Assemblée nationale
Session ordinaire 2024-2025

La présidente de l’Assemblée nationale a nommé, le 21 mai 2025, Mme Marie-Christine Dalloz, pour siéger, dans le département du Jura, au sein de la commission départementale de la coopération intercommunale.
La présidente de l’Assemblée nationale a nommé, le 21 mai 2025, Mme Marie-Christine Dalloz, pour siéger, en qualité de membre suppléant, dans le département du Jura, au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative.
La présidente de l’Assemblée nationale a nommé, le 21 mai 2025, Mme Marie-Christine Dalloz, pour siéger, dans le département du Jura, au sein de la commission relative à la dotation d’équipement des territoires ruraux, prévue à l’article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales.

COMITÉ DE SURVEILLANCE DES INVESTISSEMENTS D’AVENIR
(1 poste à pourvoir)

La présidente de l’Assemblée nationale a désigné, le 21 mai 2025, Mme Marie-Christine Dalloz.

COMITÉ DE SURVEILLANCE DE LA CAISSE D’AMORTISSEMENT DE LA DETTE SOCIALE
(1 poste à pourvoir)

La présidente de l’Assemblée nationale a désigné, le 21 mai 2025, Mme Marie-Christine Dalloz.

COMITÉ CONSULTATIF NATIONAL D’ÉTHIQUE POUR LES SCIENCES DE LA VIE ET DE LA SANTÉ
(1 poste à pourvoir)

La présidente de l’Assemblée nationale a désigné, le 21 mai 2025, Mme Élisabeth de Maistre.