Assemblée nationale
1. Composition
MODIFICATIONS À LA COMPOSITION DES COMMISSIONS
DÉMISSIONS
| Affaires étrangères | Mme Constance Le Grip |
| NOMINATIONS | |
| Le groupe Ensemble pour la République a désigné : | |
| Finances | Mme Constance Le Grip |
2. Réunions
Mercredi 10 septembre 2025
Commission des affaires économiques,
A 9 h 30 (Salle 6241 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
– discussion générale et examen pour avis, avec délégation au fond, des articles 13, 14, 17, 18, 19, 20 et 21 du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à l’organisation des Jeux olympiques et paralympiques de 2030 (1) (n° 1641) (Mme Marina Ferrari, rapporteure pour avis).
(1) En application de l’article 86 alinéa 5 du Règlement de l’Assemblée nationale, la date limite de dépôt des amendements a été fixée au samedi 6 septembre 2025, à 17 heures.
Les amendements doivent être déposés à l’adresse http://eloi depuis le réseau de l’Assemblée nationale ou https://portail.assemblee-nationale.fr depuis internet.
A 14 h 30 (Salle 6241 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
– éventuellement, suite de l’examen pour avis, avec délégation au fond, des articles 13, 14, 17, 18, 19, 20 et 21 du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à l’organisation des Jeux olympiques et paralympiques de 2030 (n° 1641) (Mme Marina Ferrari, rapporteure pour avis).
A 21 h 30 (Salle 6241 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
– éventuellement, suite de l’examen pour avis, avec délégation au fond, des articles 13, 14, 17, 18, 19, 20 et 21 du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à l’organisation des Jeux olympiques et paralympiques de 2030 (n° 1641) (Mme Marina Ferrari, rapporteure pour avis).
Lundi 15 septembre 2025
Commission du développement durable,
A 14 heures (Salle 6238 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
– désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, élargissant la possibilité pour les collectivités territoriales et leurs groupements d’avoir recours au modèle de la société portuaire pour l’exploitation de leurs ports (n° 1605) ;
– examen pour avis, en deuxième lecture, de la proposition de loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie (n° 1685) (M. Jean-Marie Fiévet, rapporteur pour avis).
Mercredi 17 septembre 2025
Commission du développement durable,
A 9 h 30 (Salle 6238 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
– examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, élargissant la possibilité pour les collectivités territoriales et leurs groupements d’avoir recours au modèle de la société portuaire pour l’exploitation de leurs ports (n° 1605).
3. Membres présents ou excusés
Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Réunion du mercredi 16 juillet 2025 à 10 heures
Présents. – M. Éric Coquerel, Mme Sophie Mette, M. Christophe Plassard
Excusés. – M. Christian Baptiste, M. Karim Ben Cheikh, M. Charles de Courson, M. Jean-Paul Mattei, M. Nicolas Metzdorf, Mme Sophie Pantel, Mme Christine Pirès Beaune, M. Nicolas Sansu, Mme Eva Sas, M. Charles Sitzenstuhl, M. Emmanuel Tjibaou
Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité
Réunion du mardi 15 juillet 2025 à 17 h 05
Présents. – M. Éric Bothorel, M. Mickaël Bouloux, Mme Catherine Hervieu, M. Philippe Latombe, Mme Anne Le Hénanff, M. René Pilato, M. Vincent Thiébaut, Mme Sabine Thillaye
Excusé. – Mme Constance Le Grip