L’annexe IV de l’arrêté du 19 octobre 2023 susvisé relative au référentiel d’évaluation est modifiée comme suit :
1° Dans la section intitulée « Unité UF1 – Unité facultative de langue vivante » de la sous-partie « 3. Unités d’enseignement général facultatives » de la partie IV a « Unités constitutives du diplôme », la phrase : « La langue choisie ne peut pas être l’anglais. » est supprimée ;
2° Dans la section intitulée « Epreuve EG5 » de la partie IV c « Définition des épreuves », le mot : « anglais » est supprimé à chaque occurrence.

La directrice générale de l’enseignement scolaire et les recteurs d’académie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.