Sénat
Session ordinaire 2024-2025
Membres présents ou excusés
Commission des affaires économiques
Séance du mercredi 4 décembre 2024
Présents : Martine Berthet, Yves Bleunven, Denis Bouad, Jean-Marc Boyer, Jean-Luc Brault, Bernard Buis, Frédéric Buval, Henri Cabanel, Alain Cadec, Guislain Cambier, Rémi Cardon, Anne Chain-Larché, Patrick Chaize, Alain Chatillon, Patrick Chauvet, Pierre Cuypers, Éric Dumoulin, Laurent Duplomb, Dominique Estrosi Sassone, Daniel Fargeot, Gilbert Favreau, Daniel Gremillet, Philippe Grosvalet, Antoinette Guhl, Marie-Lise Housseau, Brigitte Hybert, Annick Jacquemet, Micheline Jacques, Yannick Jadot, Gérard Lahellec, Daniel Laurent, Anne-Catherine Loisier, Vincent Louault, Marianne Margaté, Pierre Médevielle, Franck Menonville, Serge Mérillou, Jean-Jacques Michau, Franck Montaugé, Sylviane Noël, Évelyne Renaud-Garabedian, Olivier Rietmann, Daniel Salmon, Lucien Stanzione, Jean-Claude Tissot.
Excusés : Viviane Artigalas, Michel Bonnus, Amel Gacquerre, Christian Redon-Sarrazy.
Ont délégué leur droit de vote : Michel Bonnus, Gilbert Favreau, Amel Gacquerre.
Commission des finances
Séance du mercredi 4 décembre 2024
Présents : Bruno Belin, Grégory Blanc, Jean-Baptiste Blanc, Florence Blatrix Contat, Isabelle Briquet, Michel Canévet, Vincent Capo-Canellas, Emmanuel Capus, Thierry Cozic, Raphaël Daubet, Thomas Dossus, Stéphane Fouassin, Jean-Raymond Hugonet, Jean-François Husson, Éric Jeansannetas, Christian Klinger, Marc Laménie, Christine Lavarde, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, Hervé Maurey, Jean-Marie Mizzon, Albéric de Montgolfier, Claude Nougein, Jean-Baptiste Olivier, Olivier Paccaud, Vanina Paoli-Gagin, Didier Rambaud, Jean-François Rapin, Claude Raynal, Stéphane Sautarel, Pascal Savoldelli, Ghislaine Senée, Laurent Somon, Sylvie Vermeillet.
Ont délégué leur droit de vote : Arnaud Bazin, Vincent Capo-Canellas, Bernard Delcros, Jean Pierre Vogel.
Convocations
Commission des Affaires économiques
Sous réserve de la nomination d’un nouveau gouvernement
I. Mardi 10 décembre 2024
A 15 heures :
(Salle A263 – 2e étage Ouest)
1° Examen du rapport de MM. Laurent Duplomb et Franck Menonville et du texte de la commission sur le projet de loi n° 639 (2023-2024), adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, d’orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture ;
2° Questions diverses
II. Mercredi 11 décembre 2024
A 8 heures :
(Salle A263 – 2e étage Ouest)
1° Suite de l’examen du rapport de MM. Laurent Duplomb et Franck Menonville et du texte de la commission sur le projet de loi n° 639 (2023-2024), adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, d’orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture ;
2° Questions diverses.
Commission d’enquête « Eaux en bouteille »
I. Mardi 10 décembre 2024
A 17 heures (Salle A0067 – Rdc Sud Ouest) :
Captation
1° Audition de M. Christophe Poinssot, directeur général délégué et directeur scientifique, et de M. Alain Dupuy, directeur du programme « Eaux souterraines et changement global », du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM) ;
A 18 heures :
Captation
2° Audition de M. Sylvain Barone, membre de l’unité mixte de recherches Gestion de l’eau, acteurs, usages de l’Institut national de recherche pour l’agriculture, l’alimentation et l’environnement (INRAE) (en visioconférence) ;
3° Questions diverses.
II. Mercredi 11 décembre 2024
A 16 h 30 (Salle A0067 – Rdc Sud Ouest) :
Captation
1° Communication de Mme Antoinette Guhl, auteur du rapport d’information n° 42 (2024-2025) sur les politiques publiques en matière de contrôle des traitements des eaux minérales naturelles et de source ;
Captations
A 17 heures :
2° Audition de M. Nicolas Marty, professeur des universités en histoire contemporaine à l’Université de Perpignan, auteur de L’Invention de l’eau embouteillée (2013) ;
A 18 heures :
3° Audition de M. Guillaume Pfund, docteur en géographie économique, chercheur à l’université Lumière Lyon II (en visioconférence) ;
4° Questions diverses.
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport
Proposition de loi visant à promouvoir la conservation du patrimoine rural
Lundi 9 décembre 2024 12 heures
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale
Proposition de loi tendant à supprimer certaines structures, comités, conseils et commissions « Théodule » dont l’utilité ne semble pas avérée
Lundi 9 décembre 2024 12 heures