Sénat
Session ordinaire 2024-2025

Addenda aux documents publiés sur le site internet du Sénat le jeudi 14 novembre 2024

N° 108 rect. (2024-2025) Proposition de loi présentée par MM. Laurent DUPLOMB, Franck MENONVILLE et plusieurs de leurs collègues, visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur, envoyée à la commission des affaires économiques, sous réserve de la constitution éventuelle d’une commission spéciale dans les conditions prévues par le Règlement.

Documents publiés sur le site internet du Sénat le vendredi 15 novembre 2024

N° 49 (2024-2025) Rapport d’information fait par Mmes Vivette LOPEZ et Marie-Arlette CARLOTTI au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur « Pour rendre l’armée plus attractive : retenir, attirer, réunir ».
N° 95 (2024-2025) Proposition de résolution présentée par M. Henri CABANEL et Mme Maryse CARRÈRE, en application de l’article 34-1 de la Constitution, relative aux négociations de l’accord de libre-échange entre l’Union européenne et le Mercosur.
N° 106 (2024-2025) Proposition de loi présentée par M. Vincent LOUAULT, visant à revenir au caractère cumulatif des critères pédologique et floristique permettant de qualifier les zones humides, envoyée à la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable, sous réserve de la constitution éventuelle d’une commission spéciale dans les conditions prévues par le Règlement.
N° 130 (2024-2025) Avis présenté par M. Vincent DELAHAYE au nom de la commission des finances sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale, dont le Sénat est saisi en application de l’article 47-1, alinéa 2, de la Constitution, pour 2025 (n° 129, 2024-2025).
N° 138 (2024-2025) Rapport fait par Mmes Élisabeth DOINEAU, rapporteure générale, Corinne IMBERT, Pascale GRUNY, M. Olivier HENNO, Mmes Marie-Pierre RICHER et Chantal DESEYNE au nom de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale, dont le Sénat est saisi en application de l’article 47-1, alinéa 2, de la Constitution, pour 2025 (n° 129, 2024-2025).

– Tome I : Exposé général ;

N° 140 (2024-2025) Proposition de loi présentée par M. Laurent LAFON, Mme Catherine MORIN-DESAILLY, MM. Max BRISSON, Pierre OUZOULIAS, Yan CHANTREL, Jean HINGRAY, Mme Mathilde OLLIVIER et M. Cédric VIAL, relative à la restitution d’un bien culturel à la République de Côte d’Ivoire, envoyée à la commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport, sous réserve de la constitution éventuelle d’une commission spéciale dans les conditions prévues par le Règlement.