Sénat
Session ordinaire 2024-2025

Le Bureau du Sénat se réunira le jeudi 15 mai 2025 à 8 h 30 avec l’ordre du jour suivant :
I. – Application de la législation sur les incompatibilités parlementaires

– examen de déclarations d’intérêts et d’activités de sénateurs.

II. – Intelligence artificielle

– charte d’utilisation de l’intelligence artificielle au Sénat ;
– utilisation des techniques de reconnaissance vocale par la direction des comptes rendus.

III. – Chaîne parlementaire Public Sénat

– approbation des comptes de l’exercice 2024 de la société anonyme « La Chaîne parlementaire Public Sénat » par le Bureau représentant le Sénat, actionnaire unique de la chaîne ;
– audition de M. Jean-Emmanuel CASALTA, président directeur général de Public Sénat, sur le contrat d’objectifs et de moyens (2025-2027) entre le Sénat et Public Sénat, puis approbation du contrat d’objectifs et de moyens.

IV. – Audition de M. Dominique DE LEGGE, président de la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l’évaluation interne, et de M. Éric JEANSANNETAS, rapporteur, sur les comptes du Sénat de l’exercice 2024
V. – Débat sur les grandes orientations budgétaires du Sénat pour 2026
VI. – Questions administratives

– extension du congé pour période militaire ou participation à la réserve sanitaire aux périodes d’emploi ou de formation au titre de la réserve opérationnelle de la police nationale.

VII. – Questions diverses