Sénat
Session ordinaire 2024-2025

Documents publiés sur le site internet du Sénat le mardi 18 mars 2025

N° 342 (2024-2025) Rapport d’information fait par Mme Amel GACQUERRE et M. Jean-Jacques MICHAU au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur « IA, territoires et proximité ».
N° 379 (2024-2025) Rapport d’information fait par M. Jean-Baptiste BLANC, Mmes Nadège HAVET et Christine LAVARDE au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur « IA et environnement ».
N° 416 (2024-2025) Proposition de loi présentée par Mme Anne CHAIN-LARCHÉ et M. Pierre CUYPERS, portant diverses dispositions en matière de gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations (GEMAPI), envoyée à la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale, sous réserve de la constitution éventuelle d’une commission spéciale dans les conditions prévues par le Règlement.
N° 452 (2024-2025) Proposition de loi présentée par M. Philippe FOLLIOT et Mme Marie-Lise HOUSSEAU, relative à la raison impérative d’intérêt public majeur de la liaison autoroutière entre Castres et Toulouse, envoyée à la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable, sous réserve de la constitution éventuelle d’une commission spéciale dans les conditions prévues par le Règlement.