Sénat
Session ordinaire 2024-2025
Réunions
Jeudi 27 mars 2025
Commission d’enquête sur les eaux en bouteille à 10 h 30 (Salle A0067 – Rdc Sud Ouest) puis à partir de 14 heures (Salle A263 – 2e étage Ouest)
A 10 h 30
Captation
1° Audition de M. Julien Didelot, directeur de la société Agrivair, chargée des mesures de protection des impluviums de Nestlé dans les Vosges ;
2° Questions diverses.
A 14 heures
Captation
1° Audition de M. Loïc Tanguy, ancien conseiller « consommation et pratiques commerciales » aux cabinets de MM. Alain Griset et Jean-Baptiste Lemoyne, successivement ministres délégués aux petites et moyennes entreprises ;
A 15 heures
Captation
2° Audition de M. Jérôme Vidal, ancien conseiller « consommation et pratiques commerciales » au cabinet de Mme Olivia Gregoire, ministre déléguée chargée des entreprises, du tourisme et de la consommation ;
3° Questions diverses.
Commission d’enquête aux fins d’évaluer les outils de la lutte contre la délinquance financière, la criminalité organisée et le contournement des sanctions internationales, en France et en Europe, et de proposer des mesures face aux nouveaux défis à 10 h 30 et 14 heures (Salle Monnerville – 3e SS 26 Vaugirard)
A 10 h 30
Captation
1° Audition de Mme Marie-Anne Barbat-Layani, présidente de l’Autorité des marché financiers et de M. Sébastien Raspiller, secrétaire général de l’Autorité des marchés financiers
Huis clos
2° Audition de Mme Evelyne Massé, première secrétaire générale adjointe de l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR), et de M. Marc Baran, directeur de la lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme à l’ACPR
3° Questions diverses.
A 14 heures
Captation
1° Audition, sous forme de table ronde, de :
– M. Bertrand Monnet, professeur à l’EDHEC Business School et spécialiste de l’économie du crime
– M. Nicolas Bellion, président de l’association LCB-FT
Captation
2° Audition de M. Patrick Lefas, président de Transparency International France et Mmes Sara Brimbeuf, responsable du pôle flux financiers illicites (FFI), et Charlotte Palmieri, chargée de plaidoyer et contentieux au sein du pôle FFI
3° Questions diverses.
Commission d’enquête sur les missions des agences, opérateurs et organismes consultatifs de l’Etat à 14 heures, 15 heures, 16 heures et 17 heures (Salle A216 – 2e étage aile Est)
A 14 heures
Captation
1° Audition de M. Martin Gutton, directeur général de FranceAgriMer
A 15 heures
Captation
2° Audition de M. Sylvain Maestracci, président-directeur général de l’Agence de services et de paiement (ASP)
A 16 heures
Captation
3° Audition, sous forme de table ronde, de représentants de syndicats agricoles :
– MM. Stéphane Galais et Thomas Gilbert, secrétaires nationaux de la Confédération paysanne,
– Mme Amélie Rebière, vice-présidente de la Coordination Rurale.
A 17 heures
Captation
4° Audition, sous forme de table ronde, de représentants de syndicats agricoles :
– M. Yannick Fialip, membre du bureau de la Fédération nationale des syndicats d’exploitants agricoles (FNSEA) (en visioconférence),
– M. Quentin Le Guillous, secrétaire général des Jeunes Agriculteurs.
5° Questions diverses.
Commission d’enquête sur l’utilisation des aides publiques aux grandes entreprises et à leurs sous-traitants à 14 heures (Salle A213 – 2e étage Est)
Captation
1° Audition d’Arcelor Mittal : MM. Alain Le Grix de la Salle, président, Bertrand Chauvet, directeur de la coordination RH France, Stéphane Delpeyroux, directeur des affaires publiques ;
2° Audition de la Direction générale des entreprises : M. Thomas Courbe, directeur général ;
3° Audition du Groupe Parfait : M. Robert Parfait, président, en visioconférence ;
4° Audition du Groupe Bernard Hayot : M. Stéphane Hayot, directeur général ;
5° Questions diverses.
Membres présents ou excusés
Commission des affaires économiques
Séance du mercredi 26 mars 2025
Présents : Viviane Artigalas, Martine Berthet, Yves Bleunven, Jean-Luc Brault, Bernard Buis, Frédéric Buval, Henri Cabanel, Alain Cadec, Guislain Cambier, Rémi Cardon, Patrick Chaize, Alain Chatillon, Patrick Chauvet, Pierre Cuypers, Éric Dumoulin, Dominique Estrosi Sassone, Daniel Fargeot, Gilbert Favreau, Amel Gacquerre, Fabien Gay, Daniel Gremillet, Philippe Grosvalet, Antoinette Guhl, Marie-Lise Housseau, Brigitte Hybert, Annick Jacquemet, Yannick Jadot, Gérard Lahellec, Daniel Laurent, Anne-Catherine Loisier, Vincent Louault, Marianne Margaté, Pierre Médevielle, Franck Menonville, Franck Montaugé, Sylviane Noël, Sebastien Pla, Christian Redon-Sarrazy, Évelyne Renaud-Garabedian, Olivier Rietmann, Daniel Salmon, Lucien Stanzione, Jean-Claude Tissot.
Excusés : Michel Bonnus, Jean-Marc Boyer, Anne Chain-Larché, Serge Mérillou, Jean-Jacques Michau.
Ont délégué leur droit de vote : Michel Bonnus, Jean-Marc Boyer, Anne Chain-Larché, Laurent Duplomb, Amel Gacquerre, Anne-Catherine Loisier.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Séance du mercredi 26 mars 2025
Présents : Pascal Allizard, Étienne Blanc, François Bonneau, Olivier Cigolotti, Hélène Conway-Mouret, Jérôme Darras, Catherine Dumas, Nicole Duranton, Philippe Folliot, Guillaume Gontard, Michelle Gréaume, André Guiol, Ludovic Haye, Alain Houpert, Patrice Joly, Jean-Baptiste Lemoyne, Ronan Le Gleut, Vivette Lopez, Didier Marie, Thierry Meignen, Akli Mellouli, Jean-Jacques Panunzi, Philippe Paul, Évelyne Perrot, Jean-Luc Ruelle, Hugues Saury, Bruno Sido, Mickaël Vallet, Jean-Marc Vayssouze-Faure, Robert Wienie Xowie.
Commission des affaires sociales
Séance du mercredi 26 mars 2025
Présents : Cathy Apourceau-Poly, Christine Bonfanti-Dossat, Corinne Bourcier, Céline Brulin, Laurent Burgoa, Marion Canalès, Daniel Chasseing, Patricia Demas, Chantal Deseyne, Corinne Féret, Jean-Luc Fichet, Jocelyne Guidez, Véronique Guillotin, Corinne Imbert, Khalifé Khalifé, Marie-Claude Lermytte, Annie Le Houerou, Viviane Malet, Alain Milon, Philippe Mouiller, Laurence Muller-Bronn, Solanges Nadille, Anne-Marie Nédélec, François Patriat, Annick Petrus, Raymonde Poncet Monge, Frédérique Puissat, Marie-Pierre Richer, Anne-Sophie Romagny, Laurence Rossignol, Silvana Silvani, Nadia Sollogoub, Jean Sol, Anne Souyris, Dominique Théophile.
Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable
Séance du mercredi 26 mars 2025
Présents : Jean-Claude Anglars, Jocelyne Antoine, Jean Bacci, Alexandre Basquin, Nicole Bonnefoy, Cédric Chevalier, Ronan Dantec, Jean-Marc Delia, Stéphane Demilly, Gilbert-Luc Devinaz, Franck Dhersin, Alain Duffourg, Jacques Fernique, Hervé Gillé, Éric Gold, Daniel Gueret, Nadège Havet, Jean-François Longeot, Didier Mandelli, Pascal Martin, Damien Michallet, Louis-Jean de Nicolaÿ, Saïd Omar Oili, Cyril Pellevat, Bernard Pillefer, Rémy Pointereau, Pierre Jean Rochette, Bruno Rojouan, Jean-Yves Roux, Denise Saint-Pé, Paul Vidal, Michaël Weber.
Excusé : Audrey Bélim.
Assistait en outre à la séance : Muriel Jourda (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale).
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport
1re séance du mercredi 26 mars 2025
Présents : Jérémy Bacchi, Catherine Belrhiti, Annick Billon, Alexandra Borchio Fontimp, Max Brisson, Colombe Brossel, Christian Bruyen, Yan Chantrel, Evelyne Corbière Naminzo, Karine Daniel, Laure Darcos, Sabine Drexler, Bernard Fialaire, Laurence Garnier, Béatrice Gosselin, Jacques Grosperrin, Else Joseph, Claude Kern, Laurent Lafon, Michel Laugier, Pierre-Antoine Levi, Jean-Jacques Lozach, Monique de Marco, Pauline Martin, Marie-Pierre Monier, Catherine Morin-Desailly, Georges Naturel, Mathilde Ollivier, Pierre Ouzoulias, Jean-Gérard Paumier, Sylvie Robert, Michel Savin, Anne Ventalon, Cédric Vial, Adel Ziane.
Excusés : Agnès Evren, Martin Lévrier.
2e séance du mercredi 26 mars 2025
Présents : Marie-Jeanne Bellamy, Catherine Belrhiti, Annick Billon, Evelyne Corbière Naminzo, Sabine Drexler, Bernard Fialaire, Béatrice Gosselin, Jacques Grosperrin, Sonia de La Provôté, Laurent Lafon, Michel Laugier, Pierre-Antoine Levi, Marie-Pierre Monier, Pierre Ouzoulias, Stéphane Piednoir, David Ros, Anne Ventalon, Adel Ziane.
Excusés : Agnès Evren, Martin Lévrier.
Assistaient en outre à la séance : Cathy Apourceau-Poly (commission des affaires sociales), Corinne Bourcier (commission des affaires sociales), Patricia Demas (commission des affaires sociales), Élisabeth Doineau (commission des affaires sociales), Corinne Féret (commission des affaires sociales), Frédérique Gerbaud (commission des affaires sociales), Pascale Gruny (commission des affaires sociales), Jocelyne Guidez (commission des affaires sociales), Véronique Guillotin (commission des affaires sociales), Corinne Imbert (commission des affaires sociales), Khalifé Khalifé (commission des affaires sociales), Annie Le Houerou (commission des affaires sociales), Viviane Malet (commission des affaires sociales), Philippe Mouiller (commission des affaires sociales), Solanges Nadille (commission des affaires sociales), Raymonde Poncet Monge (commission des affaires sociales), Frédérique Puissat (commission des affaires sociales), Marie-Pierre Richer (commission des affaires sociales), Nadia Sollogoub (commission des affaires sociales), Anne Souyris (commission des affaires sociales), Jean-Marie Vanlerenberghe (commission des affaires sociales).
Commission des finances
1re séance du mercredi 26 mars 2025
Présents : Pierre Barros, Arnaud Bazin, Bruno Belin, Christian Bilhac, Grégory Blanc, Jean-Baptiste Blanc, Florence Blatrix Contat, Isabelle Briquet, Michel Canévet, Vincent Capo-Canellas, Emmanuel Capus, Marie-Claire Carrère-Gée, Thierry Cozic, Vincent Delahaye, Bernard Delcros, Thomas Dossus, Frédérique Espagnac, Rémi Féraud, Stéphane Fouassin, Jean-Raymond Hugonet, Jean-François Husson, Christian Klinger, Marc Laménie, Christine Lavarde, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, Hervé Maurey, Jean-Marie Mizzon, Albéric de Montgolfier, Claude Nougein, Olivier Paccaud, Vanina Paoli-Gagin, Georges Patient, Didier Rambaud, Jean-François Rapin, Claude Raynal, Stéphane Sautarel, Pascal Savoldelli, Ghislaine Senée, Laurent Somon, Christopher Szczurek, Sylvie Vermeillet, Jean Pierre Vogel.
Excusés : Raphaël Daubet, Vincent Éblé, Nathalie Goulet.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale
1re séance du mercredi 26 mars 2025
Présents : Jean-Michel Arnaud, Nadine Bellurot, Guy Benarroche, Olivier Bitz, François Bonhomme, Hussein Bourgi, Sophie Briante Guillemont, Ian Brossat, Christophe Chaillou, Cécile Cukierman, Mathieu Darnaud, Marc-Philippe Daubresse, Catherine Di Folco, Françoise Dumont, Jérôme Durain, Isabelle Florennes, Christophe-André Frassa, Laurence Harribey, Lauriane Josende, Muriel Jourda, Stéphane Le Rudulier, Alain Marc, David Margueritte, Michel Masset, Marie Mercier, Corinne Narassiguin, Paul Toussaint Parigi, Anne-Sophie Patru, Salama Ramia, Hervé Reynaud, Olivia Richard, Pierre-Alain Roiron, Elsa Schalck, Patricia Schillinger, Lana Tetuanui, Dominique Vérien, Louis Vogel, Mélanie Vogel, Dany Wattebled.
Excusé : Henri Leroy.
Ont délégué leur droit de vote : François Bonhomme, Agnès Canayer, Mathieu Darnaud, Jacqueline Eustache-Brinio, Isabelle Florennes, Christophe-André Frassa, Henri Leroy, Hervé Marseille, André Reichardt.
2e séance du mercredi 26 mars 2025
Présents : Jean-Michel Arnaud, Nadine Bellurot, Guy Benarroche, Hussein Bourgi, Sophie Briante Guillemont, Christophe Chaillou, Catherine Di Folco, Françoise Dumont, Jérôme Durain, Isabelle Florennes, Laurence Harribey, Lauriane Josende, Muriel Jourda, David Margueritte, Michel Masset, Marie Mercier, Corinne Narassiguin, Anne-Sophie Patru, Salama Ramia, Olivia Richard, Elsa Schalck, Patricia Schillinger, Mélanie Vogel.
Excusé : Henri Leroy.
Ont délégué leur droit de vote : François Bonhomme, Agnès Canayer, Mathieu Darnaud, Jacqueline Eustache-Brinio, Christophe-André Frassa, Hervé Marseille, Paul Toussaint Parigi, André Reichardt, Lana Tetuanui, Dominique Vérien.
Désignation de membres de missions d’informations
Mission d’information sur « 10 ans après la loi NOTRE et la loi MAPTAM, quel bilan pour l’intercommunalité ? »
Liste des candidats établie par les groupes en application de l’article 21 du Règlement du Sénat
M. Jean-Claude ANGLARS, Mmes Marie-Jeanne BELLAMY, Martine BERTHET, MM. Etienne BLANC, Yves BLEUNVEN, Hussein BOURGI, Mmes Isabelle BRIQUET, Maryse CARRÈRE, Cécile CUKIERMAN, MM. Jean-Marc DELIA, Franck DHERSIN, Mme Frédérique ESPAGNAC, MM. Jean-Pierre GRAND, Daniel GUERET, Stéphane LE RUDULIER, David MARGUERITTE, Jean-Marie MIZZON, Clément PERNOT, Mme Évelyne PERROT, MM. Didier RAMBAUD, David ROS, Mme Ghislaine SENÉE et M. Lucien STANZIONE.
Mission d’information sur « faciliter l’accès aux services publics : restaurer le lien de confiance entre les administrations et les administrés »
Liste des candidats établie par les groupes en application de l’article 21 du Règlement du Sénat
M. Jean-Luc BRAULT, Mme Catherine CONCONNE, M. Ronan DANTEC, Mme Patricia DEMAS, M. Gilbert-Luc DEVINAZ, Mme Catherine DI FOLCO, MM. Eric DUMOULIN, Philippe FOLLIOT, Eric GOLD, Mmes Béatrice GOSSELIN, Nadège HAVET, Marie-Lise HOUSSEAU, Corinne IMBERT, Gisèle JOURDA, Marianne MARGATÉ, Olivia RICHARD, Marie-Pierre RICHER, MM. Hugues SAURY et Adel ZIANE.
Bureau de commissions permanentes
Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable
BUREAU DE LA COMMISSION DE L’AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE
Président : M. Jean-François LONGEOT (UC)
Vice-présidents : M. Didier MANDELLI (LR)
Mme Nicole BONNEFOY(SER)
Mme Marta de CIDRAC (LR)
M. Hervé GILLÉ (SER)
M. Rémy POINTEREAU (LR)
Mme Nadège HAVET (RDPI)
M. Guillaume CHEVROLLIER (LR)
Mme Marie-Claude VARAILLAS (CRCE-Kanaky)
M. Jean-Yves ROUX (RDSE)
M. Cédric CHEVALIER (Indép)
M. Ronan DANTEC (GEST)
Secrétaires : M. Cyril PELLEVAT (LR)
Mme Audrey BÉLIM (SER)
M. Pascal MARTIN (UC)
M. Jean-Claude ANGLARS (LR)
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi relative à la reconnaissance de la responsabilité de l’Etat et à l’indemnisation des victimes du chlordécone : Lundi 31 mars à 12 heures
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport
Proposition de loi relative à la restitution d’un bien culturel à la République de Côte d’Ivoire : Lundi 7 avril à 12 heures
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale
Proposition de résolution tendant à renforcer les moyens de contrôle des sénateurs, conforter les droits des groupes politiques, et portant diverses mesures de clarification et de simplification : Lundi 31 mars à 12 heures
Commission des affaires européennes
Réunion
Commission des affaires européennes à 8 heures (Salle A216)
Captation
1° Audition de M. Benjamin Haddad, Ministre délégué auprès du ministre de l’Europe et des Affaires étrangères, chargé de l’Europe, à la suite du Conseil européen des jeudi 20 et vendredi 21 mars 2025
2° Questions diverses.
Membres présents ou excusés
Commission des affaires sociales
Séance du mardi 25 mars 2025
Présents : Cathy Apourceau-Poly, Corinne Bourcier, Patricia Demas, Élisabeth Doineau, Corinne Féret, Frédérique Gerbaud, Pascale Gruny, Jocelyne Guidez, Véronique Guillotin, Corinne Imbert, Khalifé Khalifé, Annie Le Houerou, Viviane Malet, Philippe Mouiller, Solanges Nadille, Raymonde Poncet Monge, Frédérique Puissat, Marie-Pierre Richer, Nadia Sollogoub, Anne Souyris, Jean-Marie Vanlerenberghe.
Assistaient en outre à la séance : Marie-Jeanne Bellamy (commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport), Catherine Belrhiti (commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport), Annick Billon (commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport), Evelyne Corbière Naminzo (commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport), Sabine Drexler (commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport), Bernard Fialaire (commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport), Béatrice Gosselin (commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport), Jacques Grosperrin (commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport), Sonia de La Provôté (commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport), Laurent Lafon (commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport), Michel Laugier (commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport), Pierre-Antoine Levi (commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport), Marie-Pierre Monier (commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport), Pierre Ouzoulias (commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport), Stéphane Piednoir (commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport), David Ros (commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport), Anne Ventalon (commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport), Adel Ziane (commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport).
Commission des finances
Séance du mardi 25 mars 2025
Présents : Bruno Belin, Grégory Blanc, Isabelle Briquet, Michel Canévet, Thierry Cozic, Thomas Dossus, Jean-Raymond Hugonet, Jean-François Husson, Éric Jeansannetas, Christian Klinger, Claude Nougein, Claude Raynal, Stéphane Sautarel, Laurent Somon.
Commission des affaires économiques
Séance du mercredi 26 mars 2025
Présents : Viviane Artigalas, Martine Berthet, Yves Bleunven, Jean-Luc Brault, Bernard Buis, Frédéric Buval, Henri Cabanel, Alain Cadec, Guislain Cambier, Rémi Cardon, Patrick Chaize, Alain Chatillon, Patrick Chauvet, Pierre Cuypers, Éric Dumoulin, Dominique Estrosi Sassone, Daniel Fargeot, Gilbert Favreau, Amel Gacquerre, Fabien Gay, Daniel Gremillet, Philippe Grosvalet, Antoinette Guhl, Marie-Lise Housseau, Brigitte Hybert, Annick Jacquemet, Yannick Jadot, Gérard Lahellec, Daniel Laurent, Anne-Catherine Loisier, Vincent Louault, Marianne Margaté, Pierre Médevielle, Franck Menonville, Franck Montaugé, Sylviane Noël, Sebastien Pla, Christian Redon-Sarrazy, Évelyne Renaud-Garabedian, Olivier Rietmann, Daniel Salmon, Lucien Stanzione, Jean-Claude Tissot.
Excusés : Michel Bonnus, Jean-Marc Boyer, Anne Chain-Larché, Serge Mérillou, Jean-Jacques Michau.
Ont délégué leur droit de vote : Michel Bonnus, Jean-Marc Boyer, Anne Chain-Larché, Laurent Duplomb, Amel Gacquerre, Anne-Catherine Loisier.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Séance du mercredi 26 mars 2025
Présents : Pascal Allizard, Étienne Blanc, François Bonneau, Olivier Cigolotti, Hélène Conway-Mouret, Jérôme Darras, Catherine Dumas, Nicole Duranton, Philippe Folliot, Guillaume Gontard, Michelle Gréaume, André Guiol, Ludovic Haye, Alain Houpert, Patrice Joly, Jean-Baptiste Lemoyne, Ronan Le Gleut, Vivette Lopez, Didier Marie, Thierry Meignen, Akli Mellouli, Jean-Jacques Panunzi, Philippe Paul, Évelyne Perrot, Jean-Luc Ruelle, Hugues Saury, Bruno Sido, Mickaël Vallet, Jean-Marc Vayssouze-Faure, Robert Wienie Xowie.
Commission des affaires sociales
Séance du mercredi 26 mars 2025
Présents : Cathy Apourceau-Poly, Christine Bonfanti-Dossat, Corinne Bourcier, Céline Brulin, Laurent Burgoa, Marion Canalès, Daniel Chasseing, Patricia Demas, Chantal Deseyne, Corinne Féret, Jean-Luc Fichet, Jocelyne Guidez, Véronique Guillotin, Corinne Imbert, Khalifé Khalifé, Marie-Claude Lermytte, Annie Le Houerou, Viviane Malet, Alain Milon, Philippe Mouiller, Laurence Muller-Bronn, Solanges Nadille, Anne-Marie Nédélec, François Patriat, Annick Petrus, Raymonde Poncet Monge, Frédérique Puissat, Marie-Pierre Richer, Anne-Sophie Romagny, Laurence Rossignol, Silvana Silvani, Nadia Sollogoub, Jean Sol, Anne Souyris, Dominique Théophile.
Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable
Séance du mercredi 26 mars 2025
Présents : Jean-Claude Anglars, Jocelyne Antoine, Jean Bacci, Alexandre Basquin, Nicole Bonnefoy, Cédric Chevalier, Ronan Dantec, Jean-Marc Delia, Stéphane Demilly, Gilbert-Luc Devinaz, Franck Dhersin, Alain Duffourg, Jacques Fernique, Hervé Gillé, Éric Gold, Daniel Gueret, Nadège Havet, Jean-François Longeot, Didier Mandelli, Pascal Martin, Damien Michallet, Louis-Jean de Nicolaÿ, Saïd Omar Oili, Cyril Pellevat, Bernard Pillefer, Rémy Pointereau, Pierre Jean Rochette, Bruno Rojouan, Jean-Yves Roux, Denise Saint-Pé, Paul Vidal, Michaël Weber.
Excusé : Audrey Bélim.
Assistait en outre à la séance : Muriel Jourda (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale).
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport
1re séance du mercredi 26 mars 2025
Présents : Jérémy Bacchi, Catherine Belrhiti, Annick Billon, Alexandra Borchio Fontimp, Max Brisson, Colombe Brossel, Christian Bruyen, Yan Chantrel, Evelyne Corbière Naminzo, Karine Daniel, Laure Darcos, Sabine Drexler, Bernard Fialaire, Laurence Garnier, Béatrice Gosselin, Jacques Grosperrin, Else Joseph, Claude Kern, Laurent Lafon, Michel Laugier, Pierre-Antoine Levi, Jean-Jacques Lozach, Monique de Marco, Pauline Martin, Marie-Pierre Monier, Catherine Morin-Desailly, Georges Naturel, Mathilde Ollivier, Pierre Ouzoulias, Jean-Gérard Paumier, Sylvie Robert, Michel Savin, Anne Ventalon, Cédric Vial, Adel Ziane.
Excusés : Agnès Evren, Martin Lévrier.
2e séance du mercredi 26 mars 2025
Présents : Marie-Jeanne Bellamy, Catherine Belrhiti, Annick Billon, Evelyne Corbière Naminzo, Sabine Drexler, Bernard Fialaire, Béatrice Gosselin, Jacques Grosperrin, Sonia de La Provôté, Laurent Lafon, Michel Laugier, Pierre-Antoine Levi, Marie-Pierre Monier, Pierre Ouzoulias, Stéphane Piednoir, David Ros, Anne Ventalon, Adel Ziane.
Excusés : Agnès Evren, Martin Lévrier.
Assistaient en outre à la séance : Cathy Apourceau-Poly (commission des affaires sociales), Corinne Bourcier (commission des affaires sociales), Patricia Demas (commission des affaires sociales), Élisabeth Doineau (commission des affaires sociales), Corinne Féret (commission des affaires sociales), Frédérique Gerbaud (commission des affaires sociales), Pascale Gruny (commission des affaires sociales), Jocelyne Guidez (commission des affaires sociales), Véronique Guillotin (commission des affaires sociales), Corinne Imbert (commission des affaires sociales), Khalifé Khalifé (commission des affaires sociales), Annie Le Houerou (commission des affaires sociales), Viviane Malet (commission des affaires sociales), Philippe Mouiller (commission des affaires sociales), Solanges Nadille (commission des affaires sociales), Raymonde Poncet Monge (commission des affaires sociales), Frédérique Puissat (commission des affaires sociales), Marie-Pierre Richer (commission des affaires sociales), Nadia Sollogoub (commission des affaires sociales), Anne Souyris (commission des affaires sociales), Jean-Marie Vanlerenberghe (commission des affaires sociales).
Commission des finances
1re séance du mercredi 26 mars 2025
Présents : Pierre Barros, Arnaud Bazin, Bruno Belin, Christian Bilhac, Grégory Blanc, Jean-Baptiste Blanc, Florence Blatrix Contat, Isabelle Briquet, Michel Canévet, Vincent Capo-Canellas, Emmanuel Capus, Marie-Claire Carrère-Gée, Thierry Cozic, Vincent Delahaye, Bernard Delcros, Thomas Dossus, Frédérique Espagnac, Rémi Féraud, Stéphane Fouassin, Jean-Raymond Hugonet, Jean-François Husson, Christian Klinger, Marc Laménie, Christine Lavarde, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, Hervé Maurey, Jean-Marie Mizzon, Albéric de Montgolfier, Claude Nougein, Olivier Paccaud, Vanina Paoli-Gagin, Georges Patient, Didier Rambaud, Jean-François Rapin, Claude Raynal, Stéphane Sautarel, Pascal Savoldelli, Ghislaine Senée, Laurent Somon, Christopher Szczurek, Sylvie Vermeillet, Jean Pierre Vogel.
Excusés : Raphaël Daubet, Vincent Éblé, Nathalie Goulet.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale
1re séance du mercredi 26 mars 2025
Présents : Jean-Michel Arnaud, Nadine Bellurot, Guy Benarroche, Olivier Bitz, François Bonhomme, Hussein Bourgi, Sophie Briante Guillemont, Ian Brossat, Christophe Chaillou, Cécile Cukierman, Mathieu Darnaud, Marc-Philippe Daubresse, Catherine Di Folco, Françoise Dumont, Jérôme Durain, Isabelle Florennes, Christophe-André Frassa, Laurence Harribey, Lauriane Josende, Muriel Jourda, Stéphane Le Rudulier, Alain Marc, David Margueritte, Michel Masset, Marie Mercier, Corinne Narassiguin, Paul Toussaint Parigi, Anne-Sophie Patru, Salama Ramia, Hervé Reynaud, Olivia Richard, Pierre-Alain Roiron, Elsa Schalck, Patricia Schillinger, Lana Tetuanui, Dominique Vérien, Louis Vogel, Mélanie Vogel, Dany Wattebled.
Excusé : Henri Leroy.
Ont délégué leur droit de vote : François Bonhomme, Agnès Canayer, Mathieu Darnaud, Jacqueline Eustache-Brinio, Isabelle Florennes, Christophe-André Frassa, Henri Leroy, Hervé Marseille, André Reichardt.
2e séance du mercredi 26 mars 2025
Présents : Jean-Michel Arnaud, Nadine Bellurot, Guy Benarroche, Hussein Bourgi, Sophie Briante Guillemont, Christophe Chaillou, Catherine Di Folco, Françoise Dumont, Jérôme Durain, Isabelle Florennes, Laurence Harribey, Lauriane Josende, Muriel Jourda, David Margueritte, Michel Masset, Marie Mercier, Corinne Narassiguin, Anne-Sophie Patru, Salama Ramia, Olivia Richard, Elsa Schalck, Patricia Schillinger, Mélanie Vogel.
Excusé : Henri Leroy.
Ont délégué leur droit de vote : François Bonhomme, Agnès Canayer, Mathieu Darnaud, Jacqueline Eustache-Brinio, Christophe-André Frassa, Hervé Marseille, Paul Toussaint Parigi, André Reichardt, Lana Tetuanui, Dominique Vérien.