Sénat
Session ordinaire 2024-2025
Membres présents ou excusés
Délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Séance du jeudi 30 janvier 2025
Présents : Nadine Bellurot, Catherine Belrhiti, Bernard Buis, Laurent Burgoa, Cédric Chevalier, Pascale Gruny, Daniel Gueret, Gérard Lahellec, Pascal Martin, Guylène Pantel, Anne-Sophie Patru, Rémy Pointereau, Jean-Yves Roux, Patricia Schillinger, Ghislaine Senée, Cédric Vial.
Excusés : Jean-Claude Anglars, Grégory Blanc, Jean-Jacques Lozach, Lucien Stanzione.
Assistaient en outre à la séance : Jocelyne Antoine, Pierre Barros, Christophe Chaillou, Daniel Fargeot, Gilbert Favreau, Didier Mandelli, Pauline Martin, Marie Mercier, Bernard Pillefer, André Reichardt.
Délégation sénatoriale aux outre-mer
Séance du jeudi 30 janvier 2025
Présents : Viviane Artigalas, Audrey Bélim, Guillaume Chevrollier, Jocelyne Guidez, Micheline Jacques, Georges Naturel, Saïd Omar Oili, Évelyne Perrot, Marie-Laure Phinera-Horth.
Excusés : Philippe Bas, Agnès Canayer, Stéphane Demilly, Antoine Lefèvre, Vivette Lopez, Akli Mellouli.
Délégation sénatoriale à la prospective
Séance du jeudi 30 janvier 2025
Présents : François Bonneau, Nadège Havet, Khalifé Khalifé, Vincent Louault, Sylvie Vermeillet.
Excusés : Bruno Belin, Jean-Baptiste Blanc, Christian Bruyen, Christophe Chaillou, Cécile Cukierman, Raphaël Daubet, Bernard Fialaire, Jean-Raymond Hugonet, Christine Lavarde, Jean-Jacques Michau, Vanina Paoli-Gagin, Christian Redon-Sarrazy, Marie-Pierre Richer, Stéphane Sautarel, Jean Sol, Anne Ventalon.
Assistaient en outre à la séance : Annick Billon, Florence Blatrix Contat, Sophie Briante Guillemont, Alain Cadec, Patrick Chaize, Karine Daniel, Jean-Marc Delia, Jacques Fernique, Daniel Gremillet, Catherine Morin-Desailly, Pierre Ouzoulias, Jean-François Rapin, André Reichardt, Michaël Weber.
Convocations
Délégation aux Collectivités territoriales et à la décentralisation
Jeudi 6 février, à 11 heures, préfecture du département du Cantal
– Table ronde portant sur la mise en œuvre du pouvoir de dérogation aux normes, avec la participation de :
– M. Hervé DEMAI, secrétaire général de la préfecture, accompagné de M. Jérôme PÉJOT, directeur départemental des territoires ;
– M. Bernard BERTHELIER, 1er adjoint au maire d’Aurillac ;
– M. Christian MONTIN, président de l’AMF du département du Cantal ;
– M. Jean Pierre SOULIER, président de l’AMRF du département du Cantal ;
– M. Stéphane SAUTAREL, sénateur du Cantal (en attente de confirmation) ;
– M. Didier ACHALME, 1er vice-président du Conseil départemental et maire de Massiac ;
– M. Paul GIRARD, architecte des bâtiments de France (ABF) chef de service de l’unité départementale de l’architecture et du patrimoine du Cantal (UDAP) ;
– Questions diverses.
Vendredi 7 février, à 9 heures, Conseil départemental de la Lozère
– Table ronde portant sur la mise en œuvre du pouvoir de dérogation aux normes, avec la participation de :
– M. Gilles QUÉNÉHERVÉ, préfet du département, accompagné par Mme Agnès DELSOL, directrice départementale des territoires ;
– Mme Régine BOURGADE, maire de Mende ;
– M. Laurent SUAU, président du Conseil départemental de la Lozère ;
– M. Alain ASTRUC, président de l’AMF du département de la Lozère ;
– Mme Aurélie MAILLOLS, adjointe au maire de Mende, conseillère régionale (en attente de confirmation) ;
– M. Bernard BASTIDE, maire de Nasbinals, conseiller régional (en attente de confirmation) ;
– M. Patrice GINTRAND, architecte des bâtiments de France (ABF) chef de service de l’unité départementale de l’architecture et du patrimoine de l’Aveyron (UDAP) ;
– Questions diverses.
Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Jeudi 6 février, à 8 h 30, salle Clemenceau Sud
Table ronde sur l’expertise psychiatrique et psychologique des délinquants sexuels, dans le cadre de la mission conjointe avec la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale, de contrôle sur la prévention de la récidive en matière de viol et d’agressions sexuelles :
– M. Christian BALLOUARD, expert psychologue, président de la Compagnie nationale des experts psychologues (CNEPSY) au sein du Conseil national des compagnies d’experts de justice (CNCEJ) ;
– Dr Roland COUTANCEAU, expert psychiatre, président du Syndicat national des experts psychiatres et psychologues (SNEPP) ;
– Dr Laurent LAYET, expert psychiatre, représentant de l’Association nationale des psychiatres experts judiciaires (ANPEJ), président de la Compagnie nationale des experts psychiatriques près les cours d’appel (CNEPCA) ;
– Dr Charles-Olivier PONS, expert psychiatre, président de l’Union syndicale de la psychiatrie (USP) ;
– M. Florent SIMON, psychologue, secrétaire général du Syndicat national des psychologues (SNP).
Délégation sénatoriale aux outre-mer
Dans le cadre du rapport d’information sur la politique du handicap outre-mer, deux tables rondes consacrées à La Réunion :
À 9 heures : représentants d’institutions :
– Mme Sabrina TIONOHOUÉ, déléguée du département aux politiques inclusives des personnes en situation de handicap et à la vie éducative (en visioconférence) ;
– M. Rostane MEHDI, recteur (en visioconférence) ;
– M. Déva RADAKICHENIN, directeur de la MDPH La Réunion ;
– Un représentant de l’Association départementale des maires (à confirmer)
À 10 h 30 : représentants d’associations :
– Mme Camille COULOMBEL, fondatrice de l’association La Réunion Pour Tous (en visioconférence) ;
– Mme Danielle PAYET, présidente, et Mme Pauline LEVY, directrice générale de l’Association départementale de parents et d’amis des personnes handicapées mentales (ADAPEI) La Réunion (en visioconférence) ;
– Mme Juliette SAUTRON, présidente de Trisomie 21 974 (à confirmer) ;
– Mme Francette TSIARANGA, présidente de l’Association APRDD Autisme et autres troubles (en visioconférence).
Délégation aux Entreprises
Jeudi 6 février à 8 heures, salle Monory
1. Table ronde sur les défaillances d’entreprises avec la participation de :
– Banque de France : Mme Émilie QUÉMA, Directrice des Entreprises et M. Frédéric VISNOVSKY, Médiateur National du crédit ;
– Association pour la gestion du régime de garantie des créances des salariés (AGS) : M. Antonin BLANCKAERT, Directeur général ;
– Confédération des Petites et Moyennes Entreprises (CPME) : M. Amir REZA-TOFIGHI, Président ;
– Mouvement des Entreprises de Taille Intermédiaire (METI) : M. Frédéric COIRIER, Co-Président.
2. Questions diverses.