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Arrêté du 10 décembre 2024 homologuant le cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée « Côtes du Rhône »

Le cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée « Côtes du Rhône » est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l’agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt et peut être consulté à l’adresse suivante : https://info.agriculture.gouv.fr/boagri/document_administratif-0a35319f-f582-456a-bc41-dad3dd4ceb28

L’arrêté du 4 juillet 2024 relatif à l’appellation d’origine contrôlée « Côtes du Rhône » est abrogé.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Source : Cour de cassation – Base Open Data « Judilibre » & « Légifrance ».