Assemblée nationale
Session ordinaire 2024-2025

1. Composition

2. Réunions
Lundi 26 mai 2025

Commission des affaires culturelles,
A 15 h 45 (Salle 6242 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– examen, en application de l’article 88 du Règlement, des nouveaux amendements déposés sur le projet de loi relatif au transfert à l’Etat des personnels enseignants de l’enseignement du premier degré dans les îles Wallis et Futuna (n° 1445) (M. Mikaele Seo, rapporteur).

Mardi 27 mai 2025

Commission des affaires sociales,
A 18 h 30 (Salle 6351 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– examen de la proposition de loi permettant aux salariés de participer aux collectes de sang, de plaquettes ou de plasma sur leur temps de travail (n° 732) (M. Pierre Cordier, rapporteur).

A 21 heures (Salle 6351 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– examen de la proposition de loi visant à exercer l’accès à l’emploi, pérenniser et étendre progressivement l’expérimentation Territoires zéro chômeur longue durée comme solution de retour à l’emploi pour les personnes privées durablement d’emploi (n° 1326) (M. Stéphane Viry, rapporteur).

Commission d’enquête relative à l’organisation du système de santé et aux difficultés d’accès aux soins,
A 15 heures (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– audition de Mme Sophie Lebret, secrétaire générale des ministères chargés des affaires sociales et M. Yann Debos, chef de service et responsable du pôle santé.

A 17 h 30 (Salle Lamartine – 101, rue de l’Université, 1er sous-sol) :

– table ronde, ouverte à la presse, sur « l’accompagnement de la dépendance » réunissant : le Dr Joëlle Martinaux, vice-présidente de l’Union nationale des centres communaux d’action sociale (UNCCAS) ; M. Louis Champion, président de la Fédération des prestataires de santé à domicile (FEDEPSAD) et Mme Alexandra Duvauchelle, déléguée générale ; Mme Céline Boreux, directrice par intérim de la Fondation Aulagnier, membre du Collectif des directeurs d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux (COD3S) ; Mme Jade Lemaire, présidente du Cercle des proches aidants en EPHAD et M. Mathurin Laurin, délégué général de la Fédération nationale des établissements d’hospitalisation à domicile (FNEHAD).

Commission d’enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France,
A 16 h 15 (Salle 6242 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– audition, ouverte à la presse, de M. Patrick Pouyanné, président-directeur général de TotalEnergies.

A 17 h 45 (Salle 6242 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– table ronde, ouverte à la presse, sur le financement privé de la réindustrialisation, réunissant :

– M. Yves Perrier, président du conseil d’administration du groupe Edmond de Rothschild, président d’honneur d’Amundi, président de l’Institut de la finance durable ;
– M. Bertrand Rambaud, président de Siparex, président de France Invest ;
– M. Philippe Setbon, directeur général délégué de Natixis, président de l’Association française de la gestion financière (AFG) ;
– Mme Maya Atig, directrice générale de la Fédération bancaire française (FBF) et de l’Association française des banques (AFB).

Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes,
A 16 h 30 (salle 4088 – rdc – immeuble Olympe de Gouges – 9, rue de Bourgogne) :

– table ronde, ouverte à la presse, en présence de Mme Stéphanie Rist, députée du Loiret, à l’occasion de la journée Internationale d’Action pour la Santé des Femmes sur les enjeux de la ménopause.

Mercredi 28 mai 2025

Commission des affaires culturelles,
A 9 h 30 (Salle 6242 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– audition de Mme Nadia Bellaoui, présidente de l’Agence du service civique.

Commission des affaires étrangères,
A 9 h 30 (Salle 4223 – Commission des affaires étrangères, 9, rue de Bourgogne, 2e étage) :

– examen, ouvert à la presse, et vote sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de l’avenant à la convention entre la France et la Suisse du 9 septembre 1966 modifiée, en vue d’éliminer les doubles impositions en matière d’impôts sur le revenu et sur la fortune et de prévenir la fraude et l’évasion fiscales (n° 1257) (Mme Dominique Voynet, rapporteure) ;
– nomination d’un co-rapporteur, au titre de la commission, de la mission d’information commune avec la commission de la défense nationale et des forces armées sur l’articulation et la compatibilité des défenses européenne et atlantique ;
– nomination d’un co-rapporteur, au titre de la commission, de la mission d’information commune avec la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire sur les moyens consacrés au volet diplomatique de notre réorientation stratégique.

A 10 h 30 (Salle 4223 – Commission des affaires étrangères, 9, rue de Bourgogne, 2e étage) :

– audition, ouverte à la presse, de M. Stephan Steinlein, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République fédérale d’Allemagne.

Commission des affaires européennes,
A 15 heures (Salle 4325 – Commission des affaires européennes, 9, rue de Bourgogne, 3e étage) :

– Pour la préservation des principes démocratiques, des libertés publiques et de l’État de droit en Turquie (n° 1258) (proposition de résolution européenne) (rapport) (M. Pierre Cazeneuve, rapporteur) ;

– nomination de rapporteurs sur :
– la proposition de résolution européenne (n° 1444) visant à dénoncer l’accord d’association entre l’Union européenne et Israël ainsi qu’à mettre en œuvre les sanctions nécessaires à l’encontre d’Israël et ses dirigeants pour mettre fin à la guerre génocidaire du gouvernement d’extrême droite de Benyamin Netanyahou ;
– la proposition de résolution européenne (n° 1381) Pour un féminisme universel.

Commission des affaires sociales,
A 9 heures (Salle 6351 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– examen de la proposition de loi visant à accorder le versement des allocations familiales dès le premier enfant (n° 1342) (M. Édouard Bénard, rapporteur).

A 11 heures (Salle 6351 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– audition de M. Pierre Moscovici, premier président de la Cour des comptes, sur le rapport sur l’application des lois de financement de la sécurité sociale.

A 15 heures (Salle 6351 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– examen de la proposition de loi visant à renforcer la solidarité envers les retraités pauvres (n° 1344) (Mme Émeline K/Bidi, rapporteure).

Commission de la défense,
A 9 heures (Salle 4123 – 9, rue de Bourgogne, 1er étage) :

– examen, ouvert à la presse, et vote sur la proposition de loi appelant à élever Alfred Dreyfus au grade de général de brigade (n° 1380) (M. Charles Sitzenstuhl, rapporteur).

A 11 heures (Salle 4123 – 9, rue de Bourgogne, 1er étage) :

– examen, ouvert à la presse, et vote sur la proposition de loi portant reconnaissance de la Nation envers les rapatriés d’Indochine et réparation des préjudices subis par ceux-ci et leurs familles du fait de l’indignité de leurs conditions d’accueil et de vie dans certaines structures sur le territoire français (n° 949) (M. Olivier Faure, rapporteur).

A 15 heures (Salle 4123 – 9, rue de Bourgogne, 1er étage) :

– éventuellement, suite de l’ordre du jour du matin.

Commission des lois,
A 9 heures (6e Bureau – Palais Bourbon, 1er étage) :

– examen du rapport de la mission d’information sur l’avenir institutionnel de la Corse (M. Florent Boudié, président-rapporteur) ;
– examen de la proposition de résolution tendant à modifier le Règlement de l’Assemblée nationale afin de simplifier l’organisation de certains scrutins et l’examen des lois organiques (n° 1286) (M. Roland Lescure, rapporteur) ;
– examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative au droit de vote par correspondance des personnes détenues (n° 1163) (M. Jean Moulliere, rapporteur) ;
– examen de la proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête sur les dysfonctionnements obstruant l’accès à une justice adaptée aux besoins des justiciables ultramarins (n° 1050) (M. Davy Rimane, rapporteur) ;
– examen de la recevabilité de la proposition de résolution de M. Laurent Wauquiez et plusieurs de ses collègues tendant à la création d’une commission d’enquête sur les liens existants entre les représentants de mouvements politiques et des organisations et réseaux soutenant l’action terroriste ou propageant l’idéologie islamiste (n° 1382) ;

– nomination de rapporteurs :
– sur la recevabilité de la proposition de résolution de M. Laurent Wauquiez et plusieurs de ses collègues tendant à la création d’une commission d’enquête sur les liens existants entre les représentants de mouvements politiques et des organisations et réseaux soutenant l’action terroriste ou propageant l’idéologie islamiste (n° 1382) ;
– sur la nomination de Bernard Stirn, dont la nomination en tant que président de la commission prévue à l’article 25 de la Constitution est proposée par le président de la République, ainsi que sur la nomination de la personne dont la nomination en tant que membre de la même commission sera proposée par la présidente de l’Assemblée nationale ;
– sur la proposition de loi portant création d’un statut de l’élu local (n° 136).

A 15 heures (6e Bureau – Palais Bourbon, 1er étage) :

– suite de l’ordre du jour du matin.

Commission d’enquête relative à l’organisation du système de santé et aux difficultés d’accès aux soins,
A 10 h 30 (Salle Lamartine – 101, rue de l’Université, 1er sous-sol) :

– table ronde, ouverte à la presse, sur « l’état des lieux de l’industrie des produits de santé » réunissant Mme Laurence Peyraut, directrice générale du Leem et M. Pierre Mezeray, directeur exécutif de Roche Diagnostics.

A 15 heures (Salle Lamartine – 101, rue de l’Université, 1er sous-sol) :

– table ronde, ouverte à la presse, sur « le transport médical et les urgences » réunissant : M. Marc Van Driesten, représentant le président de l’Association française des ambulanciers SMUR et hospitaliers (AFASH) ; le Dr Laurent Maillard, président des Observatoires régionaux des urgences (FEDORU) et le Dr Marc Noizet, président de SAMU urgences de France.

A 16 h 30 (Salle Lamartine – 101, rue de l’Université, 1er sous-sol) :

– table ronde, ouverte à la presse, en présentiel et visioconférence, sur « les perspectives internationales de l’organisation du système de soins » réunissant : M. Francis Bouyer, conseiller aux affaires sociales de l’ambassade de France en Allemagne et M. Xavier Schmitt, conseiller aux affaires sociales de l’ambassade de France en Suède.

A 17 h 45 (Salle Lamartine – 101, rue de l’Université, 1er sous-sol) :

– table ronde, ouverte à la presse, sur « l’hospitalisation privée » réunissant : M. Patrick Jourdain, directeur médical France de Ramsay Santé ; M. Benjamin Guiraud-Chaumeil, président de CLINAVENIR et M. Bernard Assoun, président directeur général ; le Dr François-Bruno Le Bot, médecin, administrateur du groupe VIVALTO ; M. Sébastien Proto, président du groupe ELSAN et M. Lamine Gharbi, président de la Fédération hospitalière privée (FHP).

Commission d’enquête concernant l’organisation des élections en France,
A 16 h 30 (9e Bureau – Palais Bourbon, 1er étage) :

– examen du rapport suivi d’un vote, à huis clos.

Commission d’enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France,
A 17 h 30 (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Bianchi, directeur général du groupe LVMH, M. Marc-Antoine Jamet, secrétaire général, et Mme Cécile Cabanis, directrice financière.

Mardi 3 juin 2025

Commission spéciale pour l’examen du projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité,
A 16 h 30 (Salle 4123 – 9, rue de Bourgogne, 1er étage) :

– table ronde, ouverte à la presse, réunissant les autorités de régulation financière : M. Sébastien Raspiller, secrétaire général de l’Autorité des marchés financiers (AMF), M. Frédéric Hervo, secrétaire général adjoint de l’ACPR et M. Alexandre Garcia, chef de service à la Banque de France.

Mercredi 4 juin 2025

Commission spéciale pour l’examen du projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité,
A 15 h 30 (Salle 4223 – Commission des affaires étrangères, 9, rue de Bourgogne, 2e étage) :

– table ronde, ouverte à la presse, réunissant des entreprises de cyberdéfense : M. Arnaud Dechoux, directeur des affaires publiques de Sekoia, et représentants d’Airbus et de Tehtris (en attente de confirmation).

A 17 heures (Salle 4223 – Commission des affaires étrangères, 9, rue de Bourgogne, 2e étage) :

– table ronde, ouverte à la presse, réunissant des entreprises de télécommunications (en attente de confirmation).

Jeudi 5 juin 2025

Commission spéciale pour l’examen du projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité,
A 9 h 30 (Salle 4223 – Commission des affaires étrangères, 9, rue de Bourgogne, 2e étage) :

– table ronde, ouverte à la presse, réunissant des experts de la cybersécurité :
– CyberTaskForce : M. Sébastien Garnault, fondateur, M. Philippe Luc, co-fondateur de Anozr Way et Mme Anne-Elise Jolicard, responsable des affaires publiques ;
– Clusif : Mme Florence Puybareau, directrice, M. Benjamin Leroux, administrateur, Mme Garance Mathias, administratrice, et Mme Eva Aspe, en charge des affaires publiques ;
– Hexatrust : M. Jean Noël de Galzain, président, Mme Dorothée Decrop, déléguée générale et Mme Sara Durand, consultante ;
– CyberCercle : Mme Bénédicte Pilliet, présidente, MM. Christian Daviot et François Coupez, senior advisors ;
– CESIN : Mme Mylène Jarossay, vice-présidente, et M. Arnaud Martin, vice-président ;
– Alliance pour la confiance numérique (ACN) (en attente de confirmation).

A 11 h 30 (Salle 4223 – Commission des affaires étrangères, 9, rue de Bourgogne, 2e étage) :

– table ronde, ouverte à la presse, réunissant des organisations professionnelles : Mouvement des entreprises de France (MEDEF), Mouvement des entreprises de taille intermédiaire (METI), Union des Entreprises de Proximité (U2P), Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME) (en attente de confirmation).

3. Membres présents ou excusés

Comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques
Réunion du jeudi 22 mai 2025 à 10 h 05
Présents. – M. Carlos Martens Bilongo, Mme Catherine Hervieu, M. Vincent Jeanbrun, M. François Jolivet, M. Kévin Mauvieux
Excusés. – Mme Yaël Braun-Pivet, Mme Marie-Christine Dalloz, M. Alexandre Dufosset, M. Corentin Le Fur, Mme Sandra Marsaud
Assistait également à la réunion. – M. Hervé de Lépinau
Commission des affaires culturelles et de l’éducation
Réunion du mercredi 21 mai 2025 à 9 h 30
Présents. – M. Rodrigo Arenas, M. Raphaël Arnault, Mme Bénédicte Auzanot, Mme Géraldine Bannier, M. José Beaurain, M. Bruno Bilde, M. Arnaud Bonnet, Mme Soumya Bourouaha, M. Fabrice Brun, M. Salvatore Castiglione, M. Roger Chudeau, M. Laurent Croizier, Mme Julie Delpech, M. José Gonzalez, M. Emmanuel Grégoire, M. Steevy Gustave, Mme Florence Herouin-Léautey, Mme Florence Joubert, Mme Fatiha Keloua Hachi, Mme Sarah Legrain, M. Bartolomé Lenoir, M. Eric Liégeon, M. Éric Martineau, Mme Graziella Melchior, Mme Frédérique Meunier, M. Maxime Michelet, M. Julien Odoul, Mme Caroline Parmentier, M. Thierry Perez, M. Alexandre Portier, M. Christophe Proença, Mme Isabelle Rauch, M. Jean-Claude Raux, M. Mikaele Seo, M. Bertrand Sorre, Mme Violette Spillebout, Mme Prisca Thevenot
Excusés. – Mme Farida Amrani, Mme Céline Calvez, M. Aymeric Caron, M. Alexis Corbière, Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, Mme Virginie Duby-Muller, Mme Anne Genetet, M. Frantz Gumbs, Mme Tiffany Joncour, M. Frédéric Maillot, Mme Véronique Riotton, Mme Claudia Rouaux, Mme Nicole Sanquer
Assistaient également à la réunion. – M. Pouria Amirshahi, M. Xavier Breton, M. Pierrick Courbon, M. Philippe Lottiaux, Mme Sophie-Laurence Roy
Réunion du mercredi 21 mai 2025 à 11 h 05
Présents. – M. Rodrigo Arenas, M. Arnaud Bonnet, Mme Florence Herouin-Léautey, Mme Céline Hervieu, Mme Florence Joubert, Mme Fatiha Keloua Hachi, Mme Delphine Lingemann, M. Thierry Perez, Mme Béatrice Piron, Mme Violette Spillebout, M. Paul Vannier
Excusés. – Mme Farida Amrani, Mme Céline Calvez, M. Aymeric Caron, M. Alexis Corbière, Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, Mme Virginie Duby-Muller, Mme Anne Genetet, M. Frantz Gumbs, Mme Tiffany Joncour, M. Frédéric Maillot, Mme Véronique Riotton, Mme Claudia Rouaux, Mme Nicole Sanquer, M. Mikaele Seo
Réunion du mercredi 21 mai 2025 à 16 h 35
Présents. – M. Arnaud Bonnet, Mme Soumya Bourouaha, Mme Céline Calvez, Mme Fatiha Keloua Hachi, Mme Delphine Lingemann, Mme Graziella Melchior, Mme Marie Mesmeur, M. Jean-Claude Raux, Mme Violette Spillebout, M. Paul Vannier
Excusés. – Mme Farida Amrani, M. Aymeric Caron, M. Alexis Corbière, Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, Mme Virginie Duby-Muller, Mme Anne Genetet, M. Frantz Gumbs, Mme Tiffany Joncour, M. Frédéric Maillot, Mme Véronique Riotton, Mme Claudia Rouaux, Mme Nicole Sanquer, M. Mikaele Seo
Commission des affaires économiques
Réunion du mercredi 21 mai 2025 à 9 h 30
Présents. – M. Henri Alfandari, M. Charles Alloncle, M. Maxime Amblard, M. Antoine Armand, M. Christophe Barthès, Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Karim Benbrahim, M. Thierry Benoit, M. Philippe Bolo, M. Jean-Luc Bourgeaux, M. Julien Brugerolles, M. Mickaël Cosson, M. Romain Daubié, M. Inaki Echaniz, M. Frédéric Falcon, M. Jean-Marie Fiévet, M. Charles Fournier, M. Jean-Luc Fugit, M. Julien Gabarron, Mme Géraldine Grangier, Mme Mathilde Hignet, Mme Julie Laernoes, M. Maxime Laisney, Mme Annaïg Le Meur, Mme Nicole Le Peih, M. Robert Le Bourgeois, M. Pascal Lecamp, M. Hervé de Lépinau, M. Alexandre Loubet, M. Patrice Martin, M. Nicolas Meizonnet, Mme Manon Meunier, M. Jérôme Nury, M. Stéphane Peu, M. René Pilato, M. Dominique Potier, M. Richard Ramos, M. Joseph Rivière, M. Vincent Rolland, M. François Ruffin, M. Matthias Tavel, M. Boris Tavernier, Mme Mélanie Thomin, M. Lionel Tivoli, M. Stéphane Travert, Mme Aurélie Trouvé, M. Jean-Pierre Vigier
Excusés. – M. Harold Huwart, M. Guillaume Lepers, M. Max Mathiasin, M. Philippe Naillet, Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback, Mme Valérie Rossi
Assistaient également à la réunion. – M. Thibault Bazin, M. Joël Bruneau, M. Stéphane Delautrette, M. Fabien Di Filippo
Réunion du mercredi 21 mai 2025 à 16 h 30
Présents. – M. Julien Brugerolles, M. Julien Gabarron, M. Harold Huwart, Mme Nicole Le Peih, M. Pascal Lecamp, M. Patrice Martin, M. Dominique Potier, Mme Mélanie Thomin, M. Stéphane Travert, Mme Aurélie Trouvé
Excusés. – M. Guillaume Lepers, M. Max Mathiasin, M. Philippe Naillet, Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback, Mme Valérie Rossi
Assistaient également à la réunion. – M. Jorys Bovet, Mme Sophia Chikirou, M. Nicolas Forissier, M. Bruno Fuchs, M. Julien Gokel, Mme Pascale Got, M. Alexis Jolly, Mme Sylvie Josserand, M. Laurent Mazaury, M. Jean-François Portarrieu, M. Franck Riester, Mme Marie-Ange Rousselot
Réunion du mercredi 21 mai 2025 à 19 heures
Présents. – M. David Amiel, M. Antoine Armand, Mme Marie-Noëlle Battistel, Mme Anaïs Belouassa-Cherifi, M. Mickaël Cosson, M. Inaki Echaniz, M. Frédéric Falcon, M. Jean-Marie Fiévet, M. Antoine Golliot, Mme Emmanuelle Hoffman, M. Thomas Lam, M. Michel Lauzzana, Mme Annaïg Le Meur, Mme Joséphine Missoffe, M. Stéphane Peu, M. François Piquemal, M. Frédéric Weber
Excusés. – M. Harold Huwart, M. Guillaume Lepers, M. Max Mathiasin, Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback, Mme Valérie Rossi
Assistaient également à la réunion. – M. Thibault Bazin, M. Lionel Causse, M. Guillaume Gouffier Valente
Commission des affaires étrangères
Réunion du mercredi 21 mai 2025 à 9 h 10
Présents. – Mme Nadège Abomangoli, M. Pieyre-Alexandre Anglade, Mme Véronique Besse, M. Jorys Bovet, M. Jérôme Buisson, Mme Eléonore Caroit, M. Sébastien Chenu, Mme Sophia Chikirou, Mme Christelle D’Intorni, M. Alain David, Mme Dieynaba Diop, Mme Stella Dupont, M. Marc de Fleurian, M. Bruno Fuchs, M. Guillaume Garot, M. Julien Gokel, Mme Pascale Got, M. Michel Guiniot, M. Stéphane Hablot, Mme Marine Hamelet, M. François Hollande, M. Vincent Jeanbrun, M. Alexis Jolly, Mme Sylvie Josserand, M. Xavier Lacombe, Mme Amélia Lakrafi, M. Jean-Paul Lecoq, M. Vincent Ledoux, Mme Élisabeth de Maistre, Mme Nathalie Oziol, M. Kévin Pfeffer, M. Jean-François Portarrieu, M. Stéphane Rambaud, M. Franck Riester, Mme Laurence Robert-Dehault, M. Jean-Louis Roumégas, Mme Laetitia Saint-Paul, M. Vincent Trébuchet, M. Lionel Vuibert
Excusés. – M. Hervé Berville, M. Bertrand Bouyx, M. Nicolas Dragon, M. Marc Fesneau, M. Nicolas Forissier, M. Perceval Gaillard, Mme Brigitte Klinkert, Mme Constance Le Grip, Mme Marine Le Pen, M. Laurent Mazaury, Mme Mathilde Panot, M. Frédéric Petit, Mme Maud Petit, M. Davy Rimane, Mme Sabrina Sebaihi, Mme Michèle Tabarot, Mme Liliana Tanguy, M. Laurent Wauquiez
Assistaient également à la réunion. – M. Christophe Marion, Mme Dominique Voynet, M. Jean-Luc Warsmann
Réunion du mercredi 21 mai 2025 à 11 heures
Présents. – Mme Nadège Abomangoli, M. Pieyre-Alexandre Anglade, Mme Véronique Besse, M. Jorys Bovet, M. Jérôme Buisson, Mme Eléonore Caroit, M. Sébastien Chenu, Mme Sophia Chikirou, Mme Christelle D’Intorni, M. Alain David, Mme Dieynaba Diop, Mme Stella Dupont, M. Marc de Fleurian, M. Bruno Fuchs, M. Guillaume Garot, M. Julien Gokel, Mme Pascale Got, M. Michel Guiniot, M. Stéphane Hablot, Mme Marine Hamelet, M. François Hollande, M. Vincent Jeanbrun, M. Alexis Jolly, Mme Sylvie Josserand, M. Xavier Lacombe, Mme Amélia Lakrafi, M. Jean-Paul Lecoq, M. Vincent Ledoux, Mme Élisabeth de Maistre, Mme Nathalie Oziol, M. Kévin Pfeffer, M. Jean-François Portarrieu, M. Stéphane Rambaud, M. Franck Riester, Mme Laurence Robert-Dehault, M. Jean-Louis Roumégas, Mme Laetitia Saint-Paul, Mme Sabrina Sebaihi, M. Vincent Trébuchet, M. Lionel Vuibert
Excusés. – M. Hervé Berville, M. Bertrand Bouyx, M. Nicolas Dragon, M. Marc Fesneau, M. Nicolas Forissier, M. Perceval Gaillard, Mme Brigitte Klinkert, Mme Constance Le Grip, Mme Marine Le Pen, M. Laurent Mazaury, Mme Mathilde Panot, M. Frédéric Petit, Mme Maud Petit, M. Davy Rimane, Mme Michèle Tabarot, Mme Liliana Tanguy, M. Laurent Wauquiez
Assistaient également à la réunion. – M. Belkhir Belhaddad, Mme Justine Gruet
Réunion du mercredi 21 mai 2025 à 16 h 35
Présents. – M. Jorys Bovet, Mme Sophia Chikirou, M. Nicolas Forissier, M. Bruno Fuchs, M. Julien Gokel, Mme Pascale Got, M. Alexis Jolly, Mme Sylvie Josserand, M. Laurent Mazaury, M. Jean-François Portarrieu, M. Franck Riester
Excusés. – Mme Nadège Abomangoli, M. Hervé Berville, M. Bertrand Bouyx, Mme Eléonore Caroit, M. Nicolas Dragon, M. Marc Fesneau, M. Perceval Gaillard, Mme Brigitte Klinkert, Mme Amélia Lakrafi, Mme Constance Le Grip, Mme Marine Le Pen, M. Jean-Paul Lecoq, Mme Mathilde Panot, M. Frédéric Petit, Mme Maud Petit, M. Davy Rimane, Mme Sabrina Sebaihi, Mme Michèle Tabarot, Mme Liliana Tanguy, M. Laurent Wauquiez
Assistaient également à la réunion. – M. Julien Brugerolles, M. Julien Gabarron, M. Harold Huwart, Mme Nicole Le Peih, M. Pascal Lecamp, M. Patrice Martin, M. Dominique Potier, Mme Marie-Ange Rousselot, Mme Mélanie Thomin, M. Stéphane Travert, Mme Aurélie Trouvé
Commission des affaires sociales
Réunion du mercredi 21 mai 2025 à 14 h 55
Présents. – M. Thibault Bazin, M. Stéphane Delautrette, Mme Élise Leboucher, M. René Lioret
Excusés. – Mme Anchya Bamana, M. Olivier Becht, Mme Béatrice Bellay, M. Elie Califer, Mme Fanny Dombre Coste, Mme Karine Lebon, M. Yannick Monnet, M. Laurent Panifous, M. Sébastien Peytavie, M. Jean-Hugues Ratenon, M. Frédéric Valletoux
Commission de la défense nationale et des forces armées
Réunion du mercredi 21 mai 2025 à 9 heures
Présents. – Mme Clémentine Autain, M. Édouard Bénard, M. Christophe Bex, M. Christophe Blanchet, Mme Anne-Laure Blin, M. Matthieu Bloch, M. Frédéric Boccaletti, M. Philippe Bonnecarrère, M. Hubert Brigand, M. Bernard Chaix, M. Yannick Chenevard, Mme Caroline Colombier, M. François Cormier-Bouligeon, Mme Geneviève Darrieussecq, M. Alexandre Dufosset, Mme Sophie Errante, M. Yannick Favennec-Bécot, Mme Stéphanie Galzy, M. Thomas Gassilloud, M. Frank Giletti, M. Laurent Jacobelli, M. Jean-Michel Jacques, M. Pascal Jenft, M. Loïc Kervran, M. Bastien Lachaud, M. Abdelkader Lahmar, Mme Anne Le Hénanff, Mme Nadine Lechon, Mme Gisèle Lelouis, M. Julien Limongi, Mme Lise Magnier, M. Thibaut Monnier, Mme Anna Pic, Mme Josy Poueyto, Mme Catherine Rimbert, M. Sébastien Saint-Pasteur, M. Aurélien Saintoul, M. Charles Sitzenstuhl, M. Thierry Sother, M. Jean-Louis Thiériot, Mme Sabine Thillaye
Excusés. – Mme Valérie Bazin-Malgras, M. Manuel Bompard, Mme Yaël Braun-Pivet, Mme Cyrielle Chatelain, Mme Alma Dufour, M. Olivier Faure, M. Moerani Frébault, Mme Florence Goulet, M. David Habib, Mme Catherine Hervieu, M. Guillaume Kasbarian, Mme Mereana Reid Arbelot, M. Arnaud Saint-Martin, Mme Isabelle Santiago, M. Romain Tonussi, M. Boris Vallaud
Assistait également à la réunion. – M. Damien Girard
Réunion du mercredi 21 mai 2025 à 10 h 15
Présents. – M. Édouard Bénard, M. Christophe Bex, Mme Anne-Laure Blin, M. Yannick Chenevard, M. François Cormier-Bouligeon, Mme Geneviève Darrieussecq, M. Emmanuel Fernandes, Mme Stéphanie Galzy, M. Laurent Jacobelli, M. Jean-Michel Jacques, M. Pascal Jenft, M. Bastien Lachaud, Mme Anne Le Hénanff, Mme Nadine Lechon, M. Julien Limongi, M. Thibaut Monnier, Mme Josy Poueyto, Mme Catherine Rimbert, Mme Marie-Pierre Rixain, M. Sébastien Saint-Pasteur, M. Aurélien Saintoul, M. Thierry Sother, M. Thierry Tesson, M. Jean-Louis Thiériot, Mme Sabine Thillaye
Excusés. – Mme Valérie Bazin-Malgras, M. Manuel Bompard, Mme Yaël Braun-Pivet, Mme Cyrielle Chatelain, Mme Alma Dufour, M. Olivier Faure, M. Moerani Frébault, Mme Florence Goulet, M. David Habib, Mme Catherine Hervieu, M. Guillaume Kasbarian, Mme Lise Magnier, Mme Mereana Reid Arbelot, Mme Isabelle Santiago, M. Romain Tonussi, M. Boris Vallaud
Assistait également à la réunion. – M. Damien Girard
Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
Réunion du mercredi 21 mai 2025 à 9 h 35
Présents. – M. Fabrice Barusseau, M. Belkhir Belhaddad, M. Sylvain Berrios, M. Benoît Biteau, M. Nicolas Bonnet, M. Jean-Yves Bony, M. Jean-Michel Brard, Mme Danielle Brulebois, M. Sylvain Carrière, M. Lionel Causse, M. Pierre Cazeneuve, M. François-Xavier Ceccoli, M. Bérenger Cernon, M. Marc Chavent, M. Pierrick Courbon, M. Vincent Descoeur, M. Peio Dufau, M. Aurélien Dutremble, M. Auguste Evrard, M. Denis Fégné, Mme Marina Ferrari, Mme Sylvie Ferrer, Mme Olga Givernet, M. Julien Guibert, M. Sébastien Humbert, Mme Chantal Jourdan, Mme Sandrine Le Feur, Mme Julie Lechanteux, Mme Claire Lejeune, M. Matthieu Marchio, M. Pascal Markowsky, M. Éric Michoux, M. Hubert Ott, Mme Julie Ozenne, M. Jimmy Pahun, Mme Constance de Pélichy, M. Loïc Prud’homme, M. Xavier Roseren, M. Fabrice Roussel, Mme Anaïs Sabatini, M. Freddy Sertin, M. Vincent Thiébaut, M. Antoine Vermorel-Marques, Mme Corinne Vignon, Mme Anne-Cécile Violland, M. Frédéric-Pierre Vos
Excusés. – M. Xavier Breton, M. Jean-Victor Castor, M. Romain Eskenazi, M. Stéphane Lenormand, M. Marcellin Nadeau, M. Raphaël Schellenberger, M. Olivier Serva, Mme Anne Stambach-Terrenoir
Assistaient également à la réunion. – M. Gabriel Amard, Mme Delphine Batho, M. Mickaël Cosson, M. Jean-Marie Fiévet, Mme Sophie Panonacle, Mme Christelle Petex, M. Jean-Pierre Taite, M. Jean-Luc Warsmann
Réunion du mercredi 21 mai 2025 à 15 heures
Présents. – Mme Ségolène Amiot, Mme Christine Arrighi, M. Fabrice Barusseau, M. Sylvain Berrios, M. Benoît Biteau, M. Nicolas Bonnet, M. Jean-Yves Bony, M. Ian Boucard, Mme Manon Bouquin, M. Jean-Michel Brard, M. Xavier Breton, Mme Danielle Brulebois, M. Sylvain Carrière, M. Pierre Cazeneuve, M. François-Xavier Ceccoli, M. Bérenger Cernon, M. Marc Chavent, M. Pierrick Courbon, M. Vincent Descoeur, M. Peio Dufau, M. Romain Eskenazi, M. Auguste Evrard, M. Denis Fégné, Mme Marina Ferrari, Mme Sylvie Ferrer, Mme Olga Givernet, M. Julien Guibert, Mme Zahia Hamdane, M. Sébastien Humbert, Mme Chantal Jourdan, Mme Sandrine Le Feur, Mme Julie Lechanteux, Mme Claire Lejeune, M. Gérard Leseul, M. Matthieu Marchio, M. Pascal Markowsky, M. Pierre Meurin, Mme Sandrine Nosbé, M. Hubert Ott, Mme Julie Ozenne, M. Jimmy Pahun, Mme Stéphanie Rist, M. Xavier Roseren, M. Fabrice Roussel, M. Jean-François Rousset, Mme Anaïs Sabatini, M. Freddy Sertin, Mme Anne Stambach-Terrenoir, M. David Taupiac, M. Jean Terlier, M. Vincent Thiébaut, Mme Corinne Vignon, Mme Anne-Cécile Violland, M. Frédéric-Pierre Vos, Mme Dominique Voynet
Excusés. – M. Jean-Victor Castor, M. Stéphane Lenormand, M. Raphaël Schellenberger, M. Olivier Serva
Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Réunion du mercredi 21 mai 2025 à 9 h 30
Présents. – M. Franck Allisio, M. Pouria Amirshahi, M. Laurent Baumel, M. Jean-Didier Berger, M. Carlos Martens Bilongo, M. Anthony Boulogne, M. Mickaël Bouloux, M. Michel Castellani, M. Thomas Cazenave, M. Éric Coquerel, M. Charles de Courson, Mme Marie-Christine Dalloz, M. Jocelyn Dessigny, M. Benjamin Dirx, Mme Mathilde Feld, M. Emmanuel Fouquart, M. Christian Girard, Mme Perrine Goulet, M. Pierre Henriet, M. François Jolivet, M. Tristan Lahais, M. Aurélien Le Coq, M. Jérôme Legavre, M. Thierry Liger, M. Philippe Lottiaux, M. Emmanuel Mandon, Mme Claire Marais-Beuil, M. Denis Masséglia, M. Jean-Paul Mattei, M. Kévin Mauvieux, Mme Yaël Ménaché, Mme Estelle Mercier, M. Nicolas Metzdorf, Mme Louise Morel, M. Jacques Oberti, Mme Sophie Pantel, Mme Christine Pirès Beaune, M. Christophe Plassard, M. Nicolas Ray, M. Matthias Renault, M. Charles Rodwell, Mme Sophie-Laurence Roy, M. Alexandre Sabatou, Mme Eva Sas, M. Jean-Philippe Tanguy, M. Nicolas Thierry, M. Gérault Verny, M. Éric Woerth
Excusés. – M. Christian Baptiste, M. David Guiraud, M. Philippe Juvin, M. Corentin Le Fur, M. Mathieu Lefèvre, Mme Marianne Maximi, M. Emmanuel Tjibaou
Assistaient également à la réunion. – M. Thibault Bazin, M. Joël Bruneau, M. Stéphane Delautrette, M. Fabien Di Filippo
Réunion du mercredi 21 mai 2025 à 16 h 30
Présents. – M. Pouria Amirshahi, M. Éric Coquerel, M. Charles de Courson, M. Emmanuel Fouquart, M. Emmanuel Mandon, Mme Claire Marais-Beuil, M. Kévin Mauvieux, M. Nicolas Ray, M. Jean-Philippe Tanguy
Excusés. – M. Christian Baptiste, M. David Guiraud, M. Philippe Juvin, M. Corentin Le Fur, M. Mathieu Lefèvre, M. Jean-Paul Mattei, Mme Marianne Maximi, M. Nicolas Metzdorf, Mme Sophie Pantel, Mme Christine Pirès Beaune, Mme Eva Sas, M. Emmanuel Tjibaou
Assistaient également à la réunion. – M. Pierre-Yves Cadalen, Mme Dieynaba Diop, M. Stéphane Hablot
Réunion du mercredi 21 mai 2025 à 21 h 30
Présents. – M. Éric Coquerel, M. Charles de Courson, M. Emmanuel Fouquart, M. Christian Girard, M. François Jolivet, M. Aurélien Le Coq, M. Philippe Lottiaux, M. Emmanuel Mandon, Mme Sophie Pantel, Mme Eva Sas
Excusés. – M. Christian Baptiste, M. David Guiraud, M. Philippe Juvin, M. Corentin Le Fur, M. Mathieu Lefèvre, M. Jean-Paul Mattei, M. Nicolas Metzdorf, Mme Christine Pirès Beaune, M. Emmanuel Tjibaou
Assistaient également à la réunion. – Mme Anaïs Belouassa-Cherifi, Mme Annaïg Le Meur
Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Réunion du jeudi 22 mai 2025 à 10 h 10
Présents. – M. Jean-Didier Berger, M. Éric Coquerel, M. Charles de Courson, Mme Marina Ferrari, M. Denis Masséglia, M. Jean-Philippe Tanguy
Excusés. – M. Christian Baptiste, M. Karim Ben Cheikh, M. Corentin Le Fur, M. Mathieu Lefèvre, M. Nicolas Metzdorf, Mme Sophie Pantel, Mme Christine Pirès Beaune, Mme Eva Sas, M. Charles Sitzenstuhl, M. Emmanuel Tjibaou, M. Éric Woerth
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
Réunion du mercredi 21 mai 2025 à 10 h 30
Présents. – M. Xavier Albertini, Mme Marie-José Allemand, Mme Léa Balage El Mariky, M. Erwan Balanant, Mme Brigitte Barèges, M. Romain Baubry, Mme Anne Bergantz, M. Ugo Bernalicis, Mme Sophie Blanc, Mme Émilie Bonnivard, Mme Pascale Bordes, M. Florent Boudié, Mme Maud Bregeon, Mme Blandine Brocard, M. Stéphane Buchou, Mme Gabrielle Cathala, M. Paul Christophle, M. Jean-François Coulomme, M. Emmanuel Duplessy, Mme Elsa Faucillon, Mme Agnès Firmin Le Bodo, Mme Martine Froger, M. Jonathan Gery, M. Yoann Gillet, M. Philippe Gosselin, M. Guillaume Gouffier Valente, Mme Monique Griseti, M. Jordan Guitton, M. Patrick Hetzel, M. Sébastien Huyghe, M. Jérémie Iordanoff, Mme Marietta Karamanli, M. Roland Lescure, Mme Pauline Levasseur, Mme Marie-France Lorho, M. Sylvain Maillard, M. Olivier Marleix, Mme Élisa Martin, M. Bryan Masson, M. Stéphane Mazars, M. Ludovic Mendes, Mme Laure Miller, M. Jean Moulliere, Mme Danièle Obono, M. Éric Pauget, M. Thomas Portes, Mme Sandra Regol, Mme Sophie Ricourt Vaginay, Mme Béatrice Roullaud, Mme Marie-Ange Rousselot, M. Hervé Saulignac, M. Philippe Schreck, Mme Andrée Taurinya, M. Michaël Taverne, Mme Céline Thiébault-Martinez, M. Roger Vicot, M. Philippe Vigier, Mme Caroline Yadan, Mme Estelle Youssouffa
Excusés. – Mme Colette Capdevielle, M. Aurélien Lopez-Liguori, Mme Naïma Moutchou, M. Julien Rancoule, M. Jiovanny William
Assistaient également à la réunion. – M. Thibault Bazin, M. Vincent Caure, M. Fabien Di Filippo, M. Sacha Houlié, M. Paul Molac
Commission d’enquête relative à l’organisation du système de santé et aux difficultés d’accès aux soins
Réunion du mercredi 21 mai 2025 à 18 heures
Présents. – Mme Géraldine Bannier, M. Thierry Frappé, Mme Murielle Lepvraud, M. Christophe Naegelen, M. Jean-François Rousset
Excusés. – M. Laurent Alexandre, Mme Sylvie Bonnet, Mme Sabrina Sebaihi
Commission d’enquête relative à l’organisation du système de santé et aux difficultés d’accès aux soins
Réunion du jeudi 22 mai 2025 à 9 heures
Présents. – Mme Géraldine Bannier, M. Thierry Frappé, Mme Murielle Lepvraud, M. Jean-François Rousset
Excusés. – M. Laurent Alexandre, Mme Sylvie Bonnet, M. Christophe Naegelen
Commission d’enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France
Réunion du jeudi 22 mai 2025 à 9 h 05
Présents. – M. Laurent Croizier, Mme Florence Goulet, M. Robert Le Bourgeois, M. Éric Michoux, M. Charles Rodwell, M. Thierry Tesson, M. Frédéric Weber
Réunion du jeudi 22 mai 2025 à 11 h 35
Présents. – M. Laurent Croizier, Mme Florence Goulet, M. Robert Le Bourgeois, M. Éric Michoux, M. Charles Rodwell, M. Thierry Tesson, M. Frédéric Weber
Commission des affaires européennes
Réunion du mercredi 21 mai 2025 à 15 h 05
Présents. – M. Pieyre-Alexandre Anglade, M. Hervé Berville, M. Carlos Martens Bilongo, Mme Céline Calvez, Mme Sophia Chikirou, Mme Mathilde Hignet, M. Jean Laussucq, M. Arnaud Le Gall, M. Pascal Lecamp, M. Laurent Mazaury, Mme Danièle Obono, Mme Nathalie Oziol, M. Aurélien Rousseau, Mme Sabrina Sebaihi, Mme Céline Thiébault-Martinez
Excusés. – Mme Nathalie Colin-Oesterlé, M. Charles Sitzenstuhl, Mme Liliana Tanguy, Mme Estelle Youssouffa
Commission des affaires européennes
Réunion du jeudi 22 mai 2025 à 10 heures
Présents. – M. Pieyre-Alexandre Anglade, Mme Manon Bouquin, Mme Sylvie Josserand
Excusés. – M. Charles Sitzenstuhl, Mme Liliana Tanguy
Assistaient également à la réunion. – M. Jean-Didier Berger, M. Éric Coquerel, M. Charles de Courson, Mme Marina Ferrari, M. Denis Masséglia, M. Jean-Philippe Tanguy
Assistaient également à la réunion. – M. Jean-Michel Arnaud, M. Pierre Barros, M. Jean-Baptiste Blanc, Mme Florence Blatrix Contat, Mme Sophie Briante Guillemont, Mme Marie-Claire Carrère-Gée, M. Pierre Cuypers, M. Stéphane Fouassin, Mme Christine Lavarde, M. Didier Marie, M. Jean-François Rapin, M. Claude Raynal
Délégation aux droits des enfants
Réunion du mercredi 21 mai 2025 à 16 h 30
Présents. – M. Frédéric Boccaletti, Mme Perrine Goulet, Mme Marine Hamelet, Mme Caroline Parmentier, Mme Béatrice Piron, Mme Angélique Ranc, Mme Catherine Rimbert, Mme Béatrice Roullaud
Excusés. – M. Thibault Bazin, Mme Nathalie Colin-Oesterlé, Mme Nicole Dubré-Chirat
Assistait également à la réunion. – M. Kévin Pfeffer