Assemblée nationale
Session ordinaire 2024-2025

1. Composition
Modifications à la composition des commissions

Rectificatif aux modifications à la composition des commissions du 3 juin 2025

Par deux fois, supprimer les noms de M. Arnaud Le Gall et de M. Aurélien Saintoul.

2. Réunions
Mercredi 4 juin 2025

Commission des affaires culturelles,
A 10 heures (Salle 6242 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– audition de M. Jean-Baptiste Gourdin, président du Centre national de la musique, et Mme Bérénice Ravace, directrice générale déléguée ;
– présentation des principaux enseignements de la mission effectuée au Québec par une délégation du bureau de la commission ;
– désignation de rapporteurs :
– chargé des pétitions renvoyées à la commission, en application à l’article 148 du règlement à l’Assemblée nationale ;
– de la mission flash, commune avec la commission des affaires sociales, sur la mise en place d’une continuité de revenu pour les artistes-auteurs ;
– sur la proposition de résolution européenne visant à soutenir une politique ambitieuse et ouverte de la recherche scientifique de l’Union européenne (n° 1430).

Commission des affaires économiques,
A 9 h 30 (Salle 6241 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– suite de l’examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie (n° 463) (M. Antoine Armand, rapporteur).

A 15 heures (Salle 6241 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– suite de l’examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie (n° 463) (M. Antoine Armand, rapporteur).

A 21 h 15 (Salle 6241 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi visant à renforcer la responsabilité des opérateurs d’infrastructures de réseaux de communications électroniques à très haut débit en fibre optique (n° 1339) (M. Emmanuel Maurel, rapporteur) et sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, expérimentant l’encadrement des loyers et améliorant l’habitat dans les outre-mer (n° 1034) (M. Frédéric Maillot, rapporteur).

A 21 h 30 (Salle 6241 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– suite de l’examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie (n° 463) (M. Antoine Armand, rapporteur).

Commission des affaires étrangères,
A 9 heures (Salle 4223 – Commission des affaires étrangères, 9, rue de Bourgogne, 2e étage) :

– table ronde, ouverte à la presse, sur les défis posés par le nouvel environnement numérique et technologique aux démocraties occidentales, avec la participation de M. Vincent Champain, président de l’Observatoire de long terme, M. Gilles Babinet, entrepreneur et coprésident du conseil national du numérique, et M. Laurent Guimier, journaliste, responsable des enjeux d’avenir et d’innovation dans le groupe CMA Média ;
– nomination d’un co-rapporteur, au titre de la commission, de la mission d’information commune avec la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire sur les moyens consacrés au volet diplomatique de notre réorientation stratégique.

A 11 heures (Salle 4223 – Commission des affaires étrangères, 9, rue de Bourgogne, 2e étage) :

– audition, ouverte à la presse, du cacique Tau Metuktire, chef du peuple Kayapo et petit-fils du cacique Raoni Metuktire, sur les enjeux de préservation de la biodiversité, de la protection de la forêt et de la défense des droits des peuples autochtones.

Commission des affaires européennes,
A 16 h 30 (Salle 4325 – Commission des affaires européennes, 9, rue de Bourgogne, 3e étage) :

– audition de M. Benjamin Haddad, ministre délégué auprès du ministre de l’Europe et des Affaires étrangères, chargées de l’Europe, sur le suivi des résolutions européennes de l’Assemblée nationale. Seront débattues les résolutions européennes suivantes : celle appelant au renforcement du soutien à l’Ukraine (n° 70), celle invitant le Gouvernement à refuser la ratification de l’accord commercial entre l’Union européenne et le Mercosur (n° 40), celle contre l’accord entre l’Union européenne et le Mercosur et pour un juste échange garant de la souveraineté agricole et alimentaire (n° 39) et celle visant à une coopération européenne renforcée contre l’antisémitisme et la haine anti-juive (n° 104).

Commission des affaires sociales,
A 9 h 30 (Salle 6351 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– printemps social de l’évaluation ;
– évaluation « La lutte contre la fraude aux prestations sociales » (Mme Farida Amrani et M. Cyrille Isaac Sibille, rapporteurs) ;
– table ronde sur les dispositions des lois de financement de la sécurité sociale relatives aux recettes et à l’équilibre général de la sécurité sociale ainsi qu’aux branches vieillesse et famille :
– Direction de la sécurité sociale – Mme Delphine Champetier, cheffe de service, adjointe au directeur, et Mme Laure Mercereau-Farnoux, cheffe de mission lutte contre la fraude ;
– Agence centrale des organismes de sécurité sociale – Urssaf Caisse Nationale – M. Damien Ientile, directeur, et M. Emmanuel Dellacherie, directeur de la réglementation, du recouvrement et du contrôle ;
– Caisse nationale d’assurance vieillesse – M. Renaud Villard, directeur général ;
– Caisse nationale des allocations familiales – M. Nicolas Grivel, directeur général ;
– nomination d’un rapporteur sur la proposition de loi pour la relance d’une politique nataliste (n° 1412) ;
– examen du projet de loi d’approbation des comptes de la sécurité sociale de l’année 2024 (n° 1456) (M. Thibault Bazin, rapporteur général).

Commission de la défense,
A 9 heures (Salle 4123 – 9, rue de Bourgogne, 1er étage) :

– audition, ouverte à la presse, de M. Édouard Louis-Dreyfus, président de Louis Dreyfus Armateurs, président d’Armateurs de France, et de Mme Christine Cabau, vice présidente en charge des actifs et des opérations chez CMA CGM (cycle « Espaces maritimes et enjeux de défense »).

A 11 heures (Salle 4123 – 9, rue de Bourgogne, 1er étage) :

– examen pour avis, ouvert à la presse, et vote sur le projet de loi autorisant la ratification du Traité de coopération en matière de défense entre la République française et la République de Djibouti (n° 1450) (Mme Anne Le Hénanff, rapporteure).

Commission du développement durable,
A 9 h 30 (Salle 6238 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– présentation du rapport de la mission d’information sur l’adaptation de l’aménagement des territoires au changement climatique (MM. Fabrice Barusseau et Philippe Fait, corapporteurs).

Commission des finances,
A 9 heures (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– nomination de co-rapporteurs de missions d’information et du co-rapporteur d’une mission d’information commune avec la commission des Affaires étrangères ;
– audition, en application de l’article 13 de la Constitution, de M. Olivier Sichel, dont la nomination au poste de directeur général de la Caisse des dépôts et consignations a été proposée par le Président de la République, puis vote sur cette proposition de nomination (M. Aurélien Le Coq, rapporteur).

A 10 h 30 (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à un meilleur encadrement du Pacte Dutreil (n° 1341) (M. Nicolas Sansu, rapporteur) ;
– examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi portant plusieurs mesures de justice pour limiter les frais bancaires (n° 1345) (M. Yannick Monnet, rapporteur) ;
– examen du projet de loi relatif aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l’année 2024 (n° 1285) (M. Charles de Courson, rapporteur général) ;
– examen pour avis du projet de loi d’approbation des comptes de la sécurité sociale pour 2024 (sous réserve de son dépôt) (M. Jean-Didier Berger, rapporteur pour avis).

Commission des lois,
A 8 h 30 (6e Bureau – Palais Bourbon, 1er étage) :

– audition de M. Bernard Stirn, dont la nomination en tant que président de la commission prévue à l’article 25 de la Constitution est proposée par le président de la République, et vote sur cette proposition de nomination dans les conditions prévues par l’article 29-1 du Règlement (Mme Edwige Diaz, rapporteure) ;
– audition de Mme Pauline Türk, dont la nomination en tant que membre de la commission prévue à l’article 25 de la Constitution est proposée par la présidente de l’Assemblée nationale, et vote sur cette proposition de nomination dans les conditions prévues par l’article 29-1 du Règlement (Mme Edwige Diaz, rapporteure).
– audition de Mme Claire Hédon, Défenseure des droits, sur son rapport annuel d’activité.

Commission d’enquête relative à l’organisation du système de santé et aux difficultés d’accès aux soins,
A 15 heures (Salle Lamartine – 101, rue de l’Université, 1er sous-sol) :

– audition de M. Pierre PRIBILE, directeur de la Sécurité sociale (DSS).

A 16 h 45 (Salle Lamartine – 101, rue de l’Université, 1er sous-sol) :

– audition de M. Philippe BAPTISTE, ministre auprès de la ministre d’État, ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche.

Commission d’enquête sur les défaillances des pouvoirs publics face à la multiplication des plans de licenciements,
A 15 h 15 (Salle 6351 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– audition, ouverte à la presse, de M. Marc Ferracci, ministre chargé de l’industrie et de l’énergie.

Commission d’enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France,
A 11 h 30 (Salle 7040 – 103, rue de l’Université, 2e sous-sol) :

– audition, ouverte à la presse, de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche, ancienne ministre déléguée chargée de l’industrie.

Commission spéciale pour l’examen du projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité,
A 15 h 30 (Salle 4223 – Commission des affaires étrangères, 9, rue de Bourgogne, 2e étage) :

– table ronde, ouverte à la presse, réunissant des entreprises de cyberdéfense :
– Airbus : M. Michael Barthellemy, responsable de la gestion des risques cyber et des actifs et représentant de la commission Cyber du Groupement des industries françaises aéronautiques et spatiales (GIFAS), M. Thierry Racaud, président directeur général d’Airbus Protect et M. Yves Berthe, coordinateur sécurité d’Airbus France ;
– Orange Cyberdéfense : M. Olivier Bonnet de Paillerets, vice-président exécutif chargé de la technologie et du marketing et M. Vivien Mura, directeur des technologies ;
– Tehtris : Mme Éléna Poincet, présidente-directrice générale et co-fondatrice et Mme Katuiscia Benloukil, vice-présidente communication ;
– Sekoia.io : M. Arnaud Dechoux, directeur des affaires publiques.

A 17 heures (Salle 4223 – Commission des affaires étrangères, 9, rue de Bourgogne, 2e étage) :

– table ronde, ouverte à la presse, réunissant des entreprises de télécommunications :
– Fédération française des télécoms (FFT) : M. Patrick Guyonneau, président de la commission sécurité de la FFT, directeur de la sécurité d’Orange France, M. Matthieu Hennebo, directeur cybersécurité d’Altice France et M. Corentin Durand, responsable des affaires publiques de Bouygues Telecom ;
– Iliad-Free : M. Patrice Millecamps, directeur des obligations légales et Mme Ombeline Bartin, directrice des relations extérieures.

Délégation aux droits des enfants,
A 15 heures (Salle 7040 – 103, rue de l’Université, 2e sous-sol) :

– audition, ouverte à la presse, de Mme Catherine Vautrin, ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles ;
– désignation de rapporteurs sur la mission d’information relative à la prise en charge de l’autisme.

Délégation aux outre-mer,
A 15 h 30 (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– examen du rapport de la mission sur le mode de scrutin utilisé pour l’élection de l’Assemblée de Polynésie française ;
– questions diverses.

Jeudi 5 juin 2025

Commission d’enquête relative à l’organisation du système de santé et aux difficultés d’accès aux soins,
A 9 heures (Salle Lamartine – 101, rue de l’Université, 1er sous-sol) :

– audition de M. Yannick NEUDER, ministre auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins.

Commission d’enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France,
A 11 heures (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– table ronde, ouverte à la presse, réunissant des administrations publiques en charge de la politique industrielle :
– M. Thomas Courbe, directeur général des entreprises (DGE) ;
– M. Emmanuel Puisais-Jauvin, secrétaire général des affaires européennes (SGAE) ;
– M. Guillaume Primot, secrétaire général du Comité interministériel de restructuration industrielle (CIRI).

A 14 h 30 (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– audition, ouverte à la presse, de M. Patrick Martin, président du Mouvement des entreprises de France (Medef), président de Martin Belaysoud Expansion, Mme Elizabeth Vital Durand, responsable du pôle affaires publiques du Medef, et M. Jean-Baptiste Léger, responsable du pôle transition écologique du Medef.

Commission d’enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs,
A 9 heures (Visioconférence sans salle) :

– audition à confirmer.

A 10 heures (Visioconférence sans salle) :

– audition conjointe, ouverte à la presse, réunissant la direction générale des entreprises – M. Loïc Duflot, chef de service de l’économie numérique, et Mme Chantal Rubin, chef de pôle structurel Numérique et affaires juridiques du Pôle Régulation des plates-formes numériques (REGPFN) ; la Direction générale des médias et des industries culturelles : Délégation à la régulation des plateformes numériques – M. Matthieu Couranjou, délégué à la régulation des plateformes numériques.

A 11 h 15 (Visioconférence sans salle) :

– audition commune, ouverte à la presse, de Mme Sarah Sauneron, directrice générale par intérim à la Direction générale de la santé (DGS), Mme Marion Marty, sous directrice santé des populations et prévention des maladies chroniques, et M. Kerian Berose-Perez, chef du bureau Santé mentale.

A 14 heures (à définir) :

– audition commune, ouverte à la presse, de la direction générale de l’enseignement scolaire (DGESCO) – M. Marc Pelletier, chef de la sous-direction de l’innovation, de la formation et des ressources, Mme Stéphanie Gutierrez, son adjointe, et Mme Claire Bey, cheffe du bureau de la santé et de l’action sociale ; la direction du numérique pour l’éducation (DNE) – M. Richard Galin, chef de projet éducation aux médias et à l’information, parentalité numérique et dispositifs inclusifs, chef de projet national du programme TED-i, bureau de l’accompagnement des usages et de l’expérience utilisateur, sous-direction de la transformation numérique ; réseau Canopé – Centre pour l’éducation aux médias et à l’information (Clemi) – Mme Marie-Caroline Missir, directrice générale.

A 15 h 30 (Visioconférence sans salle) :

– audition de M. Paul Charon directeur du domaine Influence et Renseignement de l’institut de recherche stratégique de l’École militaire (IRSEM).

Commission spéciale pour l’examen du projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité,
A 9 h 30 (Salle 4223 – Commission des affaires étrangères, 9, rue de Bourgogne, 2e étage) :

– table ronde, ouverte à la presse, réunissant des experts de la cybersécurité :
– CyberTaskForce : M. Sébastien Garnault, fondateur, M. Philippe Luc, co-fondateur de Anozr Way et Mme Anne-Elise Jolicard, directrice juridique ;
– Clusif : M. Benjamin Leroux, administrateur, Mme Garance Mathias, administratrice, et M. Michel Dubois, administrateur ;
– Hexatrust : M. Jean Noël de Galzain, président, Mme Dorothée Decrop, déléguée générale et Mme Sara Durand, consultante ;
– CyberCercle : Mme Bénédicte Pilliet, présidente, MM. Christian Daviot, François Coupez et Stéphane Meynet, senior advisors ;
– CESIN : Mme Mylène Jarossay, vice-présidente et directrice cybersécurité du groupe LVMH, et M. Arnaud Martin, vice-président et directeur des risques opérationnels de la Caisse des dépôts.

A 11 h 30 (Salle 4223 – Commission des affaires étrangères, 9, rue de Bourgogne, 2e étage) :

– table ronde, ouverte à la presse, réunissant des organisations professionnelles :
– Mouvement des entreprises de France (MEDEF) : Mme Juliette Rouilloux-Sicre, vice-présidente du groupe Thales, présidente du Comité Régulations du numérique du MEDEF, Mme Mathilde Briard, chargée de mission Economie numérique au MEDEF et Mme Marie David, chargée de mission Affaires publiques au MEDEF ;
– Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME) : M. Franck Bataille, membre du comité exécutif de la CPME, en charge du numérique et de l’innovation, Marc Bothorel, référent cybersécurité, Léa Bouchet, juriste commerce, consommation, numérique et Adrien Dufour, responsable affaires publiques.

Vendredi 6 juin 2025

Commission des affaires économiques,
A 9 h 30 (Salle 6241 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– éventuellement, suite de l’examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie (n° 463) (M. Antoine Armand, rapporteur).

A 14 h 30 (Salle 6241 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– éventuellement, suite de l’examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie (n° 463) (M. Antoine Armand, rapporteur).

A 21 h 30 (Salle 6241 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– éventuellement, suite de l’examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie (n° 463) (M. Antoine Armand, rapporteur).

Mardi 10 juin 2025

Commission d’enquête relative à la politique française d’expérimentation nucléaire,
A 16 h 30 (Salle n° 4088 – 9, rue de Bourgogne – Rez de chaussée) :

– examen du rapport suivi d’un vote.

Mardi 17 juin 2025

Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes,
A 16 heures (Salle 7040 – 103, rue de l’Université, 2e sous-sol) :

– audition, ouverte à la presse, de Mme Bérangère Couillard, présidente du Haut Conseil à l’égalité entre les femmes et les hommes.

3. Membres présents ou excusés

Commission des affaires économiques
Réunion du lundi 2 juin 2025, à 17 h 45
Présents. – M. Henri Alfandari, M. David Amiel, M. Antoine Armand, M. Julien Brugerolles, Mme Aurélie Trouvé
Réunion du lundi 2 juin 2025, à 18 h 10
Présents. – M. Henri Alfandari, M. Maxime Amblard, Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Karim Benbrahim, M. Benoît Biteau, M. Philippe Bolo, M. Julien Brugerolles, M. Joël Bruneau, Mme Alma Dufour, M. Inaki Echaniz, M. Frédéric Falcon, M. Charles Fournier, M. Moerani Frébault, M. Julien Gabarron, Mme Olga Givernet, M. Maxime Laisney, M. Didier Le Gac, Mme Annaïg Le Meur, Mme Nicole Le Peih, M. Robert Le Bourgeois, Mme Marie Lebec, M. Eric Liégeon, M. René Lioret, M. Patrice Martin, M. Max Mathiasin, M. Nicolas Meizonnet, Mme Sandrine Nosbé, M. Jérôme Nury, M. René Pilato, M. Jean-Pierre Taite, M. Matthias Tavel, M. Frédéric Weber
Excusés. – M. Laurent Alexandre, Mme Françoise Buffet, M. Harold Huwart, Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback
Assistaient également à la réunion. – Mme Danielle Brulebois, Mme Dominique Voynet
Réunion du lundi 2 juin 2025, à 21 h 30
Présents. – M. Charles Alloncle, M. Maxime Amblard, M. Antoine Armand, Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Karim Benbrahim, M. Philippe Bolo, M. Julien Brugerolles, Mme Virginie Duby-Muller, Mme Alma Dufour, M. Frédéric Falcon, M. Charles Fournier, M. Jean-Luc Fugit, M. Julien Gabarron, Mme Olga Givernet, Mme Géraldine Grangier, M. Maxime Laisney, Mme Annaïg Le Meur, Mme Nicole Le Peih, M. Robert Le Bourgeois, Mme Marie Lebec, M. Pascal Lecamp, M. Eric Liégeon, M. René Lioret, Mme Sandra Marsaud, Mme Sandrine Nosbé, M. Jérôme Nury, M. René Pilato, M. Jean-Pierre Taite, M. Matthias Tavel, M. Stéphane Travert, Mme Aurélie Trouvé, M. Frédéric Weber
Excusés. – M. Laurent Alexandre, M. Moerani Frébault, M. Harold Huwart, M. Max Mathiasin, M. Philippe Naillet
Assistait également à la réunion. – Mme Dominique Voynet
Commission des affaires sociales
Réunion du mardi 3 juin 2025, à 16 h 30
Présents. – Mme Sylvie Bonnet, Mme Sylvie Dezarnaud, Mme Camille Galliard-Minier, M. Frédéric Valletoux, M. Stéphane Viry
Excusés. – M. Joël Aviragnet, Mme Anchya Bamana, M. Thibault Bazin, Mme Béatrice Bellay, M. Elie Califer, M. Olivier Falorni, Mme Karine Lebon, M. Jean-Philippe Nilor, M. Laurent Panifous, M. Sébastien Peytavie, M. Jean-Hugues Ratenon, M. Philippe Vigier
Assistaient également à la réunion. – M. Édouard Bénard, M. Pierre Cordier
Commission de la défense nationale et des forces armées
Réunion du mardi 3 juin 2025, à 14 heures
Présents. – Mme Caroline Colombier, M. Olivier Faure, M. Daniel Grenon, Mme Catherine Hervieu, M. Jean-Michel Jacques, M. Pascal Jenft, M. Sébastien Saint-Pasteur
Excusés. – M. Gabriel Attal, M. Manuel Bompard, M. Bernard Chaix, Mme Lise Magnier, Mme Michèle Martinez, Mme Mereana Reid Arbelot, M. Mikaele Seo, M. Boris Vallaud, Mme Caroline Yadan
Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
Réunion du lundi 2 juin 2025, à 15 h 45
Présent. – Mme Sandrine Le Feur
Assistait également à la réunion. – Mme Christine Arrighi
Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Réunion du lundi 2 juin 2025, à 15 h 50
Présents. – M. Mickaël Bouloux, M. Éric Coquerel, M. Paul Midy
Excusés. – M. Christian Baptiste, M. Karim Ben Cheikh, M. Charles de Courson, M. Aurélien Le Coq, M. Nicolas Metzdorf, Mme Sophie Pantel, Mme Christine Pirès Beaune, Mme Eva Sas, M. Emmanuel Tjibaou
Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité
Réunion du mardi 3 juin 2025, à 16 h 35
Présents. – M. Éric Bothorel, M. Mickaël Bouloux, Mme Virginie Duby-Muller, Mme Catherine Hervieu, M. Philippe Latombe, Mme Anne Le Hénanff, Mme Élisabeth de Maistre, M. Stéphane Rambaud, Mme Marie Récalde, Mme Laetitia Saint-Paul, M. Vincent Thiébaut, Mme Sabine Thillaye
Assistait également à la réunion. – M. Laurent Mazaury