Sénat
Session ordinaire 2024-2025
Réunions
Jeudi 30 janvier 2025
Commission d’enquête sur les eaux en bouteille à 10h30, à 14 heures et à 15h30
À 10 h 30
(Salle A0067 – Rez-de-chaussée Sud Ouest)
Captation
1° Audition commune sur l’écosystème des eaux dans le Gard avec M. Sébastien Ferra, directeur départemental des territoires du Gard, Mme Pascale Fortunat-Deschamps, maire de Vergèze M. Thierry Agnel, président, et Mme Sophie Ressouche, responsable du pôle « eaux souterraines », de l’établissement public territorial de bassin de Vistre Vistrenque
2° Questions diverses.
À 14 heures
(Salle Médicis)
Captation
1° Audition commune sur l’écosystème des eaux dans les Vosges avec M. Laurent Marcos, directeur départemental des territoires des Vosges, Mme Régine Begel, conseillère départementale, présidente de la commission locale de l’eau des Vosges, M. Luc Gerecke, maire de Contrexéville et M. Franck Perry, maire de Vittel
À 15 h 30
2° Audition commune sur l’écosystème des eaux dans le Puy-de-Dôme avec M. Jean-Pierre Lunot, conseiller départemental du Puy-de-Dôme, M. Alexandre Verdier, président de la commission locale de l’eau Allier Aval, M. Laurent Thevenot, maire de Volvic, M. Guilhem Brun, directeur départemental des territoires du Puy-de-Dôme, et M. Joseph Kuchna, maire de Saint-Yorre (en visioconférence).
3° Questions diverses.
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2025 à 9 h 30 – Salle n° 6350 (Salle de la commission des finances de l’Assemblée Nationale)
Ordre du jour
– Nomination du Bureau
– Nomination des Rapporteurs
– Examen des dispositions du projet de loi restant en discussion
Membres présents ou excusés
Commission d’enquête sur l’utilisation des aides publiques aux grandes entreprises et à leurs sous-traitants
Séance du mercredi 22 janvier 2025
Présents : Martine Berthet, Olivier Bitz, Thierry Cozic, Jérôme Darras, Gilbert Favreau, Fabien Gay, Pascale Gruny, Antoinette Guhl, Marc Laménie, Michel Masset, Anne-Marie Nédélec, Évelyne Renaud-Garabedian, Olivier Rietmann, Anne-Sophie Romagny.
Commission des affaires sociales
1re séance du mardi 28 janvier 2025
Présents : Marie-Do Aeschlimann, Christine Bonfanti-Dossat, Marion Canalès, Maryse Carrère, Daniel Chasseing, Catherine Conconne, Patricia Demas, Chantal Deseyne, Brigitte Devésa, Élisabeth Doineau, Corinne Féret, Jean-Luc Fichet, Pascale Gruny, Jocelyne Guidez, Olivier Henno, Corinne Imbert, Bernard Jomier, Khalifé Khalifé, Marie-Claude Lermytte, Annie Le Houerou, Brigitte Micouleau, Philippe Mouiller, Laurence Muller-Bronn, Anne-Marie Nédélec, Raymonde Poncet Monge, Frédérique Puissat, Anne-Sophie Romagny, Jean Sol, Jean-Marie Vanlerenberghe.
Assistait en outre à la séance : Micheline Jacques (commission des affaires économiques).
2e séance du mardi 28 janvier 2025
Présents : Marie-Do Aeschlimann, Cathy Apourceau-Poly, Christine Bonfanti-Dossat, Marion Canalès, Maryse Carrère, Daniel Chasseing, Catherine Conconne, Patricia Demas, Chantal Deseyne, Brigitte Devésa, Élisabeth Doineau, Corinne Féret, Jean-Luc Fichet, Pascale Gruny, Jocelyne Guidez, Olivier Henno, Corinne Imbert, Bernard Jomier, Khalifé Khalifé, Marie-Claude Lermytte, Annie Le Houerou, Monique Lubin, Brigitte Micouleau, Philippe Mouiller, Laurence Muller-Bronn, Anne-Marie Nédélec, Raymonde Poncet Monge, Frédérique Puissat, Anne-Sophie Romagny, Jean Sol, Jean-Marie Vanlerenberghe.
Assistaient en outre à la séance : Martine Berthet (commission des affaires économiques), Yves Bleunven (commission des affaires économiques), Michel Canévet (commission des finances), Jean-Pierre Corbisez (commission de l’aménagement du territoire et du développement durable), Laure Darcos (commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport), Micheline Jacques (commission des affaires économiques), Vivette Lopez (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Marie Mercier (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale), Philippe Paul (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Anne Ventalon (commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport).
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale
1re séance du mardi 28 janvier 2025
Présents : Jean-Michel Arnaud, Philippe Bas, Guy Benarroche, Hussein Bourgi, Sophie Briante Guillemont, Marc-Philippe Daubresse, Françoise Dumont, Jérôme Durain, Isabelle Florennes, Christophe-André Frassa, Laurence Harribey, Lauriane Josende, Muriel Jourda, Éric Kerrouche, Marie-Pierre de La Gontrie, Audrey Linkenheld, Michel Masset, Corinne Narassiguin, Georges Naturel, Paul Toussaint Parigi, Salama Ramia, Hervé Reynaud, Pierre-Alain Roiron, Francis Szpiner, Louis Vogel.
Excusés : Olivier Bitz, Christophe Chaillou, Henri Leroy, Anne-Sophie Patru, Patricia Schillinger.
Ont délégué leur droit de vote : Philippe Bas, Nadine Bellurot, Olivier Bitz, Christophe Chaillou, Mathieu Darnaud, Catherine Di Folco, Jacqueline Eustache-Brinio, Laurence Harribey, Henri Leroy, Stéphane Le Rudulier, Audrey Linkenheld, Hervé Marseille, Marie Mercier, André Reichardt, Elsa Schalck, Dominique Vérien.
2e séance du mardi 28 janvier 2025
Présents : Jean-Michel Arnaud, François Bonhomme, Hussein Bourgi, Françoise Dumont, Jérôme Durain, Christophe-André Frassa, Muriel Jourda, Stéphane Le Rudulier, Alain Marc, Marie Mercier, Paul Toussaint Parigi, Patricia Schillinger, Francis Szpiner, Louis Vogel.
Excusés : Olivier Bitz, Christophe Chaillou, Henri Leroy, Anne-Sophie Patru.
Ont délégué leur droit de vote : Philippe Bas, Olivier Bitz, Mathieu Darnaud, Marc-Philippe Daubresse, Catherine Di Folco, Jacqueline Eustache-Brinio, Hervé Marseille, Georges Naturel, André Reichardt.
Commission des affaires économiques
2e séance du mercredi 29 janvier 2025
Présents : Viviane Artigalas, Martine Berthet, Yves Bleunven, Denis Bouad, Jean-Marc Boyer, Bernard Buis, Frédéric Buval, Henri Cabanel, Alain Cadec, Guislain Cambier, Rémi Cardon, Anne Chain-Larché, Patrick Chaize, Patrick Chauvet, Pierre Cuypers, Éric Dumoulin, Laurent Duplomb, Dominique Estrosi Sassone, Daniel Fargeot, Gilbert Favreau, Amel Gacquerre, Fabien Gay, Daniel Gremillet, Philippe Grosvalet, Antoinette Guhl, Marie-Lise Housseau, Brigitte Hybert, Annick Jacquemet, Micheline Jacques, Yannick Jadot, Gérard Lahellec, Daniel Laurent, Anne-Catherine Loisier, Vincent Louault, Marianne Margaté, Pierre Médevielle, Franck Menonville, Serge Mérillou, Jean-Jacques Michau, Franck Montaugé, Sylviane Noël, Christian Redon-Sarrazy, Évelyne Renaud-Garabedian, Olivier Rietmann, Daniel Salmon.
Excusés : Jean-Luc Brault, Lucien Stanzione.
Ont délégué leur droit de vote : Michel Bonnus, Alain Chatillon, Marie-Lise Housseau.
Assistaient en outre à la séance : Christine Bonfanti-Dossat (commission des affaires sociales), Salama Ramia (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale).
Commission des affaires sociales
Séance du mercredi 29 janvier 2025
Présents : Cathy Apourceau-Poly, Christine Bonfanti-Dossat, Céline Brulin, Laurent Burgoa, Marion Canalès, Daniel Chasseing, Patricia Demas, Chantal Deseyne, Brigitte Devésa, Élisabeth Doineau, Corinne Féret, Jean-Luc Fichet, Pascale Gruny, Jocelyne Guidez, Olivier Henno, Xavier Iacovelli, Corinne Imbert, Bernard Jomier, Khalifé Khalifé, Marie-Claude Lermytte, Annie Le Houerou, Monique Lubin, Brigitte Micouleau, Philippe Mouiller, Anne-Marie Nédélec, François Patriat, Frédérique Puissat, Laurence Rossignol, Nadia Sollogoub, Jean Sol, Anne Souyris, Dominique Théophile.
Excusés : Corinne Bourcier, Alain Milon.
Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable
Séance du mercredi 29 janvier 2025
Présents : Jean-Claude Anglars, Jocelyne Antoine, Jean Bacci, Alexandre Basquin, Cédric Chevalier, Guillaume Chevrollier, Jean-Pierre Corbisez, Jean-Marc Delia, Stéphane Demilly, Gilbert-Luc Devinaz, Franck Dhersin, Alain Duffourg, Sébastien Fagnen, Jacques Fernique, Fabien Genet, Hervé Gillé, Éric Gold, Daniel Gueret, Nadège Havet, Olivier Jacquin, Jean-François Longeot, Didier Mandelli, Pascal Martin, Damien Michallet, Louis-Jean de Nicolaÿ, Cyril Pellevat, Bernard Pillefer, Rémy Pointereau, Pierre Jean Rochette, Bruno Rojouan, Jean-Yves Roux, Denise Saint-Pé, Sylvie Valente Le Hir, Marie-Claude Varaillas, Paul Vidal, Michaël Weber.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale
1re séance du mercredi 29 janvier 2025
Présents : Jean-Michel Arnaud, Nadine Bellurot, Guy Benarroche, François Bonhomme, Hussein Bourgi, Sophie Briante Guillemont, Ian Brossat, Cécile Cukierman, Mathieu Darnaud, Marc-Philippe Daubresse, Catherine Di Folco, Françoise Dumont, Jacqueline Eustache-Brinio, Isabelle Florennes, Christophe-André Frassa, Laurence Harribey, Lauriane Josende, Muriel Jourda, Éric Kerrouche, Stéphane Le Rudulier, Audrey Linkenheld, Alain Marc, Michel Masset, Marie Mercier, Corinne Narassiguin, Georges Naturel, Anne-Sophie Patru, Salama Ramia, André Reichardt, Hervé Reynaud, Olivia Richard, Pierre-Alain Roiron, Elsa Schalck, Patricia Schillinger, Francis Szpiner, Louis Vogel, Mélanie Vogel, Dany Wattebled.
Excusés : Olivier Bitz, Christophe Chaillou, Henri Leroy.
Ont délégué leur droit de vote : Philippe Bas, Olivier Bitz, François Bonhomme, Christophe Chaillou, Henri Leroy, Stéphane Le Rudulier, Hervé Marseille, Teva Rohfritsch, Dominique Vérien.
2e séance du mercredi 29 janvier 2025
Présents : Jean-Michel Arnaud, Nadine Bellurot, Guy Benarroche, François Bonhomme, Hussein Bourgi, Sophie Briante Guillemont, Ian Brossat, Cécile Cukierman, Mathieu Darnaud, Marc-Philippe Daubresse, Catherine Di Folco, Françoise Dumont, Jacqueline Eustache-Brinio, Isabelle Florennes, Christophe-André Frassa, Laurence Harribey, Lauriane Josende, Muriel Jourda, Éric Kerrouche, Stéphane Le Rudulier, Audrey Linkenheld, Alain Marc, Michel Masset, Marie Mercier, Corinne Narassiguin, Georges Naturel, Anne-Sophie Patru, Salama Ramia, André Reichardt, Hervé Reynaud, Olivia Richard, Pierre-Alain Roiron, Elsa Schalck, Patricia Schillinger, Francis Szpiner, Louis Vogel, Mélanie Vogel, Dany Wattebled.
Excusés : Olivier Bitz, Christophe Chaillou, Henri Leroy.
Ont délégué leur droit de vote : Philippe Bas, Olivier Bitz, François Bonhomme, Christophe Chaillou, Henri Leroy, Stéphane Le Rudulier, Hervé Marseille, Teva Rohfritsch, Dominique Vérien.
Convocations
Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable
Mercredi 5 février 2025
À 9 heures
(Salle Clemenceau)
Captation
1° Table ronde sur les défis de la forêt française à l’heure du changement climatique en présence de :
• M. Albert Maillet, directeur forêts et risques naturels de l’Office national des forêts (ONF),
• M. Antoine de Ponton d’Amécourt, président de la Fédération des Forestiers Privés de France (Fransylva),
• M. Philippe Label, directeur de l’Unité Mixte de Recherches de Physique et Physiologie Intégratives de l’Arbre en environnement Fluctuant (PIAF) de l’Institut national de recherche pour l’agriculture, l’alimentation et l’environnement (INRAE),
• M. Jérôme Mousset, directeur Bioéconomie et Énergies Renouvelables de l’Agence de la transition écologique (Ademe)
2° Questions diverses
Désignations de rapporteurs
Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable
Mme Jocelyne Antoine a été désigné rapporteure au nom de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable sur la proposition de loi n° 79 (2024-2025) de MM. Jean-François Longeot, Cyril Pellevat et plusieurs de leurs collègues, visant à renforcer la prévention et la lutte contre le risque incendie lié aux batteries au lithium et aux cartouches de protoxyde d’azote dans les installations de collecte, de tri et de recyclage.
La commission de l’aménagement du territoire et du développement durable, réunie ce matin, a procédé à la nomination de M. Stéphane Demilly comme rapporteur, en application de l’article 19 bis du Règlement du Sénat, sur la proposition de nomination par le Président de la République de M. Philippe Pascal aux fonctions de Président-directeur général du groupe Aéroports de Paris (ADP), en application de la loi organique n° 2010 837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relatives à l’application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport
Mme Annick BILLON a été désignée rapporteure sur la proposition de loi n° 234 (2024-2025) visant à Protéger l’école de la République et les personnels qui y travaillent.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale
Mme Muriel Jourda est désignée rapporteur sur la recevabilité de la proposition de résolution n° 252 (2024-2025) tendant à la création d’une commission d’enquête sur les coûts et les modalités effectifs de la commande publique et la mesure de son effet d’entraînement sur l’économie française, présentée par M. Dany Wattebled et plusieurs de ses collègues.
Mme Muriel Jourda est désignée rapporteur sur la proposition de résolution n° 245 (2024 2025) tendant à la création d’une commission d’enquête sur les missions des agences, opérateurs et organismes consultatifs de l’État, présentée par M. Mathieu Darnaud et les membres du groupe Les Républicains, apparentés et rattachés.
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission des affaires économiques
Proposition de loi visant à instaurer une trajectoire de réduction de l’artificialisation concertée avec les élus locaux : jeudi 6 février 2025
Commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à indexer les salaires sur l’inflation : lundi 10 février 2025
Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes : lundi 3 février 2025
Commission de la culture, de l’enseignement, de la communication et du sport
Proposition de loi relative à la lutte contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur : lundi 10 février 2025
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale
Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic : lundi 20 janvier 2025
Projet de loi d’urgence pour Mayotte : vendredi 24 janvier 2025
Proposition de loi visant à interdire un mariage en France lorsque l’un des futurs époux réside de façon irrégulière sur le territoire : lundi 10 février 2025
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Réunion
Jeudi 30 janvier 2025
Commission des affaires européennes à 8 h 30 (Salle Médicis)
Captation
1° Intelligence artificielle et droits humains en Europe : audition de MM. Bernard BENHAMOU, secrétaire général de l’Institut de la Souveraineté Numérique, et Jean-Marie CAVADA, président de l’Institut des Droits Fondamentaux Numériques (iDFRights) et député européen honoraire, en commun avec la délégation à la prospective et le groupe Numérique du Sénat
2° Questions diverses.
Membres présents ou excusés
Commission des affaires européennes
Séance du mercredi 29 janvier 2025
Présents : Jean-Michel Arnaud, Florence Blatrix Contat, François Bonneau, Valérie Boyer, Marta de Cidrac, Pierre Cuypers, Karine Daniel, Jacques Fernique, Nadège Havet, Olivier Henno, Christine Lavarde, Dominique de Legge, Catherine Morin-Desailly, Louis-Jean de Nicolaÿ, Mathilde Ollivier, Cyril Pellevat, Jean-François Rapin, Michaël Weber.