Assemblée nationale
Session ordinaire 2024-2025

Lundi 2 juin 2025

A 16 heures. – 1re séance publique :
1. Discussion, après engagement de la procédure accélérée, de la proposition de loi de M. Gabriel Attal et plusieurs de ses collègues appelant à élever Alfred Dreyfus au grade de général de brigade (n° 1380 et n° 1463).
Rapport de M. Charles Sitzenstuhl, au nom de la commission de la défense nationale et des forces armées.
2. Discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative à la raison impérative d’intérêt public majeur de la liaison autoroutière entre Castres et Toulouse (n° 1435 et n° 1446).
Rapport de M. Jean Terlier, au nom de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire.
3. Discussion de la proposition de loi de M. Paul Midy et plusieurs de ses collègues visant à garantir un cadre fiscal stable, juste et lisible pour nos micro-entrepreneurs et nos petites entreprises (n° 1337 et n° 1468).
Rapport de M. Paul Midy, au nom de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire.
4. Discussion de la proposition de loi de M. David Amiel et plusieurs de ses collègues visant à améliorer l’accès au logement des travailleurs des services publics (n° 1332 et n° 1449).
Rapport de M. David Amiel, au nom de la commission des affaires économiques.
A 21 h 30. – 2e séance publique :
Suite de l’ordre du jour de la première séance.