L’article 2 de l’arrêté du 19 mai 2015 susvisé est remplacé par un article ainsi rédigé :

« Art. 2.-Des heures de soutien supplémentaires consacrées à la maîtrise des savoirs fondamentaux peuvent être proposées aux élèves dont les besoins ont été identifiés conformément aux dispositions des articles D. 311-12 et D. 332-6 du code de l’éducation, dans la limite de deux heures hebdomadaires. »

Le II de l’article 3 du même arrêté est remplacé par les dispositions suivantes :
« II.-Les enseignements complémentaires prennent les formes suivantes :
« a) Pour tous les élèves des classes de sixième, l’accompagnement aux devoirs. Le chef d’établissement fixe l’organisation et le volume horaire de ce dispositif qui s’applique à tous les élèves ;
« b) Des enseignements pratiques interdisciplinaires qui permettent de construire et d’approfondir des connaissances et des compétences par une démarche de projet conduisant à une réalisation concrète, individuelle ou collective. Ces derniers contribuent, avec les autres enseignements, à la mise en œuvre du parcours citoyen, du parcours d’éducation artistique et culturelle, du parcours éducatif de santé ainsi que du parcours Avenir. »

Après l’article 4 du même arrêté, est inséré un article 4-1 ainsi rédigé :

« Art. 4-1.-Pour l’ensemble des classes de sixième et de cinquième, les enseignements communs de français et de mathématiques, sur tout l’horaire, sont organisés en groupes. Les groupes sont constitués en fonction des besoins des élèves identifiés par les professeurs. Les groupes des élèves les plus en difficulté bénéficient d’effectifs réduits. Par dérogation, et afin de garantir la cohérence des progressions pédagogiques des différents groupes, les élèves peuvent être, pour une ou plusieurs périodes, une à dix semaines dans l’année, regroupés conformément à leur classe de référence pour ces enseignements. La composition des groupes est réexaminée au cours de l’année scolaire, notamment à l’occasion des regroupements, afin de tenir compte de la progression et des besoins des élèves. »

Le premier alinéa de l’article 10 du même arrêtéest supprimé.

Le tableau de l’annexe 1 du même arrêté est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.

Le tableau de l’annexe 2 du même arrêté est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.

L’article 12 de l’arrêté du 19 mai 2015 susvisé est modifié comme suit : les mots : « l’arrêté du 15 mars 2024 » sont remplacés par les mots : « l’arrêté du 4 avril 2025 modifiant l’arrêté du 19 mai 2015 relatif à l’organisation des enseignements dans les classes de collège ».

Le présent arrêté entre en vigueur à compter du 6 juillet 2025.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.