Sénat
Session ordinaire 2024-2025

Le Bureau du Sénat se réunira le :

Jeudi 12 décembre 2024 à 8 heures 30

avec l’ordre du jour suivant :

I. Application de la législation sur les incompatibilités parlementaires

– Examen de déclarations d’intérêts et d’activités de sénateurs.

II. Application de la législation sur le financement de la vie politique

– Déclarations de rattachement politique des sénateurs.

III. Bilan 2023 de l’impact environnemental des activités du Sénat et actualisation de sa stratégie environnementale

IV. Renforcement des mesures en faveur de l’emploi des personnes en situation de handicap au Sénat

V. Musée du Luxembourg

– Prolongation de la délégation de service public pour la gestion du Musée du Luxembourg.

VI. Réforme du dispositif sénatorial d’aide à la recherche universitaire

VII. Activités internationales

– Examen des demandes de missions d’information des commissions et des délégations pour 2025 ;
– Examen des demandes de subventions des groupes interparlementaires d’amitié pour 2025 ;
– Communication de M. Loïc HERVÉ, Vice-président, président de la délégation en charge de la coopération interparlementaire et des groupes interparlementaires d’amitié, sur les conclusions de la mission de réflexion sur le rôle des collaborateurs parlementaires auprès des présidents des groupes interparlementaires d’amitié.

VIII. Modification du Règlement budgétaire et comptable et du référentiel comptable du Sénat

IX. Questions administratives

– Modification du régime indemnitaire des agents spécialisés ;
– Nomination à des emplois d’encadrement de l’administration du Sénat.

X. Questions diverses