Sénat
Session ordinaire 2024-2025
Convocations
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Jeudi 16 janvier 2025, à 8 h 30, salle Médicis :
– table ronde portant sur les bonnes pratiques des communes en matière d’inclusion des personnes en situation de handicap avec la participation de :
– M. Matthieu ANNEREAU, président fondateur de l’Association nationale pour la prise en compte du handicap dans les politiques publiques et privées (APHPP), conseiller municipal de Saint-Herblain ;
– M. Fabrice HUGELÉ, maire de Seyssins ;
– Mme Francine MARAGLIANO, maire adjointe d’Évreux et fondatrice de l’Agence nationale des élus du handicap et de l’accessibilité (ANDEHA) ;
– Mme Magali MARTY-ROYER, maire de la commune de Naveil ;
– M. Laurent MICHON, adjoint délégué aux affaires sociales, aux personnes âgées, au handicap et à la mobilité de la commune de Caluire-et-Cuire ;
– table ronde réunissant des membres d’associations d’élus et du Conseil national consultatif des personnes handicapées (CNCPH) avec la participation de :
– M. Jérémie BOROY, président du CNCPH ;
– Mme Sandrine CHAIX, vice-présidente de la région Auvergne-Rhône-Alpes, présidente du groupe de travail handicap de Régions de France ;
– M. Xavier ODO, maire de Grigny-sur-Rhône, conseiller régional de la région Auvergne-Rhône-Alpes.
Délégation sénatoriale aux outre-mer
A la suite des conclusions de la conférence des présidents du 8 janvier 2025, la présentation du rapport d’information sur l’adaptation des modes d’action de l’Etat dans les outre-mer, par MM. Philippe BAS et Victorin LUREL, rapporteurs, initialement prévue le jeudi 16 janvier 2025 à 9 heures, est reportée au jeudi 23 janvier 2025 à 10 heures.
1. Annulation de la réunion du jeudi 16 janvier 2025, à 9 heures, salle 245 (commission de la Culture)
2. Jeudi 23 janvier 2025, salle 245 (commission de la Culture)
– à 8 h 30 : audition de M. Jérémie BOROY, président du Conseil national consultatif des personnes handicapées (CNCPH), dans le cadre du rapport d’information sur la politique du handicap outre-mer ;
– à 10 heures : présentation du rapport d’information sur l’adaptation des modes d’action de l’Etat dans les outre-mer, par MM. Philippe BAS et Victorin LUREL, rapporteurs, suivi d’une conférence de presse à 11 h 30.