Le programme d’enseignement moral et civique de la classe de sixième à la classe terminale des voies générale, technologique et professionnelle et des classes préparant au certificat d’aptitude professionnelle adapté pour la Nouvelle-Calédonie est fixé conformément à l’annexe du présent arrêté.

Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l’année scolaire 2026 en tant qu’elles concernent les classes de cinquième, quatrième, seconde générale et technologique, seconde professionnelle, première et deuxième années de préparation au certificat d’aptitude professionnelle, première des voies générale, technologique et professionnelle, et à la rentrée de l’année scolaire 2027 en tant qu’elles concernent les classes de sixième, troisième et terminale des voies générale, technologique et professionnelle.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.