Sénat
Session ordinaire 2024-2025
Réunions
Jeudi 5 décembre 2024
Commission des Affaires économiques à 8 h 30 (Salle Clemenceau)
1° Audition de M. Enrico Letta sur son rapport d’avril 2024 sur l’avenir du marché intérieur, en commun avec la commission des affaires européennes et la délégation aux entreprises ;
2° Questions diverses.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale à 8 h 30 (Salle A263 – 2e étage aile Ouest)
Captation
1° Audition, sous forme de table ronde, de représentants de centres ressources pour les intervenants auprès des auteurs de violences sexuelles (Criavs), dans le cadre de la mission conjointe, avec la délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes, de contrôle sur la prévention de la récidive en matière de viol et d’agressions sexuelles :
– Dr Anne-Hélène Moncany, psychiatre, présidente de la Fédération française des Centres ressources pour les intervenants auprès des auteurs de violences sexuelles (FFCriavs) ;
– Dr Walter Albardier, psychiatre, responsable du Criavs d’Ile-de-France ;
– Dr Hélène Denizot-Bourdel, praticien hospitalier au CHU de Clermont-Ferrand, responsable médical régional du Criavs d’Auvergne-Rhône-Alpes ;
– Me Caroline Kazanchi, avocat pénaliste, docteur en droit, juriste correspondante auprès du Criavs de Provence-Alpes-Côte d’Azur ;
2° Questions diverses.
Membres présents ou excusés
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale
Séance du mardi 3 décembre 2024
Présents : Nadine Bellurot, Olivier Bitz, Sophie Briante Guillemont, Christophe Chaillou, Lauriane Josende, Muriel Jourda, Stéphane Le Rudulier, Alain Marc, Marie Mercier, Corinne Narassiguin, Georges Naturel, André Reichardt, Olivia Richard.
Excusés : Catherine Di Folco, Françoise Dumont, Teva Rohfritsch, Patricia Schillinger, Louis Vogel.
Commission des affaires sociales
Séance du mercredi 4 décembre 2024
Présents : Marie-Do Aeschlimann, Cathy Apourceau-Poly, Corinne Bourcier, Céline Brulin, Laurent Burgoa, Marion Canalès, Daniel Chasseing, Catherine Conconne, Patricia Demas, Chantal Deseyne, Brigitte Devésa, Corinne Féret, Jean-Luc Fichet, Pascale Gruny, Jocelyne Guidez, Véronique Guillotin, Olivier Henno, Xavier Iacovelli, Corinne Imbert, Bernard Jomier, Khalifé Khalifé, Marie-Claude Lermytte, Annie Le Houerou, Monique Lubin, Viviane Malet, Alain Milon, Philippe Mouiller, Laurence Muller-Bronn, Solanges Nadille, Anne-Marie Nédélec, Guylène Pantel, François Patriat, Annick Petrus, Raymonde Poncet Monge, Émilienne Poumirol, Frédérique Puissat, Marie-Pierre Richer, Silvana Silvani, Nadia Sollogoub, Jean Sol.
Excusé : Anne Souyris.
Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable
1re séance du mercredi 4 décembre 2024
Présents : Jean-Claude Anglars, Jocelyne Antoine, Jean Bacci, Alexandre Basquin, Nicole Bonnefoy, Cédric Chevalier, Guillaume Chevrollier, Marta de Cidrac, Jean-Pierre Corbisez, Ronan Dantec, Stéphane Demilly, Gilbert-Luc Devinaz, Franck Dhersin, Sébastien Fagnen, Jacques Fernique, Fabien Genet, Hervé Gillé, Daniel Gueret, Christine Herzog, Joshua Hochart, Olivier Jacquin, Jean-François Longeot, Didier Mandelli, Damien Michallet, Louis-Jean de Nicolaÿ, Saïd Omar Oili, Alexandre Ouizille, Cyril Pellevat, Bernard Pillefer, Kristina Pluchet, Rémy Pointereau, Bruno Rojouan, Jean-Yves Roux, Denise Saint-Pé, Philippe Tabarot, Simon Uzenat, Sylvie Valente Le Hir, Marie-Claude Varaillas, Paul Vidal, Michaël Weber.
Excusés : Pascal Martin, Pierre Jean Rochette.
2e séance du mercredi 4 décembre 2024
Présents : Jean-Claude Anglars, Jocelyne Antoine, Jean Bacci, Alexandre Basquin, Nicole Bonnefoy, Cédric Chevalier, Guillaume Chevrollier, Marta de Cidrac, Jean-Pierre Corbisez, Ronan Dantec, Stéphane Demilly, Gilbert-Luc Devinaz, Franck Dhersin, Sébastien Fagnen, Jacques Fernique, Fabien Genet, Hervé Gillé, Daniel Gueret, Christine Herzog, Joshua Hochart, Olivier Jacquin, Jean-François Longeot, Didier Mandelli, Damien Michallet, Louis-Jean de Nicolaÿ, Saïd Omar Oili, Alexandre Ouizille, Cyril Pellevat, Clément Pernot, Bernard Pillefer, Kristina Pluchet, Rémy Pointereau, Bruno Rojouan, Jean-Yves Roux, Denise Saint-Pé, Philippe Tabarot, Simon Uzenat, Sylvie Valente Le Hir, Marie-Claude Varaillas, Paul Vidal, Michaël Weber.
Excusés : Alain Duffourg, Éric Gold, Nadège Havet, Pascal Martin, Pierre Jean Rochette.
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport
Séance du mercredi 4 décembre 2024
Présents : Marie-Jeanne Bellamy, Catherine Belrhiti, Annick Billon, Max Brisson, Colombe Brossel, Christian Bruyen, Samantha Cazebonne, Yan Chantrel, Evelyne Corbière Naminzo, Karine Daniel, Laure Darcos, Sabine Drexler, Bernard Fialaire, Jacques Grosperrin, Jean Hingray, Else Joseph, Laurent Lafon, Michel Laugier, Pierre-Antoine Levi, Monique de Marco, Pauline Martin, Catherine Morin-Desailly, Mathilde Ollivier, Pierre Ouzoulias, Maurice Perrion, Stéphane Piednoir, Sylvie Robert, David Ros, Michel Savin, Anne Ventalon, Cédric Vial, Adel Ziane.
Excusés : Sonia de La Provôté, Martin Lévrier.
Ont délégué leur droit de vote : Béatrice Gosselin, Patrick Kanner, Claude Kern, Sonia de La Provôté, Jean-Jacques Lozach, Virginie Lucot Avril, Marie-Pierre Monier, Catherine Morin-Desailly, Jean-Gérard Paumier, Maurice Perrion, David Ros.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale
Séance du mercredi 4 décembre 2024
Présents : Jean-Michel Arnaud, Philippe Bas, Nadine Bellurot, Guy Benarroche, Olivier Bitz, Hussein Bourgi, Sophie Briante Guillemont, Ian Brossat, Christophe Chaillou, Catherine Di Folco, Jérôme Durain, Jacqueline Eustache-Brinio, Isabelle Florennes, Laurence Harribey, Lauriane Josende, Muriel Jourda, Éric Kerrouche, Henri Leroy, Stéphane Le Rudulier, Audrey Linkenheld, Alain Marc, Michel Masset, Marie Mercier, Corinne Narassiguin, Georges Naturel, Paul Toussaint Parigi, Anne-Sophie Patru, André Reichardt, Hervé Reynaud, Olivia Richard, Teva Rohfritsch, Elsa Schalck, Patricia Schillinger, Lana Tetuanui, Dominique Vérien, Dany Wattebled.
Excusés : Françoise Dumont, Louis Vogel.
Ont délégué leur droit de vote : Philippe Bas, François Bonhomme, Mathieu Darnaud, Marc-Philippe Daubresse, Catherine Di Folco, Françoise Dumont, Christophe-André Frassa, Hervé Marseille, Georges Naturel, Elsa Schalck, Francis Szpiner, Dominique Vérien.
Commission d’enquête sur les pratiques des industriels de l’eau en bouteille et les responsabilités des pouvoirs publics dans les défaillances du contrôle de leurs activités et la gestion des risques économiques, patrimoniaux, fiscaux, écologiques et sanitaires associés
Séance du mercredi 4 décembre 2024
Présents : Laurent Burgoa, Jean-Pierre Corbisez, Hervé Gillé, Daniel Gremillet, Antoinette Guhl, Loïc Hervé, Marie-Lise Housseau, Olivier Jacquin, Else Joseph, Audrey Linkenheld, Saïd Omar Oili, Alexandre Ouizille, Anne Ventalon.
Excusés : Françoise Dumont, Jean-Pierre Grand.
Désignations de rapporteurs
Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable
La commission de l’aménagement du territoire et du développement durable, réunie ce matin, a procédé à la nomination de M. Paul Vidal comme rapporteur, en application de l’article 19 bis du Règlement du Sénat, sur la proposition de nomination par le Président de la République de M. Pierre Monzani aux fonctions de président de l’Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires (ACNUSA), en application de la loi organique n° 2010 837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relatives à l’application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport
Proposition de loi visant à promouvoir la conservation du patrimoine rural
Lundi 9 décembre 2024 12 heures
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale
Proposition de loi tendant à supprimer certaines structures, comités, conseils et commissions « Théodule » dont l’utilité ne semble pas avérée
Lundi 9 décembre 2024 12 heures
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Réunion
Jeudi 5 décembre 2024
Commission des affaires européennes à 8 h 30 (Salle Clemenceau)
Captation
1° Audition de M. Enrico Letta sur son rapport d’avril 2024 sur l’avenir du marché intérieur, en commun avec la commission des affaires économiques et la délégation aux entreprises ;
2° Proposition de directive « Stages » (COM(2024) 132 final) : communication de MM. Louis Vogel et Didier Marie ;
3° Questions diverses.
Membres présents ou excusés
Commission des affaires européennes
Séance du mercredi 4 décembre 2024
Présents : Pascal Allizard, François Bonneau, Marta de Cidrac, Pierre Cuypers, Karine Daniel, Jacques Fernique, Amel Gacquerre, Claude Kern, Dominique de Legge, Ronan Le Gleut, Vincent Louault, Didier Marie, Catherine Morin-Desailly, Louis-Jean de Nicolaÿ, Mathilde Ollivier, Cyril Pellevat, Jean-François Rapin, André Reichardt, Michaël Weber.