Le 3 de l’annexe II de l’arrêté du 31 décembre 2015 susvisé est supprimé.

L’annexe III du même arrêté est ainsi modifiée :
1° Le 2 est remplacé par les dispositions suivantes :
« 2. Un suivi des acquis scolaires de l’élève qui mentionne, pour chaque enseignement du volet 3 de l’annexe 3 de l’arrêté du 9 novembre 2015 susvisé (programmes du cycle 4) et, le cas échéant, chaque enseignement facultatif mentionné à l’article 7 de l’arrêté du 19 mai 2015 relatif à l’organisation des enseignements dans les classes de collège :

«-les principaux éléments du programme du cycle travaillés durant la période ;
«-les acquisitions, progrès et difficultés éventuelles de l’élève ;
«-en classes de cinquième et de quatrième, la note de l’élève ou tout autre positionnement de l’élève au regard des objectifs d’apprentissage fixés pour la période ;
«-en classe de troisième, la note de l’élève. » ;

2° Le 3 et le 7 sont supprimés ;
3° Au 5, après les mots : « parcours d’éducation artistique et culturelle, », sont insérés les mots : « du parcours éducatif de santé, ».

Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2025.

A l’article 9-1 de l’arrêté du 31 décembre 2015 susvisé, après les mots : « dans les iles Wallis et Futuna », sont ajoutés les mots : « dans sa rédaction résultant de l’arrêté du 10 avril 2025 modifiant l’arrêté du 31 décembre 2015 fixant le contenu du livret scolaire de l’école élémentaire et du collège ».

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.