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A l’article 1er de l’arrêté du 14 octobre 2024 susvisé, les mots : « les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) » sont remplacés par les mots : « les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) ».
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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