Sénat
Convocations
Commission des Affaires économiques
Mercredi 1er octobre 2025
A 9 h 30
(Salle A263 – 2e étage Ouest)
1° Examen du rapport d’information de MM. Daniel Gremillet, Patrick Chauvet, Jean-Jacques Michau et Fabien Gay sur l’avenir des concessions hydroélectriques et vote sur les éventuelles propositions des rapporteurs ;
2° Désignation des rapporteurs pour avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2026 ;
3° Questions diverses.
Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées
Mercredi 1er octobre 2025
A 9 h 30
(Salle René Monory)
Captation
1° Audition de M. Wassim Nasr, journaliste à France 24, spécialiste des mouvements djihadistes, senior research fellow au Soufan Center à New York ;
2° Questions diverses.
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport
Mercredi 1er octobre 2025
A 9 h 30
(Salle A245 – 2e étage Ouest)
Captation
1° Audition de M. Martin Ajdari, président de l’Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (ARCOM)
2° Questions diverses
Commission des Finances
Mercredi 1er octobre 2025
A 9 h 30
(Salle de la commission)
1° Contrôle budgétaire – communication de M. Antoine Lefèvre, rapporteur spécial, sur les frais de justice
2° Contrôle budgétaire – communication de Mme Marie-Carole Ciuntu, rapporteur spécial, sur l’extension de la capacité d’accueil des centres de rétention administrative
3° Contrôle budgétaire – communication de MM. Georges Patient et Stéphane Fouassin, rapporteurs spéciaux, sur le soutien de l’État à l’investissement des collectivités ultramarines
4° Demande de saisine pour avis et désignation d’un rapporteur sur le projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour l’année 2026, sous réserve de sa délibération en Conseil des ministres et de son dépôt
5° Questions diverses.
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Convocation
Commmission des affaires européennes
Mercredi 1er octobre 2025
A 13 h 30
(Salle René Monory)
1° Politique européenne en matière de terres rares : communication de M. Pascal Allizard ;
2° Bilan des activités de la délégation française à l’Assemblée parlementaire de l’Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (OSCE) depuis le deuxième trimestre 2025 : communication de M. Pascal Allizard ;
3° Questions diverses.