Semaine du lundi 25 au vendredi 29 novembre 2024
Mardi 26 novembre 2024, à 9 h 30 :
Délégation aux droits des femmes et à l’égalité (salle 249 et visioconférence) :
Bilan de portage des deux derniers avis de la délégation rapportés par M. Antoine GATET et Mme Aminata NIAKATE – Mme Cécile GONDARD-LALANNE et M. Evanne JEANNE-ROSE.
Point veille :
Discussion sur les prochains sujets de veille (TAA).
Point sur le cadrage de l’événement de la journée du 8 mars (le 25 février 2025).
Réflexion autour de la stratégie de travaux/fin de mandature, débat autour d’un prochain sujet de saisine et définition de son périmètre.
Mardi 26 novembre 2024, à 9 h 30 :
Commission Travail et Emploi (salle 229) :
Saisine : « Analyse de controverses – Intelligence artificielle, travail et emploi ».
(M. Jean-Marie TRUFFAT, rapporteur.)
Examen en deuxième lecture du projet d’étude et vote d’adoption.
Mardi 26 novembre 2024, à 17 heures :
Délégation aux Outre-mer (salle 249) :
Examen de la note sur le projet de déclaration sur la situation en Nouvelle-Calédonie.
Examen de la contribution relative à « La restauration des écosystèmes » pour la commission Environnement.
Mercredi 27 novembre 2024, à 9 h 30 :
Commission de l’Education, de la Culture et de la Communication (salle 249) :
Projet d’avis : « De la banalisation de la violence verbale au discours de haine. Décrypter, mieux agir pour restaurer le lien social ».
(Mmes Souâd BELHADDAD et Marie-Claude PICARDAT, rapporteures.)
Echange sur le projet d’avis et les pistes de préconisations.
Mercredi 27 novembre 2024, à 9 h 30 :
Commission Economie et Finances (salle 67 et visioconférence) :
Avant-projet d’avis : « Nos modèles productifs face aux enjeux de transformation : quels défis pour l’avenir ? »
(M. Pascal GUIHÉNEUF, rapporteur, et Mme Michèle SALVADORETTI, rapporteure.)
Audition de Mme Jade LE MAÎTRE, directrice générale de Proxinnov, spécialiste de la robotique.
Audition exploratoire :
MM. Jean-Luc TAVERNIER, directeur général de l’INSEE, et Sylvain LARRIEU, chef de la division Synthèse et conjoncture du marché du travail INSEE, sur les derniers travaux de l’INSEE autour du thème « au-delà du PIB » et des comptes nationaux « augmentés ».
Points d’information :
28 novembre : entretien des présidents MM. CREYSSEL et BOUCHERAND avec Mme PANIER-RUNACHER, ministre de la Transition écologique, de l’Énergie, du Climat et de la Prévention des risques.
Thème de la session qu’animera la commission Ecofin au prochain Printemps de l’Economie (18-21 mars 2025) : « Quelle part l’Etat doit prendre dans l’action climatique ? » ;
Retour sur la visite du campus des métiers et des qualifications d’excellence-Industrie du Futur IDF à Évry-Courcouronnes organisée le 20 novembre.
Mercredi 27 novembre 2024, à 9 h 30 :
Commission Environnement (salle 214) :
Saisine : « Restauration des écosystèmes ».
(M. Alain DURAND, rapporteur, et Mme Julie MARSAUD, rapporteure.)
Retour sur les auditions.
Saisine : « Evaluation des politiques publiques environnementales ».
Désignation des rapporteurs et échange sur programme de travail.
Démocratie environnementale – participation du public et Séminaire Prospective.
Echanges sur le programme de travail.
Mercredi 27 novembre 2024, à 10 heures :
Commission Territoires, Agriculture et Alimentation (salle 229 et en visioconférence) :
Saisine d’initiative : « Quelles solutions pour permettre à tous de bénéficier d’une alimentation de qualité en quantité suffisante ? »
(MM. Jean-Louis JOSEPH et Dominique MARMIER, rapporteurs.)
Examen du projet de plan.
Choix du thème de la saisine suivante.
Jeudi 28 novembre 2024, de 9 h 30 à 17 heures :
Commission temporaire « Intelligence artificielle » (salle 67 et en visioconférence) :
Saisine : « Emergence de l’intelligence artificielle (IA) dans la société : adapter l’action publique au service de l’intérêt général ».
(M. Érik MEYER, rapporteur, et Mme Marianne TORDEUX BITKER, rapporteure.)
Suite et fin de l’examen, en première lecture, de l’avant-projet d’avis.