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Maître Reda KOHEN
Avocat au Barreau de Paris

Commissions et organes de contrôle

Assemblée nationale
Session ordinaire 2024-2025

1. Composition
Modifications à la composition des commissions

DÉMISSIONS
Affaires culturelles Mme Lisa Belluco
Mme Marie-Christine Dalloz
M. Julien Dive
Mme Marie-Charlotte Garin
M. Steevy Gustave
Affaires économiques Mme Cyrielle Chatelain
M. Sébastien Delogu
Mme Virginie Duby-Muller
M. Vincent Jeanbrun
M. Charles Rodwell
Mme Ersilia Soudais
M. Jean-Pierre Taite
Affaires étrangères Mme Sandra Regol
M. Vincent Rolland
Mme Sandrine Rousseau
Affaires sociales M. Pouria Amirshahi
M. Yannick Monnet
Mme Mereana Reid Arbelot
Mme Sophie Taillé-Polian
Défense M. Andy Kerbrat
Mme Karine Lebon
M. Loïc Prud’homme
M. François Ruffin
Développement durable M. Jean-Luc Bourgeaux
Mme Mathilde Hignet
Mme Murielle Lepvraud
M. Jean-Claude Raux
Finances M. Fabrice Brun
M. Paul Midy
M. François Piquemal
Lois Mme Elsa Faucillon
M. Bastien Lachaud
Mme Sabrina Sebaihi
Mme Dominique Voynet
NOMINATIONS
Le groupe Ensemble pour la République a désigné :
Affaires économiques M. Paul Midy
Finances M. Charles Rodwell
Le groupe La France insoumise – Nouveau Front Populaire a désigné :
Affaires économiques Mme Mathilde Hignet
M. François Piquemal
Défense M. Bastien Lachaud
Mme Murielle Lepvraud
Développement durable M. Loïc Prud’homme
Mme Ersilia Soudais
Finances M. Sébastien Delogu
Lois M. Andy Kerbrat
Le groupe Droite Républicaine a désigné :
Affaires culturelles M. Fabrice Brun
Mme Virginie Duby-Muller
Affaires économiques M. Jean-Luc Bourgeaux
M. Julien Dive
M. Vincent Rolland
Affaires étrangères M. Vincent Jeanbrun
Développement durable M. Jean-Pierre Taite
Finances Mme Marie-Christine Dalloz
Le groupe Écologiste et Social a désigné :
Affaires culturelles M. Jean-Claude Raux
Mme Sabrina Sebaihi
Mme Sophie Taillé-Polian
Affaires économiques M. François Ruffin
Affaires étrangères M. Steevy Gustave
Mme Dominique Voynet
Affaires sociales Mme Marie-Charlotte Garin
Mme Sandrine Rousseau
Défense Mme Cyrielle Chatelain
Développement durable Mme Lisa Belluco
Lois M. Pouria Amirshahi
Mme Sandra Regol
Le groupe Gauche Démocrate et Républicaine a désigné :
Affaires sociales Mme Elsa Faucillon
Mme Karine Lebon
Défense Mme Mereana Reid Arbelot
Lois M. Yannick Monnet

2. Réunions
Jeudi 30 janvier 2025

Commission des affaires sociales :
A 9 h 30 (Salle 6351 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– suite de l’examen, en nouvelle lecture, du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (n° 622) (M. Thibault Bazin, rapporteur général ; M. Guillaume Florquin, M. Louis Boyard, Mme Sandrine Rousseau et M. Jean-Carles Grelier, rapporteurs).

Commission d’enquête concernant l’organisation des élections en France :
A 8 h 30 (Salle Lamartine – 101, rue de l’Université, 1er sous-sol) :

– audition, ouverte à la presse, de M. Roch-Olivier Maistre, président de l’Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (ARCOM).

A 10 h 30 (Salle Lamartine – 101, rue de l’Université, 1er sous-sol) :

– audition, ouverte à la presse, de Mme Christel Colin, directrice des statistiques démographiques et sociales de l’Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), et de M. Lionel Espinasse, responsable des répertoires de personnes.

A 14 h 30 (Salle Lamartine – 101, rue de l’Université, 1er sous-sol) :

– audition, ouverte à la presse, de M. Guy Geoffroy, vice-président de l’Association des Maires de France (AMF).

Commission d’enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l’audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité :
A 10 heures (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– audition commune, ouverte à la presse, de M. Thibaut Derathé, ancien élève de la Maîtrise des Hauts-de-Seine, et de M. Pierre Calmelet, chef d’orchestre et chef de chœur ;
– audition, ouverte à la presse, de M. Georges Siffredi, président du conseil départemental des Hauts-de-Seine, Mme Céline Gateau-Leblanc, directrice générale adjointe du pôle évaluation, accompagnement et audit, et Mme Élise de Blanzy-Longuet, directrice de la Culture.

A 14 heures (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– audition, ouverte à la presse, de Mme Virginie Bray, principale du Collège Rognoni, et M. Olivier Lestang, conseiller principal d’éducation.

3. Membres présents ou excusés

Commission des affaires culturelles et de l’éducation :
Réunion du mercredi 29 janvier 2025 à 9 h 30 :
Présents. – Mme Farida Amrani, M. Rodrigo Arenas, M. Raphaël Arnault, Mme Bénédicte Auzanot, M. Erwan Balanant, M. Philippe Ballard, Mme Géraldine Bannier, M. Belkhir Belhaddad, Mme Béatrice Bellamy, M. Bruno Bilde, M. Arnaud Bonnet, Mme Soumya Bourouaha, M. Joël Bruneau, Mme Céline Calvez, M. Salvatore Castiglione, M. Roger Chudeau, M. Bruno Clavet, M. Alexis Corbière, M. Pierrick Courbon, M. Laurent Croizier, Mme Julie Delpech, M. Aly Diouara, M. Philippe Fait, Mme Anne Genetet, M. Emmanuel Grégoire, Mme Ayda Hadizadeh, Mme Céline Hervieu, Mme Tiffany Joncour, Mme Florence Joubert, Mme Fatiha Keloua Hachi, M. Bartolomé Lenoir, M. Eric Liégeon, Mme Delphine Lingemann, M. Christophe Marion, Mme Graziella Melchior, Mme Marie Mesmeur, Mme Frédérique Meunier, M. Maxime Michelet, M. Julien Odoul, Mme Caroline Parmentier, M. Thierry Perez, Mme Béatrice Piron, Mme Lisette Pollet, M. Alexandre Portier, M. Christophe Proença, Mme Véronique Riotton, Mme Claudia Rouaux, M. Arnaud Sanvert, Mme Anne Sicard, M. Bertrand Sorre, Mme Violette Spillebout, Mme Prisca Thevenot, M. Paul Vannier
Excusés. – M. José Beaurain, Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, M. Frantz Gumbs, M. Frédéric Maillot, M. Jean-Philippe Nilor, M. Jérémie Patrier-Leitus, Mme Isabelle Rauch, Mme Nicole Sanquer
Assistaient également à la réunion. – M. Fabrice Brun, M. Fabien Di Filippo, M. Christophe Naegelen, M. Jean-Claude Raux, M. Thierry Sother
Commission des affaires économiques :
Réunion du mardi 28 janvier 2025 à 16 h 30 :
Présents. – M. Laurent Alexandre, M. Henri Alfandari, M. Benoît Biteau, M. Jean-Luc Bourgeaux, M. Stéphane Buchou, Mme Françoise Buffet, M. André Chassaigne, M. Charles Fournier, Mme Hélène Laporte, Mme Marie Lebec, M. Pascal Lecamp, M. Guillaume Lepers, M. Hervé de Lépinau, Mme Sandra Marsaud, M. Patrice Martin, M. Christophe Naegelen, Mme Sandrine Nosbé, M. Jérôme Nury, M. Vincent Rolland, Mme Valérie Rossi, M. Matthias Tavel, Mme Mélanie Thomin, Mme Aurélie Trouvé, M. Antoine Vermorel-Marques, M. Jean-Pierre Vigier, M. Frédéric Weber
Excusés. – M. Harold Huwart, Mme Annaïg Le Meur, M. Max Mathiasin, M. Philippe Naillet, M. Richard Ramos, M. Joseph Rivière
Assistaient également à la réunion. – M. Fabien Di Filippo, M. Eric Liégeon, Mme Manon Meunier, M. Jean-Pierre Taite
Commission des affaires économiques :
Réunion du mercredi 29 janvier 2025 à 9 h 45 :
Présents. – M. Jean-Luc Fugit, M. Dominique Potier, Mme Mélanie Thomin, M. Stéphane Travert, Mme Aurélie Trouvé
Réunion du mercredi 29 janvier 2025 à 10 heures
Présents. – M. Laurent Alexandre, M. Alexandre Allegret-Pilot, M. Antoine Armand, M. Christophe Barthès, Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Thierry Benoit, M. Benoît Biteau, M. Philippe Bolo, M. Stéphane Buchou, Mme Cyrielle Chatelain, M. Sébastien Delogu, Mme Virginie Duby-Muller, M. Inaki Echaniz, M. Frédéric Falcon, M. Charles Fournier, M. Jean-Luc Fugit, M. Antoine Golliot, Mme Géraldine Grangier, Mme Olivia Grégoire, M. Vincent Jeanbrun, Mme Julie Laernoes, M. Maxime Laisney, M. Thomas Lam, Mme Annaïg Le Meur, Mme Nicole Le Peih, M. Robert Le Bourgeois, Mme Marie Lebec, M. Pascal Lecamp, M. Guillaume Lepers, M. Hervé de Lépinau, M. Laurent Lhardit, M. Alexandre Loubet, M. Bastien Marchive, Mme Sandra Marsaud, M. Patrice Martin, M. Nicolas Meizonnet, M. Christophe Naegelen, Mme Sandrine Nosbé, M. Jérôme Nury, M. Stéphane Peu, M. René Pilato, M. Richard Ramos, M. Charles Rodwell, Mme Valérie Rossi, Mme Ersilia Soudais, M. Jean-Pierre Taite, M. Matthias Tavel, M. Boris Tavernier, M. Lionel Tivoli, M. Stéphane Travert, Mme Aurélie Trouvé, M. Jean-Pierre Vigier, M. Frédéric Weber
Excusés. – M. André Chassaigne, M. Harold Huwart, M. Max Mathiasin
Assistaient également à la réunion. – M. Frédéric Boccaletti, Mme Manon Meunier, M. François Piquemal, Mme Sandrine Runel
Réunion du mercredi 29 janvier 2025 à 15 h 10
Présents. – M. Laurent Alexandre, M. Charles Alloncle, M. Stéphane Buchou, M. André Chassaigne, M. Charles Fournier, Mme Olivia Grégoire, Mme Annaïg Le Meur, Mme Nicole Le Peih, M. Robert Le Bourgeois, M. Pascal Lecamp, M. Guillaume Lepers, M. Dominique Potier, Mme Valérie Rossi, M. Matthias Tavel, Mme Mélanie Thomin, M. Lionel Tivoli, Mme Aurélie Trouvé, M. Frédéric Weber
Excusés. – M. Harold Huwart, M. Max Mathiasin, M. Philippe Naillet, M. Richard Ramos, M. Joseph Rivière
Assistait également à la réunion. – M. François Ruffin
Commission des affaires sociales :
Réunion du mardi 28 janvier 2025 à 16 h 30 :
Présents. – Mme Ségolène Amiot, M. Joël Aviragnet, Mme Anchya Bamana, M. Thibault Bazin, Mme Béatrice Bellay, Mme Anaïs Belouassa-Cherifi, M. Christophe Bentz, M. Théo Bernhardt, Mme Sylvie Bonnet, M. Éric Bothorel, M. Hadrien Clouet, Mme Nathalie Colin-Oesterlé, M. Hendrik Davi, Mme Sandra Delannoy, M. Arthur Delaporte, Mme Sylvie Dezarnaud, M. Fabien Di Filippo, Mme Sandrine Dogor-Such, Mme Fanny Dombre Coste, Mme Nicole Dubré-Chirat, Mme Alma Dufour, M. Gaëtan Dussausaye, Mme Karen Erodi, M. Olivier Fayssat, M. Guillaume Florquin, M. Thierry Frappé, Mme Marie-Charlotte Garin, M. François Gernigon, Mme Océane Godard, M. Jean-Carles Grelier, Mme Justine Gruet, M. Jérôme Guedj, Mme Zahia Hamdane, M. Cyrille Isaac-Sibille, M. Michel Lauzzana, M. Didier Le Gac, Mme Christine Le Nabour, Mme Élise Leboucher, Mme Katiana Levavasseur, M. René Lioret, Mme Brigitte Liso, Mme Christine Loir, M. Benjamin Lucas-Lundy, M. Damien Maudet, Mme Joëlle Mélin, M. Thomas Ménagé, Mme Joséphine Missoffe, M. Yannick Monnet, M. Laurent Panifous, M. Sébastien Peytavie, Mme Angélique Ranc, Mme Stéphanie Rist, Mme Anne-Sophie Ronceret, Mme Sandrine Rousseau, M. Jean-François Rousset, Mme Sandrine Runel, M. Arnaud Simion, M. Emmanuel Taché de la Pagerie, M. Nicolas Turquois, M. Frédéric Valletoux, Mme Annie Vidal, M. Philippe Vigier
Excusés. – M. Elie Califer, M. Jean-Philippe Nilor
Assistaient également à la réunion. – Mme Stella Dupont, M. Yoann Gillet, M. Mathieu Lefèvre, Mme Sandra Marsaud, M. Paul Midy
Réunion du mardi 28 janvier 2025 à 21 h 30 :
Présents. – Mme Ségolène Amiot, Mme Anchya Bamana, M. Thibault Bazin, Mme Anaïs Belouassa-Cherifi, M. Christophe Bentz, M. Théo Bernhardt, Mme Sylvie Bonnet, M. Elie Califer, M. Paul Christophe, M. Hadrien Clouet, Mme Nathalie Colin-Oesterlé, M. Hendrik Davi, Mme Sylvie Dezarnaud, M. Fabien Di Filippo, Mme Sandrine Dogor-Such, Mme Nicole Dubré-Chirat, Mme Alma Dufour, M. Gaëtan Dussausaye, Mme Karen Erodi, M. Olivier Fayssat, M. Guillaume Florquin, M. Thierry Frappé, Mme Marie-Charlotte Garin, M. François Gernigon, Mme Océane Godard, M. Jean-Carles Grelier, M. Jérôme Guedj, Mme Zahia Hamdane, M. Michel Lauzzana, M. Didier Le Gac, Mme Élise Leboucher, M. René Lioret, Mme Christine Loir, M. Benjamin Lucas-Lundy, M. Damien Maudet, Mme Joëlle Mélin, Mme Joséphine Missoffe, M. Yannick Monnet, M. Laurent Panifous, M. Sébastien Peytavie, Mme Stéphanie Rist, Mme Sandrine Runel, M. Arnaud Simion, M. Nicolas Turquois, M. Frédéric Valletoux, Mme Annie Vidal, M. Philippe Vigier
Excusés. – Mme Béatrice Bellay, M. Jean-Philippe Nilor
Assistaient également à la réunion. – M. Eddy Casterman, M. Emmanuel Mandon, Mme Sandra Marsaud, M. Gérault Verny
Commission des affaires sociales :
Réunion du mercredi 29 janvier 2025 à 9 h 35 :
Présents. – Mme Ségolène Amiot, M. Pouria Amirshahi, M. Joël Aviragnet, Mme Anchya Bamana, M. Thibault Bazin, Mme Anaïs Belouassa-Cherifi, M. Christophe Bentz, M. Théo Bernhardt, Mme Sylvie Bonnet, M. Idir Boumertit, M. Elie Califer, M. Paul Christophe, M. Hadrien Clouet, Mme Nathalie Colin-Oesterlé, Mme Josiane Corneloup, M. Hendrik Davi, M. Arthur Delaporte, Mme Sylvie Dezarnaud, M. Fabien Di Filippo, Mme Sandrine Dogor-Such, Mme Fanny Dombre Coste, Mme Nicole Dubré-Chirat, M. Gaëtan Dussausaye, Mme Karen Erodi, M. Olivier Falorni, M. Olivier Fayssat, M. Guillaume Florquin, M. Thierry Frappé, Mme Camille Galliard-Minier, Mme Océane Godard, M. Jean-Carles Grelier, M. Jérôme Guedj, Mme Zahia Hamdane, M. Cyrille Isaac-Sibille, M. Michel Lauzzana, M. Didier Le Gac, Mme Christine Le Nabour, Mme Élise Leboucher, Mme Katiana Levavasseur, M. René Lioret, Mme Brigitte Liso, Mme Christine Loir, M. Benjamin Lucas-Lundy, Mme Hanane Mansouri, M. Damien Maudet, Mme Joëlle Mélin, M. Thomas Ménagé, M. Yannick Monnet, M. Laurent Panifous, M. Sébastien Peytavie, Mme Angélique Ranc, Mme Stéphanie Rist, Mme Anne-Sophie Ronceret, M. Jean-François Rousset, Mme Sandrine Runel, M. Arnaud Simion, M. Emmanuel Taché de la Pagerie, Mme Sophie Taillé-Polian, M. Nicolas Turquois, M. Frédéric Valletoux, Mme Annie Vidal, M. Philippe Vigier, M. Stéphane Viry
Excusés. – Mme Béatrice Bellay, M. François Gernigon, Mme Justine Gruet
Assistaient également à la réunion. – Mme Mathilde Feld, Mme Sarah Legrain, M. Emmanuel Mandon, M. Bryan Masson, Mme Marie Mesmeur, M. Jean Terlier
Commission de la défense nationale et des forces armées :
Réunion du mercredi 29 janvier 2025 à 9 heures :
Présents. – Mme Delphine Batho, M. Édouard Bénard, M. Christophe Bex, M. Christophe Blanchet, M. Philippe Bonnecarrère, M. Hubert Brigand, M. Bernard Chaix, M. Yannick Chenevard, Mme Caroline Colombier, M. François Cormier-Bouligeon, Mme Geneviève Darrieussecq, M. Alexandre Dufosset, Mme Alma Dufour, M. Yannick Favennec-Bécot, Mme Stéphanie Galzy, M. Frank Giletti, M. Damien Girard, Mme Florence Goulet, M. Daniel Grenon, M. David Habib, Mme Catherine Hervieu, Mme Emmanuelle Hoffman, M. Laurent Jacobelli, M. Jean-Michel Jacques, M. Pascal Jenft, M. Guillaume Kasbarian, M. Loïc Kervran, M. Abdelkader Lahmar, Mme Anne Le Hénanff, Mme Nadine Lechon, Mme Gisèle Lelouis, M. Didier Lemaire, M. Julien Limongi, Mme Lise Magnier, M. Thibaut Monnier, Mme Anna Pic, Mme Josy Poueyto, Mme Natalia Pouzyreff, Mme Catherine Rimbert, M. Aurélien Rousseau, M. Sébastien Saint-Pasteur, M. Aurélien Saintoul, M. Thierry Sother, M. Jean-Louis Thiériot, Mme Sabine Thillaye, M. Romain Tonussi, Mme Corinne Vignon
Excusés. – Mme Valérie Bazin-Malgras, Mme Anne-Laure Blin, M. Matthieu Bloch, M. Frédéric Boccaletti, M. Manuel Bompard, Mme Sophie Errante, M. Guillaume Garot, Mme Michèle Martinez, M. Aurélien Pradié, M. Loïc Prud’homme, Mme Marie Récalde, Mme Marie-Pierre Rixain, M. Arnaud Saint-Martin, Mme Isabelle Santiago, M. Mikaele Seo, M. Boris Vallaud
Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire :
Réunion du mardi 28 janvier 2025 à 16 h 35 :
Présents. – M. Sylvain Berrios, M. Nicolas Bonnet, M. Jean-Yves Bony, M. Jean-Michel Brard, Mme Danielle Brulebois, M. Sylvain Carrière, M. Mickaël Cosson, M. Stéphane Delautrette, M. Aurélien Dutremble, M. Romain Eskenazi, Mme Sylvie Ferrer, Mme Olga Givernet, M. Julien Guibert, M. Timothée Houssin, M. Sébastien Humbert, Mme Chantal Jourdan, Mme Sandrine Le Feur, Mme Claire Lejeune, M. Gérard Leseul, M. David Magnier, M. Hubert Ott, M. Jimmy Pahun, Mme Constance de Pélichy, Mme Marie Pochon, M. Xavier Roseren, M. Fabrice Roussel, M. Freddy Sertin, M. Jean-Pierre Taite, M. Vincent Thiébaut, Mme Anne-Cécile Violland, M. Frédéric-Pierre Vos
Excusés. – Mme Lisa Belluco, Mme Manon Bouquin, Mme Yaël Braun-Pivet, M. Anthony Brosse, M. Jean-Victor Castor, Mme Sandrine Josso, M. Stéphane Lenormand, M. Matthieu Marchio, M. Marcellin Nadeau, M. Olivier Serva
Assistait également à la réunion. – M. Jean-Claude Raux
Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire :
Réunion du mercredi 29 janvier 2025 à 9 h 05 :
Présents. – M. Gabriel Amard, M. Fabrice Barusseau, M. Olivier Becht, M. Sylvain Berrios, M. Nicolas Bonnet, M. Jean-Yves Bony, M. Jean-Luc Bourgeaux, M. Jean-Michel Brard, Mme Danielle Brulebois, M. Sylvain Carrière, M. Lionel Causse, M. Pierre Cazeneuve, M. François-Xavier Ceccoli, M. Bérenger Cernon, M. Marc Chavent, M. Mickaël Cosson, M. Stéphane Delautrette, M. Vincent Descoeur, M. Peio Dufau, M. Aurélien Dutremble, M. Romain Eskenazi, M. Auguste Evrard, M. Denis Fégné, Mme Sylvie Ferrer, M. Jean-Marie Fiévet, M. Julien Guibert, M. Sébastien Humbert, Mme Chantal Jourdan, Mme Sandrine Le Feur, Mme Julie Lechanteux, M. Gérard Leseul, M. David Magnier, M. Pascal Markowsky, M. Éric Michoux, M. Hubert Ott, Mme Julie Ozenne, M. Jimmy Pahun, Mme Sophie Panonacle, Mme Constance de Pélichy, Mme Marie Pochon, M. Jean-Claude Raux, M. Xavier Roseren, M. Fabrice Roussel, Mme Anaïs Sabatini, M. Freddy Sertin, Mme Anne Stambach-Terrenoir, M. David Taupiac, M. Vincent Thiébaut, M. Nicolas Thierry, M. Antoine Vermorel-Marques, Mme Anne-Cécile Violland, M. Frédéric-Pierre Vos
Excusés. – Mme Manon Bouquin, Mme Yaël Braun-Pivet, M. Anthony Brosse, M. Jean-Victor Castor, Mme Clémence Guetté, Mme Mathilde Hignet, Mme Claire Lejeune, M. Stéphane Lenormand, M. Matthieu Marchio, M. Pierre Meurin, M. Marcellin Nadeau, M. Olivier Serva
Assistaient également à la réunion. – Mme Mélanie Thomin, M. Jean-Luc Warsmann
Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire :
Réunion du mardi 28 janvier 2025 à 16 h 35 :
Présents. – Mme Christine Arrighi, M. Mickaël Bouloux, M. Éric Ciotti, M. Éric Coquerel, M. Charles de Courson, Mme Félicie Gérard, M. Christian Girard, M. Daniel Labaronne, M. Mathieu Lefèvre, M. Thierry Liger, M. Emmanuel Mandon, Mme Claire Marais-Beuil, M. Jacques Oberti, M. Matthias Renault, M. Jean-Philippe Tanguy
Excusés. – M. Christian Baptiste, M. Karim Ben Cheikh, Mme Marie-Christine Dalloz, M. Jean-Paul Mattei, M. Nicolas Metzdorf, Mme Sophie Pantel, Mme Christine Pirès Beaune, Mme Eva Sas, M. Charles Sitzenstuhl, M. Emmanuel Tjibaou
Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire :
Réunion du mercredi 29 janvier 2025 à 9 h 30 :
Présents. – M. Franck Allisio, Mme Christine Arrighi, M. Jean-Pierre Bataille, M. Laurent Baumel, M. Jean-Didier Berger, M. Anthony Boulogne, M. Mickaël Bouloux, M. Fabrice Brun, M. Philippe Brun, M. Michel Castellani, M. Eddy Casterman, M. Thomas Cazenave, M. Jean-René Cazeneuve, M. Éric Coquerel, M. Jocelyn Dessigny, M. Benjamin Dirx, Mme Mathilde Feld, Mme Marina Ferrari, M. Emmanuel Fouquart, M. Christian Girard, Mme Perrine Goulet, M. David Guiraud, M. Pierre Henriet, M. François Jolivet, M. Philippe Juvin, M. Daniel Labaronne, M. Tristan Lahais, Mme Constance Le Grip, M. Aurélien Le Coq, M. Corentin Le Fur, M. Mathieu Lefèvre, M. Jérôme Legavre, M. Thierry Liger, M. Philippe Lottiaux, M. Emmanuel Mandon, Mme Claire Marais-Beuil, M. Kévin Mauvieux, Mme Marianne Maximi, Mme Yaël Ménaché, Mme Estelle Mercier, Mme Sophie Mette, M. Nicolas Metzdorf, M. Paul Midy, M. Jacques Oberti, Mme Sophie Pantel, Mme Christine Pirès Beaune, M. Christophe Plassard, M. Nicolas Ray, M. Matthias Renault, Mme Sophie-Laurence Roy, M. Alexandre Sabatou, M. Emeric Salmon, M. Nicolas Sansu, Mme Eva Sas, M. Charles Sitzenstuhl, M. Jean-Philippe Tanguy, M. Éric Woerth
Excusés. – M. Christian Baptiste, M. Karim Ben Cheikh, M. Éric Ciotti, M. Charles de Courson, M. Jean-Paul Mattei, M. Jean-Hugues Ratenon, M. Emmanuel Tjibaou, M. Gérault Verny
Assistait également à la réunion. – Mme Murielle Lepvraud
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République :
Réunion du mardi 28 janvier 2025 à 14 h 50 :
Présents. – M. Florent Boudié, Mme Maud Bregeon, M. Xavier Breton, M. Vincent Caure, M. Philippe Gosselin, M. Paul Molac
Excusés. – M. Moerani Frébault, Mme Émeline K/Bidi, M. Roland Lescure, Mme Naïma Moutchou, Mme Danièle Obono, M. Jiovanny William
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République :
Réunion du mercredi 29 janvier 2025 à 9 heures :
Présents. – M. Xavier Albertini, Mme Marie-José Allemand, Mme Léa Balage El Mariky, Mme Brigitte Barèges, Mme Anne Bergantz, M. Ugo Bernalicis, Mme Sophie Blanc, Mme Émilie Bonnivard, Mme Pascale Bordes, M. Florent Boudié, Mme Maud Bregeon, M. Xavier Breton, Mme Blandine Brocard, Mme Colette Capdevielle, Mme Gabrielle Cathala, M. Vincent Caure, M. Paul Christophle, M. Jean-François Coulomme, Mme Edwige Diaz, M. Emmanuel Duplessy, Mme Elsa Faucillon, Mme Martine Froger, M. Jonathan Gery, M. Yoann Gillet, M. Philippe Gosselin, Mme Monique Griseti, M. Jordan Guitton, Mme Florence Herouin-Léautey, M. Patrick Hetzel, M. Sébastien Huyghe, M. Jérémie Iordanoff, M. Bastien Lachaud, M. Philippe Latombe, M. Antoine Léaument, M. Roland Lescure, Mme Pauline Levasseur, M. Aurélien Lopez-Liguori, Mme Marie-France Lorho, M. Olivier Marleix, Mme Élisa Martin, M. Éric Martineau, M. Bryan Masson, M. Stéphane Mazars, M. Ludovic Mendes, Mme Laure Miller, M. Jean Moulliere, Mme Naïma Moutchou, Mme Danièle Obono, M. Éric Pauget, M. Thomas Portes, Mme Sophie Ricourt Vaginay, Mme Béatrice Roullaud, M. Hervé Saulignac, M. Philippe Schreck, Mme Sabrina Sebaihi, Mme Andrée Taurinya, M. Michaël Taverne, M. Roger Vicot, Mme Dominique Voynet, Mme Caroline Yadan
Excusés. – M. Moerani Frébault, Mme Émeline K/Bidi, Mme Céline Thiébault-Martinez, M. Antoine Villedieu, M. Jiovanny William
Assistaient également à la réunion. – M. Sacha Houlié, Mme Estelle Youssouffa
Réunion du mercredi 29 janvier 2025 à 15 heures
Présents. – Mme Marie-José Allemand, Mme Anne Bergantz, Mme Émilie Bonnivard, Mme Pascale Bordes, M. Florent Boudié, Mme Maud Bregeon, M. Xavier Breton, Mme Gabrielle Cathala, M. Vincent Caure, M. Jean-François Coulomme, M. Emmanuel Duplessy, Mme Elsa Faucillon, M. Jonathan Gery, M. Jordan Guitton, Mme Florence Herouin-Léautey, M. Patrick Hetzel, M. Jérémie Iordanoff, M. Bastien Lachaud, M. Antoine Léaument, M. Roland Lescure, Mme Marie-France Lorho, M. Olivier Marleix, Mme Élisa Martin, M. Éric Martineau, M. Stéphane Mazars, M. Ludovic Mendes, Mme Laure Miller, M. Éric Pauget, M. Thomas Portes, Mme Sophie Ricourt Vaginay, M. Hervé Saulignac, M. Philippe Schreck, Mme Sabrina Sebaihi, Mme Andrée Taurinya, M. Jean Terlier, M. Roger Vicot, Mme Dominique Voynet, Mme Caroline Yadan
Excusés. – M. Moerani Frébault, Mme Émeline K/Bidi, Mme Naïma Moutchou, Mme Céline Thiébault-Martinez, M. Antoine Villedieu, M. Jiovanny William
Assistaient également à la réunion. – M. Ian Boucard, M. Pierre Cordier, M. Sacha Houlié
Délégation aux droits des enfants :
Réunion du mercredi 29 janvier 2025 à 15 heures :
Présents. – M. Frédéric Boccaletti, M. Arnaud Bonnet, Mme Nicole Dubré-Chirat, Mme Perrine Goulet, Mme Céline Hervieu, M. Denis Masséglia, Mme Sophie Mette, Mme Béatrice Piron, Mme Béatrice Roullaud
Excusés. – Mme Nathalie Colin-Oesterlé, Mme Isabelle Santiago
Délégation de l’Assemblée nationale aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes :
Réunion du mardi 28 janvier 2025 à 16 h 30 :
Présents. – Mme Julie Delpech, Mme Marie-Charlotte Garin, Mme Amélia Lakrafi, Mme Gisèle Lelouis, Mme Marie-France Lorho, Mme Véronique Riotton, Mme Andrée Taurinya, Mme Prisca Thevenot
Excusés. – Mme Sandrine Josso, Mme Anne-Cécile Violland
Groupe de travail sur le développement durable :
Réunion du mardi 28 janvier 2025 à 9 h 05 :
Présents. – Mme Sandrine Le Feur, M. Jimmy Pahun, Mme Christine Pirès Beaune, Mme Marie Pochon, M. David Taupiac
Excusés. – Mme Yaël Braun-Pivet, M. Anthony Brosse

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