Les biens culturels repris dans la liste annexée au présent arrêté, appartenant aux institutions suivantes :

– Romisch-Germanisches Zentralmuseum, Mayence, Allemagne ;
– Erzbischöfliches Diözesanmuseum und Domschatzkammer, Paderborn, Allemagne ;
– Fondation Roi Baudouin, Bruxelles, Belgique ;
– Abbaye de Maredsous, Denée, Belgique ;
– Kaastel-Domein van Geesbeek, Lennik, Belgique ;
– Fabrique de l’église Saint-Jacques de Liège, Liège, Belgique ;
– Bibliotheek en Archief de Bethune, Marke, Belgique ;
– Musée diocésain, Namur, Belgique ;
– TreM.a (Musée des Arts anciens du Namurois-Trésor d’Oignies), Namur, Belgique ;
– Museo del Tesoro della Cattedrale, Aosta, Italie ;
– Chiesa parrocchiale di Santa Colomba, Charvensod, Italie ;
– Galleria Parmeggiani, Reggio Emilia, Italie ;
– Palazzo Madama – Museo Civico d’Arte Antica, Turin, Italie ;
– Pinacoteca e Museo Civico, Volterra, Italie ;
– Rijksmuseum, Amsterdam, Pays-Bas ;
– Victoria & Albert Museum, Londres, Royaume Uni ;
– Fondation Etrillard, Genève, Suisse,

prêtés à l’établissement public de la Réunion des musées nationaux et du Grand Palais des Champs-Elysées, Paris, et au musée de Cluny – musée national du Moyen Age, Paris, organisateurs de l’exposition « LE MOYEN ÂGE DU XIX^e SIÈCLE. CRÉATIONS ET FAUX DANS LES ARTS PRÉCIEUX » présentée au musée de Cluny – musée national du Moyen Age, Paris, du 7 octobre 2025 au 11 janvier 2026, sont insaisissables pendant la période de leur prêt à la France du 8 septembre 2025 au 6 février 2026.

La liste non publiée des biens déclarés insaisissables par le présent arrêté est consultable auprès du service des musées de France de la direction générale des patrimoines et de l’architecture du ministère de la culture, 182, rue Saint-Honoré, 75001 Paris.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.