Sénat
Session ordinaire 2024-2025
Addenda aux documents publiés sur le site internet du Sénat le mercredi 18 juin 2025
N° 743 (2024-2025) Rapport fait par M. Jean-François HUSSON, rapporteur général, au nom de la commission des finances sur le projet de loi, rejeté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l’année 2024 (n° 718, 2024-2025).
– Tome II. – annexe n° 2 Administration générale et territoriale de l’État (Mme Florence BLATRIX CONTAT)
– Tome II. – annexe n° 7 Conseil et contrôle de l’État (M. Christian BILHAC)
– Tome II. – annexe n° 8 Culture (MM. Vincent ÉBLÉ et Didier RAMBAUD)
– Tome II. – annexe n° 9 Défense (M. Dominique de LEGGE)
– Tome II. – annexe n° 11a Écologie, développement et mobilité durables (Programmes 113 « Paysages, eau et biodiversité », 181 « Prévention des risques », 174 « Énergie, climat et après-mines », 345 « Service public de l’énergie », 217 « Conduite et pilotage des politiques de l’écologie, du développement et de la mobilité durables » et 380 « Fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires) Compte d’affectation spéciale : financement des aides aux collectivités pour l’électrification rurale (Mme Christine LAVARDE)
Documents publiés sur le site internet du Sénat le jeudi 19 juin 2025
N° 743 (2024-2025) Rapport fait par M. Jean-François HUSSON, rapporteur général, au nom de la commission des finances sur le projet de loi, rejeté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l’année 2024 (n° 718, 2024-2025).
– Tome II. – annexe n° 5 Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation (M. Marc LAMÉNIE)
– Tome II. – annexe n° 11b Écologie, développement et mobilité durables
(Programmes 203 « Infrastructures et services de transports » et 205 « Affaires maritimes, pêche et aquaculture ») (M. Hervé MAUREY et Mme Marie-Claire CARRÈRE-GÉE)
– Tome II. – annexe n° 11c Écologie, développement et mobilité durables
(Programme 159 « Expertise, information géographique et météorologie »)
Budget annexe : contrôle et exploitation aériens (M. Vincent CAPO-CANELLAS)
– Tome II. – annexe n° 14 Enseignement scolaire (M. Olivier PACCAUD)
– Tome II. – annexe n° 18 Justice (M. Antoine LEFÈVRE)
– Tome II. – annexe n° 19 Médias, livre et industries culturelles Compte de concours financiers : avances à l’audiovisuel public (M. Jean-Raymond HUGONET)
– Tome II. – annexe n° 22 Plan de relance (M. Jean-François HUSSON)
– Tome II. – annexe n° 24 Recherche et enseignement supérieur (Mme Vanina PAOLI-GAGIN et M. Jean-François RAPIN)
– Tome II. – annexe n° 25 Régimes sociaux et de retraite
Compte d’affectation spéciale : pensions (Mme Sylvie VERMEILLET)
– Tome II. – annexe n° 28 Santé (M. Vincent DELAHAYE)
– Tome II. – annexe n° 29a Sécurités (Programmes 152 « Gendarmerie nationale », 176 « Police nationale » et 207 « Sécurité et éducation routières ») Compte d’affectation spéciale : contrôle de la circulation et du stationnement routiers (M. Bruno BELIN)
– Tome II. – annexe n° 29b Sécurités (Programme 161 « Sécurité civile ») (M. Jean Pierre VOGEL)
– Tome II. – annexe n° 30 Solidarité, insertion et égalité des chances (MM. Arnaud BAZIN et Pierre BARROS)
– Tome II. – annexe n° 31 Sport, jeunesse et vie associative (M. Éric JEANSANNETAS)
– Tome II. – annexe n° 32 Travail et emploi (M. Emmanuel CAPUS et Mme Ghislaine SENÉE)
– Tome II. – annexe n° 33 Affaires européennes (M. Jean-Marie MIZZON)