Assemblée nationale
Session ordinaire 2024-2025

1. Composition
Modifications à la composition des commissions

2. Réunions
Lundi 19 mai 2025

Commission d’enquête sur les défaillances des pouvoirs publics face à la multiplication des plans de licenciements :
A 14 heures (Salle 6351 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– audition, ouverte à la presse, de Mme Muriel Pénicaud, ancienne ministre du travail.

A 15 h 30 (Salle 6351 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– table ronde, ouverte à la presse, consacrée aux sociétés coopératives et participatives (Scop)
– Mme Fatima Bellaredj, déléguée générale de la confédération générale des Scop, et Mme Lynda-May Azibi, déléguée aux affaires publiques et institutionnelles ;
– M. François Marciano, directeur général de Duralex.

Mardi 20 mai 2025

Commission des affaires culturelles :
A 14 heures (Salle 6242 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– dans le cadre des travaux d’enquête sur les modalités du contrôle par l’État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires (article 5 ter de l’ordonnance n° 58 1100 du 17 novembre 1958), audition de Mme Ségolène Royal, ancienne ministre déléguée à l’enseignement scolaire.

A 16 h 30 (Salle 6242 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– dans le cadre des travaux d’enquête sur les modalités du contrôle par l’État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires (article 5 ter de l’ordonnance n° 58 1100 du 17 novembre 1958), audition de M. Gérald Darmanin, garde des sceaux, ministre de la justice.

Commission des affaires étrangères :
A 16 h 30 (Salle 4223 – Commission des affaires étrangères, 9, rue de Bourgogne, 2e étage) :

– audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Noël Barrot, ministre de l’Europe et des affaires étrangères, sur la situation internationale.

Commission du développement durable :
A 16 h 30 (Salle 6238 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche, sur le 3e Plan national d’adaptation au changement climatique.

Commission d’enquête relative à l’organisation du système de santé et aux difficultés d’accès aux soins :
A 17 heures (salle 4088 – 9, rue de Bourgogne) :

– table ronde, ouverte à la presse, réunissant des syndicats de jeunes médecins : le Dr Sayaka Oguchi, présidente du Syndicat national des jeunes médecins généralistes (SNJMG), M. Lucas Poittevin, président de l’Association nationale des étudiants de médecine de France (ANEMF), M. Killian L’hergouarc’h, président de l’Intersyndicale nationale des internes (ISNI), M. Raphaël Dachicourt, président du Regroupement autonome des généralistes jeunes installés et remplaçants (ReAGJIR), M. Bastien Bailleul, président de l’Intersyndicale nationale autonome représentative des internes de médecine générale (ISNAR-IMG).

Commission d’enquête sur les défaillances des pouvoirs publics face à la multiplication des plans de licenciements :
A 9 h 45 (Salle 6242 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– audition, ouverte à la presse, de M. Arnaud Montebourg, ancien ministre de l’économie, du redressement productif et du numérique.

A 11 h 15 (Salle 6242 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– audition, ouverte à la presse, de M. Alain Le Grix de la Salle, président d’ArcelorMittal France, M. Bertrand Chauvet, directeur de la coordination des ressources humaines pour la France, et M. Stéphane Delpeyroux, directeur des affaires publiques pour la France.

Commission d’enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs :
A 15 heures (6ème Bureau – Palais Bourbon, 1er étage) :

– audition commune, ouverte à la presse, des co-présidents de la commission d’experts sur l’impact de l’exposition des jeunes aux écrans (2024) ;
– professeur Amine Benyamina, addictologue et psychiatre ;
– docteure Servane Mouton, neurologue et neurophysiologiste.

A 16 heures (6ème Bureau – Palais Bourbon, 1er étage) :

– audition, ouverte à la presse, de M. Mehdi Mazi, co-fondateur du collectif d’aides aux victimes d’influenceurs (AVI), et M. Jean-Baptiste Boisseau, membre chargé des projets espaces de discussion en ligne, relations presse.

A 17 heures (6ème Bureau – Palais Bourbon, 1er étage) :

– audition, ouverte à la presse, de M. Martin Ajdari, président de l’Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom), M. Alban de Nervaux, directeur général, et Mme Lucile Petit, directrice des plateformes en ligne.

Mercredi 21 mai 2025

Commission des affaires culturelles :
A 9 h 30 (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– examen du projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif au transfert à l’État des personnels enseignants de l’enseignement du premier degré dans les îles Wallis et Futuna (Sénat, n° 546 (2024-2025)) (M. Mikaele Seo, rapporteur) (sous réserve de sa transmission).

A 11 heures (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– dans le cadre des travaux d’enquête sur les modalités du contrôle par l’État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires (article 5 ter de l’ordonnance n° 58 1100 du 17 novembre 1958), audition commune de M. Roger Vrand, Mmes Françoise Boutet-Waïs et Annie Dyckmans et M. Bruno Jeauffroy, inspecteurs généraux de l’éducation, du sport et de la recherche, chargés de l’enquête administrative au collège Stanislas de 2023.

A 16 h 30 (Salle 6242 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– dans le cadre des travaux d’enquête sur les modalités du contrôle par l’État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires (article 5 ter de l’ordonnance n° 58 1100 du 17 novembre 1958), audition de Mme Élisabeth Borne, ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche.

Commission des affaires économiques :
A 9 h 30 (Salle Lamartine – 101, rue de l’Université, 1er sous-sol) :

– table ronde, conjointe avec la commission des finances, réunissant M. Bernard Fontana, président directeur général d’EDF, Mme Emmanuelle Wargon, présidente de la Commission de régulation de l’énergie, M. Frank Roubanovitch, président du CLEE, et M. François Carlier, délégué général de la CLCV, sur les questions de prix de l’électricité.

A 16 h 30 (Salle Lamartine – 101, rue de l’Université, 1er sous-sol) :

– audition, conjointe avec la commission des affaires étrangères, de M. Laurent Saint-Martin, ministre délégué auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur et des Français de l’étranger, sur la conjoncture mondiale du commerce extérieur.

A 19 heures (Salle 6241 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– examen de la proposition de loi visant à améliorer l’accès au logement des travailleurs des services publics (1) (n° 1332) (M. David Amiel, rapporteur). En application de l’article 86 alinéa 5 du Règlement de l’Assemblée nationale, la date limite de dépôt des amendements a été fixée au lundi 19 mai 2025, à 12 heures. Les amendements doivent être déposés à l’adresse http: //eloi depuis le réseau de l’Assemblée nationale ou https: //portail.assemblee-nationale.fr depuis Internet.

A 21 h 30 (Salle 6241 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– suite de l’examen de la proposition de loi visant à améliorer l’accès au logement des travailleurs des services publics (n° 1332) (M. David Amiel, rapporteur).

Commission des affaires étrangères :
A 9 heures (Salle 4223 – Commission des affaires étrangères, 9, rue de Bourgogne, 2e étage) :

– table ronde, ouverte à la presse, sur la situation au Soudan, avec la participation de M. Olivier-Rémy Bel, sous-directeur de l’Afrique orientale à la direction de l’Afrique et de l’océan indien au ministère de l’Europe et des affaires étrangères, Mme Anne-Laure Mahé, maîtresse de conférences en sciences politique à Sciences Po Toulouse, et M. Jérôme Tubiana, conseiller opérationnel à Médecins sans frontières (MSF) ;
– nomination de deux co-rapporteurs sur la proposition de résolution européenne visant à soutenir le Danemark et le Groenland et à œuvrer en faveur d’une plus grande coopération en matière de défense (n° 1376).

A 11 heures (Salle 4223 – Commission des affaires étrangères, 9, rue de Bourgogne, 2e étage) :

– audition, à huis clos, de M. Stéphane Romatet, ambassadeur, Haut Représentant de la République française en Algérie.

A 16 h 30 (Salle Lamartine – 101, rue de l’Université, 1er sous-sol) :

– audition, conjointe avec la commission des affaires économiques et ouverte à la presse, de M. Laurent Saint-Martin, ministre délégué auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur et des Français de l’étranger, sur la conjoncture mondiale du commerce extérieur.

Commission des affaires européennes :
A 15 heures (Salle 4325 – Commission des affaires européennes, 9, rue de Bourgogne, 3ème étage) :

– soutenir la souveraineté et l’intégrité territoriale de la République démocratique du Congo et condamner le soutien du Rwanda au Mouvement du 23 mars (proposition de résolution européenne) (rapport) (n° 1195) (M. Carlos Martens Bilongo, rapporteur) ;
– suites de la COP 16 relative à la diversité biologique (Mme Danièle Obono, référente) (communication).

Commission de la défense :
A 9 heures (Salle 4123 – 9, rue de Bourgogne, 1er étage) :

– audition, ouverte à la presse, de l’amiral Nicolas Vaujour, chef d’état-major de la Marine (cycle « Espaces maritimes et enjeux de défense »).

A 11 heures (Salle 4123 – 9, rue de Bourgogne, 1er étage) :

– nomination de rapporteurs pour les nouvelles missions d’information.
– nomination d’un rapporteur pour avis sur le projet de loi autorisant l’approbation de l’accord de coopération dans le domaine de la défense entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de Macédoine du Nord, signé à Paris le 14 octobre 2022 (sous réserve de son dépôt) ;
– nomination d’un rapporteur sur la proposition de loi appelant à élever Alfred Dreyfus au grade de général de brigade (n° 1380) ;
– nomination d’un rapporteur sur la proposition de loi portant reconnaissance de la Nation envers les rapatriés d’Indochine et réparation des préjudices subis par ceux-ci et leurs familles du fait de l’indignité de leurs conditions d’accueil et de vie dans certaines structures sur le territoire français (n° 949).
– audition, ouverte à la presse, du vice-amiral Emmanuel Slaars, sous-chef d’état-major en charge des opérations (ALOPS) auprès du chef d’état-major de la Marine (cycle « Espaces maritimes et enjeux de défense »).

Commission du développement durable :
A 9 h 30 (Salle 6238 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– audition de M. Jean-François Soussana, président du Haut Conseil pour le climat, et de Mmes Selma Mahfouz, Sophie Dubuisson-Quellier et M. Gonéri Le Cozannet, membres du Haut Conseil pour le climat.

A 15 heures (Salle 6238 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– examen de la proposition de loi relative à la raison impérative d’intérêt public majeur de la liaison autoroutière entre Castres et Toulouse (M. Jean Terlier, rapporteur). (sous réserve de sa transmission par le Sénat).

A 21 h 30 (Salle 6238 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– suite de l’examen de la proposition de loi relative à la raison impérative d’intérêt public majeur de la liaison autoroutière entre Castres et Toulouse (M. Jean Terlier, rapporteur). (sous réserve de sa transmission par le Sénat).

Commission des lois :
A 10 h 30 (6ème Bureau – Palais Bourbon, 1er étage) :

– audition de M. Alain Espinasse, dont la nomination aux fonctions de directeur général de l’Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA) est proposée par le Président de la République, et vote sur cette proposition de nomination dans les conditions prévues par l’article 29-1 du Règlement (Mme Émeline K/Bidi, rapporteure) ;
– nomination de rapporteurs :
– sous réserve de leur transmission par le Sénat, sur le projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte (Sénat – n° 544 – 2024-2025) et le projet de loi organique relatif au Département-Région de Mayotte (Sénat – n° 545 – 2024-2025) ;
– sur la recevabilité de la proposition de résolution de M. Laurent Wauquiez et plusieurs de ses collègues tendant à la création d’une commission d’enquête sur les liens existants entre les représentants de mouvements politiques et des organisations et réseaux soutenant l’action terroriste ou propageant l’idéologie islamiste (n° 1382).

Commission d’enquête relative à l’organisation du système de santé et aux difficultés d’accès aux soins :
A 18 heures (Salle 6351 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– table ronde, ouverte à la presse, sur « les centres hospitaliers généraux » réunissant : M. Thierry Godeau, président de la Conférence nationale des Présidents de CME de CH et M. Francis Saint-Hubert, président de la Conférence nationale des directeurs de centres hospitaliers (CNDCH).

Délégation aux droits des enfants :
A 16 h 30 (Salle 7040 – 103, rue de l’Université, 2e sous-sol) :

– examen, ouvert à la presse, du rapport de la mission d’information sur la pauvreté infantile présenté par Mmes Caroline Parmentier et Béatrice Piron, rapporteures.

Jeudi 22 mai 2025

Comité d’évaluation et de contrôle :
A 10 heures (Salle 6238 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– nomination de membres du Bureau ;
– nomination d’un rapporteur ;
– évaluation du contrôle des investissements étrangers en France : examen du rapport (ouvert à la presse).

Commission des affaires économiques :
A 9 h 30 (Salle 6241 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– éventuellement, suite de l’examen de la proposition de loi visant à améliorer l’accès au logement des travailleurs des services publics (n° 1332) (M. David Amiel, rapporteur).

Commission des affaires européennes :
A 10 heures (Salle Lamartine – 101, rue de l’Université, 1er sous-sol) :

– audition à huis clos, conjointe avec la commission des finances de l’Assemblée nationale et les commissions des affaires européennes et des finances du Sénat, de M. Piotr Serafin, commissaire européen au budget sur le futur cadre financier pluri-annuel (CFP) (à huis clos).

Commission d’enquête relative à l’organisation du système de santé et aux difficultés d’accès aux soins :
A 9 heures (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– table ronde, ouverte à la presse, sur « le parcours périnatal » réunissant : le Dr Margaux Creutz Leroy, présidente de la Fédération française des réseaux de santé en périnatalité (FFRSP), Mme Caroline Combot, présidente de l’Organisation nationale des syndicats de sages-femmes (ONSSF), le Dr Bertrand Lacroix de Vimeur de Rochambeau, président du Syndicat national des gynécologues et obstétriciens de France et M. Antony Cortes, journaliste à l’Humanité et coauteur du livre « 4,1. le scandale des accouchements en France ».

Commission d’enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France :
A 9 heures (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– audition, ouverte à la presse, de M. Arnaud Montebourg, entrepreneur, ancien ministre de l’économie, du redressement productif et du numérique, ancien député.

A 11 h 30 (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– audition conjointe, ouverte à la presse, de M. Patrice Vergriete, maire de Dunkerque et président de la communauté urbaine de Dunkerque, président de l’Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU), et M. Maurice Georges, président du directoire du Grand port maritime de Dunkerque (GPMD).

Commission d’enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs :
A 9 h 30 (Salle 6351 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– audition, ouverte à la presse, d’associations membres du Conseil français des associations pour les droits de l’enfant (COFRADE) ;
– M. Arthur Melon, délégué général du COFRADE ;
– Mme Nathalie Hennequin, membre du Bureau national SNUASFP-FSU (Syndicat national unitaire des assistantes sociales de la Fonction Publique/Fédération Syndicale Unitaire) ;
– Mme Anne-Charlotte Gros, secrétaire générale de Respect Zone ;
– Mme Socheata Sim, experte plaidoyer et ingénierie de l’action sociale, CAMELEON Association France ;
– Mme Marie-Françoise Wittrant, Association AISPAS.

A 11 heures (Salle 6351 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– audition, ouverte à la presse, de M. Cyril di Palma, délégué général de Génération numérique.

A 11 h 45 (Salle 6351 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– audition, ouverte à la presse, de Mme Alejandra Mariscal Lopez, directrice de Point de Contact, et M. Yann Lescop, responsable projets et études.

A 13 h 30 (Salle Lamartine – 101, rue de l’Université, 1er sous-sol) :

– audition commune ouverte à la presse, réunissant le Conseil national de l’ordre des médecins (CNOM) et des médecins présents sur TikTok ;
– Docteur Jean-Marcel Mourgues, vice-président du Conseil national de l’ordre des médecins (CNOM) ;
– Docteur Raphaël Dachicourt, président du collectif ReAGJIR ;
– Docteure Nawale Hadouiri-Pirocca (Drnavell2.0) ;
– Docteur Jimmy Mohammed – à confirmer.

A 15 heures (Salle Lamartine – 101, rue de l’Université, 1er sous-sol) :

– audition, à huis clos et sous témoignage secret, de M. Éric Garandeau, ancien directeur des relations institutionnelles et affaires publiques de TikTok France.

Mardi 27 mai 2025

Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes :
A 17 heures (salle 4088 – rdc – immeuble Olympe de Gouges – 9, rue de Bourgogne) :

– table ronde, ouverte à la presse, en présence de Mme Stéphanie Rist, députée du Loiret, à l’occasion de la journée Internationale d’Action pour la Santé des Femmes sur les enjeux de la ménopause.

3. Membres présents ou excusés

Commission des affaires culturelles et de l’éducation :
Réunion du jeudi 15 mai 2025 à 11 h 30
Présents. – M. Arnaud Bonnet, Mme Ayda Hadizadeh, Mme Fatiha Keloua Hachi, Mme Violette Spillebout, M. Paul Vannier.
Excusés. – Mme Farida Amrani, M. Gabriel Attal, M. Xavier Breton, Mme Céline Calvez, Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, Mme Anne Genetet, M. Frantz Gumbs, Mme Céline Hervieu, Mme Tiffany Joncour, M. Frédéric Maillot, Mme Claudia Rouaux, Mme Nicole Sanquer.
Réunion du jeudi 15 mai 2025 à 14 heures
Présents. – M. Rodrigo Arenas, M. Arnaud Bonnet, Mme Céline Calvez, Mme Fatiha Keloua Hachi, Mme Violette Spillebout, M. Paul Vannier.
Excusés. – Mme Farida Amrani, M. Gabriel Attal, M. Xavier Breton, Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, Mme Anne Genetet, M. Frantz Gumbs, Mme Céline Hervieu, Mme Tiffany Joncour, M. Frédéric Maillot, Mme Claudia Rouaux, Mme Nicole Sanquer.
Réunion du jeudi 15 mai 2025 à 15 h 35
Présents. – Mme Fatiha Keloua Hachi, Mme Violette Spillebout, M. Paul Vannier.
Excusés. – Mme Farida Amrani, M. Gabriel Attal, M. Xavier Breton, Mme Céline Calvez, Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, Mme Anne Genetet, M. Frantz Gumbs, Mme Céline Hervieu, Mme Tiffany Joncour, M. Frédéric Maillot, Mme Claudia Rouaux, Mme Nicole Sanquer.
Commission d’enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs :
Réunion du jeudi 15 mai 2025 à 9 h 10
Présents. – M. Pouria Amirshahi, M. Arthur Delaporte, Mme Anne Genetet, Mme Laure Miller, M. Thierry Perez, M. Thierry Sother, M. Stéphane Vojetta.
Commission d’enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France :
Réunion du jeudi 15 mai 2025 à 11 heures
Présents. – M. Alexandre Loubet, M. Charles Rodwell, M. Thierry Tesson, M. Frédéric Weber.
Réunion du jeudi 15 mai 2025 à 14 h 30
Présents. – M. Alexandre Loubet, M. Charles Rodwell, M. Thierry Tesson, M. Frédéric Weber.
Réunion du jeudi 15 mai 2025 à 16 h 05
Présents. – M. Alexandre Loubet, M. Charles Rodwell, M. Thierry Tesson, M. Frédéric Weber.
Réunion du jeudi 15 mai 2025 à 18 h 05
Présents. – M. Alexandre Loubet, M. Charles Rodwell, M. Thierry Tesson, M. Frédéric Weber.
Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité :
Réunion du jeudi 15 mai 2025 à 9 h 30
Présents. – M. Éric Bothorel, Mme Geneviève Darrieussecq, Mme Virginie Duby-Muller, M. Thomas Gassilloud, M. Philippe Latombe, M. Denis Masséglia, M. Jacques Oberti, M. René Pilato, M. Arnaud Saint-Martin, Mme Laetitia Saint-Paul.