Assemblée nationale
Session ordinaire 2024-2025

1. Composition
MODIFICATIONS À LA COMPOSITION DES COMMISSIONS

AJOUTS AUX MODIFICATIONS À LA COMPOSITION DES COMMISSIONS PUBLIÉES LE 4 JUIN 2025

2. Réunions
Jeudi 5 juin 2025

Commission d’enquête relative à l’organisation du système de santé et aux difficultés d’accès aux soins,
A 9 heures (Salle Lamartine – 101, rue de l’Université, 1er sous-sol) :

– audition de M. Yannick NEUDER, ministre auprès de la ministre du Travail, de la Santé, de la Solidarité et des Familles, chargé de la Santé et de l’Accès aux soins.

Commission d’enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France,
A 11 heures (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– table ronde, ouverte à la presse, réunissant des administrations publiques en charge de la politique industrielle :
– M. Thomas Courbe, directeur général des entreprises (DGE) ;
– M. Emmanuel Puisais-Jauvin, secrétaire général des affaires européennes (SGAE) ;
– M. Guillaume Primot, secrétaire général du Comité interministériel de restructuration industrielle (CIRI).

A 14 h 30 (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– audition, ouverte à la presse, de M. Patrick Martin, président du Mouvement des entreprises de France (Medef), président de Martin Belaysoud Expansion, Mme Elizabeth Vital Durand, responsable du pôle affaires publiques du Medef, et M. Jean-Baptiste Léger, responsable du pôle transition écologique du Medef.

Commission d’enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs,
A 9 heures (Visioconférence sans salle) :

– audition conjointe, ouverte à la presse, réunissant la direction générale des entreprises – M. Loïc Duflot, chef de service de l’économie numérique, et Mme Chantal Rubin, chef de pôle structurel Numérique et affaires juridiques du Pôle Régulation des plates-formes numériques (REGPFN) ; la direction générale des médias et des industries culturelles : Délégation à la régulation des plateformes numériques – M. Matthieu Couranjou, délégué à la régulation des plateformes numériques, et M. Sébastien Bakhouche, chef de service, adjoint à la directrice générale.

A 14 heures (Visioconférence sans salle) :

– audition commune, ouverte à la presse, de la direction générale de l’enseignement scolaire (DGESCO) – M. Marc Pelletier, chef de la sous-direction de l’innovation, de la formation et des ressources, Mme Stéphanie Gutierrez, son adjointe, et Mme Claire Bey, cheffe du bureau de la santé et de l’action sociale ; la direction du numérique pour l’éducation (DNE) – Mme Florence Biot, sous-directrice de la transformation numérique ; du réseau Canopé – Centre pour l’éducation aux médias et à l’information (Clemi) – Mme Marie-Caroline Missir, directrice générale

Commission spéciale pour l’examen du projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité,
A 9 h 30 (Salle 4223 – Commission des affaires étrangères, 9, rue de Bourgogne, 2e étage) :

– table ronde, ouverte à la presse, réunissant des experts de la cybersécurité :
– CyberTaskForce : M. Sébastien Garnault, fondateur, M. Philippe Luc, co-fondateur de Anozr Way et Mme Anne-Elise Jolicard, directrice juridique ;
– Clusif : M. Benjamin Leroux, administrateur, Mme Garance Mathias, administratrice, et M. Michel Dubois, administrateur ;
– Hexatrust : M. Jean Noël de Galzain, président, Mme Dorothée Decrop, déléguée générale et Mme Sara Durand, consultante ;
– CyberCercle : Mme Bénédicte Pilliet, présidente, MM. Christian Daviot, François Coupez et Stéphane Meynet, senior advisors ;
– CESIN : Mme Mylène Jarossay, vice-présidente et directrice cybersécurité du groupe LVMH, et M. Arnaud Martin, vice-président et directeur des risques opérationnels de la Caisse des dépôts.

A 11 h 30 (Salle 4223 – Commission des affaires étrangères, 9, rue de Bourgogne, 2e étage) :

– table ronde, ouverte à la presse, réunissant des organisations professionnelles :
– Mouvement des entreprises de France (MEDEF) : Mme Juliette Rouilloux-Sicre, vice-présidente du groupe Thales, présidente du Comité Régulations du numérique du MEDEF, Mme Mathilde Briard, chargée de mission Economie numérique au MEDEF et Mme Marie David, chargée de mission Affaires publiques au MEDEF ;
– Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME) : M. Franck Bataille, membre du comité exécutif de la CPME, en charge du numérique et de l’innovation, Marc Bothorel, référent cybersécurité, Léa Bouchet, juriste commerce, consommation, numérique et Adrien Dufour, responsable affaires publiques.

Vendredi 6 juin 2025

Commission des affaires économiques,
A 9 h 30 (Salle 6241 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– éventuellement, suite de l’examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie (n° 463) (M. Antoine Armand, rapporteur).

A 14 h 30 (Salle 6241 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– éventuellement, suite de l’examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie (n° 463) (M. Antoine Armand, rapporteur).

A 21 h 30 (Salle 6241 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– éventuellement, suite de l’examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie (n° 463) (M. Antoine Armand, rapporteur).

Mardi 10 juin 2025

Commission d’enquête relative à la politique française d’expérimentation nucléaire,
A 16 h 30 (Salle n° 4088 – 9, rue de Bourgogne – Rez de chaussée) :

– examen du rapport suivi d’un vote.

Mardi 17 juin 2025

Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes,
A 16 heures (Salle 7040 – 103, rue de l’Université, 2e sous-sol) :

– audition, ouverte à la presse, de Mme Bérangère Couillard, présidente du Haut Conseil à l’Égalité entre les femmes et les hommes.

3. Membres présents ou excusés

Commission des affaires culturelles et de l’éducation
Réunion du mercredi 4 juin 2025, à 10 h 05
Présents. – M. Rodrigo Arenas, M. Raphaël Arnault, Mme Bénédicte Auzanot, M. Erwan Balanant, M. Philippe Ballard, Mme Béatrice Bellamy, M. Bruno Bilde, M. Arnaud Bonnet, Mme Soumya Bourouaha, M. Xavier Breton, M. Fabrice Brun, Mme Céline Calvez, M. Aymeric Caron, M. Salvatore Castiglione, M. Roger Chudeau, M. Alexis Corbière, M. Pierrick Courbon, M. Laurent Croizier, Mme Julie Delpech, M. Olivier Fayssat, Mme Anne Genetet, M. José Gonzalez, Mme Ayda Hadizadeh, Mme Florence Herouin-Léautey, M. Sacha Houlié, Mme Florence Joubert, Mme Fatiha Keloua Hachi, M. Jean Laussucq, Mme Frédérique Meunier, M. Maxime Michelet, M. Christophe Naegelen, Mme Caroline Parmentier, M. Jérémie Patrier-Leitus, Mme Lisette Pollet, M. Alexandre Portier, M. Christophe Proença, Mme Isabelle Rauch, M. Jean-Claude Raux, Mme Nicole Sanquer, Mme Anne Sicard, M. Bertrand Sorre, Mme Violette Spillebout, Mme Sophie Taillé-Polian, Mme Prisca Thevenot
Excusés. – M. Idir Boumertit, Mme Yaël Braun-Pivet, Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, M. Frantz Gumbs, Mme Tiffany Joncour, Mme Marietta Karamanli, Mme Sarah Legrain, Mme Delphine Lingemann, M. Sébastien Martin, Mme Graziella Melchior, Mme Laure Miller, Mme Béatrice Piron
Assistaient également à la réunion. – Mme Virginie Duby-Muller, M. Christophe Marion
Commission des affaires économiques
Réunion du mardi 3 juin 2025, à 17 h 50
Présents. – M. Henri Alfandari, M. Maxime Amblard, M. Antoine Armand, M. Christophe Barthès, Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Karim Benbrahim, M. Benoît Biteau, M. Philippe Bolo, M. Jean-Luc Bourgeaux, M. Julien Brugerolles, M. Joël Bruneau, Mme Cyrielle Chatelain, M. Inaki Echaniz, M. Frédéric Falcon, M. Charles Fournier, M. Jean-Luc Fugit, M. Julien Gabarron, Mme Géraldine Grangier, Mme Clémence Guetté, Mme Julie Laernoes, M. Maxime Laisney, Mme Nicole Le Peih, M. Robert Le Bourgeois, M. Pascal Lecamp, M. Guillaume Lepers, M. Eric Liégeon, M. René Lioret, M. Bastien Marchive, Mme Sandra Marsaud, M. Nicolas Meizonnet, Mme Manon Meunier, Mme Louise Morel, Mme Sandrine Nosbé, M. Jérôme Nury, M. René Pilato, M. François Piquemal, M. Dominique Potier, Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback, Mme Valérie Rossi, M. Fabrice Roussel, Mme Anne Stambach-Terrenoir, M. Matthias Tavel, M. Lionel Tivoli, Mme Aurélie Trouvé, M. Stéphane Vojetta, Mme Dominique Voynet, M. Frédéric Weber
Excusés. – M. Harold Huwart, M. Alexandre Loubet, M. Max Mathiasin, M. Philippe Naillet, M. Joseph Rivière
Assistait également à la réunion. – Mme Danielle Brulebois
Réunion du mardi 3 juin 2025, à 21 h 30
Présents. – M. Maxime Amblard, M. Antoine Armand, Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Karim Benbrahim, M. Benoît Biteau, M. Philippe Bolo, M. Julien Brugerolles, M. Joël Bruneau, Mme Cyrielle Chatelain, Mme Virginie Duby-Muller, M. Inaki Echaniz, M. Frédéric Falcon, M. Charles Fournier, M. Jean-Luc Fugit, M. Julien Gabarron, M. Antoine Golliot, Mme Géraldine Grangier, Mme Clémence Guetté, M. Didier Le Gac, Mme Annaïg Le Meur, Mme Nicole Le Peih, M. Robert Le Bourgeois, Mme Marie Lebec, M. Pascal Lecamp, M. René Lioret, Mme Sandra Marsaud, M. Patrice Martin, Mme Manon Meunier, Mme Louise Morel, Mme Sandrine Nosbé, M. Jérôme Nury, M. René Pilato, M. François Piquemal, M. Dominique Potier, M. Joseph Rivière, Mme Valérie Rossi, M. Fabrice Roussel, Mme Anne Stambach-Terrenoir, M. Matthias Tavel, M. Lionel Tivoli, M. Stéphane Travert, Mme Aurélie Trouvé, Mme Dominique Voynet, M. Frédéric Weber
Assistaient également à la réunion. – Mme Danielle Brulebois, Mme Olga Givernet
Commission des affaires économiques
Réunion du mercredi 4 juin 2025, à 9 h 35
Présents. – M. Henri Alfandari, M. Charles Alloncle, M. Maxime Amblard, M. Antoine Armand, Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Karim Benbrahim, M. Thierry Benoit, M. Benoît Biteau, M. Philippe Bolo, M. Nicolas Bonnet, M. Jean-Luc Bourgeaux, M. Julien Brugerolles, Mme Danielle Brulebois, M. Joël Bruneau, Mme Françoise Buffet, Mme Cyrielle Chatelain, M. Romain Daubié, Mme Virginie Duby-Muller, M. Inaki Echaniz, M. Jean-Luc Fugit, M. Julien Gabarron, Mme Olga Givernet, M. Antoine Golliot, Mme Géraldine Grangier, Mme Marine Hamelet, Mme Mathilde Hignet, Mme Julie Laernoes, M. Maxime Laisney, Mme Annaïg Le Meur, Mme Nicole Le Peih, M. Robert Le Bourgeois, Mme Marie Lebec, M. Pascal Lecamp, Mme Claire Lejeune, M. Guillaume Lepers, M. Laurent Lhardit, M. Eric Liégeon, M. René Lioret, Mme Claire Marais-Beuil, M. Bastien Marchive, M. Patrice Martin, M. Nicolas Meizonnet, Mme Yaël Ménaché, Mme Manon Meunier, Mme Louise Morel, M. Philippe Naillet, Mme Sandrine Nosbé, M. Jérôme Nury, M. René Pilato, M. François Piquemal, M. Dominique Potier, Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback, M. Joseph Rivière, M. Fabrice Roussel, Mme Anne Stambach-Terrenoir, Mme Mélanie Thomin, M. Lionel Tivoli, M. Stéphane Travert, Mme Aurélie Trouvé, M. Gérault Verny, M. Stéphane Vojetta, M. Frédéric-Pierre Vos, Mme Dominique Voynet
Excusés. – M. Harold Huwart, M. Max Mathiasin
Assistaient également à la réunion. – M. Sébastien Humbert, Mme Hélène Laporte, M. Christophe Naegelen, M. Vincent Rolland, M. François Ruffin, M. Matthias Tavel
Commission des affaires étrangères
Réunion du mardi 3 juin 2025, à 17 h 45
Présents. – M. Vincent Caure, M. Alain David, M. Damien Girard, M. Michel Guiniot, M. Stéphane Hablot, M. Xavier Lacombe, M. Frédéric Petit, Mme Maud Petit, Mme Marie-Ange Rousselot, Mme Sabrina Sebaihi, M. Aurélien Taché, Mme Liliana Tanguy
Excusés. – M. Bertrand Bouyx, M. Pierre-Yves Cadalen, Mme Sylvie Josserand, Mme Brigitte Klinkert, M. Jean-Paul Lecoq, M. Laurent Mazaury, M. Laurent Wauquiez
Assistaient également à la réunion. – M. Jimmy Pahun, M. Aurélien Saintoul
Commission des affaires étrangères
Réunion du mercredi 4 juin 2025, à 9 heures
Présents. – M. Pieyre-Alexandre Anglade, Mme Véronique Besse, M. Guillaume Bigot, M. Jérôme Buisson, Mme Eléonore Caroit, M. Sébastien Chenu, Mme Sophia Chikirou, Mme Christelle D’Intorni, M. Alain David, Mme Sylvie Dezarnaud, M. Nicolas Dragon, Mme Stella Dupont, Mme Christine Engrand, M. Frédéric Falcon, M. Marc de Fleurian, M. Nicolas Forissier, M. Bruno Fuchs, M. Julien Gokel, Mme Pascale Got, M. Michel Guiniot, M. Stéphane Hablot, M. Michel Herbillon, Mme Céline Hervieu, M. François Hollande, M. Vincent Jeanbrun, M. Alexis Jolly, M. Xavier Lacombe, Mme Constance Le Grip, M. Jean-Paul Lecoq, M. Vincent Ledoux, Mme Élisabeth de Maistre, M. Laurent Mazaury, Mme Sophie Mette, M. Frédéric Petit, M. Kévin Pfeffer, M. Jean-François Portarrieu, M. Pierre Pribetich, M. Stéphane Rambaud, M. Franck Riester, M. Davy Rimane, M. Jean-Louis Roumégas, Mme Laetitia Saint-Paul, Mme Sabrina Sebaihi, M. Aurélien Taché, M. Vincent Trébuchet, M. Lionel Vuibert
Excusés. – Mme Nadège Abomangoli, M. Hervé Berville, M. Bertrand Bouyx, M. Pierre-Yves Cadalen, M. Marc Fesneau, M. Perceval Gaillard, Mme Sylvie Josserand, Mme Brigitte Klinkert, Mme Amélia Lakrafi, Mme Marine Le Pen, Mme Mathilde Panot, Mme Laurence Robert-Dehault, Mme Marie-Ange Rousselot, Mme Michèle Tabarot, Mme Liliana Tanguy, M. Laurent Wauquiez, Mme Estelle Youssouffa
Assistait également à la réunion. – M. Olivier Faure
Réunion du mercredi 4 juin 2025, à 11 h 05
Présents. – M. Pieyre-Alexandre Anglade, Mme Véronique Besse, M. Guillaume Bigot, M. Jérôme Buisson, Mme Eléonore Caroit, M. Sébastien Chenu, Mme Sophia Chikirou, Mme Christelle D’Intorni, M. Alain David, Mme Sylvie Dezarnaud, M. Nicolas Dragon, Mme Stella Dupont, Mme Christine Engrand, M. Frédéric Falcon, M. Marc de Fleurian, M. Nicolas Forissier, M. Bruno Fuchs, M. Julien Gokel, Mme Pascale Got, M. Michel Guiniot, M. Stéphane Hablot, M. Michel Herbillon, Mme Céline Hervieu, M. François Hollande, M. Vincent Jeanbrun, M. Alexis Jolly, M. Xavier Lacombe, Mme Constance Le Grip, M. Jean-Paul Lecoq, M. Vincent Ledoux, Mme Élisabeth de Maistre, M. Laurent Mazaury, Mme Sophie Mette, M. Frédéric Petit, M. Kévin Pfeffer, M. Jean-François Portarrieu, M. Pierre Pribetich, M. Stéphane Rambaud, M. Franck Riester, M. Davy Rimane, M. Jean-Louis Roumégas, Mme Laetitia Saint-Paul, Mme Sabrina Sebaihi, M. Aurélien Taché, M. Vincent Trébuchet, M. Lionel Vuibert
Excusés. – Mme Nadège Abomangoli, M. Hervé Berville, M. Bertrand Bouyx, M. Pierre-Yves Cadalen, M. Marc Fesneau, M. Perceval Gaillard, Mme Sylvie Josserand, Mme Brigitte Klinkert, Mme Amélia Lakrafi, Mme Marine Le Pen, Mme Mathilde Panot, Mme Laurence Robert-Dehault, Mme Marie-Ange Rousselot, Mme Michèle Tabarot, Mme Liliana Tanguy, M. Laurent Wauquiez, Mme Estelle Youssouffa
Assistait également à la réunion. – M. Olivier Faure
Commission des affaires sociales
Réunion du mardi 3 juin 2025, à 16 h 30
Présents. – Mme Sylvie Bonnet, Mme Sylvie Dezarnaud, Mme Camille Galliard-Minier, M. Frédéric Valletoux, M. Stéphane Viry
Excusés. – M. Joël Aviragnet, Mme Anchya Bamana, M. Thibault Bazin, Mme Béatrice Bellay, M. Elie Califer, M. Olivier Falorni, Mme Karine Lebon, M. Jean-Philippe Nilor, M. Laurent Panifous, M. Sébastien Peytavie, M. Jean-Hugues Ratenon, M. Philippe Vigier
Assistaient également à la réunion. – M. Édouard Bénard, M. Pierre Cordier
Commission des affaires sociales
Réunion du mercredi 4 juin 2025, à 9 h 35
Présents. – Mme Ségolène Amiot, Mme Farida Amrani, M. Thibault Bazin, Mme Béatrice Bellay, Mme Anaïs Belouassa-Cherifi, M. Théo Bernhardt, Mme Sylvie Bonnet, M. Louis Boyard, M. Elie Califer, M. Hadrien Clouet, Mme Nathalie Colin-Oesterlé, M. Paul-André Colombani, Mme Josiane Corneloup, M. Hendrik Davi, M. Fabien Di Filippo, Mme Sandrine Dogor-Such, Mme Fanny Dombre Coste, Mme Nicole Dubré-Chirat, Mme Karen Erodi, M. Guillaume Florquin, M. Thierry Frappé, Mme Camille Galliard-Minier, M. François Gernigon, Mme Océane Godard, M. Jean-Carles Grelier, Mme Justine Gruet, M. Jérôme Guedj, Mme Zahia Hamdane, M. Cyrille Isaac-Sibille, M. Michel Lauzzana, Mme Élise Leboucher, M. Bartolomé Lenoir, Mme Brigitte Liso, Mme Christine Loir, M. Benjamin Lucas-Lundy, Mme Hanane Mansouri, Mme Joëlle Mélin, M. Serge Muller, M. Jean-Philippe Nilor, Mme Angélique Ranc, Mme Stéphanie Rist, Mme Sandrine Rousseau, M. Jean-François Rousset, Mme Sandrine Runel, M. Nicolas Turquois, M. Frédéric Valletoux, Mme Annie Vidal, M. Stéphane Viry
Excusés. – M. Joël Aviragnet, Mme Anchya Bamana, M. Arthur Delaporte, M. Olivier Falorni, M. Didier Le Gac, Mme Karine Lebon, M. Laurent Panifous, M. Sébastien Peytavie, M. Emmanuel Taché de la Pagerie, M. Philippe Vigier
Assistaient également à la réunion. – M. Olivier Fayssat, M. Yannick Monnet, M. Stéphane Vojetta
Commission de la défense nationale et des forces armées
Réunion du mardi 3 juin 2025, à 14 heures
Présents. – Mme Caroline Colombier, M. Olivier Faure, M. Daniel Grenon, Mme Catherine Hervieu, M. Jean-Michel Jacques, M. Pascal Jenft, M. Sébastien Saint-Pasteur
Excusés. – M. Gabriel Attal, M. Manuel Bompard, M. Bernard Chaix, Mme Lise Magnier, Mme Michèle Martinez, Mme Mereana Reid Arbelot, M. Mikaele Seo, M. Boris Vallaud, Mme Caroline Yadan
Commission de la défense nationale et des forces armées
Réunion du mercredi 4 juin 2025, à 9 heures
Présents. – M. Édouard Bénard, M. Christophe Blanchet, M. Matthieu Bloch, M. Manuel Bompard, M. Hubert Brigand, M. Bernard Chaix, M. François Cormier-Bouligeon, Mme Geneviève Darrieussecq, M. Alexandre Dufosset, Mme Sophie Errante, Mme Stéphanie Galzy, M. Guillaume Garot, M. Thomas Gassilloud, Mme Florence Goulet, M. David Habib, Mme Emmanuelle Hoffman, M. Laurent Jacobelli, M. Jean-Michel Jacques, M. Pascal Jenft, M. Guillaume Kasbarian, M. Loïc Kervran, M. Abdelkader Lahmar, Mme Anne Le Hénanff, Mme Gisèle Lelouis, M. Julien Limongi, Mme Lise Magnier, M. Sylvain Maillard, Mme Alexandra Martin, M. Thibaut Monnier, Mme Anna Pic, Mme Natalia Pouzyreff, Mme Catherine Rimbert, M. Aurélien Rousseau, M. Sébastien Saint-Pasteur, M. Aurélien Saintoul, Mme Isabelle Santiago, M. Boris Tavernier, M. Thierry Tesson, M. Jean-Louis Thiériot, Mme Sabine Thillaye, M. Romain Tonussi
Excusés. – M. Gabriel Attal, Mme Delphine Batho, Mme Valérie Bazin-Malgras, M. Christophe Bex, Mme Anne-Laure Blin, M. Philippe Bonnecarrère, Mme Caroline Colombier, M. Olivier Faure, M. Emmanuel Fernandes, Mme Catherine Hervieu, Mme Michèle Martinez, Mme Mereana Reid Arbelot, M. Arnaud Saint-Martin, M. Mikaele Seo, M. Boris Vallaud
Réunion du mercredi 4 juin 2025, à 11 h 10
Présents. – M. Édouard Bénard, M. Frédéric Boccaletti, M. Manuel Bompard, Mme Geneviève Darrieussecq, M. Alexandre Dufosset, M. Yannick Favennec-Bécot, Mme Stéphanie Galzy, Mme Florence Goulet, M. David Habib, Mme Catherine Hervieu, Mme Emmanuelle Hoffman, M. Laurent Jacobelli, M. Jean-Michel Jacques, M. Pascal Jenft, M. Guillaume Kasbarian, M. Loïc Kervran, M. Bastien Lachaud, M. Abdelkader Lahmar, Mme Anne Le Hénanff, Mme Nadine Lechon, Mme Murielle Lepvraud, M. Sylvain Maillard, M. Thibaut Monnier, M. Karl Olive, Mme Natalia Pouzyreff, Mme Catherine Rimbert, Mme Marie-Pierre Rixain, Mme Isabelle Santiago, M. Boris Tavernier, M. Romain Tonussi, Mme Corinne Vignon
Excusés. – M. Gabriel Attal, Mme Delphine Batho, Mme Valérie Bazin-Malgras, M. Christophe Bex, Mme Anne-Laure Blin, M. Philippe Bonnecarrère, Mme Caroline Colombier, M. Olivier Faure, M. Emmanuel Fernandes, Mme Lise Magnier, Mme Michèle Martinez, Mme Mereana Reid Arbelot, M. Arnaud Saint-Martin, M. Mikaele Seo, M. Boris Vallaud
Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
Réunion du mercredi 4 juin 2025, à 9 h 35
Présents. – M. Fabrice Barusseau, M. Olivier Becht, Mme Lisa Belluco, M. Sylvain Berrios, M. Emmanuel Blairy, M. Jean-Yves Bony, Mme Manon Bouquin, M. Jean-Michel Brard, M. Sylvain Carrière, M. Lionel Causse, M. François-Xavier Ceccoli, M. Bérenger Cernon, M. Marc Chavent, M. Mickaël Cosson, M. Vincent Descoeur, M. Peio Dufau, M. Aurélien Dutremble, M. Romain Eskenazi, M. Auguste Evrard, M. Philippe Fait, M. Denis Fégné, M. Charles Fournier, M. Sébastien Humbert, Mme Sandrine Josso, Mme Chantal Jourdan, Mme Sandrine Le Feur, Mme Julie Lechanteux, M. Stéphane Lenormand, M. Gérard Leseul, M. David Magnier, M. Matthieu Marchio, M. Pascal Markowsky, M. Hubert Ott, Mme Julie Ozenne, M. Jimmy Pahun, Mme Constance de Pélichy, Mme Marie Pochon, Mme Sophie Ricourt Vaginay, M. Xavier Roseren, M. Freddy Sertin, Mme Ersilia Soudais, M. Jean-Pierre Taite, M. Vincent Thiébaut, Mme Anne-Cécile Violland
Excusés. – M. Gabriel Amard, M. Anthony Brosse, M. Jean-Victor Castor, Mme Sylvie Ferrer, Mme Clémence Guetté, M. Pierre Meurin, M. Marcellin Nadeau, Mme Christelle Petex, Mme Valérie Rossi, M. Raphaël Schellenberger, M. Olivier Serva, M. David Taupiac
Assistaient également à la réunion. – M. Nicolas Bonnet, M. Jean-Pierre Vigier
Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Réunion du mardi 3 juin 2025, à 17 h 05
Présents. – M. Jean-Pierre Bataille, M. Jean-Didier Berger, M. Eddy Casterman, M. Jean-René Cazeneuve, M. Éric Coquerel, M. Charles de Courson, Mme Marie-Christine Dalloz, M. Christian Girard, M. François Jolivet, Mme Constance Le Grip, M. Mathieu Lefèvre, M. Thierry Liger, M. Emmanuel Mandon, M. Damien Maudet, Mme Sophie Mette, Mme Sophie Pantel, M. Nicolas Ray, M. Matthias Renault, M. Charles Rodwell, M. Charles Sitzenstuhl, M. Éric Woerth
Excusés. – M. Christian Baptiste, M. Karim Ben Cheikh, M. Nicolas Metzdorf, Mme Christine Pirès Beaune, Mme Eva Sas, M. Emmanuel Tjibaou
Assistaient également à la réunion. – M. Ugo Bernalicis, M. Pierre Cordier, Mme Justine Gruet, Mme Catherine Hervieu, Mme Céline Thiébault-Martinez, M. Roger Vicot
Réunion du mardi 3 juin 2025, à 21 h 05
Présents. – M. David Amiel, M. Jean-Didier Berger, M. Anthony Boulogne, M. Éric Coquerel, M. Charles de Courson, M. Emmanuel Fouquart, Mme Sophie Mette, M. Christophe Plassard
Excusés. – M. Christian Baptiste, M. Karim Ben Cheikh, M. Mathieu Lefèvre, M. Nicolas Metzdorf, Mme Sophie Pantel, Mme Christine Pirès Beaune, Mme Eva Sas, M. Emmanuel Tjibaou
Assistaient également à la réunion. – Mme Gabrielle Cathala, M. Emmanuel Duplessy, Mme Justine Gruet, Mme Céline Thiébault-Martinez
Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Réunion du mercredi 4 juin 2025, à 9 heures
Présents. – Mme Christine Arrighi, M. Laurent Baumel, M. Carlos Martens Bilongo, M. Anthony Boulogne, M. Mickaël Bouloux, M. Philippe Brun, M. Michel Castellani, M. Eddy Casterman, M. Thomas Cazenave, M. Jean-René Cazeneuve, M. Éric Coquerel, M. Charles de Courson, Mme Marie-Christine Dalloz, M. Sébastien Delogu, M. Jocelyn Dessigny, Mme Mathilde Feld, Mme Marina Ferrari, M. Emmanuel Fouquart, Mme Félicie Gérard, M. Christian Girard, Mme Perrine Goulet, M. David Guiraud, M. François Jolivet, M. Philippe Juvin, M. Tristan Lahais, Mme Christine Le Nabour, M. Aurélien Le Coq, M. Corentin Le Fur, M. Mathieu Lefèvre, M. Thierry Liger, M. Philippe Lottiaux, M. Emmanuel Mandon, M. Denis Masséglia, M. Jean-Paul Mattei, M. Kévin Mauvieux, M. Nicolas Metzdorf, Mme Joséphine Missoffe, M. Yannick Monnet, M. Jacques Oberti, Mme Sophie Pantel, Mme Maud Petit, Mme Christine Pirès Beaune, M. Christophe Plassard, M. Nicolas Ray, M. Matthias Renault, Mme Véronique Riotton, M. Charles Rodwell, Mme Anne-Sophie Ronceret, M. Alexandre Sabatou, M. Emeric Salmon, M. Nicolas Sansu, Mme Eva Sas, Mme Danielle Simonnet, M. Charles Sitzenstuhl, M. Jean-Philippe Tanguy, M. Éric Woerth
Excusés. – M. Alexandre Allegret-Pilot, M. Christian Baptiste, M. Karim Ben Cheikh, Mme Marianne Maximi
Assistait également à la réunion. – Mme Gabrielle Cathala
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
Réunion du mardi 3 juin 2025, à 16 h 30
Présents. – M. Xavier Albertini, M. Pouria Amirshahi, Mme Léa Balage El Mariky, Mme Brigitte Barèges, Mme Anne Bergantz, Mme Émilie Bonnivard, M. Ian Boucard, M. Florent Boudié, Mme Blandine Brocard, Mme Danielle Brulebois, Mme Gabrielle Cathala, M. Paul Christophle, M. Jean-François Coulomme, M. Pierrick Courbon, Mme Edwige Diaz, M. Emmanuel Duplessy, Mme Elsa Faucillon, Mme Mathilde Feld, M. Emmanuel Fernandes, Mme Agnès Firmin Le Bodo, Mme Martine Froger, Mme Monique Griseti, Mme Zahia Hamdane, M. Patrick Hetzel, M. Sébastien Huyghe, M. Vincent Jeanbrun, Mme Chantal Jourdan, M. Guillaume Kasbarian, M. Antoine Léaument, M. Roland Lescure, Mme Marie-France Lorho, M. Olivier Marleix, Mme Élisa Martin, M. Stéphane Mazars, M. Ludovic Mendes, Mme Laure Miller, M. Paul Molac, M. Jean Moulliere, Mme Naïma Moutchou, Mme Danièle Obono, M. Éric Pauget, Mme Sandra Regol, Mme Béatrice Roullaud, Mme Sandrine Rousseau, M. Hervé Saulignac, M. Thierry Sother, Mme Ersilia Soudais, M. Jean Terlier, Mme Prisca Thevenot, Mme Céline Thiébault-Martinez, M. Roger Vicot, M. Jean-Luc Warsmann
Excusés. – Mme Émeline K/Bidi, Mme Amélia Lakrafi, M. Jiovanny William
Assistaient également à la réunion. – M. Vincent Caure, M. Aurélien Taché
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
Réunion du mercredi 4 juin 2025, à 8 h 30
Présents. – Mme Marie-José Allemand, M. Pouria Amirshahi, Mme Léa Balage El Mariky, Mme Brigitte Barèges, Mme Anne Bergantz, M. Ugo Bernalicis, Mme Sophie Blanc, Mme Émilie Bonnivard, M. Florent Boudié, Mme Blandine Brocard, Mme Gabrielle Cathala, M. Vincent Caure, M. Pierre Cazeneuve, M. Paul Christophle, M. Jean-François Coulomme, Mme Edwige Diaz, M. Emmanuel Duplessy, Mme Elsa Faucillon, Mme Agnès Firmin Le Bodo, M. Moerani Frébault, Mme Martine Froger, M. Jonathan Gery, M. Guillaume Gouffier Valente, Mme Monique Griseti, M. Jordan Guitton, M. Patrick Hetzel, M. Sébastien Huyghe, M. Philippe Latombe, M. Antoine Léaument, M. Roland Lescure, Mme Pauline Levasseur, M. Aurélien Lopez-Liguori, Mme Marie-France Lorho, M. Christophe Marion, M. Olivier Marleix, Mme Élisa Martin, M. Stéphane Mazars, M. Ludovic Mendes, M. Éric Michoux, M. Paul Molac, M. Jean Moulliere, Mme Danièle Obono, M. Éric Pauget, M. Thomas Portes, M. Julien Rancoule, Mme Sandra Regol, Mme Béatrice Roullaud, M. Hervé Saulignac, M. Philippe Schreck, M. Michaël Taverne, M. Jean Terlier, Mme Céline Thiébault-Martinez, M. Jean-Luc Warsmann
Excusés. – M. Xavier Albertini, Mme Colette Capdevielle, M. Yoann Gillet, M. Jérémie Iordanoff, Mme Émeline K/Bidi, M. Andy Kerbrat, Mme Naïma Moutchou, M. Roger Vicot, M. Antoine Villedieu, M. Jiovanny William
Assistaient également à la réunion. – M. Pierre Cordier, M. Fabien Di Filippo
Commission d’enquête relative à l’organisation du système de santé et aux difficultés d’accès aux soins
Réunion du mardi 3 juin 2025, à 14 h 30
Présents. – Mme Murielle Lepvraud, M. Christophe Naegelen
Réunion du mardi 3 juin 2025, à 16 heures
Présents. – Mme Géraldine Bannier, Mme Murielle Lepvraud, M. Christophe Naegelen, M. Jean-François Rousset
Réunion du mardi 3 juin 2025, à 17 h 45
Présents. – Mme Géraldine Bannier, Mme Murielle Lepvraud, M. Christophe Naegelen, M. Jean-François Rousset
Commission d’enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs
Réunion du mardi 3 juin 2025, à 14 h 10
Présents. – Mme Christelle D’Intorni, M. Arthur Delaporte, M. Emmanuel Fouquart, Mme Anne Genetet, M. René Lioret, Mme Claire Marais-Beuil, M. Kévin Mauvieux, Mme Constance de Pélichy, M. Thierry Sother, M. Stéphane Vojetta
Commission d’enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France
Réunion du mercredi 4 juin 2025, à 11 h 30
Présents. – M. Roger Chudeau, M. Pierre Cordier, Mme Florence Goulet, M. Alexandre Loubet, M. Charles Rodwell, M. Thierry Tesson
Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité
Réunion du mardi 3 juin 2025, à 16 h 35
Présents. – M. Éric Bothorel, M. Mickaël Bouloux, Mme Virginie Duby-Muller, Mme Catherine Hervieu, M. Philippe Latombe, Mme Anne Le Hénanff, Mme Élisabeth de Maistre, M. Stéphane Rambaud, Mme Marie Récalde, Mme Laetitia Saint-Paul, M. Vincent Thiébaut, Mme Sabine Thillaye
Assistait également à la réunion. – M. Laurent Mazaury
Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité
Réunion du mercredi 4 juin 2025, à 15 h 30
Présents. – Mme Bénédicte Auzanot, M. Éric Bothorel, M. Mickaël Bouloux, M. Philippe Latombe, Mme Anne Le Hénanff, M. Aurélien Lopez-Liguori, M. Stéphane Rambaud, M. Aurélien Saintoul, Mme Sabine Thillaye
Assistait également à la réunion. – M. Laurent Mazaury
Délégation aux droits des enfants
Réunion du mercredi 4 juin 2025, à 15 heures
Présents. – M. Arnaud Bonnet, Mme Nathalie Colin-Oesterlé, Mme Nicole Dubré-Chirat, M. Philippe Fait, Mme Perrine Goulet, Mme Ayda Hadizadeh, Mme Marine Hamelet, Mme Christine Le Nabour, Mme Julie Ozenne, Mme Caroline Parmentier, Mme Béatrice Roullaud, Mme Isabelle Santiago
Excusés. – M. Thibault Bazin, Mme Béatrice Piron