Sénat
Session ordinaire 2024-2025
COMMISSIONS
Réunions
Mardi 4 février 2025
Commission des Affaires économiques à 9 h 30 (Salle A263 – 2e étage Ouest)
1° Suite de l’examen des amendements de séance déposés sur le texte de la commission n° 251 (2024-2025) sur le projet de loi n° 639 (2023-2024) d’orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture (MM. Laurent Duplomb et Franck Menonville, rapporteurs) ;
2° Questions diverses.
Commission des finances à 16 heures (Salle Clemenceau)
Captation
1° Union pour l’épargne et l’investissement : audition de M. Christian Noyer, gouverneur honoraire de la Banque de France, en commun avec la commission des finances ;
2° Questions diverses.
Commission spéciale sur le projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité à 16 h 30 (Salle René Monory)
Captation
Table ronde avec les associations d’élus (association des maires de France, association des départements de France, association des régions de France, intercommunalités de France)
Commission d’enquête sur les eaux en bouteille à 17 heures (Salle Médicis)
Captation
1° Audition commune sur les caractéristiques locales des exploitations des eaux minérales naturelles et des eaux de source en Bretagne de MM. Jean-Pierre Omnès, président de la commission locale de l’eau Arguenon-Baie de la Fresnaye, Michel Raffray, président du syndicat mixte Arguenon-Penthièvre (SMAP), Patrick Barraux, maire de Plancoët et Benoît Dufumier, directeur départemental des territoires et de la mer des Côtes-d’Armor (DDTM) ;
2° Questions diverses.
Commission d’enquête sur l’utilisation des aides publiques aux grandes entreprises et à leurs sous-traitants à 16h15 (Salle A213 – 2e étage Est)
Captation
1° Audition de Mme Anémone Cartier-Bresson, professeure agrégée des universités, spécialisée en droit public des affaires et en droit de l’Union européenne
2° Questions diverses.
Membres présents ou excusés
Commission des affaires économiques
Séance du lundi 3 février 2025
Présents : Viviane Artigalas, Laurent Duplomb, Dominique Estrosi Sassone, Daniel Fargeot, Gilbert Favreau, Antoinette Guhl, Marie-Lise Housseau, Micheline Jacques, Yannick Jadot, Gérard Lahellec, Vincent Louault, Franck Menonville, Évelyne Renaud-Garabedian, Olivier Rietmann, Jean-Claude Tissot.
Excusés : Jean-Luc Brault, Philippe Grosvalet.
Ont délégué leur droit de vote : Alain Chatillon, Patrick Chauvet, Amel Gacquerre, Brigitte Hybert, Annick Jacquemet, Daniel Laurent, Sylviane Noël, Olivier Rietmann.
Commission des affaires sociales
Séance du lundi 3 février 2025
Présents : Christine Bonfanti-Dossat, Élisabeth Doineau, Annie Le Houerou, Viviane Malet, Philippe Mouiller, Solanges Nadille, Anne-Marie Nédélec, Annick Petrus.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale
Séance du lundi 3 février 2025
Présents : Catherine Di Folco, Isabelle Florennes, Muriel Jourda, Henri Leroy, Paul Toussaint Parigi, Dominique Vérien.
Ont délégué leur droit de vote : Mathieu Darnaud, Christophe-André Frassa, Hervé Marseille, Marie Mercier.
Désignations de rapporteurs
Commission des affaires sociales
Ce matin, la commission des affaires sociales du Sénat a désigné Mme Maryse Carrère rapporteure sur la proposition de loi visant à renforcer la lutte contre les usages détournés du protoxyde d’azote.
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission des affaires économiques
Proposition de loi visant à instaurer une trajectoire de réduction de l’artificialisation concertée avec les élus locaux : jeudi 13 février 2025
Proposition de loi expérimentant l’encadrement des loyers et améliorant l’habitat dans les outre-mer : lundi 17 février 2025
Proposition de loi visant à lutter contre la vie chère en renforçant le droit de la concurrence et de la régulation économique outre-mer : lundi 17 février 2025
Commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à indexer les salaires sur l’inflation : lundi 10 février 2025
Proposition de loi visant à renforcer la lutte contre les usages détournés du protoxyde d’azote : lundi 17 février 2025
Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes : lundi 3 février 2025
Proposition de loi visant à soutenir les collectivités territoriales dans la prévention et la gestion des inondations : lundi 17 février 2025
Proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre le risque incendie lié aux batteries au lithium et aux cartouches de protoxyde d’azote dans les installations de collecte, de tri et de recyclage : lundi 17 février 2025
Commission de la culture, de l’enseignement, de la communication et du sport
Proposition de loi relative à la lutte contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur : lundi 10 février 2025
Proposition de loi visant à protéger l’école de la République et les personnels qui y travaillent : lundi 17 février 2025
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale
Proposition de loi visant à interdire un mariage en France lorsque l’un des futurs époux réside de façon irrégulière sur le territoire : lundi 10 février 2025
Proposition de loi relative à la consultation du Parlement sur la nomination de membres français dans certaines institutions européennes : lundi 17 février 2025
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Réunion
Mardi 4 février 2025
Commission des affaires européennes à 16 heures (Salle Clemenceau)
Captation
1° Union pour l’épargne et l’investissement : audition de M. Christian Noyer, gouverneur honoraire de la Banque de France, en commun avec la commission des finances ;
2° Questions diverses.