Assemblée nationale

Jeudi 18 juillet 2024

A 15 heures. – séance publique :
1. Ouverture de la XVIIe législature et de la session de droit prévue par l’article 12 de la Constitution.
2. Installation du bureau d’âge.
3. Allocution du doyen d’âge.
4. Election du Président de l’Assemblée nationale.
5. Allocution du Président.

CALENDRIER D’OUVERTURE DE LA XVIIe LÉGISLATURE

Jeudi 18 juillet 2024

A 15 heures. – Séance publique :

– ouverture de la XVIIe législature et de la session de droit prévue par l’article 12 de la Constitution ;
– installation du bureau d’âge ;
– élection du Président de l’Assemblée nationale au scrutin secret à la tribune.

Avant 18 heures :

– remise au secrétariat général de la Présidence (direction de la séance) des déclarations politiques des groupes, signées de leurs membres, accompagnées de la liste de ces membres et des députés apparentés et du nom du président du groupe ; cette déclaration peut mentionner l’appartenance du groupe à l’opposition.

Vendredi 19 juillet 2024

– publication au Journal officiel (lois et décrets) des déclarations politiques et de la composition des groupes.

A 10 heures :

– réunion des présidents des groupes pour procéder à la répartition :
– des postes du bureau et à l’établissement éventuel, dans l’ordre de présentation, de la liste de leurs candidats aux fonctions de vice-président, questeur et secrétaire ;
– des sièges des huit commissions permanentes.

Avant 14 h 30 :

– dépôt au secrétariat général de la Présidence (direction de la séance) des candidatures au bureau ;
– affichage de ces candidatures.

A 14 h 30 :

– réunion des députés n’appartenant à aucun groupe pour établir la liste de leurs candidatures aux huit commissions permanentes.

A 15 heures. – Séance publique :

– nomination, éventuellement par scrutin :
– des six vice-présidents ;
– des trois questeurs ;
– des douze secrétaires ;
– installation du bureau.

Avant 18 heures :

– dépôt au secrétariat général de la Présidence (direction de la séance) des candidatures aux huit commissions permanentes ;
– affichage de ces candidatures.

Samedi 20 juillet 2024

– publication au Journal officiel (lois et décrets) de la composition des huit commissions permanentes.

A 9 h 30 :

– réunion du Président et des présidents des groupes en vue de procéder à la division de la salle des séances en autant de secteurs qu’il y a de groupes et de déterminer la place des députés non inscrits.

A 10 h 30 :

– réunion des huit commissions permanentes pour l’élection de leur bureau.

A 12 h 30 :

– réunion de la Conférence des présidents.

A 15 heures :

– réunion du bureau en vue de la constitution de ses délégations.