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Arrêté du 20 décembre 2024 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon)

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci- après :

Espèce Dénomination Obtenteur(s) Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice
Graminées fourragères :
Fléole des prés
Taty. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Fétuque des prés Pratigi. Agroscope (CH), Delley Semences et Plantes SA (CH). Agroscope (CH).
Ray-grass anglais fourrage Prisqual. RAGT SA (FR). RAGT 2n (FR).
Romello. Deutsche Saatveredelung AG – DSV (DE). Deutsche Saatveredelung AG – DSV (DE).
Gazon :
Ray-grass anglais gazon « rubrique usage non fourrager et non gazon »
Cadeau-Noir. Deutsche Saatveredelung AG – DSV (DE). Deutsche Saatveredelung AG – DSV (DE).

Est prolongée sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, pour une durée de cinq ans, à compter du 1er janvier 2025, l’inscription des variétés désignées ci-après :

– graminées fourragères :

Dactyle fourrage : Adremo, Casak, Galibier, Isoard, Lukir, Otis, Raffut, RGT Veraly, Rossado, Tardi.
Fléole des prés : Barfleo.
Fétuque des prés : Libon.
Fétuque élevée fourrage : Alienor, Barquillo, Délice, Ninkoko, Tower.
Ray-grass anglais fourrage : Accesso, Agosto, Cabrau, Carvalis, Delika, Elixir, Gerfaut, Goyave, Hurricane, Irondal, Magnificat.
Ray-grass d’Italie alternatif : Antalyo, Bartimum, Bendix, Imperio, Lactimo, Mixy, Prompt, Spinea.
Ray-grass d’Italie non alternatif : Barultima, Cocar, Inducer, Isidor, Lascar, Majesty, Virgyl.
Ray-grass hybride : Bastille, Daboya, Elgat, RGT Everial.
X Festulolium (F.arundinacea X L.multiflorum) : Hipast.

– légumineuses fourragères :

Fenugrec : Fenucold, Fenufix, Fenulate.
Luzerne : Artemis, Fanfare, Idylle, Marina, Mezzo, Milky max, Sibemol.
Sainfoin : Albion.
Trèfle blanc : Coolfin, Melital, RGT Gabby.
Trèfle violet : Dimanche, Diplo, Discovery, Kindia, Regent, Trevvio.
Vesce commune de printemps : Catarina.
Vesce velue : Nickel.

– gazon :

Dactyle gazon : Barmedal.
Fétuque élevée gazon : RGT Nuance, SC1.
Fétuque ovine : Quatro.
Fétuque rouge demi-traçante : Baroyal, Charlotte, Verfine.
Fétuque rouge gazonnante : Bodega, Brahms, Capriccio, Greensleeves, Sandrine.
Fétuque rouge traçante : Bardance, Barrisse.
Ray-grass anglais gazon : Amiata, Cality, Carnac, Chardin, Gianna, Greenway, Hamac, Regactif, Vermillion, Vermio.


Est prolongée, pour une durée de cinq ans , à compter du 1er janvier 2025, l’inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), des variétés désignées ci-après :

– graminées fourragères :

Ray-grass d’Italie alternatif : Adrenalin.

– légumineuses fourragères :

Luzerne : Franken neu.


Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2024, les variétés désignées ci-après :

– graminées fourragères :

Dactyle fourrage : Cristoss, Duero.
Ray-grass anglais fourrage : Alfonso, Bovini, Tryskal, Virtuose.
Ray-grass d’Italie alternatif : Carexpress, Jivet, Libonus.
Ray-grass hybride : Lontal, Pletor.

– légumineuses fourragères :

Luzerne : Alicia, Babelle, Vermont.

– gazon :

Fétuque élevée gazon : Greenfront.
Fétuque rouge gazonnante : Annalena.
Fétuque rouge traçante : Jasperina.
Ray-grass anglais gazon : Barclay II, Barillion.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu’au 30 juin 2027.


Le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice est remplacé par « DLF USA Inc (US) » pour les variétés de luzerne : Alpaga et Tampico.


Le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice est remplacé par « Midlands Seed (NZ) » pour la variété de trèfle blanc : Triffid.


Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Source : Cour de cassation – Base Open Data « Judilibre » & « Légifrance ».