Sénat
Session ordinaire 2024-2025
Documents parlementaires
Documents enregistrés à la Présidence du Sénat le mercredi 15 janvier 2025
Dépôt de rapports et de textes de commission
N° 239 (2024-2025) Rapport fait par M. Hervé REYNAUD au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale sur la proposition de loi de Mme Nathalie GOULET tendant à supprimer certaines structures, comités, conseils et commissions « Théodule » dont l’utilité ne semble pas avérée (n° 29, 2024-2025).
N° 240 (2024-2025) Texte de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale sur la proposition de loi de Mme Nathalie GOULET tendant à supprimer certaines structures, comités, conseils et commissions « Théodule » dont l’utilité ne semble pas avérée.
Dépôt de rapports d’information
N° 243 (2024-2025) Rapport d’information fait par M. Philippe MOUILLER, Mmes Florence LASSARADE, Laurence MULLER-BRONN, Corinne FÉRET, Anne-Sophie ROMAGNY et Solanges NADILLE au nom de la commission des affaires sociales relatif à la prise en charge des personnes âgées et à l’organisation de l’hôpital en Allemagne et au Danemark.