier, M. François Cormier-Bouligeon, Mme Sophie Errante, M. Frank Giletti, Mme Florence Goulet, Mme Catherine Hervieu, Mme Emmanuelle Hoffman, M. Laurent Jacobelli, M. Jean-Michel Jacques, M. Loïc Kervran, Mme Nadine Lechon, M. Julien Limongi, Mme Lise Magnier, M. Thibaut Monnier, Mme Anna Pic, Mme Josy Poueyto, Mme Marie Récalde, Mme Catherine Rimbert, M. Arnaud Saint-Martin, M. Sébastien Saint-Pasteur, Mme Isabelle Santiago, Mme Sabine Thillaye, M. Romain Tonussi, Mme Corinne Vignon
Excusés. – M. Christophe Bex, M. Bernard Chaix, M. David Habib
Assistait également à la réunion. – M. José Gonzalez
Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Réunion du mardi 30 septembre 2025 à 16 h 45
Présents. – M. David Amiel, Mme Christine Arrighi, M. Christian Baptiste, M. Karim Ben Cheikh, M. Jean-Didier Berger, M. Carlos Martens Bilongo, M. Philippe Brun, M. Eddy Casterman, M. Jean-René Cazeneuve, M. Éric Coquerel, M. Charles de Courson, Mme Marie-Christine Dalloz, M. Jocelyn Dessigny, M. Benjamin Dirx, Mme Mathilde Feld, M. Emmanuel Fouquart, M. Pierre Henriet, M. François Jolivet, M. Philippe Juvin, Mme Constance Le Grip, Mme Claire Lejeune, M. Thierry Liger, M. Philippe Lottiaux, M. Emmanuel Mandon, Mme Estelle Mercier, Mme Sophie Mette, M. Nicolas Metzdorf, M. Jacques Oberti, Mme Sophie Pantel, Mme Christine Pirès Beaune, M. Nicolas Ray, M. Matthias Renault, M. Emeric Salmon, M. Nicolas Sansu, Mme Eva Sas, M. Charles Sitzenstuhl, M. Jean-Philippe Tanguy, M. Emmanuel Tjibaou
Assistaient également à la réunion. – Mme Stéphanie Galzy, M. Antoine Golliot
Délégation de l’Assemblée nationale aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Réunion du mardi 30 septembre 2025 à 16 h 30
Présents. – Mme Gabrielle Cathala, Mme Julie Delpech, Mme Marie-Charlotte Garin, M. Guillaume Gouffier Valente, Mme Fatiha Keloua Hachi, Mme Graziella Melchior, Mme Véronique Riotton
Excusé. – M. Emmanuel Taché