Assemblée nationale
Session ordinaire 2024-2025

1. Composition
MODIFICATIONS À LA COMPOSITION DES COMMISSIONS

2. Réunions
Jeudi 3 avril 2025

Commission des affaires culturelles,
A 10 heures (Salle 6242 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– dans le cadre de l’enquête sur les modalités du contrôle par l’Etat et de la prévention des violences dans les établissements scolaires (article 5 ter de l’ordonnance n° 58 1100 du 17 novembre 1958), audition du lieutenant-colonel Cyril Colliou, adjoint à la cheffe de l’Office mineurs (Ofmin).

A 11 heures (Salle 6242 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– dans le cadre de l’enquête sur les modalités du contrôle par l’Etat et de la prévention des violences dans les établissements scolaires (article 5 ter de l’ordonnance n° 58 1100 du 17 novembre 1958), audition de représentants des syndicats représentatifs des enseignants du public : MM. Brice Castel et Éric Nollet, secrétaires nationaux de la Fédération syndicale unitaire (FSU) ; Mme Karine Fromont, secrétaire nationale en charge de la qualité de vie et des conditions de travail du Syndicat des enseignants de l’Union nationale des syndicats autonomes (SE-UNSA), et Mme Caroline Briot, référente nationale des personnels d’éducation ; M. Christophe Lalande, secrétaire fédéral de la Fédération nationale de l’enseignement, de la culture et de la formation professionnelle – Force ouvrière (FNEC FP-FO) ; M. Christophe Bonnet, secrétaire national de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) éducation, formation, recherche publiques, et M. Laurent Kaufmann, secrétaire fédéral ; M. Xavier Perinet Marquet, membre du bureau national et de la commission 1er degré du Syndicat national des lycées, collèges, écoles et du supérieur (SNALC) ; Mme Marion Jasseron co secrétaire de la Fédération solidaires, unitaires et démocratiques (SUD) éducation, et Mme Ange Fernandez, mandatée antisexisme pour Sud éducation.

Commission des affaires économiques,
A 9 heures (Salle 6241 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– table ronde consacrée à la situation économique de la France au regard des évolutions du commerce international, réunissant Mme Agnès Benassy-Quéré, seconde sous-gouverneur de la Banque de France, M. Benjamin Bürbaumer, maître de conférences en sciences économiques au Centre Émile Durkheim de Sciences Po Bordeaux, et M. Vincent Vicard, adjoint au directeur du Centre d’études prospectives et d’informations internationales (CEPII).

Commission d’enquête concernant l’organisation des élections en France,
A 9 h 30 (Salle Lamartine – 101, rue de l’Université, 1er sous-sol) :

– table ronde, ouverte à la presse, réunissant M. Alexandre Kara, directeur de l’information de France Télévisions, Mme Livia Saurin, secrétaire générale adjointe de France Télévisions, M. Cyril Guinet, directeur de la réglementation, de la déontologie et du pluralisme de France Télévisions, M. Thomas Bauder, directeur de l’information de CNews, M. Christophe Roy, directeur des affaires réglementaires et concurrence du groupe Canal+, Mme Julie Burguburu, secrétaire générale du Groupe TF1, M. Guillaume Debré, directeur général de LCI, M. Fabien Namias, directeur général de BFMTV, Mme Alix de Montesquieu, responsable des affaires publiques RMC BFM.

Commission d’enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France,
A 9 heures (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– table ronde, ouverte à la presse, relative aux Territoires d’industrie :
– M. Stanislas Bourron, directeur général de l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) ;
– M. François Wohrer, directeur de l’investissement de la Banque des territoires (groupe Caisse des Dépôts) ;
– Mme Audrey Le-Bars, présidente-directrice générale du GIP Chemparc, directrice de projet Territoire d’industrie Lacq-Pau-Tarbes ;
– M. Dominique Mockly, président-directeur général de Teréga, référent industriel du Territoire d’industrie Lacq-Pau-Tarbes.

A 14 h 30 (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– audition, ouverte à la presse, de M. Etienne Tichit, directeur général de Novo Nordisk France, et M. David Ester, vice-président « projets ».

A 16 heures (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– table ronde, ouverte à la presse, relative à la formation professionnelle pour l’industrie et réunissant :
– M. Aymeric Morin, directeur général adjoint en charge de l’offre de services de France Travail ;
– M. Hugues de Balathier, directeur général adjoint de France compétences ;
– M. Pascal Le Guyader, président de l’opérateur de compétences interindustriel OPCO 2i, et Mme Stéphanie Lagalle-Baranès, directrice générale.

Commission d’enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs,
A 11 h 30 (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– audition, ouverte à la presse, de M. Yannick Carriou, Président-directeur général de Médiamétrie.

A 14 heures (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– audition, ouverte à la presse, de Mme Amélie Ébongué, experte en stratégie de contenus sur les réseaux sociaux, auteure du livre Génération TikTok : Un nouvel eldorado pour les marques (2021).

A 15 heures (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– audition commune, ouverte à la presse, réunissant M. Mehdi Arfaoui, sociologue au Laboratoire d’innovation numérique de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL), Mme Jennifer Elbaz, chargée de mission éducation au numérique à la CNIL, Mme Laurence Allard, maîtresse de conférences en sciences de la communication, chercheuse à l’Université Paris Sorbonne Nouvelle-IRCAV, enseignante à l’Université de Lille, département études culturelles et médias, et M. Jérôme Pacouret, sociologue et postdoctorant associé à la chaire « Société algorithmique » de l’Institut MIAI (Multidisciplinary institute in artificial intelligence) Grenoble Alpes (Laboratoire Pacte et UGA).

Mardi 8 avril 2025

Commission spéciale pour l’examen du projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité,
A 16 h 30 (Salle 4123 – 9, rue de Bourgogne, 1er étage) :

– nomination du Bureau ;
– désignation du rapporteur ;
– échange de vues sur les travaux de la commission.

3. Membres présents ou excusés

Commission des affaires culturelles et de l’éducation
Réunion du mardi 1er avril 2025 à 16 h 30
Présents. – Mme Farida Amrani, M. Rodrigo Arenas, M. Raphaël Arnault, Mme Bénédicte Auzanot, M. Erwan Balanant, M. Philippe Ballard, Mme Géraldine Bannier, Mme Béatrice Bellamy, Mme Soumya Bourouaha, Mme Danielle Brulebois, M. Joël Bruneau, Mme Céline Calvez, M. Aymeric Caron, M. Salvatore Castiglione, M. Pierrick Courbon, M. Laurent Croizier, Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, Mme Julie Delpech, Mme Virginie Duby-Muller, M. Philippe Fait, M. José Gonzalez, M. Emmanuel Grégoire, Mme Justine Gruet, M. Frantz Gumbs, M. Steevy Gustave, Mme Ayda Hadizadeh, Mme Florence Herouin-Léautey, Mme Céline Hervieu, Mme Florence Joubert, Mme Fatiha Keloua Hachi, M. Jean Laussucq, M. Bartolomé Lenoir, Mme Pauline Levasseur, M. Eric Liégeon, M. Frédéric Maillot, M. Christophe Marion, Mme Graziella Melchior, Mme Marie Mesmeur, Mme Sophie Mette, Mme Frédérique Meunier, M. Maxime Michelet, M. Jérémie Patrier-Leitus, M. Thierry Perez, Mme Béatrice Piron, Mme Lisette Pollet, M. Alexandre Portier, M. Christophe Proença, Mme Isabelle Rauch, M. Jean-Claude Raux, Mme Claudia Rouaux, M. Aurélien Saintoul, M. Bertrand Sorre, Mme Violette Spillebout, Mme Sophie Taillé-Polian, M. Paul Vannier
Excusés. – M. José Beaurain, M. Arnaud Bonnet, Mme Anne Genetet, Mme Tiffany Joncour, Mme Nicole Sanquer
Assistaient également à la réunion. – M. Xavier Breton, M. Alexis Corbière, M. Bruno Fuchs, M. Bertrand Sorre
Commission des affaires culturelles et de l’éducation
Réunion du mercredi 2 avril 2025 à 10 heures
Présents. – Mme Farida Amrani, M. Rodrigo Arenas, M. Raphaël Arnault, Mme Bénédicte Auzanot, M. Philippe Ballard, Mme Géraldine Bannier, M. Idir Boumertit, Mme Céline Calvez, M. Salvatore Castiglione, M. Roger Chudeau, M. Bruno Clavet, M. Alexis Corbière, M. Pierrick Courbon, M. Laurent Croizier, Mme Julie Delpech, Mme Virginie Duby-Muller, M. Philippe Fait, Mme Anne Genetet, M. José Gonzalez, Mme Justine Gruet, Mme Ayda Hadizadeh, M. Pierre Henriet, Mme Florence Herouin-Léautey, Mme Florence Joubert, Mme Fatiha Keloua Hachi, Mme Constance Le Grip, M. Bartolomé Lenoir, M. Eric Liégeon, M. Christophe Marion, Mme Graziella Melchior, Mme Marie Mesmeur, Mme Frédérique Meunier, M. Maxime Michelet, M. Julien Odoul, Mme Caroline Parmentier, M. Thierry Perez, Mme Béatrice Piron, Mme Lisette Pollet, M. Alexandre Portier, M. Christophe Proença, Mme Isabelle Rauch, M. Aurélien Saintoul, M. Freddy Sertin, Mme Anne Sicard, M. Bertrand Sorre, Mme Violette Spillebout, Mme Sophie Taillé-Polian, Mme Prisca Thevenot, M. Paul Vannier, M. Roger Vicot
Excusés. – M. José Beaurain, M. Arnaud Bonnet, Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, M. Sacha Houlié, Mme Tiffany Joncour, M. Philippe Latombe, M. Frédéric Maillot, Mme Nicole Sanquer
Assistaient également à la réunion. – M. Xavier Breton, Mme Sarah Legrain, M. Jean-Claude Raux, Mme Claudia Rouaux
Commission des affaires économiques
Réunion du mardi 1er avril 2025 à 14 h 45
Présents. – M. Pascal Lecamp, Mme Aurélie Trouvé
Excusés. – M. Charles Alloncle, M. Harold Huwart, Mme Julie Laernoes
Réunion du mardi 1er avril 2025 à 16 h 40
Présents. – M. Henri Alfandari, M. Maxime Amblard, M. Karim Benbrahim, M. Philippe Bolo, M. Julien Brugerolles, M. Frédéric Falcon, M. Charles Fournier, M. Jean-Luc Fugit, M. Julien Gabarron, M. Antoine Golliot, Mme Géraldine Grangier, Mme Mathilde Hignet, M. Maxime Laisney, Mme Nicole Le Peih, M. Robert Le Bourgeois, M. Pascal Lecamp, M. Alexandre Loubet, Mme Sandra Marsaud, M. Patrice Martin, M. Ludovic Mendes, Mme Manon Meunier, Mme Sandrine Nosbé, M. Jérôme Nury, M. Vincent Rolland, M. Fabrice Roussel, M. Matthias Tavel, Mme Mélanie Thomin, M. Lionel Tivoli, Mme Aurélie Trouvé, M. Frédéric Weber
Excusés. – M. Jean-Luc Bourgeaux, M. Harold Huwart, Mme Julie Laernoes
Assistaient également à la réunion. – M. Belkhir Belhaddad, M. Fabien Di Filippo, Mme Clémence Guetté, M. Raphaël Schellenberger
Commission des affaires économiques
Réunion du mercredi 2 avril 2025 à 11 heures
Présents. – M. Alexandre Allegret-Pilot, M. Karim Benbrahim, M. Philippe Bolo, M. Frédéric Falcon, M. Jean-Luc Fugit, M. Julien Gabarron, Mme Géraldine Grangier, M. Thomas Lam, Mme Hélène Laporte, Mme Annaïg Le Meur, Mme Nicole Le Peih, M. Robert Le Bourgeois, M. Pascal Lecamp, M. Guillaume Lepers, M. Hervé de Lépinau, M. Alexandre Loubet, M. Bastien Marchive, Mme Sandra Marsaud, Mme Manon Meunier, Mme Louise Morel, M. Christophe Naegelen, M. Philippe Naillet, Mme Sandrine Nosbé, M. François Piquemal, M. Dominique Potier, M. Richard Ramos, Mme Valérie Rossi, M. Matthias Tavel, M. Boris Tavernier, Mme Mélanie Thomin, M. Lionel Tivoli, M. Stéphane Travert, Mme Aurélie Trouvé, M. Jean-Pierre Vigier, M. Stéphane Vojetta, M. Frédéric Weber
Excusés. – M. Charles Alloncle, M. Jean-Luc Bourgeaux, M. Charles Fournier, Mme Mathilde Hignet, M. Harold Huwart, Mme Julie Laernoes, M. Maxime Laisney, M. Max Mathiasin, M. Nicolas Meizonnet
Assistaient également à la réunion. – Mme Anchya Bamana, Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Frédéric Maillot, M. Marcellin Nadeau
Commission des affaires étrangères
Réunion du mercredi 2 avril 2025 à 9 h 10
Présents. – Mme Nadège Abomangoli, M. Pieyre-Alexandre Anglade, Mme Clémentine Autain, M. Hervé Berville, Mme Véronique Besse, M. Guillaume Bigot, M. Bertrand Bouyx, M. Jérôme Buisson, M. Alain David, Mme Stella Dupont, Mme Christine Engrand, M. Nicolas Forissier, M. Bruno Fuchs, M. Julien Gokel, Mme Pascale Got, M. Stéphane Hablot, Mme Marine Hamelet, Mme Brigitte Klinkert, Mme Amélia Lakrafi, M. Jean-Paul Lecoq, Mme Élisabeth de Maistre, M. Laurent Mazaury, Mme Maud Petit, M. Kévin Pfeffer, M. Pierre Pribetich, M. Stéphane Rambaud, M. Davy Rimane, Mme Laurence Robert-Dehault, M. Jean-Louis Roumégas, M. Aurélien Taché, Mme Liliana Tanguy, Mme Dominique Voynet, M. Lionel Vuibert
Excusés. – M. Gabriel Attal, M. Pierre-Yves Cadalen, Mme Eléonore Caroit, Mme Christelle D’Intorni, M. Olivier Faure, M. Marc Fesneau, M. Perceval Gaillard, M. Michel Guiniot, Mme Marine Le Pen, Mme Mathilde Panot, Mme Marie-Ange Rousselot, Mme Sabrina Sebaihi, Mme Michèle Tabarot, M. Laurent Wauquiez, Mme Estelle Youssouffa
Assistait également à la réunion. – M. Thomas Portes
Réunion du mercredi 2 avril 2025 à 11 h 15
Présents. – Mme Nadège Abomangoli, Mme Clémentine Autain, M. Hervé Berville, M. Guillaume Bigot, M. Jérôme Buisson, Mme Sophia Chikirou, M. Alain David, Mme Stella Dupont, Mme Christine Engrand, M. Nicolas Forissier, M. Bruno Fuchs, Mme Pascale Got, M. Stéphane Hablot, Mme Brigitte Klinkert, Mme Amélia Lakrafi, M. Arnaud Le Gall, M. Jean-Paul Lecoq, Mme Alexandra Masson, M. Laurent Mazaury, Mme Maud Petit, M. Kévin Pfeffer, M. Pierre Pribetich, M. Stéphane Rambaud, M. Jean-Louis Roumégas, M. Aurélien Taché, Mme Liliana Tanguy, M. Vincent Trébuchet, Mme Dominique Voynet
Excusés. – M. Gabriel Attal, M. Pierre-Yves Cadalen, Mme Eléonore Caroit, Mme Christelle D’Intorni, M. Olivier Faure, M. Marc Fesneau, M. Perceval Gaillard, M. Michel Guiniot, Mme Marine Le Pen, Mme Mathilde Panot, M. Davy Rimane, Mme Marie-Ange Rousselot, Mme Sabrina Sebaihi, Mme Michèle Tabarot, M. Laurent Wauquiez, Mme Estelle Youssouffa
Assistait également à la réunion. – M. Thomas Portes
Commission des affaires sociales
Réunion du mardi 1er avril 2025 à 21 h 35
Présents. – M. Thibault Bazin, M. Christophe Bentz, Mme Sandrine Dogor-Such, Mme Fanny Dombre Coste, Mme Karen Erodi, M. Olivier Falorni, M. Thierry Frappé, M. François Gernigon, Mme Élise Leboucher, Mme Brigitte Liso, M. Laurent Panifous, M. Arnaud Simion, M. Nicolas Turquois, Mme Annie Vidal, M. Philippe Vigier
Excusés. – Mme Anchya Bamana, M. Elie Califer, Mme Karine Lebon, M. Jean-Philippe Nilor, M. Jean-Hugues Ratenon
Assistaient également à la réunion. – Mme Marine Hamelet, M. Philippe Juvin, Mme Marie-France Lorho
Commission des affaires sociales
Réunion du mercredi 2 avril 2025 à 9 h 30
Présents. – Mme Ségolène Amiot, M. Thibault Bazin, M. Christophe Bentz, Mme Sylvie Bonnet, M. Xavier Breton, M. Elie Califer, M. Hadrien Clouet, Mme Nathalie Colin-Oesterlé, Mme Josiane Corneloup, M. Hendrik Davi, Mme Sandra Delannoy, Mme Sylvie Dezarnaud, M. Fabien Di Filippo, Mme Sandrine Dogor-Such, Mme Fanny Dombre Coste, Mme Nicole Dubré-Chirat, Mme Karen Erodi, M. Olivier Falorni, M. Olivier Fayssat, Mme Agnès Firmin Le Bodo, M. Guillaume Florquin, M. Thierry Frappé, Mme Marie-Charlotte Garin, M. Guillaume Garot, M. François Gernigon, Mme Océane Godard, M. Jérôme Guedj, Mme Zahia Hamdane, Mme Marietta Karamanli, M. Michel Lauzzana, Mme Élise Leboucher, M. René Lioret, Mme Brigitte Liso, Mme Christine Loir, M. Benjamin Lucas-Lundy, Mme Hanane Mansouri, Mme Joëlle Mélin, M. Yannick Monnet, M. Serge Muller, M. Laurent Panifous, Mme Angélique Ranc, Mme Anne-Sophie Ronceret, Mme Sandrine Rousseau, M. Jean-François Rousset, M. Arnaud Simion, M. Jean Terlier, M. Nicolas Turquois, M. Frédéric Valletoux, Mme Annie Vidal, M. Philippe Vigier, M. Stéphane Viry
Excusés. – Mme Anchya Bamana, M. Didier Le Gac, Mme Karine Lebon, M. Jean-Philippe Nilor, M. Sébastien Peytavie, M. Jean-Hugues Ratenon, M. Emmanuel Taché de la Pagerie
Assistaient également à la réunion. – M. Christophe Blanchet, Mme Justine Gruet, Mme Marine Hamelet, M. Philippe Juvin, M. René Pilato
Réunion du mercredi 2 avril 2025 à 10 h 30
Présents. – Mme Ségolène Amiot, M. Thibault Bazin, M. Christophe Bentz, Mme Sylvie Bonnet, M. Xavier Breton, M. Elie Califer, M. Hadrien Clouet, Mme Nathalie Colin-Oesterlé, Mme Josiane Corneloup, M. Hendrik Davi, Mme Sandra Delannoy, Mme Sylvie Dezarnaud, M. Fabien Di Filippo, Mme Sandrine Dogor-Such, Mme Fanny Dombre Coste, Mme Nicole Dubré-Chirat, Mme Karen Erodi, M. Olivier Falorni, M. Olivier Fayssat, Mme Agnès Firmin Le Bodo, M. Guillaume Florquin, M. Thierry Frappé, Mme Marie-Charlotte Garin, M. Guillaume Garot, M. François Gernigon, Mme Océane Godard, M. Jérôme Guedj, Mme Zahia Hamdane, Mme Marietta Karamanli, M. Michel Lauzzana, Mme Élise Leboucher, M. René Lioret, Mme Brigitte Liso, Mme Christine Loir, M. Benjamin Lucas-Lundy, Mme Hanane Mansouri, Mme Joëlle Mélin, M. Yannick Monnet, M. Serge Muller, M. Laurent Panifous, Mme Angélique Ranc, Mme Anne-Sophie Ronceret, Mme Sandrine Rousseau, M. Jean-François Rousset, M. Arnaud Simion, M. Jean Terlier, M. Nicolas Turquois, M. Frédéric Valletoux, Mme Annie Vidal, M. Philippe Vigier, M. Stéphane Viry
Excusés. – Mme Anchya Bamana, M. Didier Le Gac, Mme Karine Lebon, M. Jean-Philippe Nilor, M. Sébastien Peytavie, M. Jean-Hugues Ratenon, M. Emmanuel Taché de la Pagerie
Assistaient également à la réunion. – M. Christophe Blanchet, Mme Justine Gruet, Mme Marine Hamelet, M. Philippe Juvin, M. René Pilato
Réunion du mercredi 2 avril 2025 à 15 h 05
Présents. – M. Thibault Bazin, M. Christophe Bentz, M. Elie Califer, Mme Josiane Corneloup, Mme Sylvie Dezarnaud, M. Fabien Di Filippo, Mme Sandrine Dogor-Such, Mme Fanny Dombre Coste, Mme Nicole Dubré-Chirat, M. Olivier Falorni, M. Guillaume Florquin, M. Thierry Frappé, M. François Gernigon, Mme Océane Godard, M. Michel Lauzzana, Mme Élise Leboucher, Mme Brigitte Liso, Mme Christine Loir, Mme Hanane Mansouri, M. Laurent Panifous, Mme Angélique Ranc, M. Jean Terlier, M. Nicolas Turquois, M. Frédéric Valletoux, Mme Annie Vidal
Excusés. – Mme Anchya Bamana, M. Didier Le Gac, Mme Karine Lebon, M. Jean-Philippe Nilor, M. Sébastien Peytavie, M. Jean-Hugues Ratenon, M. Emmanuel Taché de la Pagerie
Assistaient également à la réunion. – Mme Marine Hamelet, M. Philippe Juvin, M. René Pilato
Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
Réunion du mercredi 2 avril 2025 à 9 h 30
Présents. – M. Antoine Armand, Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Olivier Becht, M. Belkhir Belhaddad, M. Sylvain Berrios, M. Nicolas Bonnet, Mme Émilie Bonnivard, M. Jean-Yves Bony, M. Jean-Michel Brard, M. Anthony Brosse, Mme Danielle Brulebois, M. Sylvain Carrière, M. Lionel Causse, M. Bérenger Cernon, M. Marc Chavent, M. Mickaël Cosson, M. Vincent Descoeur, M. Peio Dufau, M. Aurélien Dutremble, M. Romain Eskenazi, M. Denis Fégné, Mme Marina Ferrari, Mme Sylvie Ferrer, Mme Olga Givernet, M. Timothée Houssin, M. Sébastien Humbert, M. Alexis Jolly, Mme Chantal Jourdan, Mme Sandrine Le Feur, Mme Julie Lechanteux, Mme Claire Lejeune, M. Stéphane Lenormand, M. David Magnier, M. Matthieu Marchio, M. Pascal Markowsky, M. Hubert Ott, Mme Julie Ozenne, M. Jimmy Pahun, Mme Sophie Panonacle, Mme Constance de Pélichy, Mme Christelle Petex, Mme Marie Pochon, M. Xavier Roseren, Mme Anaïs Sabatini, M. Raphaël Schellenberger, Mme Ersilia Soudais, Mme Anne Stambach-Terrenoir, M. Jean-Pierre Taite, M. David Taupiac, M. Vincent Thiébaut, M. Nicolas Thierry
Excusés. – Mme Yaël Braun-Pivet, M. Jean-Victor Castor, M. Jean-Marie Fiévet, Mme Clémence Guetté, M. Éric Michoux, M. Marcellin Nadeau, M. Olivier Serva, Mme Anne-Cécile Violland, M. Jiovanny William
Assistaient également à la réunion. – M. Pierre Cazeneuve, M. Vincent Rolland, M. Fabrice Roussel, M. Freddy Sertin, M. Jean-Pierre Vigier
Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Réunion du mercredi 2 avril 2025 à 9 heures
Présents. – Mme Christine Arrighi, M. Jean-Pierre Bataille, Mme Anne Bergantz, M. Jean-Didier Berger, M. Carlos Martens Bilongo, M. Michel Castellani, M. Eddy Casterman, M. Thomas Cazenave, M. Jean-René Cazeneuve, M. Éric Coquerel, M. Charles de Courson, M. Jocelyn Dessigny, Mme Mathilde Feld, M. Emmanuel Fouquart, M. Christian Girard, Mme Perrine Goulet, M. David Guiraud, M. François Jolivet, M. Daniel Labaronne, M. Tristan Lahais, M. Aurélien Le Coq, M. Mathieu Lefèvre, M. Jérôme Legavre, M. Thierry Liger, M. Philippe Lottiaux, M. Emmanuel Mandon, Mme Claire Marais-Beuil, M. Damien Maudet, M. Kévin Mauvieux, Mme Yaël Ménaché, Mme Laure Miller, M. Jacques Oberti, Mme Sophie Pantel, M. Christophe Plassard, M. Nicolas Ray, Mme Sophie-Laurence Roy, M. Alexandre Sabatou, M. Emeric Salmon, M. Nicolas Sansu, Mme Eva Sas, M. Charles Sitzenstuhl, M. Éric Woerth
Excusés. – M. Christian Baptiste, M. Karim Ben Cheikh, M. Corentin Le Fur, Mme Marianne Maximi, M. Nicolas Metzdorf, Mme Christine Pirès Beaune, M. Emmanuel Tjibaou
Réunion du mercredi 2 avril 2025 à 10 h 55
Présents. – Mme Christine Arrighi, Mme Anne Bergantz, M. Mickaël Bouloux, M. Philippe Brun, M. Eddy Casterman, M. Jean-René Cazeneuve, M. Éric Coquerel, M. Charles de Courson, Mme Edwige Diaz, M. Emmanuel Fouquart, M. Christian Girard, M. François Jolivet, M. Tristan Lahais, M. Aurélien Le Coq, M. Jérôme Legavre, M. Philippe Lottiaux, M. Emmanuel Mandon, Mme Claire Marais-Beuil, M. Denis Masséglia, M. Damien Maudet, M. Emmanuel Maurel, Mme Estelle Mercier, Mme Laure Miller, M. Jacques Oberti, Mme Christine Pirès Beaune, M. Matthias Renault, M. Charles Rodwell, M. Emeric Salmon, Mme Eva Sas, M. Jean-Philippe Tanguy, M. Éric Woerth
Excusés. – M. Christian Baptiste, M. Karim Ben Cheikh, M. Corentin Le Fur, Mme Marianne Maximi, M. Nicolas Metzdorf, Mme Sophie Pantel, M. Charles Sitzenstuhl, M. Emmanuel Tjibaou
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
Réunion du mardi 1er avril 2025 à 14 h 45
Présents. – M. Florent Boudié, M. Vincent Caure, Mme Marie-Charlotte Garin, M. Guillaume Gouffier Valente, Mme Véronique Riotton
Excusés. – M. Ian Boucard, M. Moerani Frébault, Mme Émeline K/Bidi, Mme Naïma Moutchou, M. Jiovanny William, Mme Caroline Yadan
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
Réunion du mercredi 2 avril 2025 à 9 heures
Présents. – M. Xavier Albertini, M. Laurent Alexandre, Mme Marie-José Allemand, M. Franck Allisio, M. Gabriel Amard, M. David Amiel, M. Pouria Amirshahi, Mme Léa Balage El Mariky, Mme Brigitte Barèges, M. Romain Baubry, Mme Anaïs Belouassa-Cherifi, Mme Sophie Blanc, M. Florent Boudié, Mme Maud Bregeon, Mme Blandine Brocard, M. Julien Brugerolles, Mme Colette Capdevielle, M. Vincent Caure, M. François-Xavier Ceccoli, M. Stéphane Delautrette, M. Emmanuel Duplessy, Mme Martine Froger, M. Jonathan Gery, M. Yoann Gillet, M. Philippe Gosselin, M. Guillaume Gouffier Valente, M. Emmanuel Grégoire, Mme Olivia Grégoire, Mme Monique Griseti, M. Jordan Guitton, Mme Céline Hervieu, M. Patrick Hetzel, Mme Emmanuelle Hoffman, M. Bastien Lachaud, M. Jean Laussucq, M. Antoine Léaument, M. Didier Lemaire, M. Roland Lescure, M. Laurent Lhardit, Mme Delphine Lingemann, Mme Marie-France Lorho, M. Sylvain Maillard, M. Olivier Marleix, Mme Élisa Martin, M. Éric Martineau, M. Bryan Masson, M. Jean-Paul Mattei, M. Stéphane Mazars, Mme Joséphine Missoffe, M. Paul Molac, Mme Danièle Obono, Mme Nathalie Oziol, M. Éric Pauget, M. Stéphane Peu, M. Julien Rancoule, M. Jean-Claude Raux, Mme Sandra Regol, Mme Sophie Ricourt Vaginay, Mme Béatrice Roullaud, Mme Sandrine Runel, M. Hervé Saulignac, M. Philippe Schreck, Mme Andrée Taurinya, Mme Céline Thiébault-Martinez, M. Jean-Luc Warsmann, Mme Caroline Yadan
Excusés. – M. Ian Boucard, M. Loïc Kervran, Mme Naïma Moutchou, M. Michaël Taverne, M. Antoine Villedieu
Assistaient également à la réunion. – Mme Émilie Bonnivard, Mme Danielle Brulebois, M. Fabrice Brun, Mme Gabrielle Cathala, M. Fabien Di Filippo, Mme Agnès Firmin Le Bodo, Mme Justine Gruet, M. Michel Guiniot, M. Jean Moulliere, Mme Sabine Thillaye
Réunion du mercredi 2 avril 2025 à 14 h 45
Présents. – M. Laurent Alexandre, Mme Marie-José Allemand, M. Franck Allisio, M. Gabriel Amard, M. David Amiel, M. Pouria Amirshahi, Mme Léa Balage El Mariky, Mme Anaïs Belouassa-Cherifi, M. Florent Boudié, Mme Maud Bregeon, M. Stéphane Delautrette, M. Emmanuel Duplessy, M. Yoann Gillet, M. Emmanuel Grégoire, Mme Olivia Grégoire, M. Jordan Guitton, Mme Céline Hervieu, M. Patrick Hetzel, Mme Emmanuelle Hoffman, M. Bastien Lachaud, M. Jean Laussucq, M. Antoine Léaument, M. Laurent Lhardit, M. Sylvain Maillard, M. Olivier Marleix, M. Éric Martineau, M. Jean-Paul Mattei, Mme Nathalie Oziol, Mme Sandra Regol, Mme Béatrice Roullaud, Mme Sandrine Runel, M. Hervé Saulignac, Mme Andrée Taurinya, M. Michaël Taverne, Mme Caroline Yadan
Excusés. – M. Ian Boucard, M. Loïc Kervran, M. Aurélien Lopez-Liguori, Mme Naïma Moutchou, M. Antoine Villedieu
Assistait également à la réunion. – M. Jean Moulliere
Commission d’enquête relative à l’organisation du système de santé et aux difficultés d’accès aux soins
Réunion du mardi 1er avril 2025 à 17 heures
Présents. – M. Laurent Alexandre, Mme Anchya Bamana, Mme Josiane Corneloup, M. Thierry Frappé, Mme Murielle Lepvraud, M. Christophe Naegelen, Mme Stéphanie Rist, M. Jean-François Rousset, Mme Annie Vidal
Commission d’enquête sur les défaillances des pouvoirs publics face à la multiplication des plans de licenciements
Réunion du mardi 1er avril 2025 à 9 h 45
Présents. – Mme Anchya Bamana, M. Benjamin Lucas-Lundy, M. Denis Masséglia
Excusé. – Mme Anne-Cécile Violland
Réunion du mardi 1er avril 2025 à 11 h 45
Présents. – M. Louis Boyard, M. Benjamin Lucas-Lundy, M. Denis Masséglia
Excusé. – Mme Anne-Cécile Violland
Commission des affaires européennes
Réunion du mardi 1er avril 2025 à 16 h 30
Présents. – M. David Amiel, M. Pieyre-Alexandre Anglade, M. Christophe Blanchet, M. Nicolas Bonnet, Mme Sophia Chikirou, Mme Nathalie Colin-Oesterlé, M. Nicolas Dragon, Mme Mathilde Hignet, Mme Marietta Karamanli, M. Michel Lauzzana, Mme Constance Le Grip, M. Alexandre Loubet, M. Laurent Mazaury, M. Frédéric Petit, M. Thierry Sother, Mme Liliana Tanguy, Mme Sabine Thillaye, M. Frédéric Valletoux
Excusé. – M. Charles Sitzenstuhl
Assistaient également à la réunion. – M. Pascal Lecamp, M. Pierre Meurin
Commission des affaires européennes
Réunion du mercredi 2 avril 2025 à 15 h 05
Présents. – M. Pieyre-Alexandre Anglade, M. Pascal Lecamp, M. Pierre Pribetich, Mme Liliana Tanguy
Excusés. – M. Laurent Mazaury, M. Charles Sitzenstuhl