Décret du 15 juillet 2025 portant nomination et affectation (enseignement supérieur)

La personne dont le nom suit est nommée en qualité de professeur des universités titulaire au titre du 1° de l’article 46 du décret du 6 juin 1984 susvisé et affectée dans l’établissement d’enseignement supérieur désigné ci-après, à compter de la date de son installation au cours de l’année universitaire 2024-2025 :
27e section :
M. Zied BOURAOUI, université d’Artois.


Les dispositions du décret du 23 avril 2025 susvisé portant nomination et affectation sont modifiées comme suit en ce qui concerne M. Jean-Frédéric CHARPENTIER, nommée en qualité de professeur des universités à l’Ecole nationale supérieure d’arts et métiers : les mots : « M. Frédéric CHARPENTIER » sont remplacés par les mots : « M. Jean-Frédéric CHARPENTIER ».


Le Premier ministre, la ministre d’État, ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche, et le ministre auprès de la ministre d’État, ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche, sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l’application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Source : Cour de cassation – Base Open Data « Judilibre » & « Légifrance ».

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