Sénat
Session ordinaire 2024-2025
COMMISSIONS
Membres présents
Commission des affaires sociales
2e séance du mercredi 11 juin 2025
Présents : Cathy Apourceau-Poly, Christine Bonfanti-Dossat, Céline Brulin, Laurent Burgoa, Marion Canalès, Daniel Chasseing, Patricia Demas, Chantal Deseyne, Brigitte Devésa, Élisabeth Doineau, Corinne Féret, Pascale Gruny, Jocelyne Guidez, Xavier Iacovelli, Corinne Imbert, Bernard Jomier, Khalifé Khalifé, Florence Lassarade, Marie-Claude Lermytte, Annie Le Houerou, Viviane Malet, Brigitte Micouleau, Alain Milon, Philippe Mouiller, Laurence Muller-Bronn, Solanges Nadille, Anne-Marie Nédélec, Raymonde Poncet Monge, Émilienne Poumirol, Frédérique Puissat, Marie-Pierre Richer, Anne-Sophie Romagny, Laurence Rossignol, Jean Sol, Anne Souyris.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Séance du mardi 17 juin 2025
Présents : Pascal Allizard, Étienne Blanc, François Bonneau, Gisèle Jourda, Vivette Lopez, Claude Malhuret, Didier Marie, Évelyne Perrot, Bruno Sido.
Assistaient en outre à la séance : Marta de Cidrac (commission de l’aménagement du territoire et du développement durable), Karine Daniel (commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport), Daniel Gremillet (commission des affaires économiques), Claude Kern (commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport), Jean-François Rapin (commission des finances), Michaël Weber (commission de l’aménagement du territoire et du développement durable).
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale
Séance du mardi 17 juin 2025
Présents : Christophe Chaillou, Marc-Philippe Daubresse, Catherine Di Folco, Françoise Dumont, Muriel Jourda, Audrey Linkenheld, David Margueritte, Anne-Sophie Patru, Francis Szpiner, Louis Vogel.
Ont délégué leur droit de vote : Nadine Bellurot, François Bonhomme, Mathieu Darnaud, Jacqueline Eustache-Brinio, Isabelle Florennes, Henri Leroy, Elsa Schalck.
Commission des affaires économiques
Séance du mercredi 18 juin 2025
Présents : Viviane Artigalas, Martine Berthet, Jean-Marc Boyer, Bernard Buis, Henri Cabanel, Alain Cadec, Guislain Cambier, Rémi Cardon, Patrick Chaize, Alain Chatillon, Patrick Chauvet, Pierre Cuypers, Éric Dumoulin, Dominique Estrosi Sassone, Daniel Fargeot, Gilbert Favreau, Amel Gacquerre, Fabien Gay, Daniel Gremillet, Philippe Grosvalet, Antoinette Guhl, Brigitte Hybert, Micheline Jacques, Yannick Jadot, Gérard Lahellec, Daniel Laurent, Anne-Catherine Loisier, Vincent Louault, Marianne Margaté, Pierre Médevielle, Franck Menonville, Serge Mérillou, Franck Montaugé, Christian Redon-Sarrazy, Évelyne Renaud-Garabedian, Olivier Rietmann, Daniel Salmon, Lucien Stanzione, Jean-Claude Tissot.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Séance du mercredi 18 juin 2025
Présents : Pascal Allizard, Étienne Blanc, François Bonneau, Olivier Cadic, Christian Cambon, Marie-Arlette Carlotti, Alain Cazabonne, Olivier Cigolotti, Hélène Conway-Mouret, Jérôme Darras, Guillaume Gontard, Michelle Gréaume, André Guiol, Ludovic Haye, Loïc Hervé, Alain Houpert, Patrice Joly, Gisèle Jourda, Mireille Jouve, Roger Karoutchi, Jean-Baptiste Lemoyne, Ronan Le Gleut, Vivette Lopez, Claude Malhuret, Didier Marie, Thierry Meignen, Akli Mellouli, Philippe Paul, Évelyne Perrot, Hugues Saury, Jean-Marc Vayssouze-Faure.
Ont délégué leur droit de vote : Gilbert Bouchet, Valérie Boyer, Alain Cazabonne, Édouard Courtial, Catherine Dumas, Philippe Folliot, Loïc Hervé, Alain Joyandet, Jean-Jacques Panunzi, Philippe Paul, Jean-Luc Ruelle, Bruno Sido, Rachid Temal.
Commission des affaires sociales
Séance du mercredi 18 juin 2025
Présents : Marie-Do Aeschlimann, Cathy Apourceau-Poly, Christine Bonfanti-Dossat, Corinne Bourcier, Céline Brulin, Laurent Burgoa, Marion Canalès, Daniel Chasseing, Catherine Conconne, Patricia Demas, Chantal Deseyne, Brigitte Devésa, Élisabeth Doineau, Corinne Féret, Jean-Luc Fichet, Pascale Gruny, Véronique Guillotin, Olivier Henno, Corinne Imbert, Bernard Jomier, Florence Lassarade, Marie-Claude Lermytte, Annie Le Houerou, Monique Lubin, Brigitte Micouleau, Alain Milon, Philippe Mouiller, Laurence Muller-Bronn, Anne-Marie Nédélec, François Patriat, Annick Petrus, Raymonde Poncet Monge, Frédérique Puissat, Marie-Pierre Richer, Anne-Sophie Romagny, Laurence Rossignol, Silvana Silvani, Jean Sol, Anne Souyris, Dominique Théophile.
Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable
Séance du mercredi 18 juin 2025
Présents : Jean-Claude Anglars, Jocelyne Antoine, Jean Bacci, Alexandre Basquin, Cédric Chevalier, Guillaume Chevrollier, Marta de Cidrac, Ronan Dantec, Stéphane Demilly, Gilbert-Luc Devinaz, Franck Dhersin, Alain Duffourg, Sébastien Fagnen, Jacques Fernique, Fabien Genet, Hervé Gillé, Daniel Gueret, Nadège Havet, Christine Herzog, Joshua Hochart, Olivier Jacquin, Jean-François Longeot, Didier Mandelli, Pascal Martin, Damien Michallet, Louis-Jean de Nicolaÿ, Saïd Omar Oili, Alexandre Ouizille, Cyril Pellevat, Clément Pernot, Bernard Pillefer, Rémy Pointereau, Pierre Jean Rochette, Bruno Rojouan, Jean-Yves Roux, Jean-Marc Ruel, Denise Saint-Pé, Sylvie Valente Le Hir, Marie-Claude Varaillas, Paul Vidal, Michaël Weber.
Ont délégué leur droit de vote : Jean-Marc Delia, Christine Herzog, Pascal Martin, Kristina Pluchet, Denise Saint-Pé.
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport
2e séance du mercredi 18 juin 2025
Présents : Jérémy Bacchi, Marie-Jeanne Bellamy, Catherine Belrhiti, Annick Billon, Alexandra Borchio Fontimp, Max Brisson, Colombe Brossel, Christian Bruyen, Yan Chantrel, Mireille Conte Jaubert, Karine Daniel, Laure Darcos, Agnès Evren, Bernard Fialaire, Laurence Garnier, Béatrice Gosselin, Jacques Grosperrin, Jean Hingray, Patrick Kanner, Claude Kern, Sonia de La Provôté, Laurent Lafon, Pierre-Antoine Levi, Jean-Jacques Lozach, Monique de Marco, Pauline Martin, Marie-Pierre Monier, Georges Naturel, Mathilde Ollivier, Jean-Gérard Paumier, Stéphane Piednoir, Sylvie Robert, David Ros, Pierre-Jean Verzelen, Cédric Vial.
Ont délégué leur droit de vote : Sabine Drexler, Else Joseph, Michel Laugier, Pierre-Antoine Levi, Catherine Morin-Desailly, Michel Savin, Anne Ventalon, Adel Ziane.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale
Séance du mercredi 18 juin 2025
Présents : Olivier Bitz, François Bonhomme, Hussein Bourgi, Sophie Briante Guillemont, Ian Brossat, Christophe Chaillou, Cécile Cukierman, Catherine Di Folco, Françoise Dumont, Jérôme Durain, Christophe-André Frassa, Lauriane Josende, Muriel Jourda, Marie-Pierre de La Gontrie, Henri Leroy, Stéphane Le Rudulier, Audrey Linkenheld, Alain Marc, David Margueritte, Michel Masset, Marie Mercier, Corinne Narassiguin, Paul Toussaint Parigi, Anne-Sophie Patru, Salama Ramia, André Reichardt, Hervé Reynaud, Olivia Richard, Pierre-Alain Roiron, Elsa Schalck, Patricia Schillinger, Francis Szpiner, Dominique Vérien, Louis Vogel, Dany Wattebled.
Ont délégué leur droit de vote : Jean-Michel Arnaud, Nadine Bellurot, Agnès Canayer, Jacqueline Eustache-Brinio, Isabelle Florennes, Hervé Marseille, Lana Tetuanui.
Mission d’information sur le thème : « Faciliter l’accès aux services publics : restaurer le lien de confiance entre les administrations et les administrés »
Séance du mardi 17 juin 2025
Présents : Jean-Luc Brault, Catherine Conconne, Gilbert-Luc Devinaz, Nadège Havet, Olivia Richard, Marie-Pierre Richer, Hugues Saury.
Assistaient en outre à la séance : Olivier Bitz (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale), Micheline Jacques (commission des affaires économiques), Vivette Lopez (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Akli Mellouli (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Alain Milon (commission des affaires sociales), Jean-Gérard Paumier (commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport), Évelyne Perrot (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Annick Petrus (commission des affaires sociales).
Convocations
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport
Mardi 24 juin 2025
A 14 heures
(Salle A245 – 2e étage Ouest)
1° Examen des amendements au texte de la commission sur le projet de loi n° 630 (2024-2025) relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : Jeudi 19 juin 2025 à 12 heures
2° Questions diverses
Mercredi 25 juin 2025
A 9 h 30
(Salle A245 – 2e étage Ouest)
Captation
1° Table ronde sur l’éducation artistique et culturelle, en présence de :
M. Emmanuel Ethis, délégué interministériel à l’éducation artistique et culturelle
Mme Julie Benetti, rectrice de Paris
M. Vincent Moisselin, directeur du Syndicat national des entreprises artistiques et culturelles (Syndeac)
2° Questions diverses
Commission d’enquête sur les coûts et les modalités effectifs de la commande publique et la mesure de leur effet d’entraînement sur l’économie française
Lundi 30 juin 2025
A 17 heures
(Salle René Monory)
1° Examen du rapport de la commission d’enquête présenté par M. Dany Wattebled.
Le délai limite pour le dépôt des propositions de modification auprès du secrétariat de la commission d’enquête est fixé au : Vendredi 27 juin 2025 à 17 heures
2° Questions diverses.
Mission d’information intitulée : « 10 ans après la loi notre et la loi maptam, quel bilan pour l’intercommunalité ? »
Jeudi 26 juin 2025
A 14 h 30
(Salle A263 – 2e étage Ouest)
Captation
1° Audition de Mme Cécile RAQUIN, Directrice générale des collectivités locales
2° Questions diverses.
A 16 h 30
(Salle A263 – 2e étage Ouest)
Captation
1° Audition de MM. Yves Roquelet et Hubert La Marle, présidents de section à la chambre régionale des comptes Nouvelle-Aquitaine, Nicolas Billebaud, premier conseiller à la chambre régionale des comptes Bretagne et Jean-Pierre Rousselle, président de section à chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes.
2° Questions diverses.
Mission d’information sur le thème : « Faciliter l’accès aux services publics : restaurer le lien de confiance entre les administrations et les administrés »
Mardi 24 juin 2025
A 14 heures
(Salle A120 – 1er étage Est)
Captation
1° Audition de Mme Françoise Gatel, ministre déléguée auprès du ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, chargée de la ruralité
2° Questions diverses.
Mercredi 25 juin 2025
A 14 heures
(Salle A120 – 1er étage Est)
Captation
1° Audition de M. Laurent Marcangeli, ministre de l’action publique, de la fonction publique et de la simplification
2° Questions diverses.
Désignations de rapporteurs
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
M. Hugues SAURY est désigné rapporteur sur le projet de loi n° 651 (2024-2025) autorisant l’approbation de la convention d’entraide judiciaire en matière pénale entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Panama et de la convention d’extradition entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Panama.
Commission des affaires sociales
Ce matin, la commission des affaires sociales du Sénat a désigné M. Xavier Iacovelli, rapporteur sur la proposition de loi portant pérennisation du contrat de professionnalisation expérimental (n° 475, 2024-2025).
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale
Mme Agnès Canayer est désignée rapporteur pour avis sur la proposition de loi relative au droit à l’aide à mourir.
M. Stéphane Le Rudulier est désigné rapporteur sur la proposition de loi visant à faire exécuter les peines d’emprisonnement ferme.
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission des affaires économiques
Proposition de loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie : Lundi 30 juin à 12 heures
Commission des affaires sociales
Proposition de loi portant pérennisation du contrat de professionnalisation expérimental : Lundi 23 juin à 12 heures
Commission des lois
Proposition de loi relative à la protection sociale complémentaire des agents publics territoriaux : Lundi 23 juin à 12 heures
Proposition de loi visant à faire exécuter les peines d’emprisonnement ferme : Lundi 23 juin à 12 heures
Proposition de loi visant à faciliter le maintien en rétention des personnes condamnées pour des faits d’une particulière gravité et présentant de forts risques de récidive : Lundi 30 juin à 12 heures
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Réunions
Jeudi 19 juin 2025
Commission des affaires européennes à 9 heures (Salle René Monory)
Captation
1° Table ronde : « L’Union européenne face au défi de sa souveraineté énergétique », avec la participation de :
− M. Nicolas Berghmans, directeur, programme Nouvelles politiques industrielles – Institut du développement durable et des relations internationales (IDDRI)
− Mme Clara Calipel, chercheuse, Investissements climat européens – Institut de l’économie pour le climat (I4CE)
− M. Dominique Jamme, directeur général des services de la Commission de régulation de l’énergie
2° Questions diverses.
Membres présents
Commission des affaires européennes
Séance du mardi 17 juin 2025
Présents : Pascal Allizard, François Bonneau, Marta de Cidrac, Karine Daniel, Daniel Gremillet, Gisèle Jourda, Claude Kern, Didier Marie, Jean-François Rapin, Michaël Weber.
Assistaient en outre à la séance : Étienne Blanc (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Vivette Lopez (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Claude Malhuret (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Évelyne Perrot (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Bruno Sido (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées).