Sénat
Session ordinaire 2024-2025
Réunions
Mardi 21 janvier 2025
Commission des affaires économiques à partir de 9 heures (Salle A263 – 2e étage Ouest)
A 9 heures
(Salle A263 – 2e étage Ouest)
1° Examen du rapport de MM. Laurent Duplomb et Franck Menonville et du texte de la commission sur le projet de loi n° 639 (2024-2025), adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, d’orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture ;
2° Questions diverses.
A 14 heures
(Salle A263 – 2e étage Ouest)
1° Suite de l’examen du rapport de MM. Laurent Duplomb et Franck Menonville et du texte de la commission sur le projet de loi n° 639 (2024-2025), adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, d’orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture ;
2° Questions diverses.
A 21 h 30
(Salle A263 – 2e étage Ouest)
1° Suite de l’examen du rapport de MM. Laurent Duplomb et Franck Menonville et du texte de la commission sur le projet de loi n° 639 (2024-2025), adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, d’orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture ;
2° Questions diverses.
Commission des finances à 9 h 30 (Salle de la commission)
PLF pour 2025 – Examen des amendements de séance sur :
1° la mission « Action extérieure de l’État »
2° la mission « Cohésion des territoires »
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : Vendredi 17 janvier 2025, à 11 heures
3° Questions diverses.
Commission d’enquête sur les eaux en bouteille à 16 h 30 et 18 heures (Salle 1/2 Clemenceau – côté Nord)
Captation
1° Audition de M. Benoît Vallet, directeur général de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail et de Mme Sophie Lardy-Fontan, directrice du laboratoire d’hydrologie de Nancy ;
A 18 heures :
Captation
2° Audition commune de Mme Caroline Paquet, responsable technique des marchés « agences régionales de santé » et « eaux minérales » du groupe Carso – Laboratoire santé environnement hygiène de Lyon et de M. Yann Le Houedec, directeur général des activités pour la France d’Eurofins hydrologie ;
3° Questions diverses.
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission des affaires économiques
Proposition de loi visant à instaurer une trajectoire de réduction de l’artificialisation concertée avec les élus locaux : jeudi 6 février 2025
Commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à indexer les salaires sur l’inflation : lundi 10 février 2025
Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes : lundi 3 février 2025
Commission de la culture, de l’enseignement, de la communication et du sport
Proposition de loi relative à la lutte contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur : lundi 10 février 2025
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale
Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic : lundi 20 janvier 2025
Projet de loi d’urgence pour Mayotte : vendredi 24 janvier 2025
Proposition de loi visant à interdire un mariage en France lorsque l’un des futurs époux réside de façon irrégulière sur le territoire : lundi 10 février 2025