Sénat
Session ordinaire 2024-2025
Réunions
Mardi 26 novembre 2024
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport à 16 h 30
(Salle A245 – 2e étage Ouest)
1° Examen du rapport pour avis de M. Jean-Jacques Lozach sur les crédits relatifs au Sport du projet de loi de finances pour 2025
2° Examen du rapport pour avis de M. Yan Chantrel sur les crédits relatifs à la Jeunesse et à la vie associative du projet de loi de finances pour 2025
3° Questions diverses
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale à 9 heures (salle 216) et à 16 heures (Salle Médicis)
A. A 9 heures
(Salle A216 – 2e étage aile Est)
1° Examen de l’avis de Mme Cécile Cukierman sur le projet de loi de finances pour 2025 (mission « Administration générale et territoriale de l’Etat ») ;
2° Questions diverses.
B. A 16 heures
(Salle Médicis)
Captation
1° Audition de Mme Clara Chappaz, secrétaire d’État auprès du ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche, chargée de l’intelligence artificielle et du numérique, dans la cadre de la mission d’information sur l’intelligence artificielle et les professions du droit ;
2° Questions diverses.
Membres présents ou excusés
Commission des finances
1re séance du jeudi 7 novembre 2024
Présents : Pierre Barros, Jean-Baptiste Blanc, Michel Canévet, Vincent Capo-Canellas, Marie-Carole Ciuntu, Thierry Cozic, Raphaël Daubet, Thomas Dossus, Vincent Éblé, Frédérique Espagnac, Nathalie Goulet, Jean-Raymond Hugonet, Jean-François Husson, Christine Lavarde, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, Albéric de Montgolfier, Jean-Baptiste Olivier, Jean-François Rapin, Claude Raynal, Ghislaine Senée, Laurent Somon, Christopher Szczurek, Sylvie Vermeillet.
Excusés : Florence Blatrix Contat, Bernard Delcros, Marc Laménie.
2e séance du jeudi 7 novembre 2024
Présents : Arnaud Bazin, Michel Canévet, Thierry Cozic, Stéphane Fouassin, Nathalie Goulet, Jean-Raymond Hugonet, Jean-François Husson, Marc Laménie, Christine Lavarde, Dominique de Legge, Victorin Lurel, Claude Nougein, Georges Patient, Claude Raynal, Laurent Somon.
Excusés : Florence Blatrix Contat, Bernard Delcros, Sylvie Vermeillet.
Ont délégué leur droit de vote : Christian Klinger, Dominique de Legge, Albéric de Montgolfier, Jean Pierre Vogel.
Assistaient en outre à la séance : Micheline Jacques (commission des affaires économiques), Teva Rohfritsch (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale).
Commission des finances
Séance du vendredi 8 novembre 2024
Présents : Vincent Capo-Canellas, Marie-Carole Ciuntu, Nathalie Goulet, Jean-François Husson, Christine Lavarde, Dominique de Legge, Jean-Baptiste Olivier, Claude Raynal, Pascal Savoldelli, Ghislaine Senée.
Excusés : Raphaël Daubet, Marc Laménie, Stéphane Sautarel.
Commission des finances
Séance du mardi 12 novembre 2024
Présents : Pierre Barros, Grégory Blanc, Jean-Baptiste Blanc, Isabelle Briquet, Michel Canévet, Vincent Capo-Canellas, Emmanuel Capus, Marie-Carole Ciuntu, Thierry Cozic, Vincent Delahaye, Bernard Delcros, Vincent Éblé, Frédérique Espagnac, Jean-Raymond Hugonet, Jean-François Husson, Éric Jeansannetas, Christine Lavarde, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, Jean-Baptiste Olivier, Olivier Paccaud, Jean-François Rapin, Claude Raynal, Stéphane Sautarel, Pascal Savoldelli, Ghislaine Senée, Laurent Somon, Sylvie Vermeillet, Jean Pierre Vogel.
Excusés : Marc Laménie, Vanina Paoli-Gagin.
Ont délégué leur droit de vote : Arnaud Bazin, Vincent Capo-Canellas, Christian Klinger, Antoine Lefèvre, Jean-Marie Mizzon, Albéric de Montgolfier, Claude Nougein, Jean-François Rapin.
Assistaient en outre à la séance : Florence Lassarade (commission des affaires sociales), Nadia Sollogoub (commission des affaires sociales).
Commission des finances
Séance du jeudi 14 novembre 2024
Présents : Pierre Barros, Michel Canévet, Thierry Cozic, Bernard Delcros, Thomas Dossus, Jean-Raymond Hugonet, Christian Klinger, Marc Laménie, Christine Lavarde, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, Albéric de Montgolfier, Olivier Paccaud, Vanina Paoli-Gagin, Claude Raynal, Stéphane Sautarel, Pascal Savoldelli, Laurent Somon, Sylvie Vermeillet.
Excusés : Raphaël Daubet, Jean-François Husson.
Ont délégué leur droit de vote : Bruno Belin, Jean-Baptiste Blanc, Vincent Capo-Canellas, Vincent Delahaye, Jean-François Husson, Jean-Marie Mizzon, Claude Nougein, Jean-François Rapin, Jean Pierre Vogel.
Assistait en outre à la séance : Martine Berthet (commission des affaires économiques).
Commission des finances
Séance du vendredi 15 novembre 2024
Présents : Florence Blatrix Contat, Vincent Capo-Canellas, Jean-François Husson, Christine Lavarde, Jean-Baptiste Olivier, Claude Raynal.
Excusé : Raphaël Daubet.
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission des affaires économiques
Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur
Vendredi 29 novembre 2024 12 heures
Proposition de loi en faveur de la préservation et de la reconquête de la haie
Lundi 2 décembre 2024 12 heures
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport
Proposition de loi visant à promouvoir la conservation du patrimoine rural
Lundi 9 décembre 2024 12 heures
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale
Proposition de loi tendant à supprimer certaines structures, comités, conseils et commissions « Théodule » dont l’utilité ne semble pas avérée
Lundi 9 décembre 2024 12 heures