Sénat
Session ordinaire 2024-2025
Réunions
Lundi 27 janvier 2025
Commission des affaires économiques, à 13 h 30 (Salle A263 – 2e étage Ouest) :
1° Examen des amendements de séance déposés sur le texte de la commission n° 186 (2024-2025) sur la proposition de loi n° 108 rect. (2024-2025) visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur (M. Pierre Cuypers, rapporteur) ;
2° Questions diverses.
Commission spéciale sur le projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité, à 15 heures (Salle René Monory) :
Captation.
1° Audition de Mme Clara CHAPPAZ, ministre déléguée chargée de l’intelligence artificielle et du numérique.
2° Questions diverses.
Convocations
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2025 :
Jeudi 30 janvier 2025 :
A 9 h 30 (Salle n° 6350) (Salle de la commission des finances) :
A l’Assemblée nationale :
Ordre du jour :
– nomination du bureau ;
– désignation des rapporteurs ;
– examen des dispositions du projet de loi restant en discussion.
Commission d’enquête sur les eaux en bouteille :
Mardi 28 janvier 2025 :
A 16 h 30 (Salle 1/2 Clemenceau – côté Nord) :
Captation.
1° Audition sur la pollution de l’eau par les PFAS de M. Alby Schmitt, inspecteur général de l’environnement et du développement durable, co-auteur du rapport « Analyse des risques de présence de per- et polyfluoroalkyles (PFAS) dans l’environnement ».
A 17 h 30 :
2° Audition sur la pollution de l’eau par les microplastiques de M. Johnny Gasperi, directeur de recherche au laboratoire « eau et environnement » de l’université Gustave Eiffel, et de M. Guillaume Duflos, directeur de recherche au laboratoire de sécurité des aliments de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (ANSES).
3° Questions diverses.
Mercredi 29 janvier 2025 :
A 13 h 30 (Salle Médicis) :
Captation.
1° Audition commune des associations de défense de l’environnement dans les Vosges avec MM. Bernard Schmitt, président, et Jean-François Fleck, vice-président, de Vosges nature environnement et Mme Maïthé Muscat, co-présidente de Lorraine nature environnement.
2° Questions diverses.
A 16 h 30 (Salle A263 – 2e étage Ouest) :
Captation.
1° Audition commune des associations des consommateurs avec Mme Ingrid Kragl, directrice de l’information de Foodwatch, M. François Carlier, directeur général, et Mme Selma Amimi, chargée de mission « alimentation et développement durable » de Consommation logement cadre de vie (CLCV), et M. Claude Rico, vice-président du Conseil national des associations familiales laïques (à confirmer).
2° Questions diverses.
Jeudi 30 janvier 2025 :
A 10 h 30 (Salle A0067 – Rez-de-chaussée Sud Ouest) :
Captation
1° Audition commune sur l’écosystème des eaux dans le Gard avec M. Sébastien Ferra, directeur départemental des territoires du Gard, Mme Pascale Fortunat-Deschamps, maire de Vergèze M. Thierry Agnel, président, et Mme Sophie Ressouche, responsable du pôle « eaux souterraines », de l’établissement public territorial de bassin de Vistre Vistrenque.
2° Questions diverses.
A 14 heures (Salle Médicis) :
Captation.
1° Audition commune sur l’écosystème des eaux dans les Vosges avec M. Laurent Marcos, directeur départemental des territoires des Vosges, Mme Régine Begel, conseillère départementale, présidente de la commission locale de l’eau des Vosges, M. Luc Gerecke, maire de Contrexéville et M. Franck Perry, maire de Vittel.
A 15 h 30 :
2° Audition commune sur l’écosystème des eaux dans le Puy-de-Dôme avec M. Jean-Pierre Lunot, conseiller départemental du Puy-de-Dôme, M. Alexandre Verdier, président de la commission locale de l’eau Allier Aval, M. Laurent Thevenot, maire de Volvic, M. Guilhem Brun, directeur départemental des territoires du Puy-de-Dôme, et M. Joseph Kuchna, maire de Saint-Yorre (en visioconférence).
3° Questions diverses.
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission des affaires économiques :
Proposition de loi visant à instaurer une trajectoire de réduction de l’artificialisation concertée avec les élus locaux : jeudi 6 février 2025.
Commission des affaires sociales :
Proposition de loi visant à indexer les salaires sur l’inflation : lundi 10 février 2025.
Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable :
Projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes : lundi 3 février 2025.
Commission de la culture, de l’enseignement, de la communication et du sport :
Proposition de loi relative à la lutte contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur : lundi 10 février 2025.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale :
Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic : lundi 20 janvier 2025.
Projet de loi d’urgence pour Mayotte : vendredi 24 janvier 2025.
Proposition de loi visant à interdire un mariage en France lorsque l’un des futurs époux réside de façon irrégulière sur le territoire : lundi 10 février 2025.
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Convocation
Commission des affaires européennes :
Mercredi 29 janvier 2025 :
A 13 h 30 (Salle Monory) :
1° Audition de M. Thierry BRETON, ancien commissaire européen en charge du marché intérieur, de la politique industrielle, du numérique, de la défense et de l’espace.
2° Questions diverses.
Jeudi 30 janvier 2025
A 8 h 30 (Salle Médicis) :
Captation.
1° Intelligence artificielle et droits humains en Europe : audition de MM. Bernard BENHAMOU, secrétaire général de l’Institut de la Souveraineté Numérique, et Jean-Marie CAVADA, président de l’Institut des Droits Fondamentaux Numériques (iDFRights) et député européen honoraire, en commun avec la délégation à la prospective et le groupe Numérique du Sénat.
2° Questions diverses.