Semaine du lundi 10 au vendredi 14 juin 2024
Mardi 11 juin 2024, à 14 heures :
Commission Affaires européennes et internationales (salle 249) :
Projet de note de saisine : « Organisation de la conférence des Nations unies sur les Océans : une occasion pour la France de promouvoir le multilatéralisme ».
Suite de l’examen de la note de cadrage ;
Discussion sur le programme d’auditions.
Contribution au RAEF.
Mardi 11 juin 2024, à 14 heures :
Commission de l’éducation, de la culture et de la communication (salle 67) :
Projet d’avis : « Réussite à l’école, réussite de l’école ».
(Mme Bernadette GROISON, rapporteure.)
Suite de l’examen en deuxième lecture de l’avant-projet d’avis.
Mardi 11 juin 2024, exceptionnellement à 14 h 15 :
Délégation aux droits des femmes et à l’égalité (salle 229 et visioconférence) :
Saisine : « Education à la vie affective, relationnelle et sexuelle (EVARS) ».
(Mme Cécile GONDARD-LALANNE, rapporteure, et M. Evanne JEANNE-ROSE, rapporteur.)
Examen en 2e lecture de l’APA et vote du projet d’avis.
Mardi 11 juin 2024, exceptionnellement à 14 h 15 :
Commission travail et emploi (salle 245) :
Bilan annuel des conditions de travail.
Examen d’un projet de plan détaillé du projet de contribution.
Contribution au « Rapport annuel sur l’état de la France 2024 ».
(M. Thierry CADART, référent.)
Validation du projet de contribution.
Mardi 11 juin 2024, à 17 heures :
Délégation aux outre-mer (salle 249) :
Projet d’avis : « Mieux connecter les Outre-mer ? ».
(Mme Danielle DUBRAC, rapporteure, et M. Pierre MARIE-JOSEPH, rapporteur.)
Auditions de :
17 heures : Mme Carine SINAI-BOSSOU, présidente de la Chambre de commerce et d’industrie de Guyane, et M. Philippe JOCK, président de la Chambre de commerce et d’industrie de Martinique ;
18 h 30 : M. Éric MICHEL, directeur général Antilles Air Caraïbes.
Mercredi 12 juin 2024, à 9 heures :
Commission affaires sociales et santé (salle 301) :
Saisine : « La protection de l’enfance ».
(Mmes Josiane BIGOT et Elisabeth TOMÉ-GERTHEINRICHS, rapporteures.)
Auditions sous forme de table-ronde consacrée à la gouvernance et au financement avec M. Jean-Benoît DUJOL, directeur général de la cohésion sociale (DGCS), Mme Evelyne NACHEL, vice-présidente du Conseil départemental du Pas-de-Calais et le GIP France Enfance Protégée (à confirmer).
Examen du projet de plan.
Mercredi 12 juin 2024, à 9 h 30 :
Commission économie et finances (salle 67 et visioconférence) :
Projet de saisine : « Quel modèle productif à l’heure de l’intelligence artificielle ? ».
Présentation et discussion de la note de cadrage.
Désignation pour le rapportage.
Questions diverses.
Retour sur la remise de l’avis « tarification progressive de l’eau » à M. BÉCHU et Mme FAURE.
Mercredi 12 juin 2024, à 9 h 30 :
Commission environnement (salle 214) :
Saisine : « Intelligence artificielle et environnement ».
(Mme Fabienne TATOT, rapporteure, et M. Gilles VERMOT-DESROCHES, rapporteur.)
Suite examen en première lecture du projet d’étude – préconisations.
Contribution au RAEF : état des travaux.
Débat sur le programme de travail dont focus présentation de la démocratie environnementale.
Mercredi 12 juin 2024, à 9 h 30 :
Commission de l’éducation, de la culture et de la communication (salle 249) :
Projet d’avis : « Réussite à l’école, réussite de l’école ».
(Mme Bernadette GROISON, rapporteure.)
Fin de l’examen en deuxième lecture de l’avant-projet d’avis et vote.
Mercredi 12 juin 2024, à 10 heures :
Commission territoires, agriculture et alimentation (salle 249 et visioconférence) :
Saisine d’initiative : « Quelles solutions pour permettre à tous de bénéficier d’une alimentation de qualité en quantité suffisante ? ».
(MM. Jean-Louis JOSEPH et Dominique MARMIER, rapporteurs.)
Audition de Mme Pascale HÉBEL, directrice associée du cabinet C-Ways ; rapporteure de l’avis du Conseil national de l’alimentation sur les nouveaux comportements alimentaires en 2022.
Validation de la note de cadrage « L’habitat face aux défis sociaux, territoriaux et écologiques ».