Assemblée nationale
Session ordinaire 2024-2025

1. Composition
Ajouts aux modifications à la composition des commissions publiées au Journal officiel du 4 décembre 2024

Modifications à la composition des commissions

2. Réunions
Jeudi 5 décembre 2024

Comité d’évaluation et de contrôle :
A 10 heures (Salle 6351 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– programme de travail pour 2025 ;
– nomination de rapporteurs.

Commission des finances :
A 9 heures (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– audition de M. Jérôme Fournel, ancien directeur général des finances publiques, dans le cadre des travaux menés pour étudier et rechercher les causes de la variation et des écarts des prévisions fiscales et budgétaires des administrations publiques pour les années 2023 et 2024 (article 5 ter de l’ordonnance n° 58 1100 du 17 novembre 1958).

A 11 heures (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– audition de M. Franck Von Lennep, ancien directeur général de la sécurité sociale, dans le cadre des travaux menés pour étudier et rechercher les causes de la variation et des écarts des prévisions fiscales et budgétaires des administrations publiques pour les années 2023 et 2024 (article 5 ter de l’ordonnance n° 58 1100 du 17 novembre 1958).

Commission d’enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l’audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité :
A 9 h 30 (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des représentants de producteurs audiovisuels :

– Mme Alexandra Clément, membre du bureau du Syndicat des producteurs et créateurs de programmes audiovisuels (SPECT), M. Vincent Gisbert, délégué général, et Mme Audrey Ellouk Barda, déléguée générale adjointe ;
– Mme Amanda Borghino, déléguée générale adjointe de l’Union syndicale de la production audiovisuelle (USPA), M. François Caillé, délégué aux affaires sociales, et Mme Aline Panel, membre du Conseil syndical de l’USPA ;
– Mme Nora Melhli, présidente du collège Audiovisuel du Syndicat des producteurs indépendants (SPI) et Mme Louise Lebecq, déléguée aux affaires sociales ;
– M. Jean-François Besse, vice-président de l’Association française des producteurs de films et de programmes audiovisuels (AFPF).

Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des exploitants et des distributeurs de cinéma :

– Mme Alexandra Henochsberg, directrice de la distribution d’Ad Vitam Distribution ;
– Mme Christine Beauchemin-Flot, directrice et programmatrice du Cinéma Le Select ;
– Mme Nathalie Cieutat, directrice générale adjointe Distribution de Pathé Films ;
– M. Henri Ernst, directeur de la programmation des salles de cinéma UGC et M. Mathieu Debusschère, directeur des affaires publiques et de la communication institutionnelle.

A 14 heures (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
Audition, ouverte à la presse, des représentants du Groupe M6 :

– Mme Karine Blouët, membre du directoire en charge des affaires publiques, secrétaire générale ;
– M. Guillaume Charles, membre du directoire en charge des antennes et des contenus ;
– M. Christophe Foglio, directeur des ressources humaines ;
– Mme Marie-Anne Hurier, directrice juridique adjointe en charge de la Société nouvelle de distribution (SND) ;
– Mme Marie Loisel, directrice des antennes et contenus, coordinatrice des programmes.

3. Membres présents ou excusés

Commission des affaires culturelles et de l’éducation :
Réunion du mercredi 4 décembre 2024 à 9 h 35 :
Présents. – Mme Farida Amrani, M. Rodrigo Arenas, M. Raphaël Arnault, Mme Christine Arrighi, Mme Bénédicte Auzanot, M. Erwan Balanant, M. Philippe Ballard, Mme Pascale Bay, M. José Beaurain, M. Belkhir Belhaddad, Mme Béatrice Bellamy, M. Bruno Bilde, M. Carlos Martens Bilongo, M. Idir Boumertit, Mme Soumya Bourouaha, M. Louis Boyard, M. Xavier Breton, Mme Danielle Brulebois, M. Joël Bruneau, M. Fabrice Brun, Mme Céline Calvez, Mme Danièle Carteron, M. Salvatore Castiglione, M. Roger Chudeau, M. Bruno Clavet, M. Alexis Corbière, M. Pierrick Courbon, M. Laurent Croizier, Mme Julie Delpech, Mme Virginie Duby-Muller, M. Philippe Fait, M. Emmanuel Grégoire, M. Frantz Gumbs, Mme Ayda Hadizadeh, Mme Florence Herouin-Léautey, Mme Mathilde Hignet, M. Sacha Houlié, Mme Tiffany Joncour, Mme Florence Joubert, Mme Fatiha Keloua Hachi, M. Bartolomé Lenoir, M. Eric Liégeon, Mme Delphine Lingemann, M. Christophe Marion, Mme Graziella Melchior, Mme Marie Mesmeur, Mme Frédérique Meunier, M. Maxime Michelet, M. Julien Odoul, M. Thierry Perez, Mme Béatrice Piron, Mme Lisette Pollet, M. Christophe Proença, Mme Isabelle Rauch, M. Jean-Claude Raux, Mme Claudia Rouaux, Mme Sophie-Laurence Roy, M. Arnaud Sanvert, Mme Anne Sicard, M. Bertrand Sorre, M. Thierry Sother, Mme Violette Spillebout, Mme Sophie Taillé-Polian, Mme Prisca Thevenot
Excusés. – Mme Géraldine Bannier, M. Aymeric Caron, M. André Chassaigne, Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, Mme Nicole Sanquer
Assistaient également à la réunion. – M. Fabien Di Filippo, M. Steevy Gustave, M. François Ruffin
Réunion du mercredi 4 décembre 2024 à 14 h 45 :
Présents. – Mme Farida Amrani, M. Raphaël Arnault, Mme Christine Arrighi, Mme Pascale Bay, Mme Béatrice Bellamy, M. Idir Boumertit, Mme Soumya Bourouaha, M. Louis Boyard, Mme Danielle Brulebois, Mme Céline Calvez, Mme Danièle Carteron, M. Pierrick Courbon, Mme Julie Delpech, Mme Virginie Duby-Muller, Mme Ayda Hadizadeh, Mme Florence Herouin-Léautey, Mme Mathilde Hignet, Mme Fatiha Keloua Hachi, M. Jean Laussucq, Mme Graziella Melchior, Mme Marie Mesmeur, Mme Frédérique Meunier, Mme Béatrice Piron, Mme Lisette Pollet, M. Christophe Proença, Mme Isabelle Rauch, M. Jean-Claude Raux, Mme Claudia Rouaux, M. Arnaud Sanvert, Mme Anne Sicard, M. Bertrand Sorre, M. Thierry Sother, Mme Violette Spillebout, Mme Sophie Taillé-Polian
Excusés. – Mme Géraldine Bannier, M. Xavier Breton, M. Aymeric Caron, M. André Chassaigne, Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, M. Frantz Gumbs, Mme Nicole Sanquer
Assistait également à la réunion. – M. Boris Tavernier
Commission des affaires économiques :
Réunion du mardi 3 décembre 2024 à 15 h 05 :
Présents. – M. Laurent Lhardit, M. Bastien Marchive, Mme Aurélie Trouvé, M. Stéphane Vojetta
Excusés. – M. Pascal Lecamp, M. Boris Tavernier
Réunion du mercredi 4 décembre 2024 à 9 h 35
Présents. – M. Xavier Albertini, M. Laurent Alexandre, M. Alexandre Allegret-Pilot, M. Charles Alloncle, M. Maxime Amblard, M. Pouria Amirshahi, M. Christophe Barthès, Mme Béatrice Bellay, M. Thierry Benoit, M. Benoît Biteau, M. Philippe Bolo, M. Nicolas Bonnet, M. Jean-Luc Bourgeaux, M. Philippe Brun, M. Stéphane Buchou, M. Romain Daubié, M. Stéphane Delautrette, M. Julien Dive, M. Inaki Echaniz, M. Frédéric Falcon, M. Charles Fournier, M. Jean-Luc Fugit, M. Julien Gabarron, M. Antoine Golliot, Mme Géraldine Grangier, Mme Olivia Grégoire, M. Harold Huwart, M. Maxime Laisney, M. Thomas Lam, Mme Laure Lavalette, Mme Annaïg Le Meur, Mme Nicole Le Peih, M. Robert Le Bourgeois, Mme Marie Lebec, M. Guillaume Lepers, M. Laurent Lhardit, M. Alexandre Loubet, M. Frédéric Maillot, M. Bastien Marchive, M. Patrice Martin, M. Max Mathiasin, M. Nicolas Meizonnet, Mme Manon Meunier, M. Philippe Naillet, Mme Sandrine Nosbé, Mme Julie Ozenne, M. René Pilato, M. François Piquemal, M. Dominique Potier, M. Joseph Rivière, M. Vincent Rolland, M. Matthias Tavel, M. Lionel Tivoli, Mme Aurélie Trouvé, M. Paul Vannier, M. Jean-Pierre Vigier, M. Stéphane Vojetta, M. Frédéric Weber, M. Jiovanny William
Excusés. – Mme Hélène Laporte, M. Pascal Lecamp, Mme Sandra Marsaud, M. Jérôme Nury, M. Stéphane Peu
Assistaient également à la réunion. – Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Karim Benbrahim, M. Elie Califer, M. Jean-François Coulomme, M. Steevy Gustave, Mme Karine Lebon, M. Paul Molac, Mme Maud Petit, M. Jean-Hugues Ratenon, Mme Mélanie Thomin
Réunion du mercredi 4 décembre 2024 à 15 heures
Présents. – M. Pouria Amirshahi, Mme Béatrice Bellay, M. Benoît Biteau, M. Nicolas Bonnet, M. Philippe Brun, M. Stéphane Buchou, M. Stéphane Delautrette, M. Julien Dive, M. Inaki Echaniz, M. Charles Fournier, M. Jean-Luc Fugit, M. Julien Gabarron, M. Antoine Golliot, M. Maxime Laisney, M. Thomas Lam, Mme Laure Lavalette, Mme Annaïg Le Meur, M. Robert Le Bourgeois, Mme Marie Lebec, M. Pascal Lecamp, M. Laurent Lhardit, M. Philippe Naillet, Mme Sandrine Nosbé, Mme Julie Ozenne, M. Dominique Potier, M. Joseph Rivière, M. Paul Vannier, M. Frédéric Weber, M. Jiovanny William
Excusés. – M. Harold Huwart, Mme Sandra Marsaud, M. Jérôme Nury
Assistaient également à la réunion. – M. Karim Benbrahim, M. Boris Tavernier
Commission des affaires étrangères :
Réunion du mercredi 4 décembre 2024 à 9 h 35 :
Présents. – M. Pieyre-Alexandre Anglade, Mme Anne Bergantz, M. Hervé Berville, Mme Véronique Besse, M. Guillaume Bigot, Mme Élisabeth Borne, M. Bertrand Bouyx, M. Jérôme Buisson, M. Pierre-Yves Cadalen, Mme Eléonore Caroit, M. Sébastien Chenu, M. Pierre Cordier, Mme Christelle D’Intorni, M. Alain David, Mme Dieynaba Diop, Mme Stella Dupont, Mme Christine Engrand, M. Olivier Faure, M. Marc de Fleurian, M. Bruno Fuchs, Mme Pascale Got, M. Michel Guiniot, M. Stéphane Hablot, Mme Marine Hamelet, M. François Hollande, M. Alexis Jolly, Mme Sylvie Josserand, M. Arnaud Le Gall, M. Jean-Paul Lecoq, Mme Alexandra Masson, M. Kévin Pfeffer, M. Remi Provendier, M. Franck Riester, Mme Laurence Robert-Dehault, M. Jean-Louis Roumégas, Mme Marie-Ange Rousselot, Mme Liliana Tanguy, M. Vincent Trébuchet, Mme Dominique Voynet
Excusés. – Mme Nadège Abomangoli, Mme Clémentine Autain, M. Perceval Gaillard, M. Julien Gokel, Mme Brigitte Klinkert, Mme Amélia Lakrafi, Mme Marine Le Pen, M. Benjamin Lucas-Lundy, M. Laurent Marcangeli, M. Laurent Mazaury, Mme Nathalie Oziol, Mme Mathilde Panot, M. Pierre Pribetich, M. Davy Rimane, Mme Michèle Tabarot, M. Laurent Wauquiez, Mme Estelle Youssouffa
Assistait également à la réunion. – M. Jean-Luc Warsmann
Réunion du mercredi 4 décembre 2024 à 10 h 30
Présents. – M. Pieyre-Alexandre Anglade, Mme Anne Bergantz, M. Hervé Berville, Mme Véronique Besse, M. Guillaume Bigot, Mme Élisabeth Borne, M. Bertrand Bouyx, M. Jérôme Buisson, M. Pierre-Yves Cadalen, Mme Eléonore Caroit, M. Sébastien Chenu, M. Pierre Cordier, Mme Christelle D’Intorni, M. Alain David, Mme Dieynaba Diop, Mme Stella Dupont, Mme Christine Engrand, M. Olivier Faure, M. Marc de Fleurian, M. Bruno Fuchs, Mme Pascale Got, M. Michel Guiniot, M. Stéphane Hablot, Mme Marine Hamelet, M. François Hollande, M. Alexis Jolly, Mme Sylvie Josserand, M. Arnaud Le Gall, M. Jean-Paul Lecoq, Mme Alexandra Masson, M. Kévin Pfeffer, M. Remi Provendier, M. Franck Riester, Mme Laurence Robert-Dehault, M. Jean-Louis Roumégas, Mme Marie-Ange Rousselot, Mme Liliana Tanguy, M. Vincent Trébuchet, Mme Dominique Voynet
Excusés. – Mme Nadège Abomangoli, Mme Clémentine Autain, M. Perceval Gaillard, M. Julien Gokel, Mme Brigitte Klinkert, Mme Amélia Lakrafi, Mme Marine Le Pen, M. Benjamin Lucas-Lundy, M. Laurent Marcangeli, M. Laurent Mazaury, Mme Nathalie Oziol, Mme Mathilde Panot, M. Pierre Pribetich, M. Davy Rimane, Mme Michèle Tabarot, M. Laurent Wauquiez, Mme Estelle Youssouffa
Assistait également à la réunion. – M. Jean-Luc Warsmann
Commission des affaires sociales :
Réunion du mercredi 4 décembre 2024 à 9 h 30 :
Présents. – Mme Ségolène Amiot, M. Joël Aviragnet, Mme Anchya Bamana, M. Thibault Bazin, Mme Anaïs Belouassa-Cherifi, M. Christophe Bentz, M. Théo Bernhardt, Mme Sylvie Bonnet, Mme Sophia Chikirou, M. Hadrien Clouet, Mme Nathalie Colin-Oesterlé, Mme Josiane Corneloup, M. Hendrik Davi, Mme Sandra Delannoy, M. Fabien Di Filippo, Mme Sandrine Dogor-Such, Mme Fanny Dombre Coste, Mme Nicole Dubré-Chirat, Mme Karen Erodi, M. Olivier Falorni, M. Olivier Fayssat, M. Guillaume Florquin, M. Thierry Frappé, Mme Marie-Charlotte Garin, M. Guillaume Garot, M. François Gernigon, Mme Océane Godard, M. Jean-Carles Grelier, Mme Justine Gruet, M. Jérôme Guedj, Mme Zahia Hamdane, Mme Céline Hervieu, Mme Chantal Jourdan, M. Michel Lauzzana, Mme Christine Le Nabour, Mme Karine Lebon, Mme Élise Leboucher, Mme Katiana Levavasseur, M. René Lioret, Mme Brigitte Liso, Mme Christine Loir, M. Damien Maudet, Mme Joëlle Mélin, Mme Joséphine Missoffe, M. Christophe Mongardien, M. Yannick Monnet, M. Serge Muller, M. Yannick Neuder, M. Laurent Panifous, M. Sébastien Peytavie, Mme Sandrine Rousseau, Mme Sandrine Runel, Mme Sabrina Sebaihi, M. Arnaud Simion, M. Emmanuel Taché de la Pagerie, M. Vincent Thiébaut, M. Frédéric Valletoux, Mme Annie Vidal, M. Philippe Vigier, M. Stéphane Viry
Excusés. – Mme Sophie Delorme Duret, M. Jean-Hugues Ratenon
Assistaient également à la réunion. – M. Elie Califer, Mme Gabrielle Cathala, M. Paul-André Colombani, M. Matthieu Marchio
Réunion du mercredi 4 décembre 2024 à 14 h 50 :
Présents. – Mme Ségolène Amiot, M. Joël Aviragnet, M. Thibault Bazin, Mme Anaïs Belouassa-Cherifi, Mme Sophia Chikirou, M. Hadrien Clouet, Mme Nathalie Colin-Oesterlé, Mme Josiane Corneloup, Mme Sophie Delorme Duret, M. Fabien Di Filippo, Mme Fanny Dombre Coste, Mme Nicole Dubré-Chirat, Mme Karen Erodi, M. Thierry Frappé, M. Guillaume Garot, M. François Gernigon, Mme Océane Godard, M. Jérôme Guedj, Mme Zahia Hamdane, Mme Céline Hervieu, Mme Chantal Jourdan, M. Michel Lauzzana, Mme Christine Le Nabour, Mme Karine Lebon, Mme Élise Leboucher, M. René Lioret, Mme Brigitte Liso, M. Christophe Mongardien, M. Yannick Monnet, M. Laurent Panifous, M. Sébastien Peytavie, Mme Sandrine Rousseau, Mme Sandrine Runel, M. Arnaud Simion, M. Frédéric Valletoux, Mme Annie Vidal, M. Philippe Vigier
Excusés. – Mme Anchya Bamana, Mme Sylvie Bonnet, M. Yannick Chenevard, M. Yannick Neuder, M. Jean-Hugues Ratenon
Assistait également à la réunion. – M. Paul-André Colombani
Commission de la défense nationale et des forces armées :
Réunion du mercredi 4 décembre 2024 à 9 heures :
Présents. – Mme Delphine Batho, Mme Valérie Bazin-Malgras, M. Christophe Bex, M. Christophe Blanchet, M. Matthieu Bloch, M. Hubert Brigand, M. Bernard Chaix, Mme Caroline Colombier, M. Alexandre Dufosset, M. Yannick Favennec-Bécot, M. Emmanuel Fernandes, Mme Stéphanie Galzy, M. Thomas Gassilloud, M. Damien Girard, M. Michel Gonord, M. Daniel Grenon, M. David Habib, Mme Emmanuelle Hoffman, M. Jean-Michel Jacques, M. Pascal Jenft, M. Loïc Kervran, M. Abdelkader Lahmar, M. Fabien Lainé, Mme Anne Le Hénanff, Mme Nadine Lechon, Mme Gisèle Lelouis, Mme Murielle Lepvraud, M. Julien Limongi, Mme Lise Magnier, M. Sylvain Maillard, M. Thibaut Monnier, M. Karl Olive, Mme Anna Pic, M. Aurélien Pradié, Mme Catherine Rimbert, M. Sébastien Saint-Pasteur, M. Aurélien Saintoul, Mme Isabelle Santiago, M. Thierry Tesson, M. Romain Tonussi, Mme Corinne Vignon
Excusés. – Mme Anne-Laure Blin, M. Manuel Bompard, M. Philippe Bonnecarrère, Mme Yaël Braun-Pivet, Mme Cyrielle Chatelain, M. Yannick Chenevard, Mme Alma Dufour, Mme Catherine Hervieu, Mme Mereana Reid Arbelot, M. Aurélien Rousseau, M. Mikaele Seo, Mme Sabine Thillaye, M. Boris Vallaud
Assistait également à la réunion. – M. Jean-Luc Warsmann
Réunion du mercredi 4 décembre 2024 à 11 heures :
Présents. – Mme Valérie Bazin-Malgras, M. Frédéric Boccaletti, M. François Cormier-Bouligeon, M. Alexandre Dufosset, Mme Sophie Errante, M. Thomas Gassilloud, M. Frank Giletti, M. Michel Gonord, Mme Florence Goulet, M. Daniel Grenon, M. David Habib, M. Jean-Michel Jacques, M. Pascal Jenft, Mme Anne Le Hénanff, Mme Nadine Lechon, Mme Gisèle Lelouis, Mme Alexandra Martin, M. Thibaut Monnier, Mme Anna Pic, Mme Josy Poueyto, Mme Natalia Pouzyreff, M. Aurélien Pradié, Mme Marie Récalde, Mme Marie-Pierre Rixain, M. Arnaud Saint-Martin, M. Aurélien Saintoul, M. Thierry Tesson, M. Romain Tonussi
Excusés. – Mme Anne-Laure Blin, M. Philippe Bonnecarrère, Mme Yaël Braun-Pivet, Mme Cyrielle Chatelain, M. Yannick Chenevard, Mme Alma Dufour, Mme Catherine Hervieu, Mme Lise Magnier, Mme Mereana Reid Arbelot, M. Aurélien Rousseau, M. Mikaele Seo, Mme Sabine Thillaye, M. Boris Vallaud
Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire :
Réunion du mercredi 4 décembre 2024 à 9 h 30 :
Présents. – M. Gabriel Amard, M. Fabrice Barusseau, M. Karim Benbrahim, M. Sylvain Berrios, M. Jean-Yves Bony, M. Jean-Michel Brard, M. Sylvain Carrière, M. Pierre Cazeneuve, M. François-Xavier Ceccoli, M. Bérenger Cernon, M. Marc Chavent, M. Mickaël Cosson, M. Vincent Descoeur, M. Peio Dufau, M. Aurélien Dutremble, M. Romain Eskenazi, M. Denis Fégné, Mme Sylvie Ferrer, M. Jean-Marie Fiévet, M. Julien Guibert, M. Timothée Houssin, M. Sébastien Humbert, Mme Sandrine Le Feur, Mme Julie Lechanteux, Mme Claire Lejeune, M. Gérard Leseul, M. Pascal Markowsky, M. Pierre Marle, M. Éric Michoux, M. Hubert Ott, M. Jimmy Pahun, Mme Sophie Panonacle, Mme Constance de Pélichy, Mme Christelle Petex, Mme Marie Pochon, M. Loïc Prud’homme, M. Xavier Roseren, M. Fabrice Roussel, M. Raphaël Schellenberger, Mme Ersilia Soudais, Mme Anne Stambach-Terrenoir, M. Jean-Pierre Taite, M. David Taupiac, Mme Mélanie Thomin, M. Antoine Vermorel-Marques, Mme Anne-Cécile Violland, M. Frédéric-Pierre Vos
Excusés. – M. Gabriel Attal, Mme Lisa Belluco, Mme Yaël Braun-Pivet, M. Jean-Victor Castor, M. Lionel Causse, Mme Cyrielle Chatelain, Mme Clémence Guetté, Mme Sandrine Josso, M. Stéphane Lenormand, M. Marcellin Nadeau, Mme Véronique Riotton, M. Olivier Serva
Assistaient également à la réunion. – Mme Danielle Brulebois, Mme Danièle Carteron, Mme Julie Ozenne, M. Jean-Claude Raux, M. Nicolas Ray
Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire :
Réunion du mardi 3 décembre 2024 à 16 h 30 :
Présents. – M. David Amiel, Mme Christine Arrighi, M. Jean-Pierre Bataille, M. Carlos Martens Bilongo, M. Eddy Casterman, M. Jean-René Cazeneuve, M. Éric Coquerel, M. Charles de Courson, Mme Marie-Christine Dalloz, Mme Félicie Gérard, M. Christian Girard, M. José Gonzalez, M. Pierre Henriet, Mme Constance Le Grip, M. Mathieu Lefèvre, M. Philippe Lottiaux, Mme Véronique Louwagie, M. Emmanuel Mandon, Mme Claire Marais-Beuil, M. Kévin Mauvieux, Mme Estelle Mercier, M. Jacques Oberti, M. Didier Padey, M. Christophe Plassard, M. Matthias Renault, M. Charles Rodwell, M. Emeric Salmon, M. Jean-Philippe Tanguy, M. Gérault Verny, M. Éric Woerth
Excusés. – M. Christian Baptiste, M. Karim Ben Cheikh, M. Mickaël Bouloux, Mme Yaël Ménaché, M. Nicolas Metzdorf, Mme Sophie Pantel, Mme Christine Pirès Beaune, Mme Eva Sas, M. Charles Sitzenstuhl, M. Emmanuel Tjibaou
Assistait également à la réunion. – M. Fabien Di Filippo
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation :
Réunion du mardi 3 décembre 2024 à 17 h 10 :
Présents. – M. Jean-Michel Brard, M. Pierre Cordier, M. Stéphane Delautrette, Mme Agnès Firmin Le Bodo, Mme Catherine Hervieu, M. Tristan Lahais, Mme Julie Lechanteux, M. Christophe Marion, M. Nicolas Ray
Excusés. – M. Gabriel Amard, Mme Sophie Pantel
Assistait également à la réunion. – M. Hubert Brigand