L’arrêté du 13 mai 2024 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 à 9 du présent arrêté.
L’annexe I : « Région Ile-de-France » est ainsi modifiée :
Dans le deuxième tableau du point 1.1.1. « Activités nécessaires au soutien médical des forces armées », les lignes :
«
| Soins médicaux de réadaptation |
|---|
| Soins médicaux de réadaptation – Mention « polyvalent » |
| Soins médicaux de réadaptation – Mention « locomoteur » |
| Soins médicaux de réadaptation – Mention « système nerveux » |
| Soins médicaux de réadaptation – Mention « brulés » |
»
sont remplacées par les lignes :
«
| Soins médicaux et de réadaptation – Adulte |
|---|
| Soins médicaux et de réadaptation – Mention « polyvalent » |
| Soins médicaux et de réadaptation – Mention « locomoteur » |
| Soins médicaux et de réadaptation – Mention « système nerveux » |
| Soins médicaux et de réadaptation – Mention « brûlés » |
».
L’annexe II « Région Ile-de-France » est ainsi modifiée :
Dans le tableau du point 1.2.1. « Equipements, matériels lourds nécessaires au soutien médical des forces armées », la ligne :
«
| Scanographe à utilisation médicale : | 1 |
»
est remplacée par la ligne :
«
| Scanographe à utilisation médicale : | 2 |
».
L’annexe III « Région Provence-Alpes-Côte d’Azur » est ainsi modifiée :
1° Les mots : « boulevard Sainte-Anne, BP 20545, 83041 Toulon Cedex 9 » sont remplacés par les mots : « 2, boulevard Sainte-Anne, BP 600, 83800 Toulon Cedex 9 » ;
2° Dans le tableau du point 1.1.1. « Activités nécessaires au soutien sanitaire des forces armées » :
a) La ligne :
«
| Unité d’hématologie équipée d’un système de traitement de l’air : 4 lits |
»
est remplacée par la ligne :
«
| Unité d’hématologie : 6 lits équipés d’un système de traitement de l’air |
» ;
b) La ligne :
«
| Soins surveillance continue adulte grands brûlés : 4 lits |
»
est remplacée par la ligne :
«
| Soins intensifs des grands brûlés : 4 lits |
» ;
c) La ligne :
«
| Traitement des grands brûlés (hors réanimation et surveillance continue grands brûlés) : 4 lits |
»
est remplacée par la ligne :
«
| Soins de surveillance des grands brûlés : 6 lits |
» ;
3° Dans le tableau du point 1.1.2. « Activités répondant principalement aux besoins de santé du territoire » :
a) La ligne :
«
| Soins critiques – modalité soins critiques adultes – mention 3° Soins intensifs en cardiologie : 6 lits |
»
est remplacée par la ligne :
«
| Soins intensifs en cardiologie = USIC : 8 lits |
» ;
b) Après le tableau intitulé « Médecine – Chirurgie – Obstétrique », il est inséré le tableau suivant :
«
| Médecine nucléaire | Mention A |
|---|---|
| Equipement | Nombre (à titre indicatif) |
| Caméra à positon avec scanographe couplé TEP Scan | 1 |
| Caméra à scintillation non munie de détecteur de positons (dont une munie d’un tube à RX) | 2 |
» ;
4° Dans le tableau du point 1.2.1. « Equipements, matériels lourds nécessaires au soutien médical des forces armées » :
a) La ligne :
«
| Scanographe à utilisation médicale : | 3 |
»
est remplacée par la ligne :
«
| Scanographe à utilisation médicale dont 1 en salle hybride multimodale : | 3 |
» ;
b) Après la ligne :
«
| Caisson hyperbare double chambre : | 1 |
»,
est ajoutée la ligne :
«
| Appareil d’imagerie médicale pour radiologie interventionnelle : | 2 |
» ;
5° A la ligne : « Pharmacie à usage intérieur » du tableau « Autres activités ou installations (prévues au code de la santé publique) nécessaires au soutien médical des forces armées », la mention :
« – la préparation des médicaments radiopharmaceutiques ; »
est ajoutée après la mention :
« – la préparation des dispositifs médicaux stériles ; ».
L’annexe IV « Région Provence-Alpes-Côte d’Azur » est ainsi modifiée :
1° Dans le tableau du point 1.1.1. « Activités nécessaires au soutien médical des forces armées », la ligne :
«
| Soins médicaux et de réadaptation |
»
est remplacée par la ligne :
«
| Soins médicaux et de réadaptation – Adulte |
» ;
2° Dans le tableau intitulé « Seuils d’activité minimale annuelle applicables à l’activité de soins de traitement du cancer », la mention : « pancréas : 5 » est remplacée par la mention : « estomac : 5 ».
3° Au tableau du point 1.1.2. « Activités répondant principalement aux besoins de santé du territoire », les lignes :
«
| Soins médicaux et de réadaptation |
|---|
| Soins médicaux de réadaptation – Mention « polyvalent » |
| Soins médicaux de réadaptation – Mention « locomoteur » |
| Soins médicaux de réadaptation – Mention « système nerveux » |
| Soins médicaux de réadaptation – Mention « pneumologie » |
| Soins médicaux de réadaptation – Mention « cardio-vasculaire » |
»
sont remplacées par les lignes :
«
| Soins médicaux et de réadaptation – Adulte |
|---|
| Soins médicaux et de réadaptation – Mention « polyvalent » |
| Soins médicaux et de réadaptation – Mention « locomoteur » |
| Soins médicaux et de réadaptation – Mention « système nerveux » |
| Soins médicaux et de réadaptation – Mention « pneumologie » |
| Soins médicaux et de réadaptation – Mention « cardio-vasculaire » |
».
L’annexe V « Région Bretagne » est ainsi modifiée :
Dans le deuxième tableau du point 1.1.1. « Activités nécessaires au soutien médical des forces armées », les lignes :
«
| Soins médicaux et de réadaptation |
|---|
| Soins médicaux de réadaptation – Mention « polyvalent » |
| Soins médicaux de réadaptation – Mention « locomoteur » |
| Soins médicaux de réadaptation – Mention « système nerveux » |
»
sont remplacées par les lignes :
«
| Soins médicaux et de réadaptation – Adulte |
|---|
| Soins médicaux et de réadaptation – Mention « polyvalent » |
| Soins médicaux et de réadaptation – Mention « locomoteur » |
| Soins médicaux et de réadaptation – Mention « système nerveux » |
».
L’annexe VI « Région Grand Est » est ainsi modifiée :
Dans le deuxième tableau du point 1.1.1. « Activités nécessaires au soutien médical des forces armées », la ligne :
«
| Soins médicaux et de réadaptation |
»
est remplacée par la ligne :
«
| Soins médicaux et de réadaptation – Adulte |
».
L’annexe VII « Région Nouvelle-Aquitaine » est ainsi modifiée :
1° Dans le tableau du point 1.1.1. « Activités nécessaires au soutien médical des forces armées », la ligne :
«
| Soins médicaux et de réadaptation |
»
est remplacée par la ligne :
«
| Soins médicaux et de réadaptation – Adulte |
» ;
2° Dans le tableau du point 2.1. « Activités nécessaires au soutien médical des forces armées », les lignes :
«
| Pharmacie à usage intérieur (art. L. 5126-1, L. 5126-2, L. 5126-6, L. 5126-7, R. 5126-9 et R. 5126-33 du code de la santé publique) réalisant les activités suivantes : – la préparation des médicaments expérimentaux et la réalisation des préparations rendues nécessaires par les recherches impliquant la personne humaine. |
| Laboratoire de biologie médicale |
»
sont remplacées par les lignes :
«
| Etat néant |
| Etat néant |
».
L’annexe VIII « Région Auvergne-Rhône-Alpes » est ainsi modifiée :
1° Dans le tableau du point 1.1.1. « Activités nécessaires au soutien sanitaire des forces armées » :
a) Les lignes :
«
| Soins de suite et de réadaptation, uniquement sous la forme d’alternatives à l’hospitalisation |
|---|
| Soins de suite et de réadaptation – Mention « polyvalent » |
| Soins de suite et de réadaptation – Mention « locomoteur » |
| Soins de suite et de réadaptation – Mention « cardio-vasculaire » |
| Soins de suite et de réadaptation – Mention « pneumologie » |
»
sont remplacées par les lignes :
«
| Soins médicaux et de réadaptation, uniquement sous la forme d’alternatives à l’hospitalisation – Adulte |
|---|
| Soins de suite et de réadaptation – Soins polyvalents |
| Soins médicaux et de réadaptation – Affections de l’appareil locomoteur |
| Soins de suite et de réadaptation – Affections cardio-vasculaires |
| Soins médicaux et de réadaptation – Affections respiratoires |
» ;
b) La ligne suivante est supprimée :
«
| Soins de suite et de réadaptation – Mention système nerveux |
» ;
2° Après le point 1.1.1. « Activités nécessaires au soutien sanitaire des forces armées », il est inséré un point 1.1.2. ainsi rédigé :
« 1.1.2. Activités répondant principalement aux besoins de santé du territoire
| Soins médicaux et de réadaptation, uniquement sous la forme d’alternatives à l’hospitalisation |
|---|
| Soins de suite et de réadaptation – Affections du système nerveux – Adulte |
» ;
3° Dans le tableau du point 3. « Activités spécifiques et partenariats », la ligne :
«
| Balnéothérapie |
»
est remplacée par la ligne :
«
| Etat néant |
».
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.