L’annexe de la décision n° 2021-759 du 23 juin 2021 est remplacée par l’annexe suivante :

– titulaire : la communauté de communes de l’Oisans ;
– zone principale desservie : Huez (Isère) ;
– site de diffusion : Huez – L’Eclose ;
– altitude maximum de l’antenne : 1 805 mètres ;
– puissance apparente rayonnée maximum (PAR) : 2,7 W ;
– contrainte de rayonnement horizontal : – 10 dB dans les secteurs, 10° – 70°, 115° – 165°, 290 – 330° ;
– fréquences : R1, canal 42 ; R2, canal 30 ; R3, canal 34 ; R4, canal 33 ; R6, canal 31 ; R7, canal 48 (les données de synchronisation mises en œuvre sont communiquées à l’Autorité dans le mois qui suit la mise en service ; lors d’éventuels changements de fréquences du site de pilotage, les équipements mis en œuvre doivent, le cas échéant, être adaptés).

La présente décision sera notifiée à la communauté de communes de l’Oisans et publiée au Journal officiel de la République française.