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Maître Reda KOHEN, avocat au Barreau de Paris
Maître Reda KOHEN
Avocat au Barreau de Paris

Décision n° 2025-PO-05 du 3 juin 2025 modifiant la décision n° 2020-PO-06 du 10 décembre 2020 portant reconduction de l’autorisation délivrée à l’association Images et Sons pour l’exploitation d’un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Méga FM

L’annexe de la décision n° 2020-PO-06 du 10 décembre 2020 est remplacée par l’annexe suivante :

« ANNEXE (*)

Nom du service : Méga FM.
Zone géographique mise en appel : Châteauneuf-sur-Loire.
Fréquence : 96,5 MHz.
Adresse du site : Château d’eau, D137, route de Seichebrières les Grandes terres, Vitry-aux-Loges (45).
Altitude du site (NGF) : 128 mètres.
Hauteur d’antenne : 41 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION

(dB) (1)
AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION

(dB) (1)
AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION

(dB) (1)
AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION

(dB) (1)
0 7 90 1 180 0 270 2
10 7 100 1 190 0 280 2
20 6 110 0 200 0 290 3
30 6 120 0 210 0 300 4
40 5 130 0 220 0 310 5
50 4 140 0 230 0 320 6
60 3 150 0 240 0 330 6
70 2 160 0 250 1 340 7
80 2 170 0 260 1 350 7
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.

(*) Sous réserve d’un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale. »


La présente décision sera notifiée à l’association Images et Sons et publiée au Journal officiel de la République française.

Source : Cour de cassation – Base Open Data « Judilibre » & « Légifrance ».