Sénat
Session ordinaire 2024-2025

Réunions
Mardi 11 février 2025

Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées à 16 heures (Salle René Monory)
Captation
1° Audition de M. Clément Aglietta, co-fondateur et président de la société Edda, sur les enjeux de l’intelligence artificielle ;
2° Questions diverses.
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport à 17 h 30 (Salle A245 – 2ème étage Ouest)
Captation
1° Audition de Mme Elisabeth Borne, ministre de l’Éducation nationale, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche
2° Questions diverses
Commission des Finances à 14 h 45 (Salle de la commission)
Captation
1° Audition de Mme Sophie Thibault, présidente de la 5e chambre de la Cour des comptes, de MM. Éric Jalon, directeur général des étrangers en France, Didier Leschi, directeur général de l’Office français de l’immigration et de l’intégration (OFII) et Arnaud Richard, directeur général de l’association Coallia, pour suite à donner à l’enquête de la Cour des comptes, réalisée en application de l’article 58-2° de la LOLF, sur les missions, le financement et le contrôle par l’État des associations intervenant au titre de la politique d’immigration et d’intégration.
2° Questions diverses.
Commission spéciale sur le projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité à 14h30 et à 15h30 (Salle RD204 – 2ème étage 46 Vaugirard)
À 14 h 30 (Salle RD204 – 2ème étage 46 Vaugirard)
Captation
1° Table ronde avec les autorités de régulation financière (Autorité des marchés financiers, Autorité de contrôle prudentiel et de résolution)
À 15 h 30 (Salle RD204 – 2ème étage 46 Vaugirard)
Captation
2° Table ronde avec les entreprises de cyberdéfense (Airbus, Orange et Thales)
3° Questions diverses.
Commission d’enquête sur les eaux en bouteille à 16 h 30(Salle Médicis)
Captations
1° Audition de Mme Cécile Courrèges, directrice générale de l’agence régionale de santé d’Auvergne-Rhône-Alpes ;
À 17 h 30 :
2° Audition de M. Joël Mathurin, préfet du Puy-de-Dôme ;
3° Questions diverses.
Commission d’enquête sur l’utilisation des aides publiques aux grandes entreprises et à leurs sous-traitants à 14 heures (Salle A213 – 2ème étage Est)
Captation
1° Audition MM. Maxime Combes et Olivier Petitjean, co-auteurs de l’ouvrage Un pognon de dingue, mais pour qui ? L’argent magique de la pandémie (2022) ;
2° Audition de MM. Marc Auberger, inspecteur général des finances et Ilyes Bennaceur, inspecteur des finances adjoint ;
3° Audition commune de MM. Éric Heyer et Evens Salies, économistes à l’Observatoire français des conjonctures économiques, et M. Olivier Redoulès, économiste et directeur des études de Rexecode ;
4° Questions diverses.
Commission d’enquête sur les missions des agences, opérateurs et organismes consultatifs de l’État
Mardi 11 février 2025
(Salle A0067 – RdC Sud-Ouest)
À 16 h 30
Échange de vues sur les travaux de la commission d’enquête.

Membres présents ou excusés

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Séance du mercredi 5 février 2025
Présents  : Pascal Allizard, Étienne Blanc, François Bonneau, Olivier Cadic, Marie-Arlette Carlotti, Olivier Cigolotti, Jérôme Darras, Catherine Dumas, Nicole Duranton, Philippe Folliot, Sylvie Goy-Chavent, Michelle Gréaume, André Guiol, Ludovic Haye, Loïc Hervé, Alain Houpert, Patrice Joly, Gisèle Jourda, Mireille Jouve, Roger Karoutchi, Ronan Le Gleut, Vivette Lopez, Claude Malhuret, Didier Marie, Akli Mellouli, Jean-Jacques Panunzi, Philippe Paul, Cédric Perrin, Évelyne Perrot, Hugues Saury, Bruno Sido, Mickaël Vallet, Jean-Marc Vayssouze-Faure, Robert Wienie Xowie.
Excusé  : Hélène Conway-Mouret.
Ont délégué leur droit de vote  : Gilbert Bouchet, Alain Joyandet, Jean-Luc Ruelle.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale
Séance du jeudi 6 février 2025
Présents  : Catherine Di Folco, Muriel Jourda, Olivia Richard, Dominique Vérien.
Excusé  : Nadine Bellurot.
Assistaient en outre à la séance  :  Annick Billon (commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport), Evelyne Corbière Naminzo (commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport), Laure Darcos (commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport), Béatrice Gosselin (commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport), Marie-Pierre Monier (commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport), Laurence Rossignol (commission des affaires sociales).

Délais limites de dépôt des amendements en commission

Commission des affaires économiques
Proposition de loi visant à instaurer une trajectoire de réduction de l’artificialisation concertée avec les élus locaux : jeudi 13 février 2025
Proposition de loi expérimentant l’encadrement des loyers et améliorant l’habitat dans les outre-mer : lundi 17 février 2025
Proposition de loi visant à lutter contre la vie chère en renforçant le droit de la concurrence et de la régulation économique outre-mer : lundi 17 février 2025
Commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à renforcer la lutte contre les usages détournés du protoxyde d’azote : lundi 17 février 2025
Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi visant à soutenir les collectivités territoriales dans la prévention et la gestion des inondations : lundi 17 février 2025
Proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre le risque incendie lié aux batteries au lithium et aux cartouches de protoxyde d’azote dans les installations de collecte, de tri et de recyclage : lundi 17 février 2025
Commission de la culture, de l’enseignement, de la communication et du sport
Proposition de loi visant à protéger l’école de la République et les personnels qui y travaillent : lundi 17 février 2025
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale
Proposition de loi relative à la consultation du Parlement sur la nomination de membres français dans certaines institutions européennes : lundi 17 février 2025