Assemblée nationale

1. Réunions
Mardi 16 septembre 2025

Commission des affaires sociales,
A 17 heures (salle de la commission des finances n° 6350) :

– audition, conjointe avec la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, de M. Éric Berr, préalable à sa nomination au Haut Conseil des finances publiques par le président de la commission des finances.

Commission des finances,
A 17 heures (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1^er étage) :

– audition, conjointe avec la commission des affaires sociales, de M. Éric Berr, préalable à sa nomination au Haut Conseil des finances publiques par le président de la commission des finances.

Mercredi 17 septembre 2025

Commission des affaires culturelles,
A 9 h 30 (Salle Lamartine – 101, rue de l’Université, 1^er sous-sol) :

– table ronde sur la rentrée scolaire réunissant des représentants des syndicats représentatifs d’enseignants du premier degré ;
– examen du rapport d’information sur les conditions d’accueil et d’encadrement des séjours de cohésion du service national universel (SNU) (MM. Idir Boumertit et Maxime Michelet, rapporteurs).

A 15 heures (Salle Lamartine – 101, rue de l’Université, 1^er sous-sol) :

– table ronde sur la rentrée scolaire réunissant des représentants des syndicats représentatifs d’enseignants du second degré.

Commission des finances,
A 10 heures (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1^er étage) :

– examen du rapport d’information relatif à l’impact des dispositifs fiscaux et sociaux sur le reste à vivre des travailleurs de la classe moyenne (M. Mathieu Lefèvre et Mme Eva Sas, rapporteurs).

2. Membres présents ou excusés

Commission d’enquête sur les défaillances des politiques publiques de prise en charge de la santé mentale et du handicap et les coûts de ces défaillances pour la société
Réunion du mardi 9 septembre 2025 à 9 h 30
Présents. – M. José Beaurain, Mme Nicole Dubré-Chirat, Mme Sylvie Ferrer, Mme Chantal Jourdan, M. David Magnier, Mme Lisette Pollet, M. Sébastien Saint-Pasteur
Assistaient également à la réunion. – Mme Sandra Delannoy, M. Denis Fégné, M. Charles Fournier, Mme Camille Galliard-Minier, M. Daniel Labaronne
Réunion du mardi 9 septembre 2025 à 14 heures
Présents. – Mme Nicole Dubré-Chirat, Mme Chantal Jourdan, M. David Magnier, Mme Lisette Pollet, M. Sébastien Saint-Pasteur
Excusés. – Mme Sandra Delannoy, M. Denis Fégné, M. Charles Fournier, Mme Camille Galliard-Minier, M. Daniel Labaronne, Mme Élise Leboucher
Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité
Réunion du mardi 9 septembre 2025 à 15 heures
Présents. – M. Édouard Bénard, M. Éric Bothorel, M. Mickaël Bouloux, M. Jérôme Buisson, M. François Cormier-Bouligeon, Mme Virginie Duby-Muller, Mme Marina Ferrari, Mme Catherine Hervieu, M. Philippe Latombe, Mme Anne Le Hénanff, M. Aurélien Lopez-Liguori, M. Denis Masséglia, M. Emmanuel Maurel, M. Laurent Mazaury, M. Jacques Oberti, M. Stéphane Rambaud, Mme Marie Récalde, Mme Véronique Riotton, M. Arnaud Saint-Martin, Mme Laetitia Saint-Paul, M. Emeric Salmon, Mme Sabrina Sebaihi, Mme Liliana Tanguy, M. Vincent Thiébaut, Mme Sabine Thillaye
Réunion du mardi 9 septembre 2025 à 16 h 30
Présents. – M. Éric Bothorel, M. Mickaël Bouloux, M. Jérôme Buisson, Mme Virginie Duby-Muller, Mme Marina Ferrari, M. Thomas Gassilloud, Mme Olga Givernet, Mme Catherine Hervieu, M. Sébastien Huyghe, Mme Marietta Karamanli, M. Philippe Latombe, Mme Anne Le Hénanff, M. Aurélien Lopez-Liguori, M. Denis Masséglia, M. Emmanuel Maurel, M. Laurent Mazaury, M. Paul Midy, M. Jacques Oberti, Mme Marie Récalde, M. Matthias Renault, Mme Véronique Riotton, M. Arnaud Saint-Martin, Mme Laetitia Saint-Paul, M. Emeric Salmon, M. Hervé Saulignac, Mme Sabrina Sebaihi, Mme Liliana Tanguy, M. Vincent Thiébaut, Mme Sabine Thillaye
Réunion du mardi 9 septembre 2025 à 21 h 30
Présents. – M. Éric Bothorel, M. Mickaël Bouloux, Mme Marina Ferrari, Mme Olga Givernet, Mme Catherine Hervieu, M. Philippe Latombe, Mme Anne Le Hénanff, M. Aurélien Lopez-Liguori, M. Denis Masséglia, M. Paul Midy, M. Jacques Oberti, Mme Marie Récalde, Mme Véronique Riotton, M. Arnaud Saint-Martin, M. Emeric Salmon, M. Hervé Saulignac, Mme Sabrina Sebaihi, Mme Liliana Tanguy, M. Vincent Thiébaut, Mme Sabine Thillaye, M. Antoine Villedieu
Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité
Réunion du mercredi 10 septembre 2025 à 14 heures
Présents. – M. Éric Bothorel, M. Mickaël Bouloux, Mme Marina Ferrari, Mme Olga Givernet, Mme Catherine Hervieu, M. Sébastien Huyghe, M. Philippe Latombe, Mme Anne Le Hénanff, M. Aurélien Lopez-Liguori, M. Denis Masséglia, M. Laurent Mazaury, M. Paul Midy, M. Jacques Oberti, Mme Marie Récalde, Mme Véronique Riotton, M. Alexandre Sabatou, M. Arnaud Saint-Martin, M. Emeric Salmon, M. Hervé Saulignac, Mme Sabrina Sebaihi, Mme Liliana Tanguy, M. Vincent Thiébaut, Mme Sabine Thillaye