Sénat
Membres présents
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
1re séance du mercredi 24 septembre 2025
Présents : Pascal Allizard, Étienne Blanc, François Bonneau, Olivier Cadic, Marie-Arlette Carlotti, Olivier Cigolotti, Jérôme Darras, Nicole Duranton, Michelle Gréaume, André Guiol, Ludovic Haye, Loïc Hervé, Jean-Baptiste Lemoyne, Ronan Le Gleut, Claude Malhuret, Philippe Paul, Cédric Perrin, Évelyne Perrot, Hugues Saury, Bruno Sido, Rachid Temal, Mickaël Vallet, Jean-Marc Vayssouze-Faure.
2e séance du mercredi 24 septembre 2025
Présents : Pascal Allizard, Étienne Blanc, François Bonneau, Olivier Cadic, Marie-Arlette Carlotti, Olivier Cigolotti, Jérôme Darras, Nicole Duranton, Michelle Gréaume, André Guiol, Ludovic Haye, Loïc Hervé, Jean-Baptiste Lemoyne, Ronan Le Gleut, Claude Malhuret, Philippe Paul, Cédric Perrin, Évelyne Perrot, Hugues Saury, Bruno Sido, Rachid Temal, Mickaël Vallet, Jean-Marc Vayssouze-Faure.
Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable
Séance du mercredi 24 septembre 2025
Présents : Jean-Claude Anglars, Nicole Bonnefoy, Cédric Chevalier, Guillaume Chevrollier, Jean-Pierre Corbisez, Jean-Marc Delia, Franck Dhersin, Sébastien Fagnen, Jacques Fernique, Hervé Gillé, Daniel Gueret, Jean-François Longeot, Didier Mandelli, Pascal Martin, Damien Michallet, Cyril Pellevat, Clément Pernot, Bernard Pillefer, Kristina Pluchet, Bruno Rojouan, Jean-Yves Roux, Denise Saint-Pé, Simon Uzenat, Sylvie Valente Le Hir, Paul Vidal, Michaël Weber.
Ont délégué leur droit de vote : Jean-Claude Anglars, Jean Bacci, Marta de Cidrac, Louis-Jean de Nicolaÿ, Rémy Pointereau.
Commission des finances
Séance du mercredi 24 septembre 2025
Présents : Pierre Barros, Arnaud Bazin, Bruno Belin, Jean-Baptiste Blanc, Florence Blatrix Contat, Isabelle Briquet, Michel Canévet, Marie-Claire Carrère-Gée, Marie-Carole Ciuntu, Thierry Cozic, Vincent Delahaye, Bernard Delcros, Frédérique Espagnac, Rémi Féraud, Nathalie Goulet, Jean-Raymond Hugonet, Jean-François Husson, Christian Klinger, Marc Laménie, Antoine Lefèvre, Hervé Maurey, Jean-Marie Mizzon, Albéric de Montgolfier, Jean-François Rapin, Pascal Savoldelli, Sylvie Vermeillet, Jean Pierre Vogel.
Ont délégué leur droit de vote : Christian Klinger, Christine Lavarde, Albéric de Montgolfier, Claude Nougein, Olivier Paccaud, Stéphane Sautarel, Laurent Somon.
Mission d’information intitulée : « 10 ans après la loi notre et la loi maptam, quel bilan pour l’intercommunalité ? »
Séance du mardi 23 septembre 2025
Présents : Jean-Claude Anglars, Marie-Jeanne Bellamy, Martine Berthet, Étienne Blanc, Isabelle Briquet, Maryse Carrère, Jean-Marc Delia, Frédérique Espagnac, David Margueritte, Jean-Marie Mizzon, Clément Pernot, Didier Rambaud, Ghislaine Senée, Lucien Stanzione.
A délégué son droit de vote : Martine Berthet.
Convocations
Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable
Mercredi 1er octobre 2025
A 10 heures
(Salle Clemenceau)
Captation
1° Présentation par M. Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes, du rapport public thématique sur la transition écologique s’inscrivant dans le cadre du suivi de la mise en œuvre de la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
2° Désignation, en application de l’article 19 bis du Règlement du Sénat, d’un rapporteur sur la proposition de nomination par le Président de la République de M. Henri Prévost aux fonctions de directeur général de l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT), en application de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relatives à l’application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution
3° Questions diverses
Désignations de rapporteurs
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport
Mme Sonia de LA PROVÔTÉ a été désignée rapporteure pour avis sur la proposition de loi n° 868 (2024 2025) relative aux Formations en santé (sous réserve de son inscription à l’ordre du jour).
Commission des finances
La commission des finances, réunie ce matin, a procédé aux désignations de :
– M. Jean-François HUSSON, rapporteur sur la proposition de loi n° 677 (2024 2025) visant à garantir un cadre fiscal stable, juste et lisible pour nos micro-entrepreneurs et nos petites entreprises ;
– M. Arnaud BAZIN, rapporteur sur la proposition de loi n° 626 (2024 2025) visant à la nationalisation des actifs stratégiques d’ArcelorMittal situés sur le territoire national ;
– M. Olivier PACCAUD, rapporteur sur la proposition de loi n° 221 (2024 2025) visant à garantir la qualité des services de gestion des déchets.