Sénat
Session ordinaire 2024-2025

Membres présents ou excusés

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Séance du jeudi 22 mai 2025
Présents  : Bernard Delcros, Corinne Féret, Pascale Gruny, Muriel Jourda, Gérard Lahellec, Anne-Sophie Patru, Hervé Reynaud, Pierre Jean Rochette, Patricia Schillinger.
Excusés  : Jean-Claude Anglars, Grégory Blanc, Max Brisson, Bernard Buis, Laurent Burgoa, Cédric Chevalier, Éric Kerrouche, Sonia de La Provôté, Pascal Martin, Sylviane Noël, Guylène Pantel, Ghislaine Senée, Cédric Vial.
Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Séance du mercredi 21 mai 2025
Présents  : Jocelyne Antoine, Jean-Michel Arnaud, Annick Billon, Evelyne Corbière Naminzo, Laure Darcos, Véronique Guillotin, Lauriane Josende, Marie Mercier, Olivia Richard, Laurence Rossignol, Elsa Schalck, Marie-Claude Varaillas, Dominique Vérien.
Assistaient en outre à la séance  :  Sophie Briante Guillemont, Catherine Di Folco, Muriel Jourda, Marie-Pierre de La Gontrie, Stéphane Le Rudulier, Audrey Linkenheld, Anne-Sophie Patru.
Séance du jeudi 22 mai 2025
Présents  : Jocelyne Antoine, Annick Billon, Evelyne Corbière Naminzo, Béatrice Gosselin, Véronique Guillotin, Annie Le Houerou, Marie Mercier, Marie-Pierre Monier, Olivia Richard, Elsa Schalck, Dominique Vérien.
Excusé  : Lauriane Josende.
Assistait en outre à la séance  :  Sophie Briante Guillemont.

Convocations

Délégation aux Collectivités territoriales et à la décentralisation
Mardi 27 mai 2025, à 14 heures, salle Clemenceau Nord

– examen du rapport d’information relatif à l’ingénierie des collectivités territoriales en matière de développement économique (Rapporteurs : M. Daniel Guéret, Mme Sonia de La Provôté, M. Jean-Jacques Lozach, Mme Céline Brulin) ;
– désignation de rapporteurs pour la mission d’information relative

i. A l’état des lieux de la compensation financière résultant des exonérations, dégrèvements et suppressions de fiscalité locale ;
ii. La place des ruralités dans l’économie des transitions.
Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Mardi 27 mai 2025, à 14 h 30, salle 263
Dans le cadre des travaux sur le thème « Femmes et sciences », table ronde sur la lutte contre les violences sexistes et sexuelles (VSS) dans les études et carrières scientifiques :

– M. Jérôme COURDURIÈS, professeur des universités en anthropologie, chargé de mission Égalité de genre et de lutte contre les VSS à l’Université Toulouse-Jean Jaurès (en visioconférence) ;
– Mme Amandine LEBUGLE, sociologue, responsable d’études et de recherche à l’Observatoire du Samusocial de Paris, co-rédactrice de l’enquête Virage de l’Institut national d’études démographiques (INED) ;
– Mme Rhita-Maria OUAZZANI, astronome-adjointe au Laboratoire d’Instrumentation et de Recherche en Astrophysique (LIRA) de l’Observatoire de Paris, membre de la Cellule d’écoute et de veille PSL, coordinatrice de la commission Femmes et Astronomie de la Société Française d’Astronomie et d’Astrophysique (SF2A) ;
– Mme Véronique LESTANG-PRÉCHAC, sous-directrice Territoires, Sociétés Savoirs au service de la coordination des stratégies de l’enseignement supérieur et de la recherche (DGESIP/DGRI) du ministère chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche, accompagnée de Mme Chloé MOUR, chargée de mission égalité, droits LGBT+ et lutte contre les violences sexistes et sexuelles, au ministère chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche.

Délégation sénatoriale aux outre-mer
Mardi 27 mai 2025, à 14 heures, salle A120
Dans le cadre du rapport d’information sur la politique du handicap outre-mer, table ronde consacrée à Mayotte :

– M. Patrick BOUTIÉ, directeur de l’offre de soins et de l’autonomie, ARS de Mayotte (en visioconférence) ;
– Mme Ségolène MEUNIER, directrice de la MDPH de Mayotte (en visioconférence) ;
– M. Jacques MIKULOVIC, recteur de l’académie de Mayotte, et M. Thomas POISSON, inspecteur de l’éducation nationale au service départemental de l’école inclusive à Mayotte (en visioconférence) ;
– Mme Barbara DENJEAN, directrice du pôle handicap de l’association Mlezi Maore, représentant l’institut médico-professionnel (IMPro) de Doujani (en visioconférence).

Délégation à la prospective
Mardi 27 mai 2025, à 14 heures, salle 67
1° Audition de M. Antonin BERGEAUD, économiste, lauréat du Prix du meilleur jeune économiste 2025, et Mme Lauriane MOUYSSET, chercheuse en économie écologique, sur « Quelles valeurs économiques à l’horizon 2050 ? » ;
2° Questions diverses.
Délégation aux entreprises
Mardi 27 mai 2025, à 14 h 30, salle A213 (salle de la commission des affaires sociales)

1. Dans le cadre de la mission d’information « Assurance, énergie : les nouvelles contraintes des entreprises ? », table ronde sur le thème « Les enjeux du coût de l’énergie pour les entreprises » avec la participation de :

– M. Patrick MAILLARD, président de l’Union des métiers du bois ;
– M. Dominique WEBER, président du Comité Stratégique de la Filière Bois ;
– M. Frédéric COIRIER, président directeur général du groupe Poujoulat ;
– M. Philippe DENAVIT, président du groupe Malvaux.

2. Questions diverses.