Assemblée nationale
Session ordinaire 2024-2025

1. Composition
MODIFICATIONS À LA COMPOSITION DES COMMISSIONS

2. Réunions
Lundi 2 juin 2025

Commission des affaires économiques,
A 18 heures (Salle 6241 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– création d’une mission flash sur l’évaluation de l’expérimentation de l’encadrement des loyers ;
– examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie (n° 463) (M. Antoine Armand, rapporteur).

A 21 h 15 (Salle 6241 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi, visant à améliorer l’accès au logement des travailleurs des services publics (n° 1449) (M. David Amiel, rapporteur).
– A 21 h 30 (Salle 6241 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
– suite de l’examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie (n° 463) (M. Antoine Armand, rapporteur).

Commission du développement durable,
A 15 h 45 (Salle 6238 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion de la proposition de loi relative à la raison impérative d’intérêt public majeur de la liaison autoroutière entre Castres et Toulouse (n° 1446) (M. Jean Terlier, rapporteur).

Commission des finances,
A 15 h 45 (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à garantir un cadre fiscal stable, juste et lisible pour nos micro-entrepreneurs et nos petites entreprises (n° 1337) (M. Paul Midy, rapporteur).

Commission d’enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs,
A 10 heures (Visioconférence sans salle) :

– audition, à huis clos, de Mme Marie-Laure Denis, présidente de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL), M. Mathias Moulin, secrétaire général adjoint, et Mme Chirine Berrichi, conseillère pour les questions parlementaires et institutionnelles.

A 11 heures (Visioconférence sans salle) :

– audition, ouverte à la presse, de M. Gilles Babinet, coprésident du Conseil national du numérique, et M. Jean Cattan, secrétaire général.

Mardi 3 juin 2025

Commission des affaires économiques,
A 16 h 15 (Salle 6241 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– sous réserve de son inscription à l’ordre du jour, désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi visant à relancer le secteur du logement (n° 1411) ;
– suite de l’examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie (n° 463) (M. Antoine Armand, rapporteur).

A 21 h 30 (Salle 6241 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– suite de l’examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie (n° 463) (M. Antoine Armand, rapporteur).

Commission des affaires étrangères,
A 17 h 45 (Salle 4223 – Commission des affaires étrangères, 9, rue de Bourgogne, 2e étage) :

– nomination des rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2026 (sous réserve de son dépôt) ;
– examen, ouvert à la presse, et vote sur la proposition de résolution européenne visant à soutenir le Danemark et le Groenland et à œuvrer en faveur d’une plus grande coopération en matière de défense (n° 1376) (M. Vincent Caure et M. Damien Girard, rapporteurs).

Commission de la défense,
A 14 heures (Salle 4123 – 9, rue de Bourgogne, 1er étage) :

– examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements déposés sur la proposition de loi portant reconnaissance de la Nation envers les rapatriés d’Indochine et réparation des préjudices subis par ceux-ci et leurs familles du fait de l’indignité de leurs conditions d’accueil et de vie dans certaines structures sur le territoire français (n° 1474) (M. Olivier Faure, rapporteur).

Commission des finances,
A 17 heures (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– commission d’évaluation des politiques publiques relatives à l’exécution budgétaire des missions Administration générale et territoriale de l’État ; Immigration, asile et intégration ; Sécurités et du compte d’affectation spéciale Contrôle de la circulation et du stationnement routiers : audition de M. Bruno Retailleau, ministre de l’intérieur.

A 21 heures (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– commission d’évaluation des politiques publiques relatives à l’exécution budgétaire de la mission Justice : audition de M. Gérald Darmanin, garde des Sceaux, ministre de la Justice.

Commission des lois,
A 16 h 30 (6e Bureau – Palais Bourbon, 1er étage) :

– examen de la recevabilité de la proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête sur les liens existants entre les représentants de mouvements politiques et des organisations et réseaux soutenant l’action terroriste ou propageant l’idéologie islamiste (n° 1382) (Mme Léa Balage El Mariky, rapporteure) ;
– examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative au droit de vote par correspondance des personnes détenues (n° 1475) (M. Jean Moulliere, rapporteur).

Commission d’enquête relative à l’organisation du système de santé et aux difficultés d’accès aux soins,
A 14 h 30 (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– audition de M. Bruno PALIER, directeur de recherche du CNRS à Sciences Po

A 16 heures (Salle Lamartine – 101, rue de l’Université, 1er sous-sol) :

– table ronde sur les « acteurs de proximité / centres de santé / communautés professionnelles territoriales en santé » réunissant : M. Frédéric VILLEBRUN, président de l’Union syndicale des médecins de centres de santé (USMCS) ; M. Jean-François MOREUL, président de la Fédération des communautés professionnelles territoriales de santé (FCPTS) ; un représentant de la Fédération nationale des centres de santé (FNCS) ; un représentant de AVECsanté et un représentant de la Fédération des soins primaires.

A 17 h 45 (Salle Lamartine – 101, rue de l’Université, 1er sous-sol) :

– audition de Mme Sarah SAUNERON, directrice générale de la Santé (DGS) par intérim.

Commission d’enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France,
A 18 heures (Salle 7040 – 103, rue de l’Université, 2e sous-sol) :

– audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Séjourné, vice-président exécutif de la Commission européenne à la prospérité et à la stratégie industrielle, commissaire européen à l’industrie, aux PME et au marché unique, ancien ministre de l’Europe et des affaires étrangères.

Commission d’enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs,
A 14 heures (Salle 6238 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– audition, ouverte à la presse, de M. Miloude Baraka, co-fondateur de Live’up Agency.

A 16 heures (Salle 6238 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– audition, ouverte à la presse, de M. Hugo Travers.

A 16 h 45 (Salle 6238 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– audition, ouverte à la presse, M. Mathieu Barrère, journaliste pour Envoyé spécial (France télévisions).

A 17 h 30 (Salle 6238 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– audition, ouverte à la presse, de M. Morgan Lechat.

A 18 h 15 (Salle 6238 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– audition, ouverte à la presse, de Mme Anna Baldy.

Commission spéciale pour l’examen du projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité,
A 16 h 30 (Salle 4123 – 9, rue de Bourgogne, 1er étage) :

– table ronde, ouverte à la presse, réunissant les autorités de régulation financière : M. Sébastien Raspiller, secrétaire général de l’Autorité des marchés financiers (AMF), M. Frédéric Hervo, secrétaire général adjoint de l’ACPR et M. Alexandre Garcia, chef de service à la Banque de France.

Mercredi 4 juin 2025

Commission des affaires économiques,
A 9 h 30 (Salle 6241 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– suite de l’examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie (n° 463) (M. Antoine Armand, rapporteur).

A 15 heures (Salle 6241 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– suite de l’examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie (n° 463) (M. Antoine Armand, rapporteur).

A 21 h 15 (Salle 6241 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi visant à renforcer la responsabilité des opérateurs d’infrastructures de réseaux de communications électroniques à très haut débit en fibre optique (n° 1339) (M. Emmanuel Maurel, rapporteur) et sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, expérimentant l’encadrement des loyers et améliorant l’habitat dans les outre-mer (n° 1034) (M. Frédéric Maillot, rapporteur).

A 21 h 30 (Salle 6241 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– suite de l’examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie (n° 463) (M. Antoine Armand, rapporteur).

Commission des affaires étrangères,
A 9 heures (Salle 4223 – Commission des affaires étrangères, 9, rue de Bourgogne, 2e étage) :

– table ronde, ouverte à la presse, sur les défis posés par le nouvel environnement numérique et technologique aux démocraties occidentales, avec la participation de M. Vincent Champain, président de l’Observatoire de long terme, M. Gilles Babinet, entrepreneur et coprésident du conseil national du numérique, et M. Laurent Guimier, journaliste, responsable des enjeux d’avenir et d’innovation dans le groupe CMA Média ;
– nomination d’un co-rapporteur, au titre de la commission, de la mission d’information commune avec la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire sur les moyens consacrés au volet diplomatique de notre réorientation stratégique.

A 11 heures (Salle 4223 – Commission des affaires étrangères, 9, rue de Bourgogne, 2e étage) :

– audition, ouverte à la presse, du cacique Tau Metuktire, chef du peuple Kayapo et petit-fils du cacique Raoni Metuktire, sur les enjeux de préservation de la biodiversité, de la protection de la forêt et de la défense des droits des peuples autochtones.

Commission des affaires européennes,
A 16 h 30 (Salle 4325 – Commission des affaires européennes, 9, rue de Bourgogne, 3e étage) :

– audition de M. Benjamin Haddad, ministre délégué auprès du ministre de l’Europe et des Affaires étrangères, chargées de l’Europe, sur le suivi des résolutions européennes de l’Assemblée nationale. Seront débattues les résolutions européennes suivantes : celle appelant au renforcement du soutien à l’Ukraine (n° 70), celle invitant le Gouvernement à refuser la ratification de l’accord commercial entre l’Union européenne et le Mercosur (n° 40), celle contre l’accord entre l’Union européenne et le Mercosur et pour un juste échange garant de la souveraineté agricole et alimentaire (n° 39) et celle visant à une coopération européenne renforcée contre l’antisémitisme et la haine anti-juive (n° 104).

Commission de la défense,
A 9 heures (Salle 4123 – 9, rue de Bourgogne, 1er étage) :

– audition, ouverte à la presse, de M. Édouard Louis-Dreyfus, président de Louis Dreyfus Armateurs, président d’Armateurs de France, et de Mme Christine Cabau, vice présidente en charge des actifs et des opérations chez CMA CGM (cycle « Espaces maritimes et enjeux de défense »).
– A 11 heures (Salle 4123 – 9, rue de Bourgogne, 1er étage) :
– examen pour avis, ouvert à la presse, et vote sur le projet de loi autorisant la ratification du Traité de coopération en matière de défense entre la République française et la République de Djibouti (n° 1450) (Mme Anne Le Hénanff, rapporteure).

Commission du développement durable,
A 9 h 30 (Salle 6238 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– présentation du rapport de la mission d’information sur l’adaptation de l’aménagement des territoires au changement climatique (MM. Fabrice Barusseau et Philippe Fait, corapporteurs).

Commission des finances,
A 9 heures (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– nomination de co-rapporteurs de missions d’information et du co-rapporteur d’une mission d’information commune avec la commission des Affaires étrangères ;
– audition, en application de l’article 13 de la Constitution, de M. Olivier Sichel, dont la nomination au poste de directeur général de la Caisse des dépôts et consignations a été proposée par le Président de la République, puis vote sur cette proposition de nomination (M. Aurélien Le Coq, rapporteur).

A 10 h 30 (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à un meilleur encadrement du Pacte Dutreil (n° 1341) (M. Nicolas Sansu, rapporteur) ;
– examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi portant plusieurs mesures de justice pour limiter les frais bancaires (n° 1345) (M. Yannick Monnet, rapporteur) ;
– examen du projet de loi relatif aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l’année 2024 (n° 1285) (M. Charles de Courson, rapporteur général) ;
– examen pour avis du projet de loi d’approbation des comptes de la sécurité sociale pour 2024 (sous réserve de son dépôt) (M. Jean-Didier Berger, rapporteur pour avis).

Commission des lois,
A 8 h 30 (6e Bureau – Palais Bourbon, 1er étage) :

– audition de M. Bernard Stirn, dont la nomination en tant que président de la commission prévue à l’article 25 de la Constitution est proposée par le président de la République, et vote sur cette proposition de nomination dans les conditions prévues par l’article 29-1 du Règlement (Mme Edwige Diaz, rapporteure) ;
– audition de Mme Pauline Türk, dont la nomination en tant que membre de la commission prévue à l’article 25 de la Constitution est proposée par la présidente de l’Assemblée nationale, et vote sur cette proposition de nomination dans les conditions prévues par l’article 29-1 du Règlement (Mme Edwige Diaz, rapporteure).
– audition de Mme Claire Hédon, Défenseure des droits, sur son rapport annuel d’activité.

Commission d’enquête relative à l’organisation du système de santé et aux difficultés d’accès aux soins,
A 15 heures (Salle Lamartine – 101, rue de l’Université, 1er sous-sol) :

– audition de M. Pierre PRIBILE, directeur de la Sécurité sociale (DSS)
– A 16 h 45 (Salle Lamartine – 101, rue de l’Université, 1er sous-sol) :
– audition de M. Philippe BAPTISTE, ministre auprès de la ministre d’État, ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l’Enseignement supérieur et de la Recherche.

Commission d’enquête sur les défaillances des pouvoirs publics face à la multiplication des plans de licenciements,
A 15 h 15 (Salle 6351 – Palais Bourbon, 1e étage) :

– audition, ouverte à la presse, de M. Marc Ferracci, ministre chargé de l’industrie et de l’énergie.

Commission d’enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France,
A 11 h 30 (Salle 7040 – 103, rue de l’Université, 2e sous-sol) :

– audition, ouverte à la presse, de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche, ancienne ministre déléguée chargée de l’industrie.

Commission spéciale pour l’examen du projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité,
A 15 h 30 (Salle 4223 – Commission des affaires étrangères, 9, rue de Bourgogne, 2e étage) :

– table ronde, ouverte à la presse, réunissant des entreprises de cyberdéfense : M. Arnaud Dechoux, directeur des affaires publiques de Sekoia, et représentants d’Airbus et de Tehtris (en attente de confirmation).

A 17 heures (Salle 4223 – Commission des affaires étrangères, 9, rue de Bourgogne, 2e étage) :

– table ronde, ouverte à la presse, réunissant des entreprises de télécommunications (en attente de confirmation).

Délégation aux droits des enfants,
A 15 heures (Salle 7040 – 103, rue de l’Université, 2e sous-sol) :

– audition, ouverte à la presse, de Mme Catherine Vautrin, ministre du Travail, de la Santé, des Solidarités et des Familles ;
– désignation de rapporteurs sur la mission d’information relative à la prise en charge de l’autisme.

Délégation aux outre-mer,
A 15 h 30 (salle 4088 – rdc – immeuble Olympe de Gouges – 9, rue de Bourgogne) :

– examen du rapport de la mission sur le mode de scrutin utilisé pour l’élection de l’Assemblée de Polynésie française ;
– questions diverses.

Jeudi 5 juin 2025

Commission d’enquête relative à l’organisation du système de santé et aux difficultés d’accès aux soins,
A 9 heures (Salle Lamartine – 101, rue de l’Université, 1er sous-sol) :

– audition de M. Yannick NEUDER, ministre auprès de la ministre du Travail, de la Santé, de la Solidarité et des Familles, chargé de la Santé et de l’Accès aux soins.

Commission d’enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs,
A 9 heures (Visioconférence sans salle) :

– audition à confirmer.

A 10 heures (Visioconférence sans salle) :

– audition conjointe, ouverte à la presse, réunissant la Direction générale des entreprises – M. Loïc Duflot, chef de service de l’économie numérique, et Mme Chantal Rubin, chef de pôle structurel Numérique et affaires juridiques du Pôle Régulation des plates-formes numériques (REGPFN) ; la Direction générale des médias et des industries culturelles : Délégation à la régulation des plateformes numériques – M. Matthieu Couranjou, délégué à la régulation des plateformes numériques.

A 11 h 15 (Visioconférence sans salle) :

– audition commune, ouverte à la presse, de Mme Sarah Sauneron, directrice générale par intérim à la Direction générale de la santé (DGS), Mme Marion Marty, sous directrice santé des populations et prévention des maladies chroniques, et M. Kerian Berose-Perez, chef du bureau Santé mentale.

A 14 heures (à définir) :

– audition commune, ouverte à la presse, de la direction générale de l’enseignement scolaire (DGESCO) – M. Marc Pelletier, chef de la sous-direction de l’innovation, de la formation et des ressources, Mme Stéphanie Gutierrez, son adjointe, et Mme Claire Bey, cheffe du bureau de la santé et de l’action sociale ; la direction du numérique pour l’éducation (DNE) – M. Richard Galin, chef de projet éducation aux médias et à l’information, parentalité numérique et dispositifs inclusifs, chef de projet national du programme TED-i, bureau de l’accompagnement des usages et de l’expérience utilisateur, sous-direction de la transformation numérique ; réseau Canopé – Centre pour l’éducation aux médias et à l’information (Clemi) – Mme Marie-Caroline Missir, directrice générale.

A 15 h 30 (Visioconférence sans salle) :

– audition de M. Paul Charon directeur du domaine Influence et Renseignement de l’institut de recherche stratégique de l’École militaire (IRSEM).

Commission spéciale pour l’examen du projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité,
A 9 h 30 (Salle 4223 – Commission des affaires étrangères, 9, rue de Bourgogne, 2e étage) :

– table ronde, ouverte à la presse, réunissant des experts de la cybersécurité :
– CyberTaskForce : M. Sébastien Garnault, fondateur, M. Philippe Luc, co-fondateur de Anozr Way et Mme Anne-Elise Jolicard, responsable des affaires publiques ;
– Clusif : Mme Florence Puybareau, directrice, M. Benjamin Leroux, administrateur, Mme Garance Mathias, administratrice, et Mme Eva Aspe, en charge des affaires publiques ;
– Hexatrust : M. Jean Noël de Galzain, président, Mme Dorothée Decrop, déléguée générale et Mme Sara Durand, consultante ;
– CyberCercle : Mme Bénédicte Pilliet, présidente, MM. Christian Daviot et François Coupez, senior advisors ;
– CESIN : Mme Mylène Jarossay, vice-présidente, et M. Arnaud Martin, vice-président ;
– Alliance pour la confiance numérique (ACN) (en attente de confirmation).

A 11 h 30 (Salle 4223 – Commission des affaires étrangères, 9, rue de Bourgogne, 2e étage) :

– table ronde, ouverte à la presse, réunissant des organisations professionnelles : Mouvement des entreprises de France (MEDEF), Mouvement des entreprises de taille intermédiaire (METI), Union des Entreprises de Proximité (U2P), Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME) (en attente de confirmation).

Vendredi 6 juin 2025

Commission des affaires économiques,
A 9 h 30 (Salle 6241 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– éventuellement, suite de l’examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie (n° 463) (M. Antoine Armand, rapporteur).
– A 14 h 30 (Salle 6241 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
– éventuellement, suite de l’examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie (n° 463) (M. Antoine Armand, rapporteur).
– A 21 h 30 (Salle 6241 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
– éventuellement, suite de l’examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie (n° 463) (M. Antoine Armand, rapporteur).

Mardi 10 juin 2025

Commission d’enquête relative à la politique française d’expérimentation nucléaire,
A 16 h 30 (Salle n° 4088 – 9, rue de Bourgogne – Rez de chaussée) :

– examen du rapport suivi d’un vote.

Mardi 17 juin 2025

Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes,
A 16 heures (Salle 7040 – 103, rue de l’Université, 2e sous-sol) :

– audition, ouverte à la presse, de Mme Bérangère Couillard, présidente du Haut Conseil à l’Égalité entre les femmes et les hommes.